Simone Botebol

De: Botebol (Simone), épouse Gourde
Objet:
adjointe administrative principale de 2e classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance du 3e arrondissement de Paris
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 3ème
date_debut="2003-03-10"
tribunal
tribunal_instance="3e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000000601964(source JORF)
cessation de fonction
03 Avril 200303/04/2003
De: Botebol (Simone), épouse Gourde
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Paris
Tribunal d'instance du 3e arrondissement
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="3e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000000380583(source JORF)
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Botebol (Simone), épouse Gourde
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel, régisseur titulaire du tribunal d'instance du 3e arrondissement de Paris
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 3ème
tribunal
tribunal_instance="3e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000000348271(source JORF)
nomination
18 Juin 199318/06/1993
De: Botebol (Simone), épouse Gourde
adjoint administratif
Objet:
régisseur intérimaire du tribunal d'instance du 3e arrondissement de Paris
Remplace:M. Bayle
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 3ème
date_debut="1993-03-23"
tribunal
tribunal_instance="3e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000000348271(source JORF)
nomination
18 Juin 199318/06/1993