24 Juillet 1990


De: Alain Monnier
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:
auprès du Conseil supérieur de la pêche
délégué régional pour les régions Bretagne et Basse-Normandie
Groupe:
date_debut="1989-03-01"
duree="cinq ans"
détachement
24 Juillet 199024/07/1990
De: Mordant (Jacques)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de la Compagnie nationale d'aménagement de la région du Bas-Rhône et du Languedoc
directeur, chargé du développement et des ressources humaines
Groupe:
date_debut="1989-07-07"
duree="cinq ans"
détachement
24 Juillet 199024/07/1990
De: Hubert (Claire)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
auprès de l'association Forêt cellulose
directeur des recherches
Groupe:
date_debut="1988-11-01"
duree="cinq ans"
détachement
24 Juillet 199024/07/1990
De: Fornerone (Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, 7e échelon
date_debut="1991-01-01"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
24 Juillet 199024/07/1990
De: Saadia (Samy-Marc)
directeur du travail
Objet:
pour assurer les fonctions de commissaire du Gouvernement auprès du conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Groupe:
commissaire_gouvernement
conseil_administration
désignation
24 Juillet 199024/07/1990
De: Lavarde (Françoise)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
auprès de la ville de Paris
ingénieur des services techniques à la direction des parcs, jardins et espaces verts
Groupe:
date_debut="1986-09-01"
duree="cinq ans"
détachement
24 Juillet 199024/07/1990
De: Laurent (Pierre)
chef technicien des travaux forestiers de l'Etat
Objet:
ingénieur des travaux des eaux et forêts
date_debut="1990-01-01"
nomination
24 Juillet 199024/07/1990
De: Richer (Philippe)
conseiller d'Etat
Objet:
président de la commission des recours des réfugiés, constituée par la loi du
25 juillet 1952
portant création d'un Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
president
nomination
24 Juillet 199024/07/1990
De: Laborde (Dominique)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
auprès de l'Institut national de la recherche agronomique pour occuper un emploi d'agent contractuel
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
duree="trois ans"
détachement
24 Juillet 199024/07/1990
De: Porte (Jean)
commissaire divisionnaire à l'emploi comportant des responsabilités particulièrement importantes, chef du troisième district à la direction de la sécurité publique de la préfecture de police
Objet:
contrôleur général des services actifs de la police nationale
nomination
24 Juillet 199024/07/1990
De: Musy (Jean-Paul)
commissaire divisionnaire à l'emploi comportant des responsabilités particulièrement importantes, sous-directeur des affaires administratives à la direction centrale des renseignements généraux
Objet:
contrôleur général des services actifs de la police nationale
nomination
24 Juillet 199024/07/1990
De: Clair (Jean-François)
commissaire divisionnaire à l'emploi comportant des responsabilités particulièrement importantes
Objet:
contrôleur général des services actifs de la police nationale
nomination
24 Juillet 199024/07/1990
De: Chaze (Daniel)
commissaire divisionnaire à l'emploi comportant des responsabilités particulièrement importantes, chef du cabinet du préfet adjoint pour la sécurité des Bouches-du-Rhône
Objet:
contrôleur général des services actifs de la police nationale
nomination
24 Juillet 199024/07/1990
De: Traore (Issouf)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 1990-1991 les élèves stagiaires
élèves titulaires de 3e année
Groupe:
ecole
nomination
24 Juillet 199024/07/1990
De: Rigal (Emmanuel)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 1990-1991 les élèves stagiaires
élèves titulaires de 3e année
Groupe:
ecole
nomination
24 Juillet 199024/07/1990
De: Hamar (Coralie)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 1990-1991 les élèves stagiaires
élèves titulaires de 3e année
Groupe:
ecole
nomination
24 Juillet 199024/07/1990
De: Gatet (Marcel)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Groupe:
date_debut="1990-03-04"
commissaire_gouvernement
conseil_administration
cessation de fonction
24 Juillet 199024/07/1990
De: Mariette (Jean-Paul)
(F.O.)
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de l'aviation marchande
au titre du second collège
représentant des salariés
sur proposition des syndicats représentatifs au plan national dans le domaine du transport aérien
Remplace:M. Collignon (Michel)
Groupe:
nomination
24 Juillet 199024/07/1990
De: Tendjoukian (Marthe)
de nationalité libanaise
Objet:
la profession d'architecte en France dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
24 Juillet 199024/07/1990
De: Odile de Bethmann
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Institut de l'enfance et de la famille
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
24 Juillet 199024/07/1990
De: Jacques Commaille
Objet:
vice-président du conseil d'administration de l'Institut de l'enfance et de la famille
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 199024/07/1990
De: Thiriez (Frédéric, François, Serge)
Objet:
avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
membre de la société civile professionnelle Arnaud Lyon-Caen, Françoise Fabiani et Louis Liard, avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
nomination
24 Juillet 199024/07/1990
De: Holleaux (André)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
président de section de la commission des recours des réfugiés, constituée par la loi du
25 juillet 1952
portant création d'un Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
president
nomination
24 Juillet 199024/07/1990
De: Vallet (Georges)
Objet:
secrétaire général de la commission consultative des recherches archéologiques à l'étranger
Groupe:
nomination
24 Juillet 199024/07/1990
De: Pouilloux (Jean)
Objet:
des fonctions de secrétaire général de la commission consultative des recherches archéologiques à l'étranger
Groupe:
date_debut="1990-07-03"
cessation de fonction
24 Juillet 199024/07/1990
De: Fabienne Keller-Griesmar
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
auprès du Crédit industriel d'Alsace et de Lorraine
gestionnaire obligataire, fondée de pouvoirs principale à la direction de la gestion privée
Groupe:
date_debut="1989-10-01"
duree="cinq ans"
détachement
24 Juillet 199024/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.