Yann Maurice

De: Yann Maurice
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, adjoint à la cheffe de bureau
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, y compris les actes relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses, à l'exception des décrets
2
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000047387717(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 202301/04/2023
De: Yann Maurice
ingénieur de l'agriculture et de l'environnement, adjoint à la cheffe de bureau
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, y compris les actes relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses, à l'exception des décrets
2
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000047334901(source JORF)
délégation de signature
24 Mars 202324/03/2023
De: Yann Maurice
ingénieur de l'agriculture et de l'environnement, adjoint à la cheffe de bureau
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, y compris les actes relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses, à l'exception des décrets
2
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000046847710(source JORF)
délégation de signature
31 Décembre 202231/12/2022
De: Yann Maurice
ingénieur de l'agriculture et de l'environnement, adjoint à la cheffe de bureau
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, y compris les actes relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses, à l'exception des décrets
2
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000046131554(source JORF)
délégation de signature
03 Août 202203/08/2022
De: Yann Maurice
ingénieur de l'agriculture et de l'environnement
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
2
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000044030620(source JORF)
délégation de signature
09 Septembre 202109/09/2021
De: Maurice Yann
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale de la Marne
date_debut="2019-10-01"
INTJ1924505S(source BOMI)
promotion
15 Novembre 201915/11/2019
De: Maurice Yann
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517123S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Maurice Yann
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 300,00 EUROS POUR LA RECHERCHE, ET LA NEUTRALISATION DES AUTEURS DES ATTENTATS DE JANVIER 2015
Fra ncois-dit-Christophe
Intem,Geoffroy
NIGEND : 306363NLS : 8100661
INTJ1513213S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Maurice Yann
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223695S(source BOMI)
prime
06 Novembre 201206/11/2012
De: Maurice Yann
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124374S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Maurice Yann
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS
À TITRE EXCEPTIONNEL D'UN MONTANT DE 500 EUROS POUR L'ANNÉE 2010
NOM Prénom
Nigend
NLS
IOCJ1105083S(source BOMI)
prime
28 Février 201128/02/2011
De: Maurice (Yann)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1997 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
De Demandolx Dedons
(Guillaume)
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="1997-10-01"
ecole
JORFTEXT000000738822(source JORF)
diplome
25 Avril 199825/04/1998
De: Maurice (Yann)
Objet:
élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de début du stage d'automne, les maîtres ès sciences
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="1994-09-01"
ecole
JORFTEXT000000351556(source JORF)
nomination
07 Février 199507/02/1995