Roger Imbery
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Roger Imbery
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000239160
(source JORF)
nomination
13 Septembre 2005
13/09/2005
De:
Imbery (Roger)
ancien président du conseil de prud'hommes de Mulhouse
Objet:
aux anciens membres de conseil de prud'hommes suivants
Cour d'appel de Colmar
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
cour_appel
=
"
Colmar
"
JORFTEXT000000750304
(source JORF)
conférés
08 Février 2000
08/02/2000
De:
Imbery (Roger)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187
(source JORF)
nomination
23 Septembre 1999
23/09/1999
De:
Imbery (Roger)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut
=
"
1993-08-26
"
suppleant
JORFTEXT000000712549
(source JORF)
nomination
02 Septembre 1993
02/09/1993
