Stéphane Francois


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Stéphane FRANCOIS
responsable secteur public à la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Nord
Objet:
l'effet d'exercer, au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les compétences d'ordonnateur et d'accomplir tous actes liés à l'exercice du représentant du pouvoir adjudicateur relevant de l'unité opérationnelle 0362-CJUS-CPJJ du Programme 362 « Ecologie » relatif au Plan France Relance, ainsi que pour signer les ordres de mission afférents et les états de frais des agents, dans les limites de leurs ressorts géographiques
Groupe:
Direction de la protection judiciaire de la jeunesse
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000046744936(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 202216/12/2022
De: Stéphane FRANCOIS
responsable secteur public à la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Nord
Objet:
l'effet d'exercer, au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les compétences d'ordonnateur et d'accomplir tous actes liés à l'exercice du représentant du pouvoir adjudicateur relevant de l'unité opérationnelle 0362-CJUS-CPJJ du programme 362 « Ecologie » relatif au Plan France Relance, ainsi que pour signer les ordres de mission afférents et les états de frais des agents, dans les limites de leurs ressorts géographiques
Groupe:
Direction de la protection judiciaire de la jeunesse
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000043704764(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 202127/06/2021
De: François (Stéphane, Ludovic)
brigadier de police ; 14 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="14"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037615089(source JORF)
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: FRANÇOIS Stéphane
gardien de la paix
Objet:
Au titre de l'agrafe « Police nationale »
la médaille de la sécurité intérieure
I. – Échelon or
medaille_securite_interieure="or"
medaille_agrafe="Police nationale"
INTK1817485A(source BOMI)
attribution
14 Septembre 201814/09/2018
De: Francois Stéphane
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 300,00 EUROS POUR LA RECHERCHE, ET LA NEUTRALISATION DES AUTEURS DES ATTENTATS DE JANVIER 2015
INTJ1513213S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: François (Stéphane, Marie, Daniel)
capitaine de frégate ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000026151963(source JORF)
nomination
07 Juillet 201207/07/2012
De: François Stéphane
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
Communauté de brigades de Brienne-le-Château (10)
IOCJ1124374S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: François (Stéphane, Marie, Daniel)
capitaine de frégate ; 17 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="17"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000821054(source JORF)
nomination
02 Mai 200702/05/2007
De: François (Stéphane)
Objet:
interne
Subdivision Angers
Discipline médecine du travail
Groupe:
Subdivision Angers
JORFTEXT000000459572(source JORF)
affectation
04 Novembre 200604/11/2006
De: François (Stéphane)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Metz
Groupe:
Institut régional d'administration de Metz
date_debut="2001-09-01"
eleve_ira="Metz"
JORFTEXT000000398087(source JORF)
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: François (Stéphane, Marie, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2001-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000592092(source JORF)
nomination
09 Novembre 200109/11/2001
De: François (Stéphane, Marie)
lieutenant de vaisseau (marine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 2000 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Officiers français
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000219517(source JORF)
diplome
24 Janvier 200124/01/2001
De: François (Stéphane, Marie, Daniel)
Objet:
pour l'année 2001 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000586619(source JORF)
promotion
07 Janvier 200107/01/2001
De: Francois (Stéphane, Jocelyn)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1999
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1999-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000750887(source JORF)
promotion
06 Février 200006/02/2000
De: François (Stéphane)
lieutenant de vaisseau
Objet:
sur dossier à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 (a) de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité
Officiers français
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000210578(source JORF)
admission
21 Février 199921/02/1999
De: François (Stéphane, Robert, Paul, André)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1995/10
date_debut="1996-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000548766(source JORF)
nomination
29 Octobre 199629/10/1996
De: François (Stéphane, Marie, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1996-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000546921(source JORF)
nomination
12 Juillet 199612/07/1996
De: François (Stéphane, Marie, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1992-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000175134(source JORF)
nomination
07 Juillet 199207/07/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.