Paul Pellegrin

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Pellegrin (Paul, Jacques, Alexis)
Objet:
par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
médecine générale au CHU de Nice
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Nice
concours
JORFTEXT000042402100(source JORF)
affectation
07 Octobre 202007/10/2020
De: Pellegrin (Paul, Joseph)
Objet:
par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
dans les subdivisions
médecine générale à Bordeaux
concours
JORFTEXT000033253978(source JORF)
affectation
18 Octobre 201618/10/2016
De: Paul Pellegrin
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
président de chambre à la cour d'appel de Montpellier
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
date_debut="2005-11-14"
a_sa_demande
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
JORFTEXT000000808495(source JORF)
admission
30 Juin 200530/06/2005
De: Pellegrin (Paul, Bernard, Ernest)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Paul Pellegrin et Jean-Denis Gerard, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Sully-sur-Loire (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
JORFTEXT000000421658(source JORF)
cessation de fonction
09 Juillet 200409/07/2004
De: Paul Pellegrin
président de chambre à la cour d'appel de Montpellier
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Montpellier
président
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
JORFTEXT000000434655(source JORF)
nomination
27 Février 200427/02/2004
De: Paul Pellegrin
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Président de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000419133(source JORF)
nomination
28 Février 200328/02/2003
De: Pellegrin (Paul, Bernard, Ernest)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Sully-sur-Loire (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
JORFTEXT000000407877(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Pellegrin (Paul, Bernard, Ernest)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Sully-sur-Loire (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
JORFTEXT000000407877(source JORF)
cessation de fonction
28 Décembre 200128/12/2001
De: Paul Pellegrin
conseiller à la cour d'appel de Fort-de-France
Objet:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
Remplace:
Mme Aubert
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JORFTEXT000000175786(source JORF)
nomination
21 Juin 199221/06/1992