Sylvain Guittard

De: Guittard (Sylvain, Georges)
chef d'escadron ; 39 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
01 Novembre 201801/11/2018
De: Guittard Sylvain
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2016
prime
15 Septembre 201715/09/2017
De: Guittard Sylvain
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 €, QUI ONT ÉTÉ RÉCOMPENSÉS
POUR LEUR ENGAGEMENT LORS DU CRASH DE LA GERMANWINGS
prime
16 Octobre 201516/10/2015
De: Guittard Sylvain
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Guittard (Sylvain, Georges)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
21 Décembre 201421/12/2014
De: Guittard (Sylvain, Georges)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Guittard Sylvain
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Guittard Sylvain
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Guittard (Sylvain, Georges)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="2009-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
16 Septembre 200916/09/2009
De: Guittard
Objet:
des financeurs publics par les moyens les plus appropriés. Afin de ne pas méconnaître d'éventuels nouveaux marchés ou niches de commercialisation, il appartiendra au financeur qui souhaite accompagner, dans le cadre du présent régime notifié, un projet relatif à un sous-secteur figurant dans cette liste positive, de disposer, pour son instruction, des éléments permettant de justifier de débouchés structurels réels sur le marché visé par le bénéficiaire. Ces données devront reposer sur une analyse globale, macroéconomique, qui ne pourra se restreindre à la seule signature de contrats de livraison par l'entreprise bénéficiaire
Sont cependant finançables les investissements pour mise en conformité aux normes nouvelles. Les projets relatifs à une mise aux normes réglementaires nouvellement introduites pourront être accompagnés pendant les deux premières années suivant l'entrée en vigueur de la norme concernée ou avant la fin de la période transitoire dans le cas d'une norme obligatoire prévoyant une période transitoire
20. Enfin, le versement de l'aide sera subordonné à l'engagement du bénéficiaire de maintenir en activité les investissements aidés dans l'entreprise ou l'établissement pendant une période d'au moins cinq ans après leur réalisation. »
Fait à Paris, le
8 juillet 2005
Pour le ministre et par délégation
Par empêchement du directeur des politiques économique et internationale
Le chef de service
Groupe:
mise à disposition
30 Juillet 200530/07/2005
De: Guittard (Sylvain, Georges)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
Groupe:
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
nomination
28 Juillet 200528/07/2005