Sylvie Bonnard
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Sylvie BONNARD
adjointe administrative principale de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Paris 17ème arrondissement
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1420759A
(source BOMJ)
cessation de fonction
19 Août 2014
19/08/2014
De:
BONNARD (Sylvie)
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Paris 17e
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 17ème
tribunal
tribunal_instance
=
"
Paris 17ème arrondissement
"
JORFTEXT000020337746
(source JORF)
nomination
04 Mars 2009
04/03/2009
De:
Bonnard (Sylvie)
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Paris (17e)
Remplace:
M. Dos Santos Silva (David)
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 17ème
tribunal
tribunal_instance
=
"
Paris
"
suppleant
JORFTEXT000018360305
(source JORF)
nomination
18 Mars 2008
18/03/2008
De:
Bonnard (Sylvie)
adjointe administrative de 1re classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Coulommiers
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000018111589
(source JORF)
cessation de fonction
13 Février 2008
13/02/2008
De:
Bonnard (Sylvie)
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Paris
Tribunal d'instance de Coulommiers
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel
=
"
Paris
"
tribunal
tribunal_instance
=
"
Coulommiers
"
JORFTEXT000000380583
(source JORF)
nomination
07 Décembre 1996
07/12/1996
De:
Bonnard (Sylvie)
agent administratif
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Coulommiers
Remplace:
Mme Brulfert
Groupe:
Tribunal d'instance de Coulommiers
date_debut
=
"
1993-08-26
"
tribunal
tribunal_instance
=
"
Coulommiers
"
JORFTEXT000000361185
(source JORF)
nomination
30 Septembre 1993
30/09/1993