Bureau du Sénat (organisation)


De: Mickaël VALLET
Objet:
Bureau du Sénat
Président, M., Gérard LARCHER
Vice-présidents, M., Mathieu DARNAUD
Mmes, Véronique GUILLOTIN
Sonia de LA PROVÔTÉ
Groupe:
Bureau du Sénat
parlement="Sénat"
JORFTEXT000048152412(source JORF)
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Philippe TABAROT
Objet:
Bureau du Sénat
Président, M., Gérard LARCHER
Vice-présidents, M., Mathieu DARNAUD
Mmes, Véronique GUILLOTIN
Sonia de LA PROVÔTÉ
Groupe:
Bureau du Sénat
parlement="Sénat"
JORFTEXT000048152412(source JORF)
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Dominique THÉOPHILE
Objet:
Bureau du Sénat
Président, M., Gérard LARCHER
Vice-présidents, M., Mathieu DARNAUD
Mmes, Sylvie ROBERT
Groupe:
Bureau du Sénat
parlement="Sénat"
JORFTEXT000048152412(source JORF)
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Pierre OUZOULIAS
Objet:
Bureau du Sénat
Président, M., Gérard LARCHER
Vice-présidents, M., Mathieu DARNAUD
Mmes, Sylvie ROBERT
Groupe:
Bureau du Sénat
parlement="Sénat"
JORFTEXT000048152412(source JORF)
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Alain MARC
Objet:
Bureau du Sénat
Président, M., Gérard LARCHER
Vice-présidents, M., Mathieu DARNAUD
Mmes, Sylvie ROBERT
Groupe:
Bureau du Sénat
parlement="Sénat"
JORFTEXT000048152412(source JORF)
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Loïc HERVÉ
Objet:
Bureau du Sénat
Président, M., Gérard LARCHER
Vice-présidents, M., Mathieu DARNAUD
Mmes, Sylvie ROBERT
Groupe:
Bureau du Sénat
parlement="Sénat"
JORFTEXT000048152412(source JORF)
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Olivier CIGOLOTTI
Objet:
Bureau du Sénat
Président, M., Gérard LARCHER
Vice-présidents, M., Mathieu DARNAUD
Mmes, Sylvie ROBERT
Groupe:
Bureau du Sénat
parlement="Sénat"
JORFTEXT000048152412(source JORF)
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: François BONHOMME
Objet:
Bureau du Sénat
Président, M., Gérard LARCHER
Vice-présidents, M., Mathieu DARNAUD
Mmes, Sylvie ROBERT
Groupe:
Bureau du Sénat
parlement="Sénat"
JORFTEXT000048152412(source JORF)
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Guy BENARROCHE
Objet:
Bureau du Sénat
Président, M., Gérard LARCHER
Vice-présidents, M., Mathieu DARNAUD
Mmes, Sylvie ROBERT
Groupe:
Bureau du Sénat
parlement="Sénat"
JORFTEXT000048152412(source JORF)
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Joël GUERRIAU
(*)
Objet:
Bureau du Sénat
Président, M., Gérard LARCHER
Vice-présidents, M., Mathieu DARNAUD
Mmes, Nicole BONNEFOY
Groupe:
Bureau du Sénat
parlement="Sénat"
JORFTEXT000048152412(source JORF)
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Patricia SCHILLINGER
Objet:
Bureau du Sénat
Président, M., Gérard LARCHER
Vice-présidents, M., Mathieu DARNAUD
Mmes, Véronique GUILLOTIN
Sonia de LA PROVÔTÉ
Groupe:
Bureau du Sénat
parlement="Sénat"
JORFTEXT000048152412(source JORF)
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Marie-Pierre RICHER
Objet:
Bureau du Sénat
Président, M., Gérard LARCHER
Vice-présidents, M., Mathieu DARNAUD
Mmes, Véronique GUILLOTIN
Sonia de LA PROVÔTÉ
Groupe:
Bureau du Sénat
parlement="Sénat"
JORFTEXT000048152412(source JORF)
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Sylvie VERMEILLET
Objet:
Bureau du Sénat
Président, M., Gérard LARCHER
Vice-présidents, M., Mathieu DARNAUD
Mmes, Sylvie ROBERT
Groupe:
Bureau du Sénat
parlement="Sénat"
JORFTEXT000048152412(source JORF)
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Sophie PRIMAS
Objet:
Bureau du Sénat
Président, M., Gérard LARCHER
Vice-présidents, M., Mathieu DARNAUD
Mmes, Sylvie ROBERT
Groupe:
Bureau du Sénat
parlement="Sénat"
JORFTEXT000048152412(source JORF)
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Marie-Arlette CARLOTTI
Objet:
Bureau du Sénat
Président, M., Gérard LARCHER
Vice-présidents, M., Mathieu DARNAUD
Mmes, Sylvie ROBERT
Groupe:
Bureau du Sénat
parlement="Sénat"
JORFTEXT000048152412(source JORF)
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Catherine DI FOLCO
Objet:
Bureau du Sénat
Président, M., Gérard LARCHER
Vice-présidents, M., Mathieu DARNAUD
Mmes, Nicole BONNEFOY
Groupe:
Bureau du Sénat
parlement="Sénat"
JORFTEXT000048152412(source JORF)
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Catherine CONCONNE
Objet:
Bureau du Sénat
Président, M., Gérard LARCHER
Vice-présidents, M., Mathieu DARNAUD
Mmes, Nicole BONNEFOY
Groupe:
Bureau du Sénat
parlement="Sénat"
JORFTEXT000048152412(source JORF)
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Alexandra BORCHIO FONTIMP
Objet:
Bureau du Sénat
Président, M., Gérard LARCHER
Vice-présidents, M., Mathieu DARNAUD
Mmes, Nicole BONNEFOY
Groupe:
Bureau du Sénat
parlement="Sénat"
JORFTEXT000048152412(source JORF)
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Questeurs, M
Antoine LEFÈVRE
Objet:
Bureau du Sénat
Président, M., Gérard LARCHER
Vice-présidents, M., Mathieu DARNAUD
Mmes, Sylvie ROBERT
Groupe:
Bureau du Sénat
parlement="Sénat"
JORFTEXT000048152412(source JORF)
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Secrétaires, MM
Jean-Michel ARNAUD
Objet:
Bureau du Sénat
Président, M., Gérard LARCHER
Vice-présidents, M., Mathieu DARNAUD
Mmes, Sylvie ROBERT
Groupe:
Bureau du Sénat
parlement="Sénat"
JORFTEXT000048152412(source JORF)
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De:
Céline BRULIN remplacera M. Joël GUERRIAU
Objet:
Bureau du Sénat
Président, M., Gérard LARCHER
Vice-présidents, M., Mathieu DARNAUD
Mmes, Véronique GUILLOTIN
Sonia de LA PROVÔTÉ
Secrétaire du Sénat
à 0 heure
Groupe:
Bureau du Sénat
date_debut="2025-04-01"
parlement="Sénat"
JORFTEXT000048152412(source JORF)
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Roger KAROUTCHI
Vice-président, président de la délégation chargée des activités internationales et des groupes interparlementaires d'amitié, sur la préparation du volet parlementaire de la Présidence française de l'Union européenne au premier semestre 2022 et sur les activités internationales du Sénat
Objet:
Bureau du Sénat
Le Bureau du Sénat se réunira le : jeudi 8 juillet 2021 à 8 heures 30 avec l'ordre du jour suivant
V. Caisses de retraite du Sénat
Modification du Règlement des Caisses de retraite
Groupe:
Bureau du Sénat
parlement="Sénat"
JORFTEXT000043716986(source JORF)
nomination
30 Juin 202130/06/2021
De: Arnaud BAZIN
de
Objet:
Bureau du Sénat
Le Bureau du Sénat se réunira le : jeudi 8 juillet 2021 à 8 heures 30 avec l'ordre du jour suivant
II. Examen d'un avis du Comité de déontologie parlementaire relatif à un signalement de suspicion de harcèlement à l'égard d'un collaborateur parlementaire
Groupe:
Bureau du Sénat
parlement="Sénat"
JORFTEXT000043716986(source JORF)
nomination
30 Juin 202130/06/2021
De: Nathalie DELATTRE
Vice-présidente, présidente de la délégation chargée des ressources humaines et de l'AGAS, sur les initiatives prises conjointement avec le Comité de déontologie parlementaire pour sensibiliser les sénateurs à leurs responsabilités d'employeur (en présence du Président et de la Vice-présidente du Comité)
Objet:
Bureau du Sénat
Le Bureau du Sénat se réunira le : jeudi 8 juillet 2021 à 8 heures 30 avec l'ordre du jour suivant
II. Examen d'un avis du Comité de déontologie parlementaire relatif à un signalement de suspicion de harcèlement à l'égard d'un collaborateur parlementaire
Délibération et vote sur la proposition du Comité de déontologie parlementaire relatif à un signalement de suspicion de harcèlement à l'égard d'un collaborateur parlementaire
Cet avis peut être consulté avant la réunion par les membres du Bureau qui le souhaitent dans le bureau du Secrétaire général du Sénat
Groupe:
Bureau du Sénat
parlement="Sénat"
JORFTEXT000043716986(source JORF)
nomination
30 Juin 202130/06/2021
De: Michelle MEUNIER
Président et Vice-présidente du Comité de déontologie parlementaire relatif à un signalement de suspicion de harcèlement à l'égard d'un collaborateur parlementaire
Objet:
Bureau du Sénat
Le Bureau du Sénat se réunira le : jeudi 8 juillet 2021 à 8 heures 30 avec l'ordre du jour suivant
II. Examen d'un avis du Comité de déontologie parlementaire relatif à un signalement de suspicion de harcèlement à l'égard d'un collaborateur parlementaire
Groupe:
Bureau du Sénat
parlement="Sénat"
JORFTEXT000043716986(source JORF)
nomination
30 Juin 202130/06/2021
De: Pierre CUYPERS
Objet:
Bureau du Sénat
Président, M., Gérard LARCHER
Vice-présidents, M., Roger KAROUTCHI
Secrétaires, Mme, Esther BENBASSA
Groupe:
Bureau du Sénat
parlement="Sénat"
JORFTEXT000042402161(source JORF)
nomination
07 Octobre 202007/10/2020
De: Jean-Pierre SUEUR
Objet:
Bureau du Sénat
Président, M., Gérard LARCHER
Vice-présidents, M., Roger KAROUTCHI
Mmes, Nathalie DELATTRE
Groupe:
Bureau du Sénat
parlement="Sénat"
JORFTEXT000042402161(source JORF)
nomination
07 Octobre 202007/10/2020
De: Vincent DELAHAYE
Objet:
Bureau du Sénat
Président, M., Gérard LARCHER
Vice-présidents, M., Roger KAROUTCHI
Mmes, Nathalie DELATTRE
Groupe:
Bureau du Sénat
parlement="Sénat"
JORFTEXT000042402161(source JORF)
nomination
07 Octobre 202007/10/2020
De: Vincent CAPO-CANELLAS
Objet:
Bureau du Sénat
Président, M., Gérard LARCHER
Vice-présidents, M., Roger KAROUTCHI
Mmes, Nathalie DELATTRE
Groupe:
Bureau du Sénat
parlement="Sénat"
JORFTEXT000042402161(source JORF)
nomination
07 Octobre 202007/10/2020
De: Georges PATIENT
Objet:
Bureau du Sénat
Président, M., Gérard LARCHER
Vice-présidents, M., Roger KAROUTCHI
Mmes, Laurence ROSSIGNOL
Groupe:
Bureau du Sénat
parlement="Sénat"
JORFTEXT000042402161(source JORF)
nomination
07 Octobre 202007/10/2020
De: Pierre LAURENT
Objet:
Bureau du Sénat
Président, M., Gérard LARCHER
Vice-présidents, M., Roger KAROUTCHI
Mmes, Laurence ROSSIGNOL
Groupe:
Bureau du Sénat
parlement="Sénat"
JORFTEXT000042402161(source JORF)
nomination
07 Octobre 202007/10/2020
De: Loïc HERVÉ
Objet:
Bureau du Sénat
Président, M., Gérard LARCHER
Vice-présidents, M., Roger KAROUTCHI
Mmes, Jacqueline EUSTACHE-BRINIO
Groupe:
Bureau du Sénat
parlement="Sénat"
JORFTEXT000042402161(source JORF)
nomination
07 Octobre 202007/10/2020
De: Joël GUERRIAU
Objet:
Bureau du Sénat
Président, M., Gérard LARCHER
Vice-présidents, M., Roger KAROUTCHI
Mmes, Jacqueline EUSTACHE-BRINIO
Groupe:
Bureau du Sénat
parlement="Sénat"
JORFTEXT000042402161(source JORF)
nomination
07 Octobre 202007/10/2020
De: Jacques GROSPERRIN
Objet:
Bureau du Sénat
Président, M., Gérard LARCHER
Vice-présidents, M., Roger KAROUTCHI
Mmes, Jacqueline EUSTACHE-BRINIO
Groupe:
Bureau du Sénat
parlement="Sénat"
JORFTEXT000042402161(source JORF)
nomination
07 Octobre 202007/10/2020
De: Daniel GREMILLET
Objet:
Bureau du Sénat
Président, M., Gérard LARCHER
Vice-présidents, M., Roger KAROUTCHI
Mmes, Jacqueline EUSTACHE-BRINIO
Groupe:
Bureau du Sénat
parlement="Sénat"
JORFTEXT000042402161(source JORF)
nomination
07 Octobre 202007/10/2020
De: Jean-Claude TISSOT
Objet:
Bureau du Sénat
Président, M., Gérard LARCHER
Vice-présidents, M., Roger KAROUTCHI
Mmes, Corinne IMBERT
Groupe:
Bureau du Sénat
parlement="Sénat"
JORFTEXT000042402161(source JORF)
nomination
07 Octobre 202007/10/2020
De: Pascale GRUNY
Objet:
Bureau du Sénat
Président, M., Gérard LARCHER
Vice-présidents, M., Roger KAROUTCHI
Mmes, Nathalie DELATTRE
Groupe:
Bureau du Sénat
parlement="Sénat"
JORFTEXT000042402161(source JORF)
nomination
07 Octobre 202007/10/2020
De: Valérie LÉTARD
Objet:
Bureau du Sénat
Président, M., Gérard LARCHER
Vice-présidents, M., Roger KAROUTCHI
Mmes, Laurence ROSSIGNOL
Groupe:
Bureau du Sénat
parlement="Sénat"
JORFTEXT000042402161(source JORF)
nomination
07 Octobre 202007/10/2020
De: Martine FILLEUL
Objet:
Bureau du Sénat
Président, M., Gérard LARCHER
Vice-présidents, M., Roger KAROUTCHI
Mmes, Jacqueline EUSTACHE-BRINIO
Groupe:
Bureau du Sénat
parlement="Sénat"
JORFTEXT000042402161(source JORF)
nomination
07 Octobre 202007/10/2020
De: Françoise FÉRAT
Objet:
Bureau du Sénat
Président, M., Gérard LARCHER
Vice-présidents, M., Roger KAROUTCHI
Mmes, Jacqueline EUSTACHE-BRINIO
Groupe:
Bureau du Sénat
parlement="Sénat"
JORFTEXT000042402161(source JORF)
nomination
07 Octobre 202007/10/2020
De: Patricia SCHILLINGER
Objet:
Bureau du Sénat
Président, M., Gérard LARCHER
Vice-présidents, M., Roger KAROUTCHI
Mmes, Corinne IMBERT
Groupe:
Bureau du Sénat
parlement="Sénat"
JORFTEXT000042402161(source JORF)
nomination
07 Octobre 202007/10/2020
De: Marie MERCIER
Objet:
Bureau du Sénat
Président, M., Gérard LARCHER
Vice-présidents, M., Roger KAROUTCHI
Mmes, Corinne IMBERT
Groupe:
Bureau du Sénat
parlement="Sénat"
JORFTEXT000042402161(source JORF)
nomination
07 Octobre 202007/10/2020
De: Victoire JASMIN
Objet:
Bureau du Sénat
Président, M., Gérard LARCHER
Vice-présidents, M., Roger KAROUTCHI
Mmes, Corinne IMBERT
Groupe:
Bureau du Sénat
parlement="Sénat"
JORFTEXT000042402161(source JORF)
nomination
07 Octobre 202007/10/2020
De: Questeurs, MM
Philippe BAS
Objet:
Bureau du Sénat
Président, M., Gérard LARCHER
Vice-présidents, M., Roger KAROUTCHI
Mmes, Nathalie DELATTRE
Groupe:
Bureau du Sénat
parlement="Sénat"
JORFTEXT000042402161(source JORF)
nomination
07 Octobre 202007/10/2020

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.