Victor Soubeyrand
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Victor SOUBEYRAND
attaché principal d'administration, adjoint au chef du département du pilotage et du financement de la vie étudiante
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département du pilotage et du financement de la vie étudiante
Groupe:
Direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
"
JORFTEXT000051409595
(source JORF)
délégation de signature
02 Avril 2025
02/04/2025
De:
Victor SOUBEYRAND
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Arts, spectacles et médias »
4° Au titre du
4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 2 du décret n° 2019-958 du
13 septembre 2019
représentants de l'Etat
c)
représentants de la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Groupe:
Commission professionnelle consultative « Arts, spectacles et médias »
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000041513963
(source JORF)
nomination
01 Février 2020
01/02/2020
De:
Victor SOUBEYRAND
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Lyon
Groupe:
Institut régional d'administration de Lyon
date_debut
=
"
2015-09-01
"
eleve_ira
=
"
Lyon
"
JORFTEXT000031305422
(source JORF)
nomination
13 Octobre 2015
13/10/2015