27 Avril 1996

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: de Sévigné”
entourée des deux dates anniversaires : “1696-1996”
Objet:
en légende la mention “République française” et à l'exergue la mention “
JORFTEXT000000742132(source JORF)
inscription
27 Avril 199627/04/1996
De: Ferard (Pascal)
Objet:
régisseur d'avances auprès du directeur des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel et de l'administration du ministère de l'économie et des finances (services sociaux)
Remplace:M. Le Bouvier (Jacques)
Groupe:
Direction des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel et de l'administration du ministère de l'économie et des finances (services sociaux)
JORFTEXT000000742131(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Ferard (Pascal)
inspecteur des impôts
Objet:
délégué départemental des services sociaux d'Ille-et-Vilaine
date_debut="1996-03-01"
JORFTEXT000000742131(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Trepie (Philippe)
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès de la ville de Cugnaux (Haute-Garonne)
attaché territorial
directeur des services financiers
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Ville de Cugnaux (Haute-Garonne)
date_debut="1995-05-01"
JORFTEXT000000742129(source JORF)
détachement
27 Avril 199627/04/1996
De: Hauchart (Jeannine)
administrateur civil hors classe
Objet:
contrôleur financier de 2e classe, 3e échelon (ancienneté conservée du 1er mars 1994)
date_debut="1996-03-01"
JORFTEXT000000742128(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Rességuier (Christian)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture des Alpes-Maritimes
A la préfecture du Tarn
date_debut="1995-04-01"
JORFTEXT000000741889(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Petot (Philippe)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture des Alpes-Maritimes
A la préfecture des Vosges
date_debut="1995-04-01"
JORFTEXT000000741889(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Pieuchot (Jean-François)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture des Alpes-Maritimes
A la préfecture de la Nièvre
date_debut="1995-04-01"
JORFTEXT000000741889(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Kegelaer (Maurice)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture des Alpes-Maritimes
A la préfecture de la Marne
date_debut="1995-04-01"
JORFTEXT000000741889(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Quibel-Morin (Janine)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture des Alpes-Maritimes
A la préfecture du Nord
date_debut="1995-04-01"
JORFTEXT000000741889(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Mathieu (Josette)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture des Alpes-Maritimes
A la préfecture du Doubs
date_debut="1995-04-01"
JORFTEXT000000741889(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Coutant (Monique)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture des Alpes-Maritimes
A la préfecture des Yvelines
date_debut="1995-04-01"
JORFTEXT000000741889(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Griosel (Monique)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture des Alpes-Maritimes
A la préfecture des Bouches-du-Rhône
date_debut="1995-04-01"
JORFTEXT000000741889(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: De La Riva (Danièle)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture des Alpes-Maritimes
A la préfecture de la Seine-Saint-Denis
date_debut="1995-04-01"
JORFTEXT000000741889(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Gillot (Marie-Claude)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture des Alpes-Maritimes
A la préfecture de l'Hérault
date_debut="1995-04-01"
JORFTEXT000000741889(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Calvet (Annie)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture des Alpes-Maritimes
A la préfecture de l'Ariège
date_debut="1995-04-01"
JORFTEXT000000741889(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Clément (Moïsette)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture des Alpes-Maritimes
A la préfecture d'Indre-et-Loire
date_debut="1995-04-01"
JORFTEXT000000741889(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Aimedieu (Danièle)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture des Alpes-Maritimes
date_debut="1995-04-01"
JORFTEXT000000741889(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Chazelas (Pascal)
Objet:
régisseur d'avances auprès du directeur des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel et de l'administration du ministère de l'économie et des finances (services sociaux)
Remplace:Mme Catuhe (Nicole)
Groupe:
Direction des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel et de l'administration du ministère de l'économie et des finances (services sociaux)
JORFTEXT000000741888(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Chazelas (Pascal)
agent de constatation ou d'assiette principal de 2e classe des impôts
Objet:
délégué départemental des services sociaux des Pyrénées-Atlantiques
date_debut="1996-02-05"
JORFTEXT000000741888(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: de Lassus (Henri)
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Groupe:
Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
conseil_administration
JORFTEXT000000741886(source JORF)
désignation
27 Avril 199627/04/1996
De: Ausina (Nicole)
secrétaire en chef de préfecture à la préfecture du Val-de-Marne, inscrite sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1995
Objet:
au grade d'attaché de préfecture
date_debut="1995-07-01"
JORFTEXT000000741751(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Varagne (Dominique)
administrateur civil, affectée au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:
au ministère de l'économie et des finances
chef du bureau B 1
au titre de la mobilité
Groupe:
Bureau B 1
date_debut="1996-03-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000741748(source JORF)
affectation
27 Avril 199627/04/1996
De: Mace (Olivier)
Objet:
comme membre au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion la personnalité ci-après
Sur proposition du préfet
Au titre des fabricants de sucre
Remplace:M. Corfa (Didier)
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
conseil_administration
JORFTEXT000000741747(source JORF)
désignation
27 Avril 199627/04/1996
De: de Bodman (Jean)
administrateur civil hors classe
Objet:
auprès du Fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
directeur
Groupe:
Fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
date_debut="1994-11-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000560531(source JORF)
détachement
27 Avril 199627/04/1996
De: Veil (Antoine)
inspecteur général honoraire des finances, président de société, qui présidera la section des questions économiques
Objet:
vice-présidents du Conseil national du tourisme pour présider respectivement les sections ci-après
Groupe:
Conseil national du tourisme
JORFTEXT000000560530(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Maire (Edmond)
président de Villages Vacances Familles, qui présidera la section des affaires sociales
Objet:
vice-présidents du Conseil national du tourisme pour présider respectivement les sections ci-après
Groupe:
Conseil national du tourisme
JORFTEXT000000560530(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Feutre (Alain-Philippe)
président du Syndicat français de l'hôtellerie et de l'Hôtrec, qui présidera la section des questions européennes et internationales
Objet:
vice-présidents du Conseil national du tourisme pour présider respectivement les sections ci-après
Groupe:
Conseil national du tourisme
JORFTEXT000000560530(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Ebrard (Guy)
président de la Fédération thermale et climatique française, qui présidera la section de l'aménagement touristique
Objet:
vice-présidents du Conseil national du tourisme pour présider respectivement les sections ci-après
Groupe:
Conseil national du tourisme
JORFTEXT000000560530(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Bonnet (Christian)
ancien ministre, président de l'Association des maires des stations classées et des communes touristiques, qui présidera la section de l'organisation territoriale du tourisme
Objet:
vice-présidents du Conseil national du tourisme pour présider respectivement les sections ci-après
Groupe:
Conseil national du tourisme
JORFTEXT000000560530(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Beuzit (Joëlle)
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès de la chambre régionale des comptes d'Auvergne
assistant de vérification
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Chambre régionale des comptes d'Auvergne
date_debut="1995-09-01"
JORFTEXT000000560433(source JORF)
détachement
27 Avril 199627/04/1996
De: Glasson (Jean)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du centre régional de la propriété forestière de Franche-Comté
Remplace:M. Badoz (Robert)
Groupe:
Centre régional de la propriété forestière de Franche-Comté (CRPF)
JORFTEXT000000560431(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Krynen (Bernard)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère du travail et des affaires sociales
Objet:
auprès de la Compagnie Air France
chargé de mission auprès du directeur général adjoint des ressources humaines
Groupe:
Compagnie Air France
date_debut="1995-05-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000560314(source JORF)
détachement
27 Avril 199627/04/1996
De: Colle (Jean-Claude)
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances du conseil d'administration de la caisse mutuelle régionale des travailleurs non salariés des professions non agricoles de Lorraine
Groupe:
Caisse mutuelle régionale des travailleurs non salariés des professions non agricoles de Lorraine
conseil_administration
JORFTEXT000000560139(source JORF)
désignation
27 Avril 199627/04/1996
De: Terrier (François)
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="1995-10-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000560138(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Moreau (Didier)
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="1995-10-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000560138(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Dumas (Michel)
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="1995-10-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000560138(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Cosset (Jean-Marc)
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="1995-10-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000560138(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Chavaudra (Jean)
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="1995-10-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000560138(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Brochard (Didier)
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="1995-10-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000560138(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Vial (Jean-Claude)
ingénieur en chef du génie rural des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Agence de l'eau de Seine-Normandie
directeur de l'environnement, des études et de la recherche
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
date_debut="1995-09-15"
date_fin="2000-09-14"
JORFTEXT000000560110(source JORF)
détachement
27 Avril 199627/04/1996
De: Depaix (Maurice)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
afin de lui permettre d'exercer son mandat de député à l'Assemblée nationale
date_debut="1995-12-11"
date_fin="1998-04-01"
JORFTEXT000000559869(source JORF)
détachement
27 Avril 199627/04/1996
De: Verneret (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération nationale des syndicats d'exploitants forestiers, scieurs et industriels du bois (F.N.B.)
Suppléant
Groupe:
Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
suppleant
JORFTEXT000000559868(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Fievet (Gérard)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Suppléants
Groupe:
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
suppleant
JORFTEXT000000559868(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Cayeux (Louis)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Suppléants
Groupe:
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
suppleant
JORFTEXT000000559868(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Fougereux (Gérald)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération nationale des entrepreneurs de travaux agricoles et forestiers (F.N.E.T.A.F.)
Suppléant
Groupe:
Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
suppleant
JORFTEXT000000559868(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Ollivier (Jean-Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération française des coopératives agricoles de collecte, d'approvisionnement et de transformation (F.F.C.A.T.)
Suppléant
Groupe:
Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
suppleant
JORFTEXT000000559868(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Richard (Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour l'Union nationale des entrepreneurs du paysage (U.N.E.P.)
Suppléant
Groupe:
Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
suppleant
JORFTEXT000000559868(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Mendegris (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
3o
représentants des salariés agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération nationale du personnel d'encadrement de la production, de la transformation, de la distribution et des services et organismes agroalimentaires et des cuirs et peaux C.F.E./C.G.C
Suppléant
Groupe:
Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
suppleant
JORFTEXT000000559868(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Lebocey (Guy)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
3o
représentants des salariés agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération nationale agroalimentaire et forestière C.G.T
Suppléant
Groupe:
Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
suppleant
JORFTEXT000000559868(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Bertin (Patrick)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
3o
représentants des salariés agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation, des tabacs et allumettes, des services annexes F.O./F.G.T.A
Suppléant
Groupe:
Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
suppleant
JORFTEXT000000559868(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Van Inghelandt (Guy)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
3o
représentants des salariés agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération générale des syndicats de salariés des organisations professionnelles de l'agriculture et de l'industrie agroalimentaire F.G.S.O.A
Suppléant
Groupe:
Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
suppleant
JORFTEXT000000559868(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Pouliquen (René)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
3o
représentants des salariés agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération générale agroalimentaire F.G.A./C.F.D.T
Suppléant
Groupe:
Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
suppleant
JORFTEXT000000559868(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Arnaud (Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
3o
représentants des salariés agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture C.F.T.C
Suppléant
Groupe:
Fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture (CFTC)
suppleant
JORFTEXT000000559868(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Mansching (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
2o
représentants de la caisse centrale de la Mutualité sociale agricole
Suppléant
Groupe:
Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
suppleant
JORFTEXT000000559868(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Astier (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération nationale des syndicats d'exploitants forestiers, scieurs et industriels du bois (F.N.B.)
Titulaire
Groupe:
Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
JORFTEXT000000559868(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Narcy (Louis)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Titulaires
Groupe:
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
JORFTEXT000000559868(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Grosshans (Christian)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Titulaires
Groupe:
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
JORFTEXT000000559868(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Sabathie (Robert)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération nationale des entrepreneurs de travaux agricoles et forestiers (F.N.E.T.A.F.)
Titulaire
Groupe:
Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
JORFTEXT000000559868(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Rignault (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération française des coopératives agricoles de collecte, d'approvisionnement et de transformation (F.F.C.A.T.)
Titulaire
Groupe:
Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
JORFTEXT000000559868(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Martin (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour l'Union nationale des entrepreneurs du paysage (U.N.E.P.)
Titulaire
Groupe:
Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
JORFTEXT000000559868(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: de Montis (Jean-Marc)
secrétaire général adjoint du Syndicat général des constructeurs de tracteurs et machines agricoles
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour l'Union nationale des entrepreneurs du paysage (U.N.E.P.)
5o
personnes compétentes
Groupe:
Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
JORFTEXT000000559868(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: de La Rochethulon (Olivier)
responsable du service des affaires techniques de la Fédération des entreprises industrielles et commerciales internationales de la mécanique et de l'électronique (F.I.C.I.M.E.)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour l'Union nationale des entrepreneurs du paysage (U.N.E.P.)
5o
personnes compétentes
Groupe:
Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
JORFTEXT000000559868(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Tomi (Jean-Ange)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour l'Union nationale des entrepreneurs du paysage (U.N.E.P.)
5o
personnes compétentes
Groupe:
Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
JORFTEXT000000559868(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Florensa (Albert)
Groupama Central, département Prévention
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour l'Union nationale des entrepreneurs du paysage (U.N.E.P.)
5o
personnes compétentes
Groupe:
Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
JORFTEXT000000559868(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Delemotte (Bernard)
Docteur
médecin conseiller technique national
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour l'Union nationale des entrepreneurs du paysage (U.N.E.P.)
5o
personnes compétentes
Groupe:
Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
JORFTEXT000000559868(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Choudat (Dominique)
Professeur
professeur des universités, adjoint du chef de service de pathologie professionnelle
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour l'Union nationale des entrepreneurs du paysage (U.N.E.P.)
5o
personnes compétentes
Groupe:
Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
JORFTEXT000000559868(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Bonnefont (Jacques)
Syndicat national des entreprises de service et de distribution du machinisme agricole (S.E.D.I.M.A.)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour l'Union nationale des entrepreneurs du paysage (U.N.E.P.)
5o
personnes compétentes
Groupe:
Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
JORFTEXT000000559868(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Auber (Denis)
responsable des affaires économiques et juridiques de l'Union des industries de la protection des plantes (U.I.P.P.)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour l'Union nationale des entrepreneurs du paysage (U.N.E.P.)
5o
personnes compétentes
Groupe:
Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
JORFTEXT000000559868(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Lucotte (Roger)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
3o
représentants des salariés agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération nationale du personnel d'encadrement de la production, de la transformation, de la distribution et des services et organismes agroalimentaires et des cuirs et peaux C.F.E./C.G.C
Titulaire
Groupe:
Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
JORFTEXT000000559868(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Gruand (Emmanuel)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
3o
représentants des salariés agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération nationale agroalimentaire et forestière C.G.T
Titulaire
Groupe:
Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
JORFTEXT000000559868(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Perche (François-Robert)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
3o
représentants des salariés agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation, des tabacs et allumettes, des services annexes F.O./F.G.T.A
Titulaire
Groupe:
Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
JORFTEXT000000559868(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Wegerich (Gérard)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
3o
représentants des salariés agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération générale des syndicats de salariés des organisations professionnelles de l'agriculture et de l'industrie agroalimentaire F.G.S.O.A
Titulaire
Groupe:
Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
JORFTEXT000000559868(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Migeon (Bernard)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
3o
représentants des salariés agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération générale agroalimentaire F.G.A./C.F.D.T
Titulaire
Groupe:
Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
JORFTEXT000000559868(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Goury (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
3o
représentants des salariés agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture C.F.T.C
Titulaire
Groupe:
Fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture (CFTC)
JORFTEXT000000559868(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Soumet (Gérard)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
2o
représentants de la caisse centrale de la Mutualité sociale agricole
Titulaire
Groupe:
Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
JORFTEXT000000559868(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Dondoux (Philippe)
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
1o
vice-président de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
Groupe:
Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
JORFTEXT000000559868(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Efthymiou (Marie-Louise)
Professeur
professeur de 1re classe et praticien hospitalier (en médecine du travail), chef de service (en toxicologie chimique)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour l'Union nationale des entrepreneurs du paysage (U.N.E.P.)
5o
personnes compétentes
Groupe:
Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
JORFTEXT000000559868(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Olivier Philippe Thomas
Objet:
professeur de 1re catégorie à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
date_debut="1996-03-01"
professeur
ecole
JORFTEXT000000559867(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Martinet (Jean-Daniel)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du centre régional de la propriété forestière des Pays de la Loire
directeur
Groupe:
Centre régional de la propriété forestière des Pays de la Loire
date_debut="1995-09-01"
date_fin="2000-08-31"
JORFTEXT000000559865(source JORF)
détachement
27 Avril 199627/04/1996
De: Perrin (Daniel)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
directeur
Groupe:
Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
date_debut="1995-07-16"
date_fin="2000-07-15"
JORFTEXT000000377131(source JORF)
détachement
27 Avril 199627/04/1996
De: Gueydan (Geneviève)
administrateur civil, affectée au ministère du travail et des affaires sociales
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur
sous-préfet de 2e classe
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="1995-08-07"
duree="deux ans"
sous-prefet
JORFTEXT000000377127(source JORF)
détachement
27 Avril 199627/04/1996
De: Vindimian (Eric)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:
auprès de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
ingénieur délégué à l'environnement au sein de la direction scientifique et de la qualité
Groupe:
Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS)
date_debut="1995-09-01"
date_fin="2000-08-31"
JORFTEXT000000375380(source JORF)
détachement
27 Avril 199627/04/1996
De: Megnin (Jean-Pierre)
directeur du développement de la société Louis Vuitton - Moët Hennessy
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique, créées par l'arrêté du
18 février 1991
Commission Valorisation économique, sociale, et culturelle de la recherche
Groupe:
Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
JORFTEXT000000375378(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Mabile (Michel)
directeur des programmes à l'Aérospatiale
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique, créées par l'arrêté du
18 février 1991
Commission Valorisation économique, sociale, et culturelle de la recherche
Groupe:
Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
JORFTEXT000000375378(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Lazzari (Jean-Pierre)
directeur général de la société Silmag
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique, créées par l'arrêté du
18 février 1991
Commission Valorisation économique, sociale, et culturelle de la recherche
Groupe:
Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
JORFTEXT000000375378(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Chabin (Jean-Claude)
directeur général de la société Mecalectro
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique, créées par l'arrêté du
18 février 1991
Commission Valorisation économique, sociale, et culturelle de la recherche
Groupe:
Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
JORFTEXT000000375378(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Cassoux (Patrick)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique, laboratoire de chimie de coordination de Toulouse
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique, créées par l'arrêté du
18 février 1991
Commission Valorisation économique, sociale, et culturelle de la recherche
Groupe:
Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
JORFTEXT000000375378(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Brevard (Christian)
président-directeur général de Brucker S.A
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique, créées par l'arrêté du
18 février 1991
Commission Valorisation économique, sociale, et culturelle de la recherche
Groupe:
Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
JORFTEXT000000375378(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Audidier (Yves)
directeur du développement industriel du Groupe Soparind/Bongrain
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique, créées par l'arrêté du
18 février 1991
Commission Valorisation économique, sociale, et culturelle de la recherche
Groupe:
Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
JORFTEXT000000375378(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Van Lerberghe (Patrice)
secrétaire général du Comité national d'évaluation de la recherche
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique, créées par l'arrêté du
18 février 1991
Commission Gestion de la recherche
Groupe:
Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
JORFTEXT000000375378(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Thoulouze (Daniel)
délégué régional à la recherche et à la technologie, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique, créées par l'arrêté du
18 février 1991
Commission Gestion de la recherche
Groupe:
Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
JORFTEXT000000375378(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Pinard (Pierre)
professeur des universités, directeur de recherche à l'Institut national des sciences appliquées de Lyon
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique, créées par l'arrêté du
18 février 1991
Commission Gestion de la recherche
Groupe:
Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
JORFTEXT000000375378(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Martin (Robert)
professeur à l'université Paris-Sorbonne, directeur de l'Institut national de la langue française
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique, créées par l'arrêté du
18 février 1991
Commission Gestion de la recherche
Groupe:
Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
JORFTEXT000000375378(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Caverni (Jean-Paul)
directeur du Centre de recherche en psychologie cognitive, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique, créées par l'arrêté du
18 février 1991
Commission Gestion de la recherche
Groupe:
Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
JORFTEXT000000375378(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: d'Argouges (Christine)
directeur des ressources humaines à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique, créées par l'arrêté du
18 février 1991
Commission Gestion de la recherche
Groupe:
Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
JORFTEXT000000375378(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Cotton (Claude-Marie)
direction des technologies avancées, Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique, créées par l'arrêté du
18 février 1991
Commission Gestion de la recherche
Groupe:
Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
JORFTEXT000000375378(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Vittori (Philippe)
secrétaire en chef de préfecture à la préfecture des Bouches-du-Rhône, inscrit sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1995
Objet:
au grade d'attaché de préfecture
date_debut="1995-07-01"
JORFTEXT000000375335(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Allal (Patrick)
conseiller de tribunal administratif détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
JORFTEXT000000375332(source JORF)
réintégration
27 Avril 199627/04/1996
De: Allal (Patrick)
conseiller de tribunal administratif détaché
Objet:
sous-préfet de Château-Thierry
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
Sous-préfecture de Château-Thierry
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Château-Thierry"
sous-prefecture_departement_code="02"
JORFTEXT000000375332(source JORF)
cessation de fonction
27 Avril 199627/04/1996
De: Carpentier (Vincent)
administrateur civil hors classe
Objet:
contrôleur financier de 2e classe, 3e échelon (ancienneté conservée du 1er mars 1994)
date_debut="1996-03-01"
JORFTEXT000000375331(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Hérigault (Michel)
administrateur civil hors classe
Objet:
contrôleur financier de 2e classe, 5e échelon
date_debut="1996-03-01"
JORFTEXT000000375330(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Mariacher (Jean-Paul)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public Service national d'accueil téléphonique pour l'enfance maltraitée
Groupe:
Groupement d'intérêt public Service national d'accueil téléphonique pour l'enfance maltraitée
JORFTEXT000000375329(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Gibert (Serge)
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
contrôleur financier de 2e classe, 5e échelon
date_debut="1996-03-01"
JORFTEXT000000193424(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Laigre (Philippe)
administrateur civil, affecté au ministère du travail et des affaires sociales
Objet:
à la Caisse des dépôts et consignations
huit mois et trois jours
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1996-01-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000192995(source JORF)
affectation
27 Avril 199627/04/1996
De: Jouen (Marjorie)
administrateur civil, affectée à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
agent auxiliaire auprès de la Commission européenne
Groupe:
Commission européenne
date_debut="1996-02-01"
date_fin="1996-07-31"
JORFTEXT000000192152(source JORF)
détachement
27 Avril 199627/04/1996
De: Grech (Christiane)
secrétaire en chef de préfecture à la préfecture du Gers, inscrite sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1995
Objet:
au grade d'attaché de préfecture
date_debut="1995-04-01"
JORFTEXT000000192151(source JORF)
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Jorge Lavelli
Objet:
directeur du Théâtre national de la Colline
Groupe:
Théâtre national de la Colline
date_debut="1996-07-01"
JORFTEXT000000192145(source JORF)
renouvellement
27 Avril 199627/04/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.