Pierre Grataloup

De: Grataloup (Pierre)
maire de Saint-Chef (Isère)
Objet:
au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Rhône-Méditerranée-Corse
représentants des communes
Suppléant
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
JORFTEXT000000750644(source JORF)
nomination
22 Décembre 199922/12/1999
De: Grataloup (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Grataloup (Pierre)
premier vice-président du conseil général de l'Isère, maire de Saint-Chef
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Rhône-Méditerranée-Corse
représentants des communes
Suppléant
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
JORFTEXT000000203363(source JORF)
nomination
14 Décembre 199714/12/1997
De: Grataloup (Pierre)
maire de Saint-Chef
Objet:
membres de l'Observatoire de l'eau
Au titre des élus locaux
Groupe:
Observatoire de l'eau
JORFTEXT000000195272(source JORF)
nomination
10 Août 199610/08/1996
De: Grataloup (Pierre, Charles, François)
ancien notaire
Bourgoin-Jallieu (Isère)
JORFTEXT000000365558(source JORF)
conférés
28 Avril 199428/04/1994
De: Grataloup (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Grataloup (Pierre, Charles, François)
fondateur de revues. Chevalier du 28 avril 1980
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la communication
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-04-28"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993
De: Grataloup (Pierre, Charles, François)
Objet:
notaire associé
membre de la société Pierre Grataloup et Claude Grataloup, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bourgoin-Jallieu (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
JORFTEXT000000727235(source JORF)
cessation de fonction
20 Janvier 199320/01/1993