03 Août 1990


De: Petit (Jacques, Raymond, Georges)
huissier de justice
Pont-de-Roide (Doubs)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office d'huissier de justice
Saint-Hippolyte (Doubs)
supprimé
JORFTEXT000000716473(source JORF)
désignation
03 Août 199003/08/1990
De: Merloz (Anne)
sous-préfet
Objet:
administrateur civil
pour une durée maximale de deux ans
au titre de la mobilité
date_debut="1989-07-03"
JORFTEXT000000716471(source JORF)
détachement
03 Août 199003/08/1990
De: Marre (Béatrice)
sous-préfet
Objet:
administrateur civil
au titre de la mobilité
date_debut="1989-09-17"
date_fin="1990-09-30"
JORFTEXT000000716198(source JORF)
détachement
03 Août 199003/08/1990
De: Buguet (Robert)
président de la chambre des métiers de la Haute-Marne
Objet:
membre suppléant du Bureau central de tarification
institué par l'article 5-1 de la loi no 82-600 du
13 juillet 1982
pour représenter les assurés
Remplace:M. Bidaud (Jean-Pierre)
Groupe:
Bureau central de tarification
suppleant
JORFTEXT000000715903(source JORF)
nomination
03 Août 199003/08/1990
De: Fayard (Jean-Luc, André)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Maurice Leroyer et Richard Lou, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Lyon (Rhône)"
huissier_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000000715902(source JORF)
nomination
03 Août 199003/08/1990
De: Leroyer (Joseph, Antoine, Maurice)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Maurice Leroyer et Richard Lou, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Lyon (Rhône)"
huissier_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000000715902(source JORF)
cessation de fonction
03 Août 199003/08/1990
De: Ball (Jean-Louis)
inspecteur principal du Trésor
Objet:
membres des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
l'article 3 du décret no 71-188 du
9 mars 1971
Commission de Nancy
Assesseur suppléant
Groupe:
Commissions du contentieux de l'indemnisation
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000000715838(source JORF)
nomination
03 Août 199003/08/1990
De: Pogam (Serge)
directeur adjoint des services départementaux du Trésor
Objet:
membres des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
l'article 3 du décret no 71-188 du
9 mars 1971
Commission d'Orléans
Assesseur suppléant
Groupe:
Commissions du contentieux de l'indemnisation
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000000715838(source JORF)
nomination
03 Août 199003/08/1990
De: Dale (Robert)
directeur adjoint des services départementaux du Trésor
Objet:
membres des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
l'article 3 du décret no 71-188 du
9 mars 1971
Assesseur suppléant
Groupe:
Commissions du contentieux de l'indemnisation
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000000715838(source JORF)
nomination
03 Août 199003/08/1990
De: Baconnier (Robert)
payeur général du Trésor
Objet:
membres des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
l'article 3 du décret no 71-188 du
9 mars 1971
Commission de Paris
Assesseur titulaire
Groupe:
Commissions du contentieux de l'indemnisation
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000000715838(source JORF)
nomination
03 Août 199003/08/1990
De: Rébeillé-Borgella (Emmanuel)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000000532793(source JORF)
nomination
03 Août 199003/08/1990
De: Henri Vidal
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Bolivie
Remplace:M. Pierre Mutter
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Bolivie"
JORFTEXT000000532766(source JORF)
nomination
03 Août 199003/08/1990
De: Rabenasolo (Manga, A.)
Objet:
dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme de fin du premier cycle de l'enseignement supérieur en 1990
classés par corps en fonction des options choisies, et dans chaque corps
par ordre de mérite
JORFTEXT000000532764(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Viesier (Frédéric, J.)
Objet:
dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme de fin du premier cycle de l'enseignement supérieur en 1990
classés par corps en fonction des options choisies, et dans chaque corps
par ordre de mérite
JORFTEXT000000532764(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Velut (Jean-Louis, G., H.)
Objet:
dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme de fin du premier cycle de l'enseignement supérieur en 1990
classés par corps en fonction des options choisies, et dans chaque corps
par ordre de mérite
JORFTEXT000000532764(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Stefanovic (Aleksandar)
Objet:
dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme de fin du premier cycle de l'enseignement supérieur en 1990
classés par corps en fonction des options choisies, et dans chaque corps
par ordre de mérite
JORFTEXT000000532764(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Sinbandhit Guyot de Camy (Pierre-Marie)
Objet:
dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme de fin du premier cycle de l'enseignement supérieur en 1990
classés par corps en fonction des options choisies, et dans chaque corps
par ordre de mérite
JORFTEXT000000532764(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Saouzanet (Bernard)
Objet:
dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme de fin du premier cycle de l'enseignement supérieur en 1990
classés par corps en fonction des options choisies, et dans chaque corps
par ordre de mérite
JORFTEXT000000532764(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Prouvost (David, B., S., M.)
Objet:
dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme de fin du premier cycle de l'enseignement supérieur en 1990
classés par corps en fonction des options choisies, et dans chaque corps
par ordre de mérite
JORFTEXT000000532764(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Moreau (Laurent, J.-L., M.)
Objet:
dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme de fin du premier cycle de l'enseignement supérieur en 1990
classés par corps en fonction des options choisies, et dans chaque corps
par ordre de mérite
JORFTEXT000000532764(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Lamouret (Philippe, Y.)
Objet:
dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme de fin du premier cycle de l'enseignement supérieur en 1990
classés par corps en fonction des options choisies, et dans chaque corps
par ordre de mérite
JORFTEXT000000532764(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Lafourcade (Philippe, E.)
Objet:
dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme de fin du premier cycle de l'enseignement supérieur en 1990
classés par corps en fonction des options choisies, et dans chaque corps
par ordre de mérite
JORFTEXT000000532764(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Guastavino (Frédéric, D., R.)
Objet:
dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme de fin du premier cycle de l'enseignement supérieur en 1990
classés par corps en fonction des options choisies, et dans chaque corps
par ordre de mérite
JORFTEXT000000532764(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Grillon (Thierry, P., G.)
Objet:
dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme de fin du premier cycle de l'enseignement supérieur en 1990
classés par corps en fonction des options choisies, et dans chaque corps
par ordre de mérite
JORFTEXT000000532764(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Gas (Jean-Philippe, A., G.)
Objet:
dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme de fin du premier cycle de l'enseignement supérieur en 1990
classés par corps en fonction des options choisies, et dans chaque corps
par ordre de mérite
JORFTEXT000000532764(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Gandiol (Xavier, J., P.)
Objet:
dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme de fin du premier cycle de l'enseignement supérieur en 1990
classés par corps en fonction des options choisies, et dans chaque corps
par ordre de mérite
JORFTEXT000000532764(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Fraisse (Jean-Bernard)
Objet:
dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme de fin du premier cycle de l'enseignement supérieur en 1990
classés par corps en fonction des options choisies, et dans chaque corps
par ordre de mérite
JORFTEXT000000532764(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Desmadryl (Olivier, F., X.)
Objet:
dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme de fin du premier cycle de l'enseignement supérieur en 1990
classés par corps en fonction des options choisies, et dans chaque corps
par ordre de mérite
JORFTEXT000000532764(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Deligne (Jean-Marie)
Objet:
dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme de fin du premier cycle de l'enseignement supérieur en 1990
classés par corps en fonction des options choisies, et dans chaque corps
par ordre de mérite
JORFTEXT000000532764(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Coat (Pascal)
Objet:
dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme de fin du premier cycle de l'enseignement supérieur en 1990
classés par corps en fonction des options choisies, et dans chaque corps
par ordre de mérite
JORFTEXT000000532764(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Clinchard (Olivier)
Objet:
dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme de fin du premier cycle de l'enseignement supérieur en 1990
classés par corps en fonction des options choisies, et dans chaque corps
par ordre de mérite
JORFTEXT000000532764(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Buffat (Bertrand)
Objet:
dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme de fin du premier cycle de l'enseignement supérieur en 1990
classés par corps en fonction des options choisies, et dans chaque corps
par ordre de mérite
JORFTEXT000000532764(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Bolloré (Bernard)
Objet:
dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme de fin du premier cycle de l'enseignement supérieur en 1990
classés par corps en fonction des options choisies, et dans chaque corps
par ordre de mérite
JORFTEXT000000532764(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Savin (Claudine, M., F.)
Objet:
dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme de fin du premier cycle de l'enseignement supérieur en 1990
classés par corps en fonction des options choisies, et dans chaque corps
par ordre de mérite
JORFTEXT000000532764(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Rouge (Frédérique, G., M.)
Objet:
dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme de fin du premier cycle de l'enseignement supérieur en 1990
classés par corps en fonction des options choisies, et dans chaque corps
par ordre de mérite
JORFTEXT000000532764(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Rogron (Anne-Catherine)
Objet:
dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme de fin du premier cycle de l'enseignement supérieur en 1990
classés par corps en fonction des options choisies, et dans chaque corps
par ordre de mérite
JORFTEXT000000532764(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Riehl (Fabienne, A.)
Objet:
dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme de fin du premier cycle de l'enseignement supérieur en 1990
classés par corps en fonction des options choisies, et dans chaque corps
par ordre de mérite
JORFTEXT000000532764(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Picq (Isabelle, M.-L., M.)
Objet:
dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme de fin du premier cycle de l'enseignement supérieur en 1990
classés par corps en fonction des options choisies, et dans chaque corps
par ordre de mérite
JORFTEXT000000532764(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Marull (Christine, J., B.)
Objet:
dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme de fin du premier cycle de l'enseignement supérieur en 1990
classés par corps en fonction des options choisies, et dans chaque corps
par ordre de mérite
JORFTEXT000000532764(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Le Pesq (Nathalie, R.)
Objet:
dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme de fin du premier cycle de l'enseignement supérieur en 1990
classés par corps en fonction des options choisies, et dans chaque corps
par ordre de mérite
JORFTEXT000000532764(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Goujon (Hélène, M.)
Objet:
dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme de fin du premier cycle de l'enseignement supérieur en 1990
classés par corps en fonction des options choisies, et dans chaque corps
par ordre de mérite
JORFTEXT000000532764(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Fabregas (Isabelle, A.)
Objet:
dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme de fin du premier cycle de l'enseignement supérieur en 1990
classés par corps en fonction des options choisies, et dans chaque corps
par ordre de mérite
JORFTEXT000000532764(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Ducasse (Corinne, H.)
Objet:
dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme de fin du premier cycle de l'enseignement supérieur en 1990
classés par corps en fonction des options choisies, et dans chaque corps
par ordre de mérite
JORFTEXT000000532764(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Cornic (Nathalie, M., J.)
Objet:
dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme de fin du premier cycle de l'enseignement supérieur en 1990
classés par corps en fonction des options choisies, et dans chaque corps
par ordre de mérite
JORFTEXT000000532764(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Cluzel (Sylvie, N.)
Objet:
dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme de fin du premier cycle de l'enseignement supérieur en 1990
classés par corps en fonction des options choisies, et dans chaque corps
par ordre de mérite
JORFTEXT000000532764(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Buffet (Isabelle, G.)
Objet:
dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme de fin du premier cycle de l'enseignement supérieur en 1990
classés par corps en fonction des options choisies, et dans chaque corps
par ordre de mérite
JORFTEXT000000532764(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Brian (Danièle, L.)
Objet:
dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme de fin du premier cycle de l'enseignement supérieur en 1990
classés par corps en fonction des options choisies, et dans chaque corps
par ordre de mérite
JORFTEXT000000532764(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Baconnier (Robert)
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et du budget
directeur général à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
Ministère de l'économie, des finances et du budget
date_debut="1990-07-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000532657(source JORF)
réintégration
03 Août 199003/08/1990
De: Jacqueline Costa-Lascoux
Objet:
membre du haut conseil de la population et de la famille
Remplace:M. Paul Bouchet
Groupe:
Haut Conseil de la population et de la famille
JORFTEXT000000532655(source JORF)
nomination
03 Août 199003/08/1990
De: Rohon (Robert, Joseph, Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur des travaux agricoles de classe exceptionnelle du cadre latéral, en fonctions à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Côtes-d'Armor
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Côtes-d'Armor
date_debut="1990-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000532652(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Thouvenot (Jean-François)
sous-préfet
Objet:
administrateur civil
au titre de la mobilité
date_debut="1989-07-05"
date_fin="1990-07-24"
JORFTEXT000000532650(source JORF)
détachement
03 Août 199003/08/1990
De: Haffner (Gilbert)
administrateur hors classe
Objet:
chef de service régional
chargé de l'Ecole nationale supérieure des postes et télécommunications
Groupe:
Chef de service régional
date_debut="1990-08-01"
ecole="École nationale supérieure des postes et télécommunications"
JORFTEXT000000351291(source JORF)
nomination
03 Août 199003/08/1990
De: O'quin (Patrick)
administrateur civil hors classe en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'agriculture et de la forêt
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de la coopération et du développement
Groupe:
Ministère de la coopération et du développement
date_debut="1990-07-14"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000351288(source JORF)
réintégration
03 Août 199003/08/1990
De: Besse (André)
Objet:
comme membre suppléant du comité technique radiophonique de Poitiers
Groupe:
Comité technique radiophonique de Poitiers
suppleant
JORFTEXT000000350838(source JORF)
désignation
03 Août 199003/08/1990
De: Tatessian (Noëlle)
Objet:
comme président
Groupe:
Comité technique radiophonique de Poitiers
JORFTEXT000000350838(source JORF)
désignation
03 Août 199003/08/1990
De: Meltz (Olivier)
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes, en fonctions à la chambre régionale des comptes de Lorraine
Objet:
à la chambre régionale des comptes de Poitou-Charentes
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Poitou-Charentes
date_debut="1990-05-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000350639(source JORF)
mutation
03 Août 199003/08/1990
De: Jean-Charles Aubernon
administrateur civil
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des départements et territoires d'outre-mer, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des départements et territoires d'outre-mer"
JORFTEXT000000350636(source JORF)
délégation de signature
03 Août 199003/08/1990
De: Tallec (Jean-François)
sous-préfet
Objet:
administrateur civil
au titre de la mobilité
date_debut="1989-11-19"
date_fin="1991-07-23"
JORFTEXT000000350595(source JORF)
détachement
03 Août 199003/08/1990
De: Sabourin (Arsène, Joseph, Marcel)
Objet:
notaire associé
membre de la société Arsène Sabourin, Jacques Entz et Hugues Helary, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Pau (Pyrénées-Atlantiques)"
notaire_residence_departement_code="64"
JORFTEXT000000350593(source JORF)
cessation de fonction
03 Août 199003/08/1990
De: Ribeton (Paul, François, Prosper)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur des travaux ruraux de classe exceptionnelle, en fonctions à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Pyrénées-Atlantiques
date_debut="1990-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000350592(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Inglebert (René-Louis)
Objet:
comme membre titulaire du comité technique radiophonique de Poitiers
Remplace:M. Feugeas (André)
Groupe:
Comité technique radiophonique de Poitiers
JORFTEXT000000350549(source JORF)
désignation
03 Août 199003/08/1990
De: Feugeas (André)
Objet:
de ses fonctions de membre titulaire du comité technique radiophonique de la région Centre
Groupe:
Comité technique radiophonique de Poitiers
JORFTEXT000000350549(source JORF)
démission
03 Août 199003/08/1990
De: Le Guludec (Dominique)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1990
Biophysique
Concours de type 1
maitre_de_conference
JORFTEXT000000168058(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Chandenier (Jacques)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1990
Parasitologie
Concours de type 2
maitre_de_conference
JORFTEXT000000168058(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Bretagne (Stéphane)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1990
Parasitologie
Concours de type 1
maitre_de_conference
JORFTEXT000000168058(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Weill (Georges)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1990
Epidémiologie, économie de la santé et prévention
biostatistiques et informatique médicale
Concours de type 2
maitre_de_conference
JORFTEXT000000168058(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Aegerter (Philippe)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1990
Epidémiologie, économie de la santé et prévention
biostatistiques et informatique médicale
Concours de type 2
maitre_de_conference
JORFTEXT000000168058(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Eliaou (Jean-François)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1990
Epidémiologie, économie de la santé et prévention
Immunologie
Concours de type 1
maitre_de_conference
JORFTEXT000000168058(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Lemoine (François)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1990
Epidémiologie, économie de la santé et prévention
Hématologie et transfusion
Concours de type 2
maitre_de_conference
JORFTEXT000000168058(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Praloran (Vincent)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1990
Epidémiologie, économie de la santé et prévention
Hématologie et transfusion
Concours de type 1
maitre_de_conference
JORFTEXT000000168058(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Cohen (Olivier)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1990
Epidémiologie, économie de la santé et prévention
Génétique
Concours de type 1
maitre_de_conference
JORFTEXT000000168058(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Darnault (Pierre)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1990
Concours de type 2
maitre_de_conference
JORFTEXT000000168058(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Passagia (Jean-Guy)
discipline hospitalière: Neurochirurgie
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1990
Concours de type 1
maitre_de_conference
JORFTEXT000000168058(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Freger (Pierre)
discipline hospitalière: Neurochirurgie
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1990
Concours de type 1
maitre_de_conference
JORFTEXT000000168058(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Rocchisani (Jean-Marie)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1990
Biophysique
Concours de type 1
maitre_de_conference
JORFTEXT000000168058(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Chauffert (Bruno)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1990
Biologie cellulaire
Concours de type 1
maitre_de_conference
JORFTEXT000000168058(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Simard (Gilles)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1990
Biochimie
Concours de type 2
maitre_de_conference
JORFTEXT000000168058(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Beldjord (Chérif)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1990
Biochimie
Concours de type 2
maitre_de_conference
JORFTEXT000000168058(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Nordmann (Patrice)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1990
Bactériologie. - Virologie, hygiène
Concours de type 1
maitre_de_conference
JORFTEXT000000168058(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Labrousse (François)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1990
Anatomie pathologique
Concours de type 1
maitre_de_conference
JORFTEXT000000168058(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Rambour-Kohler (Chantal)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1990
Histologie, embryologie, cytogénétique
Concours de type 2
maitre_de_conference
JORFTEXT000000168058(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Riou (Françoise)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1990
Epidémiologie, économie de la santé et prévention
biostatistiques et informatique médicale
Concours de type 1
maitre_de_conference
JORFTEXT000000168058(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Petit-Racadot (Evelyne)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1990
Epidémiologie, économie de la santé et prévention
Hématologie et transfusion
Concours de type 1
maitre_de_conference
JORFTEXT000000168058(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Schmitt (Marie-Paule)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1990
Bactériologie. - Virologie, hygiène
Concours de type 1
maitre_de_conference
JORFTEXT000000168058(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Neu-Chenard (Marie-Pierrette)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1990
Anatomie pathologique
Concours de type 1
maitre_de_conference
JORFTEXT000000168058(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Laquerriere (Annie)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1990
Anatomie pathologique
Concours de type 1
maitre_de_conference
JORFTEXT000000168058(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Bladier (Dominique)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1990
A titre étranger
JORFTEXT000000167811(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Midy (Dominique)
discipline hospitalière: Chirurgie vasculaire
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1990
JORFTEXT000000167811(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Maillot (Claude)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1990
JORFTEXT000000167811(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Richet (Hervé)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1990
Discipline Bactériologie, virologie, hygiène
Concours de type 1
JORFTEXT000000167811(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Piemont (Yves)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1990
Discipline Bactériologie, virologie, hygiène
Concours de type 1
JORFTEXT000000167811(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Mbakop (André)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1990
A titre étranger
JORFTEXT000000167811(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Mavier (Jean-Philippe)
discipline hospitalière: Hépatologie, gastro-entérologie
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1990
A titre étranger
JORFTEXT000000167811(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Marchal (François)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1990
A titre étranger
JORFTEXT000000167811(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Madjar (Jean-Jacques)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1990
A titre étranger
JORFTEXT000000167811(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Le Bouc (Yves)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1990
A titre étranger
JORFTEXT000000167811(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Kitzis (Alain)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1990
A titre étranger
JORFTEXT000000167811(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Escourrou (Pierre)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1990
A titre étranger
JORFTEXT000000167811(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Bresson (Jean-Louis)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1990
A titre étranger
JORFTEXT000000167811(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Arhan (Pierre)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1990
A titre étranger
JORFTEXT000000167811(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Warter (André)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1990
JORFTEXT000000167811(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Pasquier (Basile)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1990
JORFTEXT000000167811(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Lascombes (Pierre)
discipline hospitalière: Chirurgie infantile
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1990
JORFTEXT000000167811(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Kemeny (Jean-Louis)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1990
JORFTEXT000000167811(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Carbillet (Jean-Pierre)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1990
JORFTEXT000000167811(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Bruneval (Patrick)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1990
JORFTEXT000000167811(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Armstrong (Olivier)
discipline hospitalière: Chirurgie générale
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1990
JORFTEXT000000167811(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Chanoine-Nicolas (Marie-Hélène)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1990
Discipline Bactériologie, virologie, hygiène
Concours de type 1
JORFTEXT000000167811(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Chamson (Annette)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1990
A titre étranger
JORFTEXT000000167811(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Boukabza-Dechaux (Michèle)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1990
A titre étranger
JORFTEXT000000167811(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Herbier-Diebold (Marie-Danièle)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1990
JORFTEXT000000167811(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Friedmann Boccon- Gibod (Liliane)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1990
JORFTEXT000000167811(source JORF)
admission
03 Août 199003/08/1990
De: Jouanneau (Jacques, Serge, Pierre)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Pougues-les-Eaux (Nièvre)"
notaire_residence_departement_code="58"
JORFTEXT000000167660(source JORF)
nomination
03 Août 199003/08/1990
De: Comte (Bernard, Hervé, Joseph)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Pougues-les-Eaux (Nièvre)"
notaire_residence_departement_code="58"
JORFTEXT000000167660(source JORF)
nomination
03 Août 199003/08/1990
De: Jouanneau (Jacques, Serge, Pierre)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Pougues-les-Eaux (Nièvre)"
notaire_residence_departement_code="58"
JORFTEXT000000167660(source JORF)
cessation de fonction
03 Août 199003/08/1990
De: Elissabide (Jérôme)
attaché d'administration stagiaire
Objet:
dans son grade et élevé au 3e échelon compte tenu de son année de stage et des services militaires effectués
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1983-09-30"
JORFTEXT000000167658(source JORF)
titularisation
03 Août 199003/08/1990
De: Subremon (Patrick)
sous-préfet
Objet:
administrateur civil
au titre de la mobilité
date_debut="1989-09-06"
date_fin="1991-02-28"
JORFTEXT000000167656(source JORF)
détachement
03 Août 199003/08/1990
De: Soyez (Hervé, Marie, Roger)
huissier de justice
Condé-sur-Noireau (Calvados)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office d'huissier de justice
Aunay-sur-Odon (Calvados)
supprimé
JORFTEXT000000167652(source JORF)
désignation
03 Août 199003/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.