12 Décembre 2014


De: Michèle LUGREZI
Objet:
à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Grasse
date_debut="2015-01-31"
JUSK1430349A(source BOMJ)
cessation de fonction
12 Décembre 201412/12/2014
De: Nathalie PLACE, épouse EUDIER
Objet:
à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Gap
date_debut="2015-01-31"
JUSK1430348A(source BOMJ)
cessation de fonction
12 Décembre 201412/12/2014
De: André CAVALIER Mme Marie Claude GUERRIER Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation
du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Ouest
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
TITULAIRES SUPPLEANTS
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Ouest
JUSF1429984A(source BOMJ)
élection
12 Décembre 201412/12/2014
De: Yoann TOURGIS M. Eric ACHARD
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Ouest
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) – Syndicat National des Psychologues (SNP)
TITULAIRES SUPPLEANTS
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Ouest
JUSF1429984A(source BOMJ)
élection
12 Décembre 201412/12/2014
De: Pascal LE FOLL M. Julien GENTET Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat
de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Ouest
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
TITULAIRES SUPPLEANTS
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Ouest
JUSF1429984A(source BOMJ)
élection
12 Décembre 201412/12/2014
De: Roger CAM M. Pascal BRIERE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Ouest
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
TITULAIRES SUPPLEANTS
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Ouest
JUSF1429984A(source BOMJ)
élection
12 Décembre 201412/12/2014
De: Vincent CORNUAULT Mme Fanny GRUEL
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Ouest
(UNSA- SPJJ)
TITULAIRES SUPPLEANTS
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Ouest
JUSF1429984A(source BOMJ)
élection
12 Décembre 201412/12/2014
De: Thierry BAZIN M. Jean Jacques GOURLAY
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Ouest
(UNSA- SPJJ)
TITULAIRES SUPPLEANTS
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Ouest
JUSF1429984A(source BOMJ)
élection
12 Décembre 201412/12/2014
De: Marine CHANTELOUP Mme Elen QUEMENER
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Ouest
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
TITULAIRES SUPPLEANTS
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Ouest
JUSF1429984A(source BOMJ)
élection
12 Décembre 201412/12/2014
De: Laurence LE LOUET Mme Esther PILLARD
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Ouest
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
TITULAIRES SUPPLEANTS
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Ouest
JUSF1429984A(source BOMJ)
élection
12 Décembre 201412/12/2014
De: Anne DEPEINT Mme Anne Marie BOTHOREL
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Ouest
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
TITULAIRES SUPPLEANTS
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Ouest
JUSF1429984A(source BOMJ)
élection
12 Décembre 201412/12/2014
De: Jean-Robert GLEYZE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel d'Agen
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
cour_appel="Agen"
JUSB1430904S(source BOMJ)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: Elisabeth JUNOT Mme Stéphanie MAUFOGERAT
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel d'Agen
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
cour_appel="Agen"
JUSB1430904S(source BOMJ)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: Angélique FOURNEX Mme Sophie FRUGIER
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel d'Agen
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
cour_appel="Agen"
JUSB1430904S(source BOMJ)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: Nicole CUESTA Mme Séverine BOURDON
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel d'Agen
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
cour_appel="Agen"
JUSB1430904S(source BOMJ)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: Francky TETEVUIDE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Lyon
ORGANISATIONS
TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
JUSB1430665S(source BOMJ)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: Gilles LARIVIERE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Lyon
ORGANISATIONS
TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
JUSB1430665S(source BOMJ)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: Laure LAUDET
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Lyon
ORGANISATIONS
épouse TIXIER Syndicat National CGT des
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
JUSB1430665S(source BOMJ)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: Agnès GRANDI épouse
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Lyon
ORGANISATIONS
épouse TIXIER Syndicat National CGT des
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
JUSB1430665S(source BOMJ)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: Juliette BROCHARD
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Lyon
ORGANISATIONS
TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
JUSB1430665S(source BOMJ)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: Nathalie BRIVET épouse Mme Céline TREILLE UNSa Services Judiciaires BIDAULT
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Lyon
ORGANISATIONS
TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
JUSB1430665S(source BOMJ)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: Sandrine BLANC épouse épouse ANGELIER
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Lyon
ORGANISATIONS
TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
JUSB1430665S(source BOMJ)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: Mireille-Aline WEBER
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Lyon
ORGANISATIONS
GARDON
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
JUSB1430665S(source BOMJ)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: Danielle CHAFFRAIX
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Lyon
ORGANISATIONS
GARDON
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
JUSB1430665S(source BOMJ)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: Michel DEMOULE Mme Martine KEMPA chancelleries
services judiciaires
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Douai
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Syndicat national CGT des
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
JUSB1430662S(source BOMJ)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: Michel CARLIER M. Ernesto PERALES AQUINO Syndicat national C.JUSTICE Mme Anne DECAUDIN M. Hervé POTELLE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Douai
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Syndicat national CGT des
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
JUSB1430662S(source BOMJ)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: Carole RICOUS M. Pierre TOMCZAK
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Douai
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Syndicat national CGT des
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
JUSB1430662S(source BOMJ)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: Marie GAUTIER Mme Chantal MUCHA UNSa Services Judiciaires M. Éric PUJOL Mme Marianne DOUFFET Syndicat des greffiers de France Mme Marie Michèle Mme Sophie MAMPAEY – Force ouvrière MOUEZA
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Douai
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Syndicat national CGT des
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
JUSB1430662S(source BOMJ)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: Lionel TRAHAY
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Bordeaux
LAPORTE
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
JUSB1430632S(source BOMJ)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: Jean-Louis MOLL Mme Catherine BORIS ép NIERO
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Bordeaux
GRACIANETTE
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
JUSB1430632S(source BOMJ)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: Karima BENOUAHAB ép Mme Magalie TELEMAQUE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Bordeaux
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
JUSB1430632S(source BOMJ)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: Marie SCOURZIC M. Christophe COMYN
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Bordeaux
LAPORTE
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
JUSB1430632S(source BOMJ)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: Marie-Noëlle DAREES
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Bordeaux
LAPORTE
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
JUSB1430632S(source BOMJ)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: Elisabeth COLLET Mme Valentine DULCY
ép
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Bordeaux
GRACIANETTE
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
JUSB1430632S(source BOMJ)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: Pierre Louis VANDENHEEDE
C.JUSTICE adjointe administrative au adjoint administratif au
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Bourges
TI Bourges
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
cour_appel="Bourges"
JUSB1430631S(source BOMJ)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: Christophe POISLE
UNSa Services Judicaires SCARINGELLA, adjointe greffier à la Cour d'appel administrative au TGI Nevers
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Bourges
TI Bourges
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
cour_appel="Bourges"
JUSB1430631S(source BOMJ)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: Robert MILETA
greffier
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Bourges
TGI Châteauroux TGI Bourges
CGT
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
cour_appel="Bourges"
JUSB1430631S(source BOMJ)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: Ludovic LINIER
secrétaire au TGI Nevers administratif au TGI Bourges
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Bourges
TGI Châteauroux TGI Bourges
CGT
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
cour_appel="Bourges"
JUSB1430631S(source BOMJ)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: André TOUTAIN
UNSa Services Judicaires CHARTIER, greffière au greffier au TGI Nevers
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Bourges
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
cour_appel="Bourges"
JUSB1430631S(source BOMJ)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: Catherine PILLON
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Bourges
TI Bourges
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
cour_appel="Bourges"
JUSB1430631S(source BOMJ)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: Carol CHESNEAU épouse
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Bourges
TI Bourges
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
cour_appel="Bourges"
JUSB1430631S(source BOMJ)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: Sandra CHARLIER épouse
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Bourges
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
cour_appel="Bourges"
JUSB1430631S(source BOMJ)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: Philippe DELISE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion
Saint-Denis d'instance de Saint-Pierre
SDGF-FO
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
JUSB1430625S(source BOMJ)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: Lionel CAMINADE
greffier à la cour d'appel de greffier au tribunal de grande
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion
Saint-Denis d'instance de Saint-Pierre
SDGF-FO
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
JUSB1430625S(source BOMJ)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: Louis SMITH
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion
Judiciaires instance de Saint-Pierre instance de Mamoudzou
Pierre Saint-Pierre UNSa Services Judiciaires
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
JUSB1430625S(source BOMJ)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: Thierry DOBIGNY
greffier à la cour d'appel de greffier en chef au tribunal
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion
Judiciaires instance de Saint-Pierre instance de Mamoudzou
Pierre Saint-Pierre UNSa Services Judiciaires
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
JUSB1430625S(source BOMJ)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: Mohamed-Larbi TEBBAL
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion
Judiciaires instance de Saint-Pierre instance de Mamoudzou
C.JUSTICE
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
JUSB1430625S(source BOMJ)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: Nathalie MOREL
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Syndicat National CGT des
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
JUSB1430625S(source BOMJ)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: Elise COUPLEZ
Chancelleries & Services greffière au tribunal de grande greffière au tribunal de grande
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Syndicat National CGT des
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
JUSB1430625S(source BOMJ)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: Fabienne CREUZET
adjoint administratif au tribunal adjointe administrative au de grande instance de Saint- tribunal de grande instance de
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion
Judiciaires instance de Saint-Pierre instance de Mamoudzou
C.JUSTICE
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
JUSB1430625S(source BOMJ)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: Bernadette MUSCAT
(DUHIL)
secrétaire administrative du 1 er grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Poitiers
Groupe:
Tribunal de grande instance de Poitiers
tribunal
tribunal_grande_instance="Poitiers"
suppleant
JUSB1430124A(source BOMJ)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: Philippe CHARLES
greffier du 1er grade, en sa qualité de régisseur suppléant au tribunal de grande instance de Poitiers
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1430124A(source BOMJ)
cessation de fonction
12 Décembre 201412/12/2014
De: Jean Massot
président de section honoraire au Conseil d'Etat
Objet:
président de la formation prévue au troisième alinéa de
l'article 45-4 de l'ordonnance n° 58-1067 du
7 novembre 1958
portant loi organique sur le Conseil constitutionnel,
Remplace:M. Olivier Dutheillet de Lamothe
Groupe:
Conseil constitutionnel
date_debut="2015-01-01"
duree="cinq ans"
president
JORFTEXT000029885183(source JORF)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: Philippe Chantepie
Objet:
inspecteur général des affaires culturelles (5e tour)
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires culturelles"
JORFTEXT000029885101(source JORF)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: Philippe Dutruc (CCIT des Deux-Sèvres)
Objet:
membres de la commission mixte de conciliation définie à l'article 45 du statut du personnel administratif des chambres de commerce et d'industrie, parmi les présidents et parmi les directeurs généraux des chambres de commerce et d'industrie
suppléants
Délégation des présidents
Groupe:
Commission mixte de conciliation définie à l'article 45 du statut du personnel administratif des chambres de commerce et d'industrie, parmi les présidents et parmi les directeurs généraux des chambres de commerce et d'industrie
suppleant
JORFTEXT000029885098(source JORF)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: Jean-Pierre Desormeaux (CCIR Haute-Normandie)
Objet:
membres de la commission mixte de conciliation définie à l'article 45 du statut du personnel administratif des chambres de commerce et d'industrie, parmi les présidents et parmi les directeurs généraux des chambres de commerce et d'industrie
suppléants
Délégation des présidents
Groupe:
Commission mixte de conciliation définie à l'article 45 du statut du personnel administratif des chambres de commerce et d'industrie, parmi les présidents et parmi les directeurs généraux des chambres de commerce et d'industrie
suppleant
JORFTEXT000029885098(source JORF)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: Serge-François Martinez (CCIT de Troyes et de l'Aube)
Objet:
membres de la commission mixte de conciliation définie à l'article 45 du statut du personnel administratif des chambres de commerce et d'industrie, parmi les présidents et parmi les directeurs généraux des chambres de commerce et d'industrie
suppléants
Délégation des directeurs généraux
Groupe:
Commission mixte de conciliation définie à l'article 45 du statut du personnel administratif des chambres de commerce et d'industrie, parmi les présidents et parmi les directeurs généraux des chambres de commerce et d'industrie
suppleant
JORFTEXT000029885098(source JORF)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: Philippe Grillault Laroche (CCI de Seine-et-Marne)
Objet:
membres de la commission mixte de conciliation définie à l'article 45 du statut du personnel administratif des chambres de commerce et d'industrie, parmi les présidents et parmi les directeurs généraux des chambres de commerce et d'industrie
suppléants
Délégation des directeurs généraux
Groupe:
Commission mixte de conciliation définie à l'article 45 du statut du personnel administratif des chambres de commerce et d'industrie, parmi les présidents et parmi les directeurs généraux des chambres de commerce et d'industrie
suppleant
JORFTEXT000029885098(source JORF)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: Jean Vaylet (CCIT Grenoble)
Objet:
membres de la commission mixte de conciliation définie à l'article 45 du statut du personnel administratif des chambres de commerce et d'industrie, parmi les présidents et parmi les directeurs généraux des chambres de commerce et d'industrie
titulaires
Délégation des présidents
Groupe:
Commission mixte de conciliation définie à l'article 45 du statut du personnel administratif des chambres de commerce et d'industrie, parmi les présidents et parmi les directeurs généraux des chambres de commerce et d'industrie
JORFTEXT000029885098(source JORF)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: François Cravoisier (CCIR Champagne-Ardenne)
Objet:
membres de la commission mixte de conciliation définie à l'article 45 du statut du personnel administratif des chambres de commerce et d'industrie, parmi les présidents et parmi les directeurs généraux des chambres de commerce et d'industrie
titulaires
Délégation des présidents
Groupe:
Commission mixte de conciliation définie à l'article 45 du statut du personnel administratif des chambres de commerce et d'industrie, parmi les présidents et parmi les directeurs généraux des chambres de commerce et d'industrie
JORFTEXT000029885098(source JORF)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: Luc Drevet (CCIT du Jura)
Objet:
membres de la commission mixte de conciliation définie à l'article 45 du statut du personnel administratif des chambres de commerce et d'industrie, parmi les présidents et parmi les directeurs généraux des chambres de commerce et d'industrie
titulaires
Délégation des directeurs généraux
Groupe:
Commission mixte de conciliation définie à l'article 45 du statut du personnel administratif des chambres de commerce et d'industrie, parmi les présidents et parmi les directeurs généraux des chambres de commerce et d'industrie
JORFTEXT000029885098(source JORF)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: Camille Denagiscarde (CCIT de Tarbes et des Hautes-Pyrénées)
Objet:
membres de la commission mixte de conciliation définie à l'article 45 du statut du personnel administratif des chambres de commerce et d'industrie, parmi les présidents et parmi les directeurs généraux des chambres de commerce et d'industrie
titulaires
Délégation des directeurs généraux
Groupe:
Commission mixte de conciliation définie à l'article 45 du statut du personnel administratif des chambres de commerce et d'industrie, parmi les présidents et parmi les directeurs généraux des chambres de commerce et d'industrie
JORFTEXT000029885098(source JORF)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: Jean GAEREMYNCK
conseiller d'Etat
sur désignation du vice-président du Conseil d'Etat
Objet:
membre titulaire de la Commission nationale d'aménagement commercial, président
Groupe:
Commission nationale d'aménagement commercial
JORFTEXT000029885096(source JORF)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: Marc DUVAUCHELLE
inspecteur général de l'agriculture de 2e classe
Objet:
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
inspecteur_general="Agriculture"
JORFTEXT000029885082(source JORF)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: Denis FEIGNIER
inspecteur général de l'agriculture de 2e classe
Objet:
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
inspecteur_general="Agriculture"
JORFTEXT000029885080(source JORF)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: Wodling (Claude, Germain, Lucien)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Sac (Dominique, Charles)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: N'Doye (Baye, Fara, Marcel)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Millet (Ewens, Roger, Jacques)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Jupin (Dominique, Georges, Lucien)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Ambrazé (Dominique, Pierre, Louis)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: de la Follye de Joux (Laurent, Marie, Emmanuel, Etienne)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: de Cacqueray-Valménier (Ghislain, Marie, Joseph, Isabelle, Michel)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Véron (Adrien, Jean, Laurent)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Viarouge (Jean-Gérald)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Verne (Jean-Philippe, Gilbert)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Vanderplancke (Christophe, Alain, Jacques)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Vaillant (Rémi, Pierre)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Uvalle (Pascal, Claude)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Thépaut (Serge)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Thouret (Philippe, Roger, Elie)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Testuz (Patrick, Yves)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Tavernier (Denis, Henri, Edouard)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Segui (Pascal, Michel, Yves)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Schneider (Frédéric, Marie, Pierre)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Sauvignet (Emeric, Jean, Gabriel)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Sauge-Merle (Frédérik)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Sagon (Eric, Pierre)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Rousseau (Stéphane)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Roudeilla (Yann, Pierre, Albert)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Rognon (Fabien, Jacques, Roger)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Rocoplan-Trommenschlager (Michel, Gaston, Fernand)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Renard (Olivier, Jacques, Etienne)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Plunian (Didier, Guy, Christian)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Pillier (Joël, Louis, Auguste)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Philipona (Laurent, Paul, Robert)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Petit (Jean-François, Bruno, Olivier)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Penven (Hervé)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Peltier (Etienne, Bernard, Louis)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Pasquier (Alain, Marcel, Marie, Germain)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Nies (Thomas, Bernard)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Naourès (Jean-Yves, Marie, Joseph)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Mével (Laurent, Edmond, Jean)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Moulinier (Remy, Nicolas)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Michon (Pierre, Maurice, André)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Michel (Cédric, Pierre, Robert)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Maudhuit (Franck)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Martin (Cyrille, Paul, Vassili)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Mainfroi (Olivier, Laurent)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Mahey (Sébastien)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Louis (Pascal, Claude, Christian)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Ligonesche (Frédéric, Jean-François)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Leoutre (Marc, Philippe)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Le Sausse (Yannick, Paul, Marie)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Le Masle (Hervé, Dominique, Marie)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Le Coq (Laurent, Yann)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Lavaux (Gilles)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Langlois (Bruno, René, Lucien)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Landré de la Saugerie (Arnault, Michel, Henri)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Lacour (Jérôme, Bernard)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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12 Décembre 201412/12/2014
De: Lacaze (Patrice, Jean-Pierre)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Kuntz (Christian, Paul, Georges)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Jouan de Kervenoaël (Patrick, Alain, Maurice, Benoit, Marie)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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12 Décembre 201412/12/2014
De: Joguet (Samuel, Gaëtan, Guy)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
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armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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12 Décembre 201412/12/2014
De: Jeaunaux (Alexandre, Eugène, Gabriel, Louis)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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12 Décembre 201412/12/2014
De: Jaudon (Sébastien, Paul, Aristide)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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12 Décembre 201412/12/2014
De: Jaillot (Hervé, Jacques)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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12 Décembre 201412/12/2014
De: Houzé (Emmanuel, Gildas)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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12 Décembre 201412/12/2014
De: Horus (Eddy, Gérard)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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12 Décembre 201412/12/2014
De: Guyot (Nicolas, Alix, Henri, Hippolyte)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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12 Décembre 201412/12/2014
De: Guyot (Benjamin, Jean-Baptiste)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Guillot (Didier, Denis, Henri)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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12 Décembre 201412/12/2014
De: Gross (Bertrand, Hubert)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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12 Décembre 201412/12/2014
De: Gouvion Saint Cyr (Rémi, Raymond, Eric)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Goudard (Arnaud, Teva, Marie)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Ganzin (Patrice, Louis, Henri)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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12 Décembre 201412/12/2014
De: Gamet (Cyril, Jean, Gilbert)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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12 Décembre 201412/12/2014
De: Fritz (Thibaud, Virgil, David)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Estachy (Jean-Baptiste, François)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Dutheil (Bertrand, Philippe)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Dulong de Rosnay (Henri, François)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Dujardin (Arnaud, Edmond, René)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Douvier (Jean-Paul, Marie, Joseph)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Desmoulins-Lebeault (Hugues, Marie, Bernard, Camille)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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12 Décembre 201412/12/2014
De: Demange (Jean-Philippe, Marie, Bertrand)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Delamarre (Vincent, Henri, Marcel)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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12 Décembre 201412/12/2014
De: Debuire (Thierry)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
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12 Décembre 201412/12/2014
De: Debiais (David, Emmanuel)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
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armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Dantin (Frédéric)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Cortès (Gabriel, Pierre, Lionel, Marie)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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12 Décembre 201412/12/2014
De: Chovaux (Stéphane, Gilles, Ghislain)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
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armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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12 Décembre 201412/12/2014
De: Chetrit (Thierry)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
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armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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12 Décembre 201412/12/2014
De: Chery (Alain, André, Albert)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
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armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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12 Décembre 201412/12/2014
De: Chauvin (Jean-François, Gérard, Joël)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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12 Décembre 201412/12/2014
De: Chartier (Laurent, Philippe, Bernard)
Objet:
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
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armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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12 Décembre 201412/12/2014
De: Chantereau (Guillaume, Charles, Auguste)
Objet:
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
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armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Chamard (Thierry, Robert, Claude)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Chagny (Ludovic)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Cazimajou (David, Yann)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Caussanel (Olivier, Moïse, Roger)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Canivet (Yannick, Guy, Louis)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Caniotti (Pierre-Yves)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Blouin (Damien, Jean-Pierre, Marie)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Blondet (Thierry)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Blau (Jean-François, René)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Blanc (Christophe)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Billard (Antoine)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Berger (Olivier)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Belaud (Yannick, Maurice, François)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Beaugendre (Samuel, José-Arthur)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Bastian (Bernard, Lucien, Marcel)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Bartoli (Baptiste, Philippe, Dominique)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Baraldi (Sébastien, André)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Balon (Thierry, François)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
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12 Décembre 201412/12/2014
De: Bailly (Eric, Sébastien)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Aranda (Cédric, José, Robert)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Sauvagnac (Marie-France, Laurence, Béatrice)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Poupot (Olivia, Crystelle)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Monnot (Cécile, Roselyne, Renée)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Cuvier (Marge, Dominique, Yvette)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Monguillon (Dominique, Marc, Eudes, Marie)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Dalier (Dominique, Louis, Marie)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Touak (Patrick, Sébastien)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Thomas (Charles-Antoine, Mathieu, Grégoire)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Soulas (Marc)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Rocheteau (Gil, Dominique)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Ribeiro (David)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Rey (David, Olivier, Pierre)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Perret (Christophe)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Paris (Jean-Marc, Guy, Alain)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Nicot (Lionel, Pierre)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Morel (Jean-François, Michel, Jacques)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Michelet (Jean-Marc, Claude)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Matyn (Eric, Joseph, Elie)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Martin (Jacques, André, Alphonse)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Madelénat (Frédéric)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Le Goff (Laurent, Yves)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Lamballe (Vincent, René, Marie)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Laligant (Pierre, Henri, Marcel)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Lagrange (Thibaut, Amaury, André)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Lacroix (Stéphane, Marc, Bernard)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Haas (Laurent, Raoul, Maurice)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Guyon (Benoît, Michel, Raymond)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Gerber (Emmanuel, René)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Gaultier (François, Jean, Pierre)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Frottier (Michel, Jacques, Jean-Claude)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Fourcade (Georges, Jean-Charles)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Flagella (Christian, Fabien, Edouard)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Espinosa (Alain, Marc)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Enfru (Guy, Georges, Jean-Marie, Charles)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Duvinage (Nicolas)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Durand (Gwendal, Youenn, Goulven)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Dudouit (Stéphane, Richard, Henri)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Di Meo (Michael, Christophe)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Descorsiers (Stéphane, Gérard)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Deprecq (Thomas, Marie)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Delcambre (Jérôme, Pierre, Francis)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: De Meyer (William, Frank)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Daudrix (Stéphane, André)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Da Costa (Patrick, Roger)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Crombez (Alain, Arthur, Clément)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Cotton de Bennetot (Quentin, Marie, Georges)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Combe (Jean-Yves)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Chuberre (Eric, Jean, Daniel)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Chevreul (Arnaud, Philippe, Emmanuel)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Brisset (Olivier, Ange, André, Henri)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Beyl (Christophe, Stéphane)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Bernard (Laurent)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Battisti (Franck, Remy)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Barth (Lucien, Didier)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Baras (Loïc, Gilbert, Jean)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Bammé (Eric, René)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Auneau (Franck, André, Paul)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Afchain (Bruno, Bernard, Paul)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Tebar (Christine, Marie-Ange)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Guillaume (Florence, Christiane, Marie)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Vergne (Claude, Rémi, Sylvain)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Franchi (Andréa, Mario)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Bonnet (Dominique, Georges, Richard)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Viain (Laurent, Marcel, Marie)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Maria (Fabrice, André)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Letrillard (Stéphane, Yves, Robert)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Hubac (Sylvain, Jean-Marie, Georges)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Fersancourt (Guillaume, Nicolas, Luc)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: de Laforcade (Philippe, Marie, Jean)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Zinopoulos (Patrick, Francis)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Wintzer-Wehekind (Maxime, Marie, Dimitri)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Weiss (Patrick, Claude, Jacques)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Weimer (Nicolas)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Veyrat-Parisien (Jean-Michel)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Ventribout (Franck)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Untéreiner (André, Pierre, Jean)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Toire (Serge, Eric)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Tilliez (Benoit, André, Léon)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Tedesco (Christophe)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Tardieu (Denis, Richard)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Tardieu (Arnaud, Charles, Adrien)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Staes (Gérard, Bruno)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Soton (Philippe)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Sergent (Thierry, René, Claude)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Schumacher (Jean-Paul, Fernand)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Schreiner (François, André)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Sauleau (Charles)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Salvi (Marc, Francis, Vincent)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Sagué (Gérard, Raphaël, Pierre)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Rétho (Yves, Hervé, Marie)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Rouzier (Hervé, Roger)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Redon (Patrice)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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12 Décembre 201412/12/2014
De: Rebourg (Patrick, Yannick, Nicolas)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
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armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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12 Décembre 201412/12/2014
De: Ramade (Didier, René)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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12 Décembre 201412/12/2014
De: Racine (Gaël)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Quiévreux (Gérard, Marcel, Antonio)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Prévot (Alain, Louis, Charles)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Porte (Alain, Gil)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Perreaux (Jean-François, Michel, Hubert)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Part (Rodolphe, Georges, Fernand)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Pariat (Pascal, Marcel, Lucien)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Pagés (Eric, Bernard, Didier)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Oudot (Gilles, André, René, Marie)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Nodin (Grégory)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Niggemann (Pascal)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Nanni (Nicolas, Stéphane)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Morvan (Fabien, Guy, Marie)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Mornet (Alban, Jean-Marie)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Monge Roffarello (Emmanuel, Eric, Philippe)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Mirabail (Jean-Pierre)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Millet (Christian, Henri, Jean)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Mignotte (Philippe)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Maurat (Jean-Christophe)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Maubey (Olivier, Jean, Pierre)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Mathieu (Damien, Guy)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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12 Décembre 201412/12/2014
De: Mainsant (Olivier)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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12 Décembre 201412/12/2014
De: Macaire (Lionel, Christophe, Marie)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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12 Décembre 201412/12/2014
De: Louvet (Jean, Paul, René)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
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armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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12 Décembre 201412/12/2014
De: Linget (Christian, Marcel, Henri)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
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armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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12 Décembre 201412/12/2014
De: Lhoutellier (Pascal, Joël, Raymond)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
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armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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12 Décembre 201412/12/2014
De: Leveque (Thierry, Jean-Claude)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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12 Décembre 201412/12/2014
De: Leprince (Albin, Paul, François, Bernard)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
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armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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12 Décembre 201412/12/2014
De: Leneutre (Bruno, Joseph)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
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armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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12 Décembre 201412/12/2014
De: Legros (Philippe, Jean)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
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Corps des officiers de gendarmerie
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Les capitaines
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armee_grade_precedent="Capitaine"
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12 Décembre 201412/12/2014
De: Lauraire (Jérémy)
Objet:
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Corps des officiers de gendarmerie
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Les capitaines
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armee_grade_precedent="Capitaine"
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12 Décembre 201412/12/2014
De: Lauer (Romain)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
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corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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12 Décembre 201412/12/2014
De: Lambert (Pascal, Jean-Paul, Pierre)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Lagoutte (Antoine, Christophe)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Lacôte (Alain, Jean-Louis)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: La Rocca (Patrick)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Joncour (Marc, Jean, Marie)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Jeanjean (Fabrice, Yvan)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Jaillet (Jean-David, Louis, Michel)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Jacques (Francis, Pascal)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Imbert (Nicolas)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Ieria (Adrien)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Hulot (François, Mathieu)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Hildenbrand (Jean, Louis)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Herreman (Jacques, Albert, Maurice)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Herchy (Bernard)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Hein (Jacques)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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12 Décembre 201412/12/2014
De: Hebras (Vincent)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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12 Décembre 201412/12/2014
De: Guérin (Benoît, Angel, Jean)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
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Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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12 Décembre 201412/12/2014
De: Guittard (Sylvain, Georges)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
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Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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12 Décembre 201412/12/2014
De: Guiet (Guillaume)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Guerin (Gilles, René, Paul)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
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Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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12 Décembre 201412/12/2014
De: Grandemange (David, Jean-Luc)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Gossement (Julien, Nicolas)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Gomez (Henri)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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12 Décembre 201412/12/2014
De: Gimenés (André, Bernard)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Garin (Philippe)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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12 Décembre 201412/12/2014
De: Ganuchaud (Stanislas, Marie, Hubert)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Friedling (Thibaud, Bernard, Marie)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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12 Décembre 201412/12/2014
De: Freuchet (Patrice, Jean, René)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Forain (Frédéric, Noël)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Dufaug (Benoit)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Drault (Didier, Jean, Maurice)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Dikoume (Eric, Junior)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Devoucoux (François, Pierre)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Derasse (Nicolas, Marc, Henri)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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12 Décembre 201412/12/2014
De: Deniset (Jean-Christophe, Gilbert, Henri)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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12 Décembre 201412/12/2014
De: Deméocq (Xavier, Amaury)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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12 Décembre 201412/12/2014
De: Dejonghe (Thomas, Noël, Claude, Cornil)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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12 Décembre 201412/12/2014
De: Degrange (François, Georges, Gabriel)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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12 Décembre 201412/12/2014
De: Defrance (Cédric, Jean-Louis)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Dedieu (Gwenaël, Yves, Georges)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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12 Décembre 201412/12/2014
De: Debouy (Jean-Sébastien, Michel, Jacques)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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12 Décembre 201412/12/2014
De: Croutte (Olivier)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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12 Décembre 201412/12/2014
De: Cressin (Pascal, Gaston, Bernard)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
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corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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12 Décembre 201412/12/2014
De: Crapiz (Bernard, Jean)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
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corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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12 Décembre 201412/12/2014
De: Couvert (Pascal, Joseph)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
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armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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12 Décembre 201412/12/2014
De: Coustet (Patrick, Louis, André)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
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armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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12 Décembre 201412/12/2014
De: Cotte (Lionel, Daniel, Jean-Christophe)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
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corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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12 Décembre 201412/12/2014
De: Cornuot (Alexandre, Loïc)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
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Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
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corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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12 Décembre 201412/12/2014
De: Cordelette (Christophe)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
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corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Clinchamps (Daniel, Lucien, Bernard)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Christo (Syméon, Gilles, Maurice)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Chevalier (Gérard, Paul)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Chaynes (Sylvain, Antoine, Pierre)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Cerdan (Olivier, Stéphane, Daniel)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Catros (Stéphane, Jacques, Alexandre)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Cardin (Laurent, Lucien, Henri)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Calmettes (Cedric, Gérard, Georges)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Burles (Olivier, Jean-Marie)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Branchat (Gilles)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Bouldoires (Jean, Pierre, Marie)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Bonnin (Jean-Luc, Claude)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Bolze (David, Jean)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Bigand (Patrick, Maurice)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Besombes (Patrice, Marc, Thierry)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Bernole (Jacques, Jean, Martin)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Bernard (Didier, Cédric)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Barbarin (Thierry, Charles)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Baptiste (Olivier, Jean-Pierre, Maurice, Albert)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Antoni (Alain, François)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Angesicht (Yannick)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: André (Sébastien, Hubert, Jacky)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Anceau (Olivier, Bruno, Marie)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Alexandre (Bertrand, Jean)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Brunel (Marie-Laure, Catherine)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Beguin (Karine, Aimée, Victorine)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Tonanny (Marie-Béatrice, Marthe)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Serror (Marie-Isabelle, Anne)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Schmidt (Carole, Simone)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Saint-Cierge (Sylvia, Edith, Mauricette)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Rigail (Aurore, Françoise, Geneviève)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Poulain (Françoise, Jacqueline, Jeanne)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Personne (Delphine, Bernadette, Léontine)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Perroud (Alexandra, Samantha)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Perigord (Sophie)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Mottin (Marie, Anne)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Lebas (Caroline, Noémie, Bernadette)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Laloë (Ondine, Jeanne)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: La Fontaine (Karine, France)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Gouraud (Isabelle, Sylviane)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Giudici (Virginie)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Forgues (Claire, Laurence, Jacqueline)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Durand (Aurélie, Evelyne, Denise)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Chrisment (Marielle, Astrid)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Antégnard (Floriane, Aurore)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Villefranque (Serge, Raymond, Louis)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Lambert (Jacques, Jean-Marie, Michel)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Haye (Jean-Jacques)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Belgrand (Philippe, Michel, Gilbert)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Prévot (Rachel, Liliane)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Tallon (Alexandre, Pierre, Jacques)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Stip (Nicolas)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Rebours (Yves, Pierre, Roland)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Mavel (Pierre-Olivier, Georges, Gérard)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Leroy (Luc, Michel, Nicolas)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Le Goff (Cédric, Jean, René)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Langer (Christophe, Claude, Georges)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Jegou (Johann, Ismaël)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Gelin (Rodolphe, Gabriel, Joseph)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Duchesne (Gaël, James, Raoul, Jean)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Cadieu (Arnaud)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Brice (Jérôme, Michel)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Bergoin (Frédéric, Claude)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Thouez (Laure, Gilberte, Suzy)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Sorin (Stéphanie, Pierrette, Emilienne)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Roussel (Nathalie, Corinne, Dominique)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Millet (Christine, Renée)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Mahieux (Morgane, Virginie, Justine)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Guérin (Myrtille, Georgina, Georgette)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Cuchet (Alexandra, Jennifer, Géraldine)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Cochart (Anne, Hélène)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Brassy (Stéphanie, Séverine)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Fugier (Jean-François)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Binard (Yves, René, Louis, Marie)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Vallerie (Claude, Josèphe, Anna)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Sansovini (Guillaume, Simon)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Robert (Michel)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: René (Christophe, Jean-Michel)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Raynaud (Olivier, Maurice, Louis)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Masot (Steeve, Michel)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Grzybek (Mathieu)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Gomot (Jonathan)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Francois (Fabien, Michaël)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Follot (Sébastien, René)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Delauche (Benjamin, Jean, Vincent)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Dehoucke (Jérémy, Serge, Régis)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Charpiot (Nicolas, Michel, Georges, André)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Bassaler (Michel, Jean, Louis)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Vérez (Delphine, Florence)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Viel (Aurélie, Emilie)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Rouchon (Adeline, Béatrice)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Ramon (Sabrina)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Plainard (Vanessa)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Perillou (Anne-Laure, Michelle, Nadia)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Peltier (Nadège, Virginie)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
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promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Paillat (Cannelle, Eléna, Marie-Thérèse, Soakimi, Piutau-Maitoga II)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Mostefa (Nadia)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Machin (Vanessa, Karine, Colette)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Le Serre (Gwennaëlle, Sophie, Marie-Annick)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Félicité (Elisabeth)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Delauné (Laëtitia)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Chami (Yamina)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Benyettou (Malika)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Allouch (Hayate)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Patrice LATRON
préfet hors cadre
Objet:
haut fonctionnaire de défense adjoint, chef du service du haut fonctionnaire de défense au secrétariat général du ministère de l'intérieur
Groupe:
Service du haut fonctionnaire de défense au secrétariat général du ministère de l'intérieur
JORFTEXT000029885075(source JORF)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: Alain GARDERE
préfet délégué pour la sécurité et la sûreté des plates-formes aéroportuaires de Roissy - Charles-de-Gaulle et du Bourget auprès du préfet de la Seine-Saint-Denis
Objet:
directeur du Conseil national des activités privées de sécurité
Groupe:
Conseil national des activités privées de sécurité
JORFTEXT000029885073(source JORF)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: ESPECIER (Sylvie)
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
JORFTEXT000029885071(source JORF)
intégration
12 Décembre 201412/12/2014
De: Lionel LEMOINE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
Groupe:
Prefecture - M. LEMOINE (Lionel)
date_debut="2015-02-01"
a_sa_demande
prefet
depart_retraite
JORFTEXT000029885069(source JORF)
admission
12 Décembre 201412/12/2014
De: Angèle CILIONE-AUTIER
inspectrice du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne, unité territoriale de Saône-et-Loire
Objet:
au grade de directrice adjointe du travail
date_debut="2015-01-01"
JORFTEXT000029885066(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Régis PERROT
inspecteur du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France, unité territoriale du Val-de-Marne
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2015-01-01"
JORFTEXT000029885064(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Frédéric LEONZI
inspecteur du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France, unité territoriale du Val-de-Marne
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2015-01-01"
JORFTEXT000029885062(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Christophe LEJEUNE
inspecteur du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France, unité territoriale du Val-de-Marne
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2015-01-01"
JORFTEXT000029885060(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Paul ARTUSO
inspecteur du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Languedoc-Roussillon, unité territoriale de la Lozère
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2014-12-31"
JORFTEXT000029885058(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Henri JANNES
inspecteur du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France, unité territoriale de Paris
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2014-12-15"
JORFTEXT000029885056(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Claude BEAULIEU
inspecteur du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France, unité territoriale de Seine-et-Marne
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2014-11-24"
JORFTEXT000029885054(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Magali TEYSSIE
inspectrice du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France, unité territoriale de la Seine-Saint-Denis
Objet:
au grade de directrice adjointe du travail
date_debut="2015-01-01"
JORFTEXT000029885052(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Nicolas MOGUET
inspecteur du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France, unité territoriale de la Seine-Saint-Denis
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2014-11-24"
JORFTEXT000029885050(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Guy LEBON
inspecteur du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France, unité territoriale de la Seine-Saint-Denis
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2015-01-01"
JORFTEXT000029885048(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Sandra EMSELLEM
inspectrice du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France, unité territoriale du Val-de-Marne
Objet:
au grade de directrice adjointe du travail
date_debut="2014-12-15"
JORFTEXT000029885046(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Jean-Marc Tourancheau
directeur général adjoint
Objet:
directeur général par intérim de l'agence régionale de santé de Franche-Comté
Groupe:
Agence régionale de santé de Franche-Comté
date_debut="2015-01-01"
JORFTEXT000029885043(source JORF)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: Jean-Claude AMEISEN
Objet:
pour un nouveau mandat, président du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Groupe:
Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
JORFTEXT000029885041(source JORF)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: Ferragne (André)
chef du groupe de contrôle du personnel, de la réglementation et du budget
Objet:
contrôleur général des armées
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000029885034(source JORF)
cessation de fonction
12 Décembre 201412/12/2014
De: David Kessler
conseiller d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
en application des dispositions du b del'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2014-12-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000029885030(source JORF)
disponibilité
12 Décembre 201412/12/2014
De: GERMAIN (Jean-Louis, René, Fernand)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Strasbourg (Bas-Rhin)"
huissier_residence_departement_code="67"
JORFTEXT000029885028(source JORF)
cessation de fonction
12 Décembre 201412/12/2014
De: MORFOISSE (Pierre, David)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Pierre GLOTIN & Sandra CHARRIOT, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saumur (Maine-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="49"
JORFTEXT000029885026(source JORF)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: GLOTIN (Pierre, Yvon, Marie, Marcel, Théophile, Jean-Baptiste)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Pierre GLOTIN & Sandra CHARRIOT, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Saumur (Maine-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="49"
JORFTEXT000029885026(source JORF)
cessation de fonction
12 Décembre 201412/12/2014
De: BEDDOUK (Pierre, Jacques)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Paul LOUVION, Pascal LOUVION, Christine LOUVION, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000029885024(source JORF)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: COHEN-SKALLI (Valérie, Rosine), épouse HOBA
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Jacky KRIEF, Pierre BEDDOUK, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Clichy (Hauts-de-Seine)"
huissier_residence_departement_code="92"
JORFTEXT000029885022(source JORF)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: BEDDOUK (Pierre, Jacques)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jacky KRIEF, Pierre BEDDOUK, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Clichy (Hauts-de-Seine)"
huissier_residence_departement_code="92"
JORFTEXT000029885022(source JORF)
cessation de fonction
12 Décembre 201412/12/2014
De: HUE (Muriel, Sylvie)
Objet:
huissière de justice
Remplace:Mme COHEN-SKALLI (Valérie, Rosine), épouse HOBA
huissier
huissier_residence="Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis)"
huissier_residence_departement_code="93"
JORFTEXT000029885020(source JORF)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: ALBENTOSA (Laurie, Aude, Noelle)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Pierre AMALVY, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Maussane-les-Alpilles (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000029885018(source JORF)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: GAULTIER (Marina)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Jean Gabriel MORFOISSE et Pierre MORFOISSE, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Tours (Indre-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="37"
JORFTEXT000029885016(source JORF)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: MORFOISSE (Pierre, David)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean Gabriel MORFOISSE et Pierre MORFOISSE, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Tours (Indre-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="37"
JORFTEXT000029885016(source JORF)
cessation de fonction
12 Décembre 201412/12/2014
De: LESOURD (Cyrille, Hubert, Guy)
Objet:
avocat associé auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
membre de la société civile professionnelle Guy LESOURD, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation, titulaire d'un office d'avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
Conseil d'État
cour_cassation
avocat_aux_conseils
JORFTEXT000029885014(source JORF)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: DERIEUX (Jean-François, René)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle François CHASSAIGNE et Delphine PERRILLAT-BOTTONET, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial sis à Trévoux (01600), 26, rue du Palais
notaire
notaire_residence="Trévoux (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
JORFTEXT000029885012(source JORF)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: André SANCHEZ
Objet:
directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris
Groupe:
Direction interrégionale des services pénitentiaires de Paris
date_debut="2015-01-01"
JORFTEXT000029885010(source JORF)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: Patricia VALMA
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directrice adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement (groupe IV) de la Guyane
Groupe:
Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Guyane
date_debut="2015-01-15"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000029885007(source JORF)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: Nicole Gnesotto
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de défense nationale
Remplace:M. Jean-Pierre Masseret
Groupe:
Institut national des hautes études de défense nationale
president
conseil_administration
JORFTEXT000029885001(source JORF)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: Philippe Chaumet-Riffaud
Objet:
membre du collège de l'Autorité de sûreté nucléaire
au titre de membre désigné par le Président de la République
Groupe:
Autorité de sûreté nucléaire (ASN)
JORFTEXT000029884999(source JORF)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: Axel Scoffier
Objet:
chef du service des financements
JORFTEXT000029884982(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Stéphane Davy
Objet:
chef du service des affaires juridiques et de la réglementation
JORFTEXT000029884982(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Patricia Belluire
chef du service du budget
tous actes et toutes décisions relatifs aux recettes. »
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de leurs attributions, dès lors que leur montant est inférieur ou égal à 23 000 euros, à l'exception des marchés publics d'un montant supérieur à 10 000 euros HT et de toutes décisions prises contre l'avis d'une commission
JORFTEXT000029884982(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Claudine Manzanarès
Objet:
chef du service du soutien au documentaire
JORFTEXT000029884982(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Pauline Augrain
Objet:
chef du service du jeu vidéo et de la création numérique
JORFTEXT000029884982(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Patricia Belluire
Objet:
chef du service du budget
JORFTEXT000029884982(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Françoise Vincendeau
Objet:
chef du service des procédures de contrôle
JORFTEXT000029884982(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Nuno ROCHA
brigadier de police, à la section du soutien des services centraux de la division des finances et de la logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions
les actes de constatation de service fait
Groupe:
Direction centrale de la Sécurité publique (DCSP)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029884875(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Aurélien PONCINI
brigadier de police, à la section de soutien des services centraux à l'unité d'appui technique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions
les actes de constatation de service fait
Groupe:
Direction centrale de la Sécurité publique (DCSP)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029884875(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Jérôme NAZZARI
technicien des systèmes d'information et de communication, à la section de soutien des services centraux à l'unité d'appui technique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions
les actes de constatation de service fait
Groupe:
Direction centrale de la Sécurité publique (DCSP)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029884875(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Olivier GROULT
technicien des systèmes d'information et de communication, à la section de soutien des services centraux à l'unité d'appui technique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions
les actes de constatation de service fait
Groupe:
Direction centrale de la Sécurité publique (DCSP)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029884875(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Gérard GOMES
commandant de police à l'emploi fonctionnel, chef de l'unité d'appui technique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions
les actes de constatation de service fait
Groupe:
Direction centrale de la Sécurité publique (DCSP)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029884875(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Frédéric GIGOU
technicien des systèmes d'information et de communication, chef de la section de soutien des services centraux à l'unité d'appui technique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions
les actes de constatation de service fait
Groupe:
Direction centrale de la Sécurité publique (DCSP)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029884875(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Claude FOURNIER
adjoint technique, à la section du soutien des services centraux de la division des finances et de la logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions
les actes de constatation de service fait
Groupe:
Direction centrale de la Sécurité publique (DCSP)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029884875(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Philippe BERNARD
technicien des systèmes d'information et de communication, adjoint au chef de la section de soutien des services centraux à l'unité d'appui technique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions
les actes de constatation de service fait
Groupe:
Direction centrale de la Sécurité publique (DCSP)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029884875(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Arnaud BAVOIS
commissaire divisionnaire, chef du pôle des moyens et de la logistique, chef de la division des finances et de la logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la Sécurité publique (DCSP)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029884875(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Joseph MERRIEN
commissaire divisionnaire, adjoint à la sous-directrice des ressources humaines et de la logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables, ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger
Groupe:
Direction centrale de la Sécurité publique (DCSP)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029884875(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Stéphane OTTAVI
colonel de gendarmerie, adjoint « gendarmerie » au chef du service central du renseignement
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France
Groupe:
Direction centrale de la Sécurité publique (DCSP)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029884875(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Stéphane OTTAVI
colonel de gendarmerie, adjoint « gendarmerie » au chef du service central du renseignement
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France
Groupe:
Direction centrale de la Sécurité publique (DCSP)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029884875(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Gilles MOUSSIEGT
commissaire divisionnaire, adjoint au sous-directeur des missions de sécurité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France
Groupe:
Direction centrale de la Sécurité publique (DCSP)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029884875(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Jérôme LEONNET
inspecteur général, directeur central adjoint de la sécurité publique pour le renseignement, chef du service central du renseignement
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France
Groupe:
Direction centrale de la Sécurité publique (DCSP)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029884875(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Jérôme LEONNET
inspecteur général, directeur central adjoint de la sécurité publique pour le renseignement, chef du service central du renseignement
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France
Groupe:
Direction centrale de la Sécurité publique (DCSP)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029884875(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Ludovic KAUFFMAN
commissaire divisionnaire, chef de la coordination centrale des audits et de l'assistance
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France
Groupe:
Direction centrale de la Sécurité publique (DCSP)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029884875(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Fabrice GUINARD-CORDROCH
commissaire de police, adjoint au chef de l'état-major et chef de la division de l'information et des synthèses
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France
Groupe:
Direction centrale de la Sécurité publique (DCSP)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029884875(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Eric ANGELINO
commissaire divisionnaire, chef de l'état-major
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France
Groupe:
Direction centrale de la Sécurité publique (DCSP)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029884875(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Thierry ALONSO
contrôleur général, sous-directeur des missions de sécurité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France
Groupe:
Direction centrale de la Sécurité publique (DCSP)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029884875(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Bertrand AFFRES
commissaire divisionnaire, adjoint au chef de la coordination centrale des audits et de l'assistance
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France
Groupe:
Direction centrale de la Sécurité publique (DCSP)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029884875(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Martine NAUTE
inspectrice générale, directrice centrale adjointe de la sécurité publique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et pièces comptables, ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger
Groupe:
Direction centrale de la Sécurité publique (DCSP)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029884875(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Karine SULMONA
adjointe administrative de 1re classe, à la section du budget et de l'immobilier à la division des finances et de la logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions
les actes de constatation de service fait
Groupe:
Direction centrale de la Sécurité publique (DCSP)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029884875(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Nathalie SAFFRE
adjointe administrative principale de 2e classe, à la section du budget et de l'immobilier à la division des finances et de la logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions
les actes de constatation de service fait
Groupe:
Direction centrale de la Sécurité publique (DCSP)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029884875(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Sophie ROUALET
secrétaire administrative, à la section du budget et de l'immobilier à la division des finances et de la logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions
les actes de constatation de service fait
Groupe:
Direction centrale de la Sécurité publique (DCSP)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029884875(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Clotilde ROBERT
capitaine de police, adjointe au chef de l'unité d'appui technique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions
les actes de constatation de service fait
Groupe:
Direction centrale de la Sécurité publique (DCSP)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029884875(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Anissa RAVATE
attachée de l'administration de l'Etat, adjointe à la cheffe de la section du budget et de l'immobilier à la division des finances et de la logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions
les actes de constatation de service fait
Groupe:
Direction centrale de la Sécurité publique (DCSP)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029884875(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Sandrine GORCHON
secrétaire administrative, à la section du budget et de l'immobilier à la division des finances et de la logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions
les actes de constatation de service fait
Groupe:
Direction centrale de la Sécurité publique (DCSP)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029884875(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Christel FERAT
major de police, cheffe de la section du soutien des services centraux de la division des finances et de la logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions
les actes de constatation de service fait
Groupe:
Direction centrale de la Sécurité publique (DCSP)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029884875(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Bernadette BOURDAIS-PRINET
adjointe administrative principale de 1re classe à la section du budget et de l'immobilier à la division des finances et de la logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions
les actes de constatation de service fait
Groupe:
Direction centrale de la Sécurité publique (DCSP)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029884875(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Claudia CHAVILLE
attaché d'administration de l'Etat, cheffe de la section du budget et de l'immobilier à la division des finances et de la logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la Sécurité publique (DCSP)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029884875(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Catherine FAURE
contrôleuse générale, sous-directrice des ressources humaines et de la logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables, ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger
Groupe:
Direction centrale de la Sécurité publique (DCSP)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029884875(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Nathalie PEUCELLE
commissaire divisionnaire, adjoint au chef du service central du renseignement
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France
Groupe:
Direction centrale de la Sécurité publique (DCSP)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029884875(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Nathalie PEUCELLE
commissaire divisionnaire, adjoint au chef du service central du renseignement
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France
Groupe:
Direction centrale de la Sécurité publique (DCSP)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029884875(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Hélène PASTUREL
commissaire divisionnaire, secrétaire générale du service central du renseignement territorial
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France
Groupe:
Direction centrale de la Sécurité publique (DCSP)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029884875(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Hélène PASTUREL
commissaire divisionnaire, secrétaire générale du service central du renseignement territorial
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France
Groupe:
Direction centrale de la Sécurité publique (DCSP)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000029884875(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Denis Ménage
Capitaine de vaisseau
chargé de la sous-direction de la stratégie
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale des systèmes d'information et de communication
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029884730(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Patrick Moulène
agent contractuel, chef du bureau des affaires générales
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale des systèmes d'information et de communication
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029884730(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Eric Jaeger
Ingénieur en chef de l'armement
fonctionnaire de sécurité des systèmes d'information
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale des systèmes d'information et de communication
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029884730(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Pierre Favreau
Général de brigade aérienne
officier général chargé des fréquences, pour les actes relatifs à l'attribution ou à l'emploi du spectre des fréquences
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale des systèmes d'information et de communication
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029884730(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Philippe Derosier
Colonel
chargé de la sous-direction de la sécurité des systèmes d'information
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale des systèmes d'information et de communication
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029884730(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Hervé Cicchelero
ingénieur d'études et de fabrication, chargé de la sous-direction de l'architecture et de l'urbanisation
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale des systèmes d'information et de communication
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029884730(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Pascale Martin
Colonelle
chef du bureau des fréquences
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale des systèmes d'information et de communication
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029884730(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Jérôme Baron
attaché principal d'administration
Objet:
au nom des ministres en charge de l'économie, de l'industrie et des finances
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement
Groupe:
Agence des participations de l'Etat
autorite_delegation="Ministres en charge de l'économie, de l'industrie et des finances"
JORFTEXT000029884719(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Philippe Marseille
agents contractuels
Objet:
au nom des ministres en charge de l'économie, de l'industrie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Agence des participations de l'Etat
autorite_delegation="Ministres en charge de l'économie, de l'industrie et des finances"
JORFTEXT000029884719(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: François Irrmann
Objet:
au nom des ministres en charge de l'économie, de l'industrie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Agence des participations de l'Etat
autorite_delegation="Ministres en charge de l'économie, de l'industrie et des finances"
JORFTEXT000029884719(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: François Champarnaud
administrateur civil, et à
Objet:
au nom des ministres en charge de l'économie, de l'industrie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Agence des participations de l'Etat
autorite_delegation="Ministres en charge de l'économie, de l'industrie et des finances"
JORFTEXT000029884719(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Alexis Zajdenweber
administrateur civil
Objet:
au nom des ministres en charge de l'économie, de l'industrie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement
Groupe:
Agence des participations de l'Etat
autorite_delegation="Ministres en charge de l'économie, de l'industrie et des finances"
JORFTEXT000029884719(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Bruno Vincent
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, et à
Objet:
au nom des ministres en charge de l'économie, de l'industrie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement
Groupe:
Agence des participations de l'Etat
autorite_delegation="Ministres en charge de l'économie, de l'industrie et des finances"
JORFTEXT000029884719(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Thomas Gosset
ingénieur en chef de l'armement, à
Objet:
au nom des ministres en charge de l'économie, de l'industrie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement
Groupe:
Agence des participations de l'Etat
autorite_delegation="Ministres en charge de l'économie, de l'industrie et des finances"
JORFTEXT000029884719(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: François Engel
agent contractuel, à
Objet:
au nom des ministres en charge de l'économie, de l'industrie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement
Groupe:
Agence des participations de l'Etat
autorite_delegation="Ministres en charge de l'économie, de l'industrie et des finances"
JORFTEXT000029884719(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Jean-Séverin Deckers
ingénieur principal de l'armement, à
Objet:
au nom des ministres en charge de l'économie, de l'industrie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement
Groupe:
Agence des participations de l'Etat
autorite_delegation="Ministres en charge de l'économie, de l'industrie et des finances"
JORFTEXT000029884719(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Marie-Pierre Lucas
attachée d'administration
Objet:
au nom des ministres en charge de l'économie, de l'industrie et des finances
dans la limite de ses attributions, tous actes, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement
Groupe:
Agence des participations de l'Etat
autorite_delegation="Ministres en charge de l'économie, de l'industrie et des finances"
JORFTEXT000029884719(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Juliette D'Aboville
Objet:
au nom des ministres en charge de l'économie, de l'industrie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Agence des participations de l'Etat
autorite_delegation="Ministres en charge de l'économie, de l'industrie et des finances"
JORFTEXT000029884719(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Françoise Lombard
administratrice civile, à
Objet:
au nom des ministres en charge de l'économie, de l'industrie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement
Groupe:
Agence des participations de l'Etat
autorite_delegation="Ministres en charge de l'économie, de l'industrie et des finances"
JORFTEXT000029884719(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Eric LE GUERN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chargé des fonctions de chef de service, adjoint au directeur des ressources humaines
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
JORFTEXT000029884514(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Pierre-Yves EYRAUD
administrateur civil, adjoint à la sous-directrice des carrières et de l'encadrement
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des carrières et de l'encadrement
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
JORFTEXT000029884514(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Robert COURRET
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, adjoint au sous-directeur du recrutement et de la mobilité
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction du recrutement et de la mobilité
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
JORFTEXT000029884514(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Bruno CODARINI
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjoint de la sous-directrice de la gestion administrative et de la paye
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion administrative et de la paye
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
JORFTEXT000029884514(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Jean-Michel DESCAMPS
secrétaire d'administration et de contrôle du développement durable de classe exceptionnelle, adjoint à la cheffe du bureau de la gestion du personnel et des moyens du secrétariat général, pour les actes relevant de la gestion de proximité du secrétariat général entraînant des dépenses inférieures à 10 000 euros, limitativement énumérés : bons de transport, états de frais, bons de commande et certificats administratifs
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
JORFTEXT000029884514(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Thierry LARIVE
attaché principal d'administration de l'Etat, son adjoint
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la coordination des ressources humaines de l'administration centrale et de gestion de proximité du secrétariat général
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
JORFTEXT000029884514(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Xavier TEBOUL
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du bureau de l'action médico-sociale et de la prévention en administration centrale, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
JORFTEXT000029884514(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Guy ROBIN
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du bureau des prestations d'action sociale, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
JORFTEXT000029884514(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Richard NIGON
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau de la politique de rémunération, pour les affaires relatives à la politique de rémunération
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
JORFTEXT000029884514(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Dominique MOUNIER
attaché d'administration de l'Etat pour les affaires relatives à la formation des personnels d'administration centrale et spécifiquement du secrétariat général, et notamment la passation de marchés publics
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
JORFTEXT000029884514(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Damien METIVIER
attaché d'administration de l'Etat, son adjoint, pour les affaires relatives à la gestion des corps de catégories B et C
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
JORFTEXT000029884514(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Gaspard LELEU
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du bureau du budget de personnel, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
JORFTEXT000029884514(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Eric KOLB
attaché principal de l'aviation civile, chef du bureau de l'organisation du temps de travail, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
JORFTEXT000029884514(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Issiaka GUIRA
administrateur civil, chef du bureau de la gestion administrative et de la paye des agents de la filière technique, pour les affaires relatives à la gestion administrative et à la paye des agents de la filière technique, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
JORFTEXT000029884514(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Rémy GAUBE
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du bureau de la modernisation et de la gestion statutaires des corps de catégorie A, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
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délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Raphaël DUFAU
attaché principal d'administration de l'Etat, son adjoint, pour les affaires relatives aux recrutements par concours
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
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délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Alain CERCLEY
attaché principal d'administration de l'Etat, son adjoint, pour les affaires relatives à la programmation, au suivi et au compte rendu budgétaire et financier des crédits de formation du programme support
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
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délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Philippe BOISBOURDIN
agent contractuel, chef du bureau des pensions, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
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délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Alexandre AVEZOU
attaché d'administration de la défense, son adjoint, pour les affaires relatives à la gestion administrative et à la paye des agents de la filière technique
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
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délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Jean-Marie ANSTETT
attaché principal d'administration de l'Etat, son adjoint, pour les affaires relatives à l'appui aux services pour les recrutements
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
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délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Brigitte THORIN
ingénieure en chef des travaux publics de l'Etat, adjointe au sous-directeur de la modernisation et de la gestion statutaires
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la modernisation et de la gestion statutaires
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
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délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Isabelle PALUD-GOUESCLOU
administratrice civile hors classe, adjointe à la sous-directrice des politiques sociales, de la prévention et des pensions
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques sociales, de la prévention et des pensions
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
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délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Laurence NAVARRE
conseillère d'administration de l'écologie, de l'aménagement et du développement durables, adjointe au sous-directeur de la formation, des compétences et des qualifications
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la formation, des compétences et des qualifications
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
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délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Racheline GHARIANI
conseillère d'administration de l'écologie, de l'aménagement et du développement durables, adjointe au chef du département de la politique de rémunération, de l'organisation du temps de travail et de la réglementation
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la politique de rémunération, de l'organisation du temps de travail et de la réglementation
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
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délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Sylvie ANDRE
ingénieure en chef des travaux publics de l'Etat, adjointe au sous-directeur du pilotage, de la performance et de la synthèse
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction du pilotage, de la performance et de la synthèse
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
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délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Nathalie FARGANEL
secrétaire d'administration et de contrôle du développement durable, cheffe du pôle des moyens généraux au sein du bureau de la gestion du personnel et des moyens du secrétariat général, pour les actes relevant de la gestion de proximité du secrétariat général entraînant des dépenses inférieures à 10 000 euros, limitativement énumérés : bons de transport, états de frais, bons de commande et certificats administratifs
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
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délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Frédérique LAURENT
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau du courrier parlementaire du secrétariat général et du courrier réservé de la direction des ressources humaines
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des relations sociales
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
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délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Anne HARLE
conseillère d'administration de l'écologie, de l'aménagement et du développement durables, cheffe du département des relations sociales, à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des relations sociales
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
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délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Nadège COURSEAUX
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau du dialogue social national, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des relations sociales
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
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délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Valérie BAUDERE-CLOMP
conseillère d'administration de l'écologie, de l'aménagement et du développement durables, cheffe du département de la coordination des ressources humaines de l'administration centrale et de la gestion de proximité du secrétariat général, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la coordination des ressources humaines de l'administration centrale et de gestion de proximité du secrétariat général
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
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délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Elodie VITRET
attachée d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives à la gestion administrative et à la paye des agents de la filière maritime, des personnels contractuels et des personnels d'exploitation des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
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délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Elisabeth VENAULT
attachée d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives à la gestion administrative et à la paye des agents de la filière administrative, sociale et médico-sociale ainsi que des emplois de direction et des architectes urbanistes de l'Etat
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
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délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Inès URTIAGA
agente contractuelle, son adjointe, pour les affaires relatives au plan annuel des actions nationales de formation professionnelle concernant le programme support et à la maîtrise d'ouvrage afférente
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
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délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Fabienne TROMBERT
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau de la modernisation et de la gestion statutaires des personnels contractuels, des personnels d'exploitation et des personnels maritimes, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
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délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Charlotte TERRACOL-HERMEZ
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau de la synthèse et des fonctions transverses, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
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délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Martine ROUBIN
attachée principale d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives à l'instruction des dossiers de droits à pension des agents ou de leurs ayants cause
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
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délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Françoise RESTOIN
attachée principale d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives à la définition et à la mise en œuvre de la politique d'action sociale et à la gestion des conventions nationales conclues avec les organismes associatifs, sociaux et de référence en matière de protection sociale complémentaire
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
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délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Geneviève REGNER
attachée d'administration de l'Etat, cheffe du bureau de la gestion des personnels et des moyens du secrétariat général, pour les affaires relatives à la gestion des personnels et des moyens du secrétariat général
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
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délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Josiane PEBREL
attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau des mobilités et des recrutements interministériels, pour les affaires relatives aux mobilités et recrutements interministériels
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
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délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Françoise MORIN
conseillère d'administration de l'écologie, de l'aménagement et du développement durables, cheffe du bureau des recrutements par concours, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
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délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Vanessa MINARD
ingénieure divisionnaire des travaux publics de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives au pilotage, au contrôle et aux transferts en matière d'effectifs et d'emplois
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
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délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Brigitte MAZOYER
attachée principale d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives à la gestion et au suivi du corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
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délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Sophie MANGIANTE
ingénieure en chef des travaux publics de l'Etat, cheffe du centre interministériel de gestion des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
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délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Cécile LERAY
conseillère d'administration de l'écologie, de l'aménagement et du développement durables, cheffe du bureau de l'expertise statutaire et du suivi des agents en position normale d'activité ou mis à disposition, pour les affaires relatives à l'expertise statutaire et à la gestion des agents en position normale d'activité ou mis à disposition
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
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délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Edith LE CAPITAINE
ingénieure divisionnaire des travaux publics de l'Etat, cheffe du bureau de la réglementation, pour les affaires relatives à l'instruction des dossiers disciplinaires et de déontologie et au commissionnement
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
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délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Brigitte LARIVIERE
attachée principale d'administration de l'Etat, chargée de mission du pilotage de la paye, pour les affaires relatives à la gestion administrative et à la paye des agents
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
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délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Anne-Catherine LADIK
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau du budget, de la réglementation et des statistiques de la formation, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
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délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Marion JOUNIAUX
attachée d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives à l'organisation du temps de travail et aux dispositifs indemnitaires afférents
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
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délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Sabine HOUBRON
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau de la formation des agents de l'administration centrale, et à son adjoint
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
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délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Sylvie HOROVITZ
attachée d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau de l'évaluation, pour les affaires relatives à l'évaluation professionnelle
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
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délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Simone HAYOT
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau de la modernisation et de la gestion statutaires des corps des catégories B et C, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
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délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Anne-Laure GENTY
attachée principale d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives à la gestion des personnels contractuels, des personnels d'exploitation et des personnels maritimes
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
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délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Anne-Lise GAILLOT-BECHARA
attachée principale d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives aux politiques sociales et médico-sociales pour les agents affectés en administration centrale et dans les services rattachés
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
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délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Rosaline FOUQUEREAU
attachée principale d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives au pilotage, au contrôle, aux transferts et à l'exécution du budget de personnel ainsi qu'aux mises à disposition de personnes
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
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délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Delphine FAUSSURIER
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau du pilotage du plan national de formation, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
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délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Dorothée DEMAILLY
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts, cheffe du bureau de la gestion administrative et de la paye des agents de la filière administrative, sociale et médico-sociale, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
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délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Caroline DANIELOU
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau de la gestion administrative et de la paye des agents de la filière maritime et des personnels contractuels, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
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délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Virginie COLUMELLI
agente contractuelle, son adjointe, pour les affaires relatives à la gestion prévisionnelle des ressources humaines et au dialogue de gestion en matière de ressources humaines
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
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délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Céline CHARRIER-YANKOV
agente contractuelle, son adjointe, pour les affaires relatives à l'élaboration et à la mise en œuvre des politiques sociales et de prévention du ministère et à la politique de recrutement des travailleurs handicapés
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
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délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Chrystelle CARRERE
attachée d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives aux parcours professionnels
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
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délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Valentine BRAIVE
attachée d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives à la gestion des corps de catégorie A
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
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délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Muriel BOULDOUYRE
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau de la prévision, de l'animation et de la performance, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
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délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Nadine BONHOTAL
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau de l'animation des services de la formation, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
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délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Tatia BOISSIERE
attachée principale d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives à l'animation du réseau des services relevant de la compétence de la sous-direction de la formation, des compétences et des qualifications
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
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délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Cécile BASSERY
ingénieure divisionnaire des travaux publics de l'Etat, cheffe du bureau des effectifs, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
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délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Isabelle AURICOSTE
conseillère d'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, cheffe du bureau des parcours professionnels, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
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délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Nathalie AUDINET
attachée d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives à la gestion administrative et à la paye des agents
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
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délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Corinne ARNOUX
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau de la prévention, de la santé au travail, du service social et des travailleurs handicapés, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
JORFTEXT000029884514(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Cathel AMSTUTZ
administratrice civile, cheffe du bureau de l'appui aux services pour les recrutements, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
JORFTEXT000029884514(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: Fabienne COMTE
Professeur à l'Université Paris 5
Objet:
directrice de l'unité mixte de recherche susvisée
Remplace:Mme Annie RAOULT
Groupe:
Direction de l'unité mixte de recherche susvisée
date_debut="2015-01-01"
DEC142946INSMI(source BOCNRS)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: Elise Anastase
assistant ingénieur
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte n°8132 intitulée Institut des Textes et Manuscrits Modernes
à compter du 27/11/2014
Groupe:
Unité mixte n°8132 intitulée Institut des Textes et Manuscrits Modernes
DEC142907DR02(source BOCNRS)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.