Paul Massat
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Massat (Paul)
à Marseille
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
JORFTEXT000000556535
(source JORF)
nomination
17 Juin 1998
17/06/1998
De:
Massat (Paul)
à Nice
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables de la masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
JORFTEXT000000556534
(source JORF)
nomination
17 Juin 1998
17/06/1998
De:
Massat (Paul, Bernard)
receveur principal régional des douanes à Nice; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
36
"
nomme_par
=
"
Ministère du budget
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000719518
(source JORF)
nomination
13 Mai 1995
13/05/1995
De:
Massat (Paul)
directeur régional des douanes de classe fonctionnelle à la direction nationale des statistiques du commerce extérieur (D.N.S.C.E.) à Toulouse
Objet:
en la même qualité
à Bordeaux pour être chargé de l'intérim de la direction interrégionale de Bordeaux
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut
=
"
1992-01-01
"
JORFTEXT000000174492
(source JORF)
affectation
07 Avril 1992
07/04/1992
De:
Massat (Paul)
directeur régional des douanes de classe fonctionnelle à Bordeaux (direction interrégionale de Bordeaux)
Objet:
directeur interrégional des douanes et droits indirects à la même résidence
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut
=
"
1992-03-01
"
JORFTEXT000000174491
(source JORF)
nomination
07 Avril 1992
07/04/1992