Renaud Delourme
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Delourme (Renaud, Maurice, Alain)
président d'une société d'éditions vidéographiques et de sa filiale de production, président d'un syndicat d'éditeurs vidéographiques, réalisateur ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Culture et communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
39
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000028933511
(source JORF)
nomination
15 Mai 2014
15/05/2014
De:
Delourme (Renaud)
Objet:
membres de la commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
Groupe:
Commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
date_debut
=
"
2004-02-06
"
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000000798848
(source JORF)
nomination
21 Février 2004
21/02/2004
De:
Delourme (Renaud)
Objet:
membres de la commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
Groupe:
Commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
date_debut
=
"
2003-11-12
"
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000000612601
(source JORF)
nomination
26 Novembre 2003
26/11/2003
De:
Delourme (Renaud)
Objet:
membres de la commission du soutien financier de l'Etat à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
créée par
l'article 7 du décret n° 94-562 du
30 juin 1994
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission du soutien financier de l'Etat à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000000227953
(source JORF)
nomination
27 Mars 2002
27/03/2002
De:
Delourme (Renaud)
Objet:
membres de la commission du soutien financier de l'Etat à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
créée par l'article 7 du décret no 94-562 du
30 juin 1994
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission du soutien financier de l'Etat à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000000550127
(source JORF)
nomination
09 Décembre 1994
09/12/1994