Pierre Dutilleul
Autre nom possible de la personne recherchée:
Pierre Collart-Dutilleul
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Dutilleul (Pierre)
Objet:
membre du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
g)
représentants des éditeurs de livres
Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000036203945
(source JORF)
nomination
15 Décembre 2017
15/12/2017
De:
Dutilleul (Pierre)
Objet:
membre suppléant
Remplace:
Mme de Mazières (Christine)
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
suppleant
JORFTEXT000032326164
(source JORF)
nomination
01 Avril 2016
01/04/2016
De:
Dutilleul, né Collart-Dutilleul (Pierre, Marie, Maurice)
directeur délégué d'un groupe d'édition ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
40
"
nomme_par
=
"
Ministère de la culture et de la communication
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000031502339
(source JORF)
nomination
22 Novembre 2015
22/11/2015
De:
Dutilleul (Pierre)
titulaire
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
représentants de la presse médicale
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000400586
(source JORF)
nomination
20 Mai 2000
20/05/2000