Philippe Rignault - JORFSearch

Philippe Rignault

De:	Rignault (Philippe) avocat, Squadra associés
Objet:	anciens auditeurs de la troisième promotion du cycle des hautes études pour le développement économique (session 2006)

JORFTEXT000000241472 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2006 21/10/2006

De:	Rignault (Philippe)
Objet:	membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture 4o représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national Pour la Fédération française des coopératives agricoles de collecte, d'approvisionnement et de transformation FFCAT Titulaire
Groupe:	Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture

JORFTEXT000000395164 (source JORF)

nomination

27 Avril 1999 27/04/1999

De:	Rignault (Philippe) Fédération française des coopératives agricoles de collecte, d'approvisionnement et de transformation
Objet:	membres de la commission technique des instruments de mesure Représentants des utilisateurs d'instruments de mesure
Groupe:	Commission technique des instruments de mesure

duree="trois ans"

JORFTEXT000000553908 (source JORF)

nomination

10 Février 1998 10/02/1998

De:	Rignault (Philippe)
Objet:	membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture 4o représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national Pour la Fédération française des coopératives agricoles de collecte, d'approvisionnement et de transformation (F.F.C.A.T.) Titulaire
Groupe:	Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture

JORFTEXT000000559868 (source JORF)

nomination

27 Avril 1996 27/04/1996

De:	Rignault (Philippe, Pierre)
Objet:	dans les cadres des officiers de réserve ARMEE DE TERRE III. - ASPIRANTS Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve TROUPES DE MARINE Fraction de contingent 1993-08
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1994-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000548907 (source JORF)

nomination

23 Août 1994 23/08/1994

De:	Rignault (Philippe)
Objet:	membres de la commission technique des instruments de mesure Au titre des représentants des utilisateurs d'instruments de mesure Titulaires
Groupe:	Commission technique des instruments de mesure

duree="trois ans"

JORFTEXT000000546696 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Rignault (Philippe)
Objet:	membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture 4° représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national Pour la Fédération française des coopératives agricoles de collectes, d'approvisionnement et de transformation Titulaire
Groupe:	Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture

JORFTEXT000000544169 (source JORF)

nomination

01 Avril 1993 01/04/1993

De:	Rignault (Philippe)
Objet:	membres de la commission technique des instruments de mesure Titulaires
Groupe:	Commission technique des instruments de mesure

duree="trois ans"

JORFTEXT000000169495 (source JORF)

nomination

20 Novembre 1990 20/11/1990