Serge Pogam
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Serge Pogam
administrateur des finances publiques adjoint
Objet:
agent comptable du Groupement de coopération sanitaire de biologie médicale du territoire de santé n° 3 de Bretagne
Groupe:
Groupement de coopération sanitaire de biologie médicale du territoire de santé n° 3 de Bretagne
JORFTEXT000027361975
(source JORF)
nomination
27 Avril 2013
27/04/2013
De:
Serge POGAM
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Restauration interhospitalière Blavet-Scorff »
Remplace:
Mme Noëlle PAQUIT
Groupe:
Groupement d'intérêt public « Restauration interhospitalière Blavet Scorff »
JORFTEXT000021190736
(source JORF)
nomination
24 Octobre 2009
24/10/2009
De:
Serge Pogam
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Groupement rennais de formation des professionnels de santé »
Remplace:
M. André Dore
Groupe:
Groupement d'intérêt public « Groupement rennais de formation des professionnels de santé »
JORFTEXT000000815801
(source JORF)
nomination
03 Janvier 2006
03/01/2006
De:
Pogam (Serge)
directeur départemental du Trésor public
Objet:
membres des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
l'article 3 du décret no 71-188 du
9 mars 1971
Commission d'Orléans
Assesseurs suppléants
Groupe:
Commissions du contentieux de l'indemnisation
duree
=
"
trois ans
"
magistrat
=
"
Assesseur
"
suppleant
JORFTEXT000000561576
(source JORF)
nomination
27 Août 1996
27/08/1996
De:
Pogam (Serge)
directeur adjoint des services déconcentrés du Trésor
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la première catégorie de candidats
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
JORFTEXT000000558966
(source JORF)
nomination
13 Février 1996
13/02/1996
De:
Pogam (Serge)
directeur adjoint des services départementaux du Trésor
Objet:
membres des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par
l'article 62 de la loi n° 70-632 du
15 juillet 1970
l'article 3 du décret n° 71-188 du
9 mars 1971
Commission d'Orléans
Assesseurs suppléants
Groupe:
Commissions du contentieux de l'indemnisation
magistrat
=
"
Assesseur
"
suppleant
JORFTEXT000000179082
(source JORF)
nomination
20 Février 1993
20/02/1993
De:
Pogam (Serge)
directeur adjoint des services départementaux du Trésor
Objet:
membres des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
l'article 3 du décret no 71-188 du
9 mars 1971
Commission d'Orléans
Assesseur suppléant
Groupe:
Commissions du contentieux de l'indemnisation
magistrat
=
"
Assesseur
"
suppleant
JORFTEXT000000715838
(source JORF)
nomination
03 Août 1990
03/08/1990
De:
Pogam (Serge)
inspecteur principal du Trésor
Objet:
membres des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
l'article 3 du décret no 71-188 du
9 mars 1971
Commission d'Orléans
Assesseurs suppléants
Groupe:
Commissions du contentieux de l'indemnisation
magistrat
=
"
Assesseur
"
suppleant
JORFTEXT000000714919
(source JORF)
nomination
17 Février 1990
17/02/1990
