Vincent Amoros


De: Vincent Amoros
Objet:
chargé de mission pour les nouvelles technologies de l'information et de la communication auprès du préfet de la région Bourgogne
Groupe:
Chargé de mission pour les nouvelles technologies de l'information et de la communication auprès du préfet de la région Bourgogne
date_debut="2005-09-15"
JORFTEXT000000609748(source JORF)
cessation de fonction
27 Novembre 200527/11/2005
De: Amoros (Vincent)
Objet:
chargé de mission pour les nouvelles technologies de l'information et de la communication auprès du préfet de la région Bourgogne
Groupe:
Chargé de mission pour les nouvelles technologies de l'information et de la communication auprès du préfet de la région Bourgogne
date_debut="2001-03-15"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000405650(source JORF)
nomination
22 Juillet 200122/07/2001
De: Amoros (Vincent)
Objet:
pour siéger
assesseurs au sein des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
relative à une contribution nationale à l'indemnisation des Français dépossédés de biens situés dans un territoire antérieurement placé sous la souveraineté, le protectorat ou la tutelle de la France les représentants des bénéficiaires de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation de Montpellier
Suppléant
Groupe:
Commissions du contentieux de l'indemnisation
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000000768098(source JORF)
désignation
07 Février 200107/02/2001
De: Amoros (Vincent)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués titulaires et suppléants suivants
Hérault
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000396452(source JORF)
désignation
06 Juillet 199906/07/1999
De: Amoros (Vincent)
Objet:
pour siéger
assesseurs au sein des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
relative à une contribution nationale à l'indemnisation des Français dépossédés de biens situés dans un territoire antérieurement placé sous la souveraineté, le protectorat ou la tutelle de la France, les représentants des bénéficiaires de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation de Montpellier
Suppléant
Groupe:
Commissions du contentieux de l'indemnisation
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000000382862(source JORF)
désignation
03 Juin 199703/06/1997
De: Amoros (Vincent)
vice-président départemental d'une association de rapatriés. Chevalier du 28 février 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ville et intégration
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-02-28"
JORFTEXT000000381507(source JORF)
promotion
01 Janvier 199701/01/1997
De: Amoros (Vincent)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Hérault
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000366306(source JORF)
désignation
28 Juillet 199428/07/1994
De: Amoros (Vincent)
Objet:
pour siéger
assesseurs
au sein des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
les représentants des bénéficiaires de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation de Montpellier
Suppléant
Groupe:
Commissions du contentieux de l'indemnisation
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000000729093(source JORF)
désignation
15 Avril 199415/04/1994
De: Amoros (Vincent)
Objet:
pour siéger
assesseurs
au sein des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
les représentants des bénéficiaires de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation de Montpellier
Suppléant
Groupe:
Commissions du contentieux de l'indemnisation
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000000716205(source JORF)
désignation
06 Juin 199006/06/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.