Yvan Bouchier


De: Bouchier (Yvan)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de Tarn-et-Garonne
sous-préfet, sous-préfet de Calvi
Groupe:
Sous-préfecture de Calvi
Préfecture de Tarn-et-Garonne
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Calvi"
sous-prefecture_departement_code="2B"
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000597192(source JORF)
nomination
23 Juillet 200323/07/2003
De: Bouchier (Yvan)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Calvi
Groupe:
Sous-préfecture de Calvi
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Calvi"
sous-prefecture_departement_code="2B"
JORFTEXT000000773760(source JORF)
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Bouchier (Yvan)
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Douai
Groupe:
Cour administrative d'appel de Douai
date_debut="1999-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Douai"
JORFTEXT000000211499(source JORF)
désignation
31 Août 199931/08/1999
De: Bouchier (Yvan)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
secrétaire des affaires étrangères
au titre de la mobilité
Groupe:
Ministère des affaires étrangères
date_debut="1993-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000530686(source JORF)
détachement
12 Mai 199412/05/1994
De: Bouchier (Yvan)
au tribunal administratif de Nice
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="1990-03-01"
JORFTEXT000000348755(source JORF)
affectation
13 Février 199013/02/1990

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