Seine-et-Marne Coulommiers


De: Coulommiers (Seine-et-Marne)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Coulommiers (Seine-et-Marne)
Objet:
pour la capacité indiquée et pour le compte de l'entreprise désignée sur la liste des abattoirs privés, l'abattoir ci-après
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0095 du 23/04/97 Page 6167 a 6168
transfert
23 Avril 199723/04/1997
De: Coulommiers (Seine-et-Marne)
le
13 novembre 1955
(jugement du 3 avril 1968). 2. Chabrier (Marie, Jeanne, Antoinette), divorcée de Chambres (Simon, Alexandre), sans profession, née à Paris (13e) le 24 mai 1886, fille de Chabrier (Antoine) et de Chaize (Marie), domiciliée à Dampmart (Seine-et-Marne), 25, rue de Lagny, décédée à Lagny (Seine-et-Marne) le
13 septembre 1976
(jugement du 22 octobre 1980)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
PARIS
Le directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales
dont les bureaux sont à Paris (9e), 17, rue Scribe, curateur aux successions ci-après désignées dont la vacance a été prononcée par divers jugements rendus par le tribunal de grande instance de Meaux, fait connaître qu'il a décidé de procéder par lui-même aux formalités de publicité
prévues par l'article 770 du code civil, avant de présenter au tribunal de grande instance de Meaux, une requête
en vue d'obtenir l'envoi en possession définitive des successions de
1
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Meaux, une requête"
conseil_administration
nomination
06 Janvier 199006/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.