Samy-Marc Saadia


De: Saadia (Samy-Marc)
inspecteur général du travail et de la main-d'œuvre des transports
Objet:
respectivement représentants de l'administration et représentants du personnel au comité technique paritaire spécial à l'inspection générale du travail et des transports les fonctionnaires ci-après désignés
I. - REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial à l'inspection générale du travail et des transports les fonctionnaires
inspecteur_general="Travail et des transports les fonctionnaires ci-après désignés"
EQUP0110037A(source BODD)
nomination
25 Mars 200125/03/2001
De: Samy-Marc Saadia
inspecteur général du travail et de la main-d'oeuvre des transports
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, décisions, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000749752(source JORF)
délégation de signature
25 Juin 199725/06/1997
De: Samy-Marc Saadia
inspecteur général du travail et de la main-d'oeuvre des transports
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux transports, tous actes, décisions, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux transports"
JORFTEXT000000191100(source JORF)
délégation de signature
17 Janvier 199617/01/1996
De: Samy-Marc Saadia
inspecteur général du travail et de la main-d'oeuvre des transports
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme, tous actes, décisions, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"
JORFTEXT000000537959(source JORF)
délégation de signature
07 Janvier 199607/01/1996
De: Saadia (Samy-Marc)
directeur du travail hors classe
Objet:
inspecteur général du travail et de la main-d'oeuvre des transports
date_debut="1995-12-01"
inspecteur_general="Travail et de la main-d'oeuvre des transports"
JORFTEXT000000190162(source JORF)
nomination
29 Décembre 199529/12/1995
De: Samy-Marc Saadia
contrôleur général du travail et de la main-d'oeuvre des transports
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports et du secrétaire d'Etat aux transports
dans la limite de ses attributions à l'inspection du travail et de la main-d'oeuvre des transports, tous actes, arrêtés, décisions, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports et du secrétaire d'Etat aux transports"
JORFTEXT000000554658(source JORF)
délégation de signature
30 Juillet 199530/07/1995
De: Saadia (Samy-Marc)
directeur du travail
Objet:
pour assurer les fonctions de commissaire du Gouvernement auprès du conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Groupe:
Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
commissaire_gouvernement
conseil_administration
JORFTEXT000000715562(source JORF)
désignation
24 Juillet 199024/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.