05 Octobre 2023


De: Secrétaires, MM
Jean-Michel ARNAUD
Objet:
Bureau du Sénat
Président, M., Gérard LARCHER
Vice-présidents, M., Mathieu DARNAUD
Mmes, Sylvie ROBERT
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Questeurs, M
Antoine LEFÈVRE
Objet:
Bureau du Sénat
Président, M., Gérard LARCHER
Vice-présidents, M., Mathieu DARNAUD
Mmes, Sylvie ROBERT
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Mickaël VALLET
Objet:
Bureau du Sénat
Président, M., Gérard LARCHER
Vice-présidents, M., Mathieu DARNAUD
Mmes, Véronique GUILLOTIN
Sonia de LA PROVÔTÉ
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Philippe TABAROT
Objet:
Bureau du Sénat
Président, M., Gérard LARCHER
Vice-présidents, M., Mathieu DARNAUD
Mmes, Véronique GUILLOTIN
Sonia de LA PROVÔTÉ
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Dominique THÉOPHILE
Objet:
Bureau du Sénat
Président, M., Gérard LARCHER
Vice-présidents, M., Mathieu DARNAUD
Mmes, Sylvie ROBERT
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Pierre OUZOULIAS
Objet:
Bureau du Sénat
Président, M., Gérard LARCHER
Vice-présidents, M., Mathieu DARNAUD
Mmes, Sylvie ROBERT
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Alain MARC
Objet:
Bureau du Sénat
Président, M., Gérard LARCHER
Vice-présidents, M., Mathieu DARNAUD
Mmes, Sylvie ROBERT
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Loïc HERVÉ
Objet:
Bureau du Sénat
Président, M., Gérard LARCHER
Vice-présidents, M., Mathieu DARNAUD
Mmes, Sylvie ROBERT
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Olivier CIGOLOTTI
Objet:
Bureau du Sénat
Président, M., Gérard LARCHER
Vice-présidents, M., Mathieu DARNAUD
Mmes, Sylvie ROBERT
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: François BONHOMME
Objet:
Bureau du Sénat
Président, M., Gérard LARCHER
Vice-présidents, M., Mathieu DARNAUD
Mmes, Sylvie ROBERT
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Guy BENARROCHE
Objet:
Bureau du Sénat
Président, M., Gérard LARCHER
Vice-présidents, M., Mathieu DARNAUD
Mmes, Sylvie ROBERT
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Joël GUERRIAU
(*)
Objet:
Bureau du Sénat
Président, M., Gérard LARCHER
Vice-présidents, M., Mathieu DARNAUD
Mmes, Nicole BONNEFOY
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Patricia SCHILLINGER
Objet:
Bureau du Sénat
Président, M., Gérard LARCHER
Vice-présidents, M., Mathieu DARNAUD
Mmes, Véronique GUILLOTIN
Sonia de LA PROVÔTÉ
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Marie-Pierre RICHER
Objet:
Bureau du Sénat
Président, M., Gérard LARCHER
Vice-présidents, M., Mathieu DARNAUD
Mmes, Véronique GUILLOTIN
Sonia de LA PROVÔTÉ
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Sylvie VERMEILLET
Objet:
Bureau du Sénat
Président, M., Gérard LARCHER
Vice-présidents, M., Mathieu DARNAUD
Mmes, Sylvie ROBERT
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Sophie PRIMAS
Objet:
Bureau du Sénat
Président, M., Gérard LARCHER
Vice-présidents, M., Mathieu DARNAUD
Mmes, Sylvie ROBERT
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Marie-Arlette CARLOTTI
Objet:
Bureau du Sénat
Président, M., Gérard LARCHER
Vice-présidents, M., Mathieu DARNAUD
Mmes, Sylvie ROBERT
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Catherine DI FOLCO
Objet:
Bureau du Sénat
Président, M., Gérard LARCHER
Vice-présidents, M., Mathieu DARNAUD
Mmes, Nicole BONNEFOY
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Catherine CONCONNE
Objet:
Bureau du Sénat
Président, M., Gérard LARCHER
Vice-présidents, M., Mathieu DARNAUD
Mmes, Nicole BONNEFOY
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Alexandra BORCHIO FONTIMP
Objet:
Bureau du Sénat
Président, M., Gérard LARCHER
Vice-présidents, M., Mathieu DARNAUD
Mmes, Nicole BONNEFOY
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De:
Céline BRULIN remplacera M. Joël GUERRIAU
Objet:
Bureau du Sénat
Président, M., Gérard LARCHER
Vice-présidents, M., Mathieu DARNAUD
Mmes, Véronique GUILLOTIN
Sonia de LA PROVÔTÉ
Secrétaire du Sénat
à 0 heure
Groupe:
date_debut="2025-04-01"
parlement="Sénat"
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Brigitte Klinkert
Objet:
membre de la section française de l'assemblée parlementaire de la francophonie
Remplace:M. Xavier Batut
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
05 Octobre 202305/10/2023
De: Olga GIVERNET
Objet:
membre de la délégation française de l'assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
Remplace:Mme Sabrina AGRESTI-ROUBACHE
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation française de l'assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (Assemblée nationale)"
désignation
05 Octobre 202305/10/2023
De: Bruno Studer
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
05 Octobre 202305/10/2023
De: Charles Sitzenstuhl
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
05 Octobre 202305/10/2023
De: Sébastien Peytavie
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
05 Octobre 202305/10/2023
De: Benjamin Lucas
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
05 Octobre 202305/10/2023
De: Sabrina Sebaihi
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
05 Octobre 202305/10/2023
De: Astrid Panosyan-Bouvet
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
05 Octobre 202305/10/2023
De: Marie Guévenoux
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
05 Octobre 202305/10/2023
De: Nicole Dubré-Chirat
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
05 Octobre 202305/10/2023
De: Caroline Abadie
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
05 Octobre 202305/10/2023
De: Bruno Studer
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
05 Octobre 202305/10/2023
De: Charles Sitzenstuhl
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
05 Octobre 202305/10/2023
De: Sébastien Peytavie
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
05 Octobre 202305/10/2023
De: Benjamin Lucas
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
05 Octobre 202305/10/2023
De: Sabrina Sebaihi
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
05 Octobre 202305/10/2023
De: Astrid Panosyan-Bouvet
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
05 Octobre 202305/10/2023
De: Marie Guévenoux
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
05 Octobre 202305/10/2023
De: Nicole Dubré-Chirat
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
05 Octobre 202305/10/2023
De: Caroline Abadie
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
05 Octobre 202305/10/2023
De: Guillaume COUVREUR
directeur d'hôpital, directeur des ressources humaines, centre hospitalier de Roubaix
Objet:
membres de la commission nationale du label « Services Publics + » présidée par le délégué interministériel à la transformation publique et
prévue par l'article 6 de l'arrêté du
31 août 2023
portant création du label « Services Publics + » :
II. -
représentants des administrations publiques
Groupe:
désignation
05 Octobre 202305/10/2023
De: Clément CAMBON
délégué à l'innovation et à la modernisation de l'action publique, région Grand Est
Objet:
membres de la commission nationale du label « Services Publics + » présidée par le délégué interministériel à la transformation publique et
prévue par l'article 6 de l'arrêté du
31 août 2023
portant création du label « Services Publics + » :
II. -
représentants des administrations publiques
Groupe:
désignation
05 Octobre 202305/10/2023
De: Daniel BALDAIA
chef de la mission « Stratégie Relations aux Publics », direction générale des finances publiques, ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Objet:
membres de la commission nationale du label « Services Publics + » présidée par le délégué interministériel à la transformation publique et
prévue par l'article 6 de l'arrêté du
31 août 2023
portant création du label « Services Publics + » :
II. -
représentants des administrations publiques
Groupe:
désignation
05 Octobre 202305/10/2023
De: Ghislain DERIANO
chef du service « Expérience Usagers »
Objet:
membres de la commission nationale du label « Services Publics + » présidée par le délégué interministériel à la transformation publique et
prévue par l'article 6 de l'arrêté du
31 août 2023
portant création du label « Services Publics + » :
I. -
représentant de la direction interministérielle de la transformation publique
Groupe:
désignation
05 Octobre 202305/10/2023
De: Catherine THIBAULT
cheffe de projet « transformation de l'action publique - déploiement du programme Services Publics + » ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres de la commission nationale du label « Services Publics + » présidée par le délégué interministériel à la transformation publique et
prévue par l'article 6 de l'arrêté du
31 août 2023
portant création du label « Services Publics + » :
II. -
représentants des administrations publiques
Groupe:
désignation
05 Octobre 202305/10/2023
De: Chrystelle MIOT
directrice qualité, Pôle emploi
Objet:
membres de la commission nationale du label « Services Publics + » présidée par le délégué interministériel à la transformation publique et
prévue par l'article 6 de l'arrêté du
31 août 2023
portant création du label « Services Publics + » :
II. -
représentants des administrations publiques
Groupe:
désignation
05 Octobre 202305/10/2023
De: Emmanuelle MAZEAUD
directrice « Transformation - Accompagnement - Numérique », commune de Caluire-et-Cuire
Objet:
membres de la commission nationale du label « Services Publics + » présidée par le délégué interministériel à la transformation publique et
prévue par l'article 6 de l'arrêté du
31 août 2023
portant création du label « Services Publics + » :
II. -
représentants des administrations publiques
Groupe:
désignation
05 Octobre 202305/10/2023
De: Julia COLOMBAT
directrice de programme « Accueil des publics », Caisse nationale des allocations familiales
Objet:
membres de la commission nationale du label « Services Publics + » présidée par le délégué interministériel à la transformation publique et
prévue par l'article 6 de l'arrêté du
31 août 2023
portant création du label « Services Publics + » :
II. -
représentants des administrations publiques
Groupe:
désignation
05 Octobre 202305/10/2023
De: Eric DADIAN
président, association française de la relation client
Objet:
membres de la commission nationale du label « Services Publics + » présidée par le délégué interministériel à la transformation publique et
prévue par l'article 6 de l'arrêté du
31 août 2023
portant création du label « Services Publics + » :
III. -
personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
05 Octobre 202305/10/2023
De: Florence JACOB
maître de conférences, institut d'administration des entreprises, université de Nantes
Objet:
membres de la commission nationale du label « Services Publics + » présidée par le délégué interministériel à la transformation publique et
prévue par l'article 6 de l'arrêté du
31 août 2023
portant création du label « Services Publics + » :
III. -
personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
05 Octobre 202305/10/2023
De: Monica BREZZI
cheffe de division « Indicateurs de gouvernance & évaluation de la performance », organisation de coopération et de développement économiques
Objet:
membres de la commission nationale du label « Services Publics + » présidée par le délégué interministériel à la transformation publique et
prévue par l'article 6 de l'arrêté du
31 août 2023
portant création du label « Services Publics + » :
III. -
personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
05 Octobre 202305/10/2023
De: WEBSTER (Claire)
Objet:
temporairement la médecine dans la spécialité « chirurgie vasculaire »
praticien contractuel
au sein du service de chirurgie vasculaire et générale, dirigé par le professeur Eric Ducasse, centre hospitalier universitaire de Bordeaux, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins
Groupe:
autorisation_exercice_medecin
autorisation
05 Octobre 202305/10/2023
De: YAZBECK (Marc)
Objet:
temporairement la médecine dans la spécialité « médecine cardiovasculaire »
praticien contractuel
au sein du service de cardiologie, dirigé par le docteur Saïd Ghostine, groupe hospitalier Paris Saint-Joseph, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins
Groupe:
autorisation_exercice_medecin
autorisation
05 Octobre 202305/10/2023
De: BOUKHARI (Ghassene)
Objet:
temporairement la médecine dans la spécialité « psychiatrie »
praticien contractuel
au sein du service de psychiatrie, dirigé par le professeur Antoine Pelissolo, hôpital Henri Mondor - APHP, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins
Groupe:
autorisation_exercice_medecin
autorisation
05 Octobre 202305/10/2023
De: HAMMAMI (Khaled)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"
autorisation
05 Octobre 202305/10/2023
De: ZOUBLI (Ahmed)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"
autorisation
05 Octobre 202305/10/2023
De: ABID (Ghassen)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"
autorisation
05 Octobre 202305/10/2023
De: LANDOLSI (Manel)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"
autorisation
05 Octobre 202305/10/2023
De: ZAHAF (Amina), épouse BOUBLENZA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"
autorisation
05 Octobre 202305/10/2023
De: LEBLOND (Pascal)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
membre suppléant et représentant des assurés sociaux
Remplace:M. CLEMENT (Yves)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: ROMAIN (Frédéric)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
membre titulaire et représentant des assurés sociaux
Remplace:M. LEBLOND (Pascal)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Gautier POUPEAU
agent contractuel
Objet:
directeur de projet infrastructure de données (groupe II) auprès du chef du service du numérique au secrétariat général du ministère de la culture
Groupe:
date_debut="2023-11-01"
duree="deux ans"
renouvellement
05 Octobre 202305/10/2023
De: Alban CLAUDE
Objet:
conseiller en charge des discours et de la prospective au cabinet du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
date_debut="2023-10-01"
cabinet="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
05 Octobre 202305/10/2023
De: Pascal LORY
conseiller pour l'information géographique et spatiale auprès du directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de l'information géolocalisée
Au titre des représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé du logement
Groupe:
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Thierry COURTINE
chef du service de la recherche et de l'innovation au commissariat général au développement durable, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de l'information géolocalisée
Au titre des représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: François ROLLO
adjoint à la cheffe du bureau du cadastre du service de la gestion fiscale à la direction générale des finances publiques, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de l'information géolocalisée
Au titre des représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé du cadastre
Groupe:
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Patrick GENDRE
adjoint à la sous-directrice de la multimodalité, de l'innovation, du numérique et des territoires à la direction générale des infrastructures, des transports et des mobilités, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de l'information géolocalisée
Au titre des représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé des transports
Groupe:
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Pascal ESTRAILLIER
chargé de mission au sein du secteur mathématiques, physique, nanosciences, sciences et technologies de l'information et de la communication à la direction générale de la recherche et de l'innovation, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de l'information géolocalisée
Au titre des représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé de la recherche
Groupe:
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: François NOËL
chef du bureau géographie hydrographie océanographie météorologie à l'état-major des armées, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de l'information géolocalisée
Au titre des représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé de la défense
Groupe:
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Aurélien CONRAUX
administrateur ministériel des données délégué, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de l'information géolocalisée
Au titre des représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé de la culture
Groupe:
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Laurent ROJEY
directeur général délégué au numérique à l'agence nationale de la cohésion des territoires, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de l'information géolocalisée
Au titre des représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé de la cohésion des territoires
Groupe:
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Pierre CHASTANET
chef du pôle transverse d'information géographique et géomatique à l'état-major de la sécurité civile, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de l'information géolocalisée
Au titre des représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Alexandre EVIN-LECLERC
administrateur ministériel des données, algorithmes et codes sources, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de l'information géolocalisée
Au titre des représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Jean-Yves MAHE
responsable de la gouvernance des données à la direction du numérique, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de l'information géolocalisée
Au titre des représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé de l'Europe et des affaires étrangères
Groupe:
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Mélanie GOFFIN
sous-directrice de l'innovation, du conseil et de l'appui aux politiques publiques à la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de l'information géolocalisée
Au titre des représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé du logement
Groupe:
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Hélène BEGON
adjointe au responsable de l'Ecolab du service de la recherche et de l'innovation au commissariat général au développement durable, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de l'information géolocalisée
Au titre des représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Marina FAGES
cheffe du bureau du cadastre du service de la gestion fiscale à la direction générale des finances publiques, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de l'information géolocalisée
Au titre des représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé du cadastre
Groupe:
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Laurine BOIS
cheffe de projets au sein de la sous-direction de la multimodalité, de l'innovation, du numérique et des territoires à la direction générale des infrastructures, des transports et des mobilités, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de l'information géolocalisée
Au titre des représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé des transports
Groupe:
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Isabelle BLANC
administratrice ministérielle des données, des algorithmes et des codes sources pour la recherche, l'enseignement supérieur et l'innovation, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de l'information géolocalisée
Au titre des représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé de la recherche
Groupe:
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Isabelle MESSA
experte géographie et relations internationales au bureau géographie hydrographie océanographie météorologie à l'état-major des armées, suppléante
Objet:
membres du Conseil national de l'information géolocalisée
Au titre des représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé de la défense
Groupe:
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Héloïse BIARD
cheffe du département du numérique pour la transformation des politiques culturelles et de l'administration des données, suppléante
Objet:
membres du Conseil national de l'information géolocalisée
Au titre des représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé de la culture
Groupe:
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Sylviane LE GUYADER
cheffe du pôle d'analyse des diagnostics territoriaux à l'agence nationale de la cohésion des territoires, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de l'information géolocalisée
Au titre des représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé de la cohésion des territoires
Groupe:
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Caroline PILOT
adjointe au chef du pôle transverse d'information géographique et géomatique à l'état-major de la sécurité civile, suppléante
Objet:
membres du Conseil national de l'information géolocalisée
Au titre des représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Bénédicte POINSSOT
sous-directrice de la stratégie, du pilotage et des ressources au service du numérique, suppléante
Objet:
membres du Conseil national de l'information géolocalisée
Au titre des représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Hinda POULIN
cheffe du pôle unité des partenariats au centre de crise et de soutien, suppléante
Objet:
membres du Conseil national de l'information géolocalisée
Au titre des représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé de l'Europe et des affaires étrangères
Groupe:
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Emmanuel MAUGEAIS
ingénieur des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat, responsable du bureau d'études des projets techniques et urbains à la mairie d'Ivry-sur-Seine, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de l'information géolocalisée
C. - Au titre des organisations syndicales de salariés
Pour la Confédération générale du travail
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Samuel HOOGE
ouvrier d'Etat, délégué régional Hauts-de-France à la direction des opérations et des territoires de l'institut national de l'information géographique et forestière, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de l'information géolocalisée
C. - Au titre des organisations syndicales de salariés
Pour la Confédération française démocratique du travail
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Vincent COURBOULAY
directeur technique de l'Institut pour un numérique responsable, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de l'information géolocalisée
B. - Au titre des associations
représentant d'une association œuvrant pour le numérique responsable
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: François MICHEAU
directeur de programmes et de l'animation scientifique à la Fédération des conservatoires d'espaces naturels, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de l'information géolocalisée
B. - Au titre des associations
représentant d'une association de protection de l'environnement
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Christophe TOURRET
président directeur général d'ESRI France, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de l'information géolocalisée
A. - Au titre des entreprises et des professions réglementées
représentant d'entreprises qui produisent de l'information géolocalisée, utilisent celle-ci ou fournissent des services d'information géolocalisée
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Eric THALGOTT
président directeur général de Géofit-Group, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de l'information géolocalisée
A. - Au titre des entreprises et des professions réglementées
représentant d'entreprises qui produisent de l'information géolocalisée, utilisent celle-ci ou fournissent des services d'information géolocalisée
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Joël PLANCHET
directeur des opérations d'Avineon France, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de l'information géolocalisée
A. - Au titre des entreprises et des professions réglementées
représentant d'entreprises qui produisent de l'information géolocalisée, utilisent celle-ci ou fournissent des services d'information géolocalisée
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Anne SAMICA
ingénieure des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat, directrice territoriale Grand Ouest à la direction des opérations et des territoires de l'institut national de l'information géographique et forestière, suppléante
Objet:
membres du Conseil national de l'information géolocalisée
C. - Au titre des organisations syndicales de salariés
Pour la Confédération générale du travail
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Noémie GREMEAUX
ingénieure des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat, cheffe de projet de développement sur les outils collaboratifs à l'institut national de l'information géographique et forestière, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de l'information géolocalisée
C. - Au titre des organisations syndicales de salariés
Pour la Confédération française démocratique du travail
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Virginie STEINER
déléguée à la protection des données de l'Institut pour un numérique responsable, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de l'information géolocalisée
B. - Au titre des associations
représentant d'une association œuvrant pour le numérique responsable
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Manon JOUVE
chargée de mission pour le système d'information géographique et informatique à la Fédération des conservatoires d'espaces naturels, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de l'information géolocalisée
B. - Au titre des associations
représentant d'une association de protection de l'environnement
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Marine SAGE
responsable de la gestion des partenariats d'ESRI France, suppléante
Objet:
membres du Conseil national de l'information géolocalisée
A. - Au titre des entreprises et des professions réglementées
représentant d'entreprises qui produisent de l'information géolocalisée, utilisent celle-ci ou fournissent des services d'information géolocalisée
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Aurélie MILLEDROGUES
directrice générale adjointe d'IGN FI, suppléante
Objet:
membres du Conseil national de l'information géolocalisée
A. - Au titre des entreprises et des professions réglementées
représentant d'entreprises qui produisent de l'information géolocalisée, utilisent celle-ci ou fournissent des services d'information géolocalisée
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Laura JOBIC
cheffe de projets à Avineon France, suppléante
Objet:
membres du Conseil national de l'information géolocalisée
A. - Au titre des entreprises et des professions réglementées
représentant d'entreprises qui produisent de l'information géolocalisée, utilisent celle-ci ou fournissent des services d'information géolocalisée
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Damien BOTTEGHI
directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public Grand Paris Aménagement
au titre de l'urbanisme
titulaire
Remplace:M. François ADAM
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Catherine SEGUIN
titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale de la cohésion des territoires
Au titre de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'aménagement du territoire
Remplace:Mme Marie LAJUS
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Olivier PEYRET
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
au titre des personnalités nommées
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Franck MOUTHON
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
au titre des personnalités nommées
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Philippe JARNE
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
au titre des personnalités nommées
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Riad HAIDAR
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
au titre des personnalités nommées
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Daniel CHOQUET
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
au titre des personnalités nommées
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Cécile ZAKRI
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
au titre des personnalités nommées
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Marie-Hélène SCHUNE
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
au titre des personnalités nommées
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Valérie PICHON
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
au titre des personnalités nommées
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Pascale LAUNOIS
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
au titre des personnalités nommées
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Vanessa HILL
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
au titre des personnalités nommées
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Clotilde FERMANIAN
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
au titre des personnalités nommées
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Jean-Marc OGIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
Au titre de la représentation des organismes publics de recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Stéphane BLANC
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
Au titre de la représentation des organismes publics de recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Catherine RIS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
Sur proposition du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Anne-Lucie WACK
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
Au titre de la représentation des organismes publics de recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Elisabeth CLAVERIE DE SAINT MARTIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
Au titre de la représentation des organismes publics de recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Thomas MELONIO
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées extérieures à l'Institut
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Mohamed JALLUDIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées extérieures à l'Institut
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Patricia RICARD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées extérieures à l'Institut
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Gaëtan BRUEL
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
date_debut="2023-10-02"
cabinet="Ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Stève BILLAUD
Objet:
conseiller chargé des politiques territoriales et des restructurations au cabinet du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion
date_debut="2023-09-25"
cabinet="Ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Mahuta (Heitara, Rémy, Jasper)
Objet:
sur la liste complémentaire à l'issue des épreuves du concours d'entrée à l'école de santé des armées, organisé en 2023
classés
Groupe:
ecole="École de santé des armées, organisé"
inscription
05 Octobre 202305/10/2023
De: Walpole (Noah, Célin, Ghyslain)
Objet:
sur la liste complémentaire à l'issue des épreuves du concours d'entrée à l'école de santé des armées, organisé en 2023
classés
Groupe:
ecole="École de santé des armées, organisé"
inscription
05 Octobre 202305/10/2023
De: Tirel (Romain, Olivier, Hugo)
Objet:
sur la liste complémentaire à l'issue des épreuves du concours d'entrée à l'école de santé des armées, organisé en 2023
classés
Groupe:
ecole="École de santé des armées, organisé"
inscription
05 Octobre 202305/10/2023
De: Schneider (Roch, Ludwig)
Objet:
sur la liste complémentaire à l'issue des épreuves du concours d'entrée à l'école de santé des armées, organisé en 2023
classés
Groupe:
ecole="École de santé des armées, organisé"
inscription
05 Octobre 202305/10/2023
De: Chevanche (Étienne, Baptiste, Erwan)
Objet:
sur la liste complémentaire à l'issue des épreuves du concours d'entrée à l'école de santé des armées, organisé en 2023
classés
Groupe:
ecole="École de santé des armées, organisé"
inscription
05 Octobre 202305/10/2023
De: Chamant (Théo)
Objet:
sur la liste complémentaire à l'issue des épreuves du concours d'entrée à l'école de santé des armées, organisé en 2023
classés
Groupe:
ecole="École de santé des armées, organisé"
inscription
05 Octobre 202305/10/2023
De: Meyer (Zoé)
Objet:
sur la liste complémentaire à l'issue des épreuves du concours d'entrée à l'école de santé des armées, organisé en 2023
classés
Groupe:
ecole="École de santé des armées, organisé"
inscription
05 Octobre 202305/10/2023
De: Meyer (Mathilde, Louise, Madeleine)
Objet:
sur la liste complémentaire à l'issue des épreuves du concours d'entrée à l'école de santé des armées, organisé en 2023
classés
Groupe:
ecole="École de santé des armées, organisé"
inscription
05 Octobre 202305/10/2023
De: Lepesteur (Juliette, Marylou, Pauline)
Objet:
sur la liste complémentaire à l'issue des épreuves du concours d'entrée à l'école de santé des armées, organisé en 2023
classés
Groupe:
ecole="École de santé des armées, organisé"
inscription
05 Octobre 202305/10/2023
De: Giunchi-Damaz (Maeva)
Objet:
sur la liste complémentaire à l'issue des épreuves du concours d'entrée à l'école de santé des armées, organisé en 2023
classés
Groupe:
ecole="École de santé des armées, organisé"
inscription
05 Octobre 202305/10/2023
De: Gazet (Emma, Béatrice, Paulette)
Objet:
sur la liste complémentaire à l'issue des épreuves du concours d'entrée à l'école de santé des armées, organisé en 2023
classés
Groupe:
ecole="École de santé des armées, organisé"
inscription
05 Octobre 202305/10/2023
De: Gajewski (Axelle)
Objet:
sur la liste complémentaire à l'issue des épreuves du concours d'entrée à l'école de santé des armées, organisé en 2023
classés
Groupe:
ecole="École de santé des armées, organisé"
inscription
05 Octobre 202305/10/2023
De: Fayolle (Célia, Marie)
Objet:
sur la liste complémentaire à l'issue des épreuves du concours d'entrée à l'école de santé des armées, organisé en 2023
classés
Groupe:
ecole="École de santé des armées, organisé"
inscription
05 Octobre 202305/10/2023
De: Chéret (Valentine, Paule, Henriette)
Objet:
sur la liste complémentaire à l'issue des épreuves du concours d'entrée à l'école de santé des armées, organisé en 2023
classés
Groupe:
ecole="École de santé des armées, organisé"
inscription
05 Octobre 202305/10/2023
De: Béréziat (Marion, Aimée)
Objet:
sur la liste complémentaire à l'issue des épreuves du concours d'entrée à l'école de santé des armées, organisé en 2023
classés
Groupe:
ecole="École de santé des armées, organisé"
inscription
05 Octobre 202305/10/2023
De: Bédiat (Fanny)
Objet:
sur la liste complémentaire à l'issue des épreuves du concours d'entrée à l'école de santé des armées, organisé en 2023
classés
Groupe:
ecole="École de santé des armées, organisé"
inscription
05 Octobre 202305/10/2023
De: Brun--Sicard (Cléa, Jeanne, Clémence)
Objet:
sur la liste complémentaire à l'issue des épreuves du concours d'entrée à l'école de santé des armées, organisé en 2023
classés
Groupe:
ecole="École de santé des armées, organisé"
inscription
05 Octobre 202305/10/2023
De: Basuyaux (Pernelle, Marie)
Objet:
sur la liste complémentaire à l'issue des épreuves du concours d'entrée à l'école de santé des armées, organisé en 2023
classés
Groupe:
ecole="École de santé des armées, organisé"
inscription
05 Octobre 202305/10/2023
De: Mungroo (Shaan, Thimothée, Mahé)
Objet:
sur la liste principale à l'issue des épreuves du concours d'entrée à l'école de santé des armées, organisé en 2023
classés
Groupe:
ecole="École de santé des armées, organisé"
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Debiolles (Glib)
Objet:
sur la liste principale à l'issue des épreuves du concours d'entrée à l'école de santé des armées, organisé en 2023
classés
Groupe:
ecole="École de santé des armées, organisé"
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Roll-Gilbert (Gaspard, Xavier, Jean-Jacques)
Objet:
sur la liste principale à l'issue des épreuves du concours d'entrée à l'école de santé des armées, organisé en 2023
classés
Groupe:
ecole="École de santé des armées, organisé"
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Poulain (Lucas, René, Daniel)
Objet:
sur la liste principale à l'issue des épreuves du concours d'entrée à l'école de santé des armées, organisé en 2023
classés
Groupe:
ecole="École de santé des armées, organisé"
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Mekki (Yanis)
Objet:
sur la liste principale à l'issue des épreuves du concours d'entrée à l'école de santé des armées, organisé en 2023
classés
Groupe:
ecole="École de santé des armées, organisé"
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Masse (Hugo)
Objet:
sur la liste principale à l'issue des épreuves du concours d'entrée à l'école de santé des armées, organisé en 2023
classés
Groupe:
ecole="École de santé des armées, organisé"
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Cazenave (Maël, Loann)
Objet:
sur la liste principale à l'issue des épreuves du concours d'entrée à l'école de santé des armées, organisé en 2023
classés
Groupe:
ecole="École de santé des armées, organisé"
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Carillo (Léandre, Paul)
Objet:
sur la liste principale à l'issue des épreuves du concours d'entrée à l'école de santé des armées, organisé en 2023
classés
Groupe:
ecole="École de santé des armées, organisé"
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Brabete (Ioan, Daniel)
Objet:
sur la liste principale à l'issue des épreuves du concours d'entrée à l'école de santé des armées, organisé en 2023
classés
Groupe:
ecole="École de santé des armées, organisé"
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Blary (Jean, René, Joseph)
Objet:
sur la liste principale à l'issue des épreuves du concours d'entrée à l'école de santé des armées, organisé en 2023
classés
Groupe:
ecole="École de santé des armées, organisé"
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Bienvenu (Nathan, Jean-Michel, Nello)
Objet:
sur la liste principale à l'issue des épreuves du concours d'entrée à l'école de santé des armées, organisé en 2023
classés
Groupe:
ecole="École de santé des armées, organisé"
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Archimbaud (Aubin, Vianney, Édouard, Joseph, Marie)
Objet:
sur la liste principale à l'issue des épreuves du concours d'entrée à l'école de santé des armées, organisé en 2023
classés
Groupe:
ecole="École de santé des armées, organisé"
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Lepelletier (Hugo, Christophe, Jacques)
Objet:
sur la liste principale à l'issue des épreuves du concours d'entrée à l'école de santé des armées, organisé en 2023, le candidat
Groupe:
ecole="École de santé des armées, organisé"
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Techer (Maëllys, Julie, Stella)
Objet:
sur la liste principale à l'issue des épreuves du concours d'entrée à l'école de santé des armées, organisé en 2023
classés
Groupe:
ecole="École de santé des armées, organisé"
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Savelon (Lucile, Hélène, Sandrine)
Objet:
sur la liste principale à l'issue des épreuves du concours d'entrée à l'école de santé des armées, organisé en 2023
classés
Groupe:
ecole="École de santé des armées, organisé"
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Ragonneau (Emmanuelle)
Objet:
sur la liste principale à l'issue des épreuves du concours d'entrée à l'école de santé des armées, organisé en 2023
classés
Groupe:
ecole="École de santé des armées, organisé"
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Norois (Mélina, Blandine, Marie)
Objet:
sur la liste principale à l'issue des épreuves du concours d'entrée à l'école de santé des armées, organisé en 2023
classés
Groupe:
ecole="École de santé des armées, organisé"
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Mahout (Elisa)
Objet:
sur la liste principale à l'issue des épreuves du concours d'entrée à l'école de santé des armées, organisé en 2023
classés
Groupe:
ecole="École de santé des armées, organisé"
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Lerouvillois (Juliette, Élisa, Marie)
Objet:
sur la liste principale à l'issue des épreuves du concours d'entrée à l'école de santé des armées, organisé en 2023
classés
Groupe:
ecole="École de santé des armées, organisé"
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Legay (Amandine, Agnès, Marie)
Objet:
sur la liste principale à l'issue des épreuves du concours d'entrée à l'école de santé des armées, organisé en 2023
classés
Groupe:
ecole="École de santé des armées, organisé"
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Leclercq (Maëlys, Gabrielle, Monique)
Objet:
sur la liste principale à l'issue des épreuves du concours d'entrée à l'école de santé des armées, organisé en 2023
classés
Groupe:
ecole="École de santé des armées, organisé"
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Langlois (Flavie, Marie)
Objet:
sur la liste principale à l'issue des épreuves du concours d'entrée à l'école de santé des armées, organisé en 2023
classés
Groupe:
ecole="École de santé des armées, organisé"
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Keloua (Justine, Wahiba, Marie-Thérèse, Najat)
Objet:
sur la liste principale à l'issue des épreuves du concours d'entrée à l'école de santé des armées, organisé en 2023
classés
Groupe:
ecole="École de santé des armées, organisé"
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Ivanoff-Trinadtzaty (Anastassia, Guermanovna)
Objet:
sur la liste principale à l'issue des épreuves du concours d'entrée à l'école de santé des armées, organisé en 2023
classés
Groupe:
ecole="École de santé des armées, organisé"
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Giguet (Léonie, Mary)
Objet:
sur la liste principale à l'issue des épreuves du concours d'entrée à l'école de santé des armées, organisé en 2023
classés
Groupe:
ecole="École de santé des armées, organisé"
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Gallon (Manon, Emma, Jade)
Objet:
sur la liste principale à l'issue des épreuves du concours d'entrée à l'école de santé des armées, organisé en 2023
classés
Groupe:
ecole="École de santé des armées, organisé"
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Mocco (Camille, Marie, Valérie)
Objet:
sur la liste complémentaire les candidates et candidats
selon l'ordre de leur classement à l'issue des épreuves d'admission du concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
Groupe:
ecole
inscription
05 Octobre 202305/10/2023
De: Godefroy (Baney, Manima, Louise)
Objet:
sur la liste complémentaire les candidates et candidats
selon l'ordre de leur classement à l'issue des épreuves d'admission du concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
Groupe:
ecole
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Gaspa (Andréa-Salomé, Wend Bé, Bérangère)
Objet:
sur la liste complémentaire les candidates et candidats
selon l'ordre de leur classement à l'issue des épreuves d'admission du concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
Groupe:
ecole
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Boulvard Chollet (Cyriaque, Augustin, Jacques-Marie)
Objet:
sur la liste complémentaire les candidates et candidats
selon l'ordre de leur classement à l'issue des épreuves d'admission du concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
Groupe:
ecole
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Schweitzer--Mougel (Mattéo)
Objet:
sur la liste complémentaire les candidates et candidats
selon l'ordre de leur classement à l'issue des épreuves d'admission du concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
Groupe:
ecole
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Salem (Jean, Janis, Hanna)
Objet:
sur la liste complémentaire les candidates et candidats
selon l'ordre de leur classement à l'issue des épreuves d'admission du concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
Groupe:
ecole
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Patey (Thibault, Michel, René)
Objet:
sur la liste complémentaire les candidates et candidats
selon l'ordre de leur classement à l'issue des épreuves d'admission du concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
Groupe:
ecole
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Lopez (Romain, Jorge)
Objet:
sur la liste complémentaire les candidates et candidats
selon l'ordre de leur classement à l'issue des épreuves d'admission du concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
Groupe:
ecole
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Guilloux (Adrien, Jacques, Ronan)
Objet:
sur la liste complémentaire les candidates et candidats
selon l'ordre de leur classement à l'issue des épreuves d'admission du concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
Groupe:
ecole
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Coatanea (Loïc, Maui)
Objet:
sur la liste complémentaire les candidates et candidats
selon l'ordre de leur classement à l'issue des épreuves d'admission du concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
Groupe:
ecole
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Beucher (Raphaël, Julien)
Objet:
sur la liste complémentaire les candidates et candidats
selon l'ordre de leur classement à l'issue des épreuves d'admission du concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Berkhauer (Lev, Mendel, Roger)
Objet:
sur la liste complémentaire les candidates et candidats
selon l'ordre de leur classement à l'issue des épreuves d'admission du concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Aknouche (Sami)
Objet:
sur la liste complémentaire les candidates et candidats
selon l'ordre de leur classement à l'issue des épreuves d'admission du concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Vermand (Blanche, Marie-France, Micheline)
Objet:
sur la liste complémentaire les candidates et candidats
selon l'ordre de leur classement à l'issue des épreuves d'admission du concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Schwartz (Alyssa)
Objet:
sur la liste complémentaire les candidates et candidats
selon l'ordre de leur classement à l'issue des épreuves d'admission du concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
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Groupe:
ecole
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Roger (Cassandra, Jayne, Lucie)
Objet:
sur la liste complémentaire les candidates et candidats
selon l'ordre de leur classement à l'issue des épreuves d'admission du concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Richard (Faustine, Emma, Angèle)
Objet:
sur la liste complémentaire les candidates et candidats
selon l'ordre de leur classement à l'issue des épreuves d'admission du concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Renon (Maëlys)
Objet:
sur la liste complémentaire les candidates et candidats
selon l'ordre de leur classement à l'issue des épreuves d'admission du concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Ratat (Lisa, Christine, Evelyne)
Objet:
sur la liste complémentaire les candidates et candidats
selon l'ordre de leur classement à l'issue des épreuves d'admission du concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Raffier (Anaïs, Jeanne, Lucie, Marcelle)
Objet:
sur la liste complémentaire les candidates et candidats
selon l'ordre de leur classement à l'issue des épreuves d'admission du concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Lamandé (Eline, Bruna)
Objet:
sur la liste complémentaire les candidates et candidats
selon l'ordre de leur classement à l'issue des épreuves d'admission du concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Laffitte (Mandy, Lolly)
Objet:
sur la liste complémentaire les candidates et candidats
selon l'ordre de leur classement à l'issue des épreuves d'admission du concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Harmegnies (Ludivine, Solène, Nicole, Marie-Renée)
Objet:
sur la liste complémentaire les candidates et candidats
selon l'ordre de leur classement à l'issue des épreuves d'admission du concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Gricourt (Lily-Fleur, Francine, Nicole)
Objet:
sur la liste complémentaire les candidates et candidats
selon l'ordre de leur classement à l'issue des épreuves d'admission du concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Gonzalez--Plassot (Lucie, Maria, Ode)
Objet:
sur la liste complémentaire les candidates et candidats
selon l'ordre de leur classement à l'issue des épreuves d'admission du concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Gautreau (Clémentine, Marie, Danièle)
Objet:
sur la liste complémentaire les candidates et candidats
selon l'ordre de leur classement à l'issue des épreuves d'admission du concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Devambez Lauret (Thalya, Lory, Marie)
Objet:
sur la liste complémentaire les candidates et candidats
selon l'ordre de leur classement à l'issue des épreuves d'admission du concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Derniaux (Oliwia, Marianna)
Objet:
sur la liste complémentaire les candidates et candidats
selon l'ordre de leur classement à l'issue des épreuves d'admission du concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
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Groupe:
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Davis (Angie, Nicole, Joan)
Objet:
sur la liste complémentaire les candidates et candidats
selon l'ordre de leur classement à l'issue des épreuves d'admission du concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Cote (Chloé, Ingrid)
Objet:
sur la liste complémentaire les candidates et candidats
selon l'ordre de leur classement à l'issue des épreuves d'admission du concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Camboulives (Marie, Inès, Reine)
Objet:
sur la liste complémentaire les candidates et candidats
selon l'ordre de leur classement à l'issue des épreuves d'admission du concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Bréchoire (Hélène, Marielle, Anne)
Objet:
sur la liste complémentaire les candidates et candidats
selon l'ordre de leur classement à l'issue des épreuves d'admission du concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
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ecole
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Brunie (Ynès, Katia, Typhaine)
Objet:
sur la liste complémentaire les candidates et candidats
selon l'ordre de leur classement à l'issue des épreuves d'admission du concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Bourdache (Inès)
Objet:
sur la liste complémentaire les candidates et candidats
selon l'ordre de leur classement à l'issue des épreuves d'admission du concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Bonnety (Lucie, Carole, Hélène)
Objet:
sur la liste complémentaire les candidates et candidats
selon l'ordre de leur classement à l'issue des épreuves d'admission du concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
Groupe:
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Bessone (Lila, Claude)
Objet:
sur la liste complémentaire les candidates et candidats
selon l'ordre de leur classement à l'issue des épreuves d'admission du concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
Groupe:
ecole
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Beraud (Amélie, Anne, Michèle)
Objet:
sur la liste complémentaire les candidates et candidats
selon l'ordre de leur classement à l'issue des épreuves d'admission du concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
Groupe:
ecole
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Amzil (Hana)
Objet:
sur la liste complémentaire les candidates et candidats
selon l'ordre de leur classement à l'issue des épreuves d'admission du concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
Groupe:
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Amraoui (Assia)
Objet:
sur la liste complémentaire les candidates et candidats
selon l'ordre de leur classement à l'issue des épreuves d'admission du concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
Groupe:
ecole
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Amoros (Emilie, Caroline, Laure, Léone)
Objet:
sur la liste complémentaire les candidates et candidats
selon l'ordre de leur classement à l'issue des épreuves d'admission du concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
Groupe:
ecole
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Yang (Noah-Khan, Emmanuel)
Objet:
sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
classés
Groupe:
ecole
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Vidil (Camille, Annie, Yvonne)
Objet:
sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
classés
Groupe:
ecole
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Veaute (Jean-Maximien)
Objet:
sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
classés
Groupe:
ecole
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Tirnea (Iulius, Sebastian)
Objet:
sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
classés
Groupe:
ecole
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Lefebvre (Alix, Louise, Anastasia)
Objet:
sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
classés
Groupe:
ecole
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Larribe (Elliot Léopold)
Objet:
sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
classés
Groupe:
ecole
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Esperance (Andrea, Benjamin)
Objet:
sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
classés
Groupe:
ecole
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Collot (Jean-Sixte, Hélie, Victorien)
Objet:
sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
classés
Groupe:
ecole
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Bellebbad (Iliane, Christian)
Objet:
sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
classés
Groupe:
ecole
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Zirnhelt (Émilien, Albert, Jacques)
Objet:
sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
classés
Groupe:
ecole
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Watine--Bertin (Thomas, Philippe, Gérard, André)
Objet:
sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
classés
Groupe:
ecole
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Vottero (Maxence, Maurice, Armand)
Objet:
sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
classés
Groupe:
ecole
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Vercoutre (Matis, Pierre, Francis)
Objet:
sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
classés
Groupe:
ecole
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Vaxelaire (Gaspard, Louis, Jean-Marie)
Objet:
sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
classés
Groupe:
ecole
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Vandamme (Enguerrand, Marie, Michel)
Objet:
sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
classés
Groupe:
ecole
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Valette (Maxime, Julien, Alexandre)
Objet:
sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
classés
Groupe:
ecole
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Valero (Loïc, Christian, Marian)
Objet:
sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
classés
Groupe:
ecole
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Turcan (Gabriel, Pierre)
Objet:
sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
classés
Groupe:
ecole
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Toulgoat (Valentin, Axel, Thomas)
Objet:
sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
classés
Groupe:
ecole
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Tisserand (Alexandre, Vianney, Marie)
Objet:
sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
classés
Groupe:
ecole
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Thomas (Baptiste, Jacques, Gilbert)
Objet:
sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
classés
Groupe:
ecole
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Savy (Andéol, Louis-Marie, Pierre, Charles)
Objet:
sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
classés
Groupe:
ecole
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Saintier--Lenoir (Mathys, Didier, François)
Objet:
sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
classés
Groupe:
ecole
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Richard-Maupillier (Arthur)
Objet:
sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
classés
Groupe:
ecole
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Pons (Clément, Sûriyan, René)
Objet:
sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
classés
Groupe:
ecole
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Piton (Gautier, Bruno, Marie)
Objet:
sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
classés
Groupe:
ecole
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Pinget (Auguste, Jérôme, Marie)
Objet:
sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
classés
Groupe:
ecole
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Paterson (Finlay, Robert)
Objet:
sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
classés
Groupe:
ecole
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Pascual (Elliott, Clément, Luc)
Objet:
sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
classés
Groupe:
ecole
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Pardoen (Paul, Michel, Pierre)
Objet:
sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
classés
Groupe:
ecole
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Ousman Amadou (Mahmoud)
Objet:
sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
classés
Groupe:
ecole
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Morel (Arthur, Pierre)
Objet:
sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
classés
Groupe:
ecole
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Mongalvy (Victor, Michel, Patrick)
Objet:
sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
classés
Groupe:
ecole
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Lizé (Edouard, Roger, Marie, Assheton)
Objet:
sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
classés
Groupe:
ecole
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Ligonniere (Théo, Roméo)
Objet:
sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
classés
Groupe:
ecole
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Libert (Louis, Hugo, Joël)
Objet:
sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
classés
Groupe:
ecole
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Leroux (Marius, René, Paul)
Objet:
sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
classés
Groupe:
ecole
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Lefebvre (Matéo, Didier)
Objet:
sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
classés
Groupe:
ecole
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Le Goff (Corentin, François, Marie)
Objet:
sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
classés
Groupe:
ecole
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Kalck (Daniel, Claude)
Objet:
sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
classés
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ecole
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Jacob (Timothée, Thibaut, Marie)
Objet:
sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
classés
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ecole
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Houllier (Thomas, Lionel)
Objet:
sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
classés
Groupe:
ecole
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Hoareau (Nathan, Jean-Claude)
Objet:
sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
classés
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ecole
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Hergesheimer (Simon, Joseph)
Objet:
sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
classés
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Guérin (Julien, Paul, Victor)
Objet:
sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
classés
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Gros (Alexis, Anniex, Olivier)
Objet:
sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Griffon (Arthus, Paul)
Objet:
sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
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au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Graeling--Vigner (Amaury, Antoine)
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au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Françon (Raphaël, Louis, Alexis)
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sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
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au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Fosco (Axel, Edgard, Patrice)
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sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
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au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Faveris (Julien, Jean, Joseph)
Objet:
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au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Dubos (Alexis, Jacques, Thomas)
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au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Deroeux (Pierre-Antoine, Alain, Pascal)
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au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Darnaude (Louis, Paolo, Anatole)
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au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Danigo (Guilhem, Bruno, Joseph, Marie)
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au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Da Silva (Matéo, José, Alfonse)
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Cutaia (Matteo)
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au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Crocheton--Gonin (Antoine, Marc)
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au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Constantin (Aloïs, Nicolas)
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au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Colson (Marc, Benjamin, Thomas)
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au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Chèvre (Théophile, Pierre, Thomas)
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au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Chambet (Armand, Paul)
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au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Caput (Côme, Emile, Jean)
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au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Bénard (Lucas, Jean-Marie, Amédé)
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au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Buchner (Frédéric, Thomas, Nicolas)
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au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Brunie (Loris, Pierre)
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au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Bocoum (Yacine, Yohann, Hassane)
Objet:
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au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Beau (Baptistin, André, Aquilino)
Objet:
sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
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au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
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05 Octobre 202305/10/2023
De: de la Laurencie (Myriam, Mathilde)
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au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Vieille (Quitterie, Maëlle, Simonne, Marie, Joseph)
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au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Surier (Clara, Inès)
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au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Sandras (Apolline, Cécile, Marguerite)
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au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Sacquet (Mélissa)
Objet:
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élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Saa (Ilyana)
Objet:
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au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Rossignol (Lallie, Rose)
Objet:
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au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Pruvot (Maïna, Magali, Marina)
Objet:
sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
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au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Perrin (Emmy, Lilou)
Objet:
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au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Partesana (Clélie, Stella, Marie-Claude)
Objet:
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au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Ollinger (Manon, Hélène)
Objet:
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élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Navarro (Rebecca, Elisabeth, Pierrette)
Objet:
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au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Moumdjian (Lisa)
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au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Marques Quinta Nova (Morgane, Lore)
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au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Margotin (Justine, Rose)
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au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Manu--Chopard (Emma)
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au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Maingot (Alexandra, Aurélia, Maria)
Objet:
sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
classés
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Louvard--Lopez (Maya, Luna, Jordan)
Objet:
sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
classés
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ecole
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Loeby (Lina, Marie, Liliane)
Objet:
sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Lemosquet (Justine, Madeleine, Colette)
Objet:
sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Legoux (Agathe, Agnès, Annie)
Objet:
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au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Lefebvre (Lilou, Danièle, Dominique)
Objet:
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élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Leclercq--Pérard (Anaëlle, Bérénice, Karine)
Objet:
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au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
classés
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Le Roy (Louna, Marcelle, Marie-Louise)
Objet:
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élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Le Joliff (Daphné, Fengji)
Objet:
sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
classés
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Le Guen (Blanche, Amélie)
Objet:
sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
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au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
classés
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Lavergne (Lucie)
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au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
classés
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Lamoly (Anaïs, Melthilde)
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au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
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05 Octobre 202305/10/2023
De: La Bonninière de Beaumont (Daphné, Clotilde, Anne, Marie)
Objet:
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élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Koszul (Violette, Marion, Louise)
Objet:
sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
classés
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Kawka (Margaux, Jacqueline, Jeanine)
Objet:
sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
classés
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Juré (Anne-Charlotte, Isabelle, Jeanne)
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sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
classés
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Jacquin (Cécile, Marthe, Louise)
Objet:
sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Jackson (Annie, Sue, Scorer)
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sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Gravier (Marie, Laure, Thaïs)
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sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
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au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Gassert (Candice)
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au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Floissac (Margot, Marguerite-Marie, Soledad)
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au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Dussillols (Bianca, Eloïse)
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au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Duhaze (Quitterie, Claire, Louise, Marie)
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sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
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au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Dubreuil (Fanny, Marie, Catherine)
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sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
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au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Decouard--Ducrocq (Laure, Marie, Nathalie)
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sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
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05 Octobre 202305/10/2023
De: David (Lou, Colette, Lydie)
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sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
classés
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Daumas (Aurore, Minh Chau, Eliette)
Objet:
sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
classés
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Crawford (Elise, Océane, Joséphine)
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sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
classés
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ecole
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Communod (Célia)
Objet:
sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
classés
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ecole
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Chamoton (Manon, Anne-Sophie, Louise, Joséphine)
Objet:
sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
classés
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Cariou (Gwenaëlle, Raymonde, Anne-Marie)
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sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
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au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
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05 Octobre 202305/10/2023
De: Capecchi (Manon, Mireille, Régina)
Objet:
sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
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au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
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ecole
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Brulé (Jade, Yujia)
Objet:
sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
classés
Groupe:
ecole
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Brenot (Alice, Zoé, Anaïs)
Objet:
sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
classés
Groupe:
ecole
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Bredin (Jade, Suzanne, Andrée)
Objet:
sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
classés
Groupe:
ecole
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Bourel (Alice, Valérie, Antoinette)
Objet:
sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
classés
Groupe:
ecole
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Boscher (Adèle, Morgan, Isabelle, Marie)
Objet:
sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
classés
Groupe:
ecole
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Bockstaller (Maïlys, Roselyne, Marie-Christine)
Objet:
sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
classés
Groupe:
ecole
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Blanc (Marie, Anne, Estelle, Irma)
Objet:
sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
classés
Groupe:
ecole
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Baudart (Colombe, Alix, Claire)
Objet:
sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
classés
Groupe:
ecole
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Audibert (Nina, Elaura, Marie)
Objet:
sur la liste principale au concours pour l'admission d'élèves officiers de carrière à l'école de santé des armées
élève praticien
au titre de l'année 2023, les candidates et candidats
classés
Groupe:
ecole
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Jean QUINTARD
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
membres suppléants de la commission instituée à l'article 27 du décret n° 91-1125 du 28 octobre 1991 modifié relatif aux conditions d'accès à la profession d'avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
instituée à
l'article 27 du décret n° 91-1125 du
28 octobre 1991
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
suppleant
désignation
05 Octobre 202305/10/2023
De: Thomas LYON-CAEN
avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Objet:
membres suppléants de la commission instituée à l'article 27 du décret n° 91-1125 du 28 octobre 1991 modifié relatif aux conditions d'accès à la profession d'avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
instituée à
l'article 27 du décret n° 91-1125 du
28 octobre 1991
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
suppleant
désignation
05 Octobre 202305/10/2023
De: Laurence ABGRALL
conseillère à la Cour de cassation
Objet:
membres suppléants de la commission instituée à l'article 27 du décret n° 91-1125 du 28 octobre 1991 modifié relatif aux conditions d'accès à la profession d'avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
instituée à
l'article 27 du décret n° 91-1125 du
28 octobre 1991
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
suppleant
désignation
05 Octobre 202305/10/2023
De: Maud VIALETTES
conseillère d'Etat
Objet:
membres suppléants de la commission instituée à l'article 27 du décret n° 91-1125 du 28 octobre 1991 modifié relatif aux conditions d'accès à la profession d'avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
instituée à
l'article 27 du décret n° 91-1125 du
28 octobre 1991
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
suppleant
désignation
05 Octobre 202305/10/2023
De: Emmanuelle MASSON
sous-directrice des professions judiciaires et juridiques
Objet:
membres suppléants de la commission instituée à l'article 27 du décret n° 91-1125 du 28 octobre 1991 modifié relatif aux conditions d'accès à la profession d'avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
instituée à
l'article 27 du décret n° 91-1125 du
28 octobre 1991
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
suppleant
désignation
05 Octobre 202305/10/2023
De: François MOLINIÉ
avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Objet:
membres titulaires de la commission instituée à l'article 27 du décret n° 91-1125 du 28 octobre 1991 modifié relatif aux conditions d'accès à la profession d'avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
instituée à
l'article 27 du décret n° 91-1125 du
28 octobre 1991
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
désignation
05 Octobre 202305/10/2023
De: François JESSEL
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres titulaires de la commission instituée à l'article 27 du décret n° 91-1125 du 28 octobre 1991 modifié relatif aux conditions d'accès à la profession d'avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
instituée à
l'article 27 du décret n° 91-1125 du
28 octobre 1991
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
désignation
05 Octobre 202305/10/2023
De: Dominique GAILLARDOT
premier avocat général à la Cour de cassation
Objet:
membres titulaires de la commission instituée à l'article 27 du décret n° 91-1125 du 28 octobre 1991 modifié relatif aux conditions d'accès à la profession d'avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
instituée à
l'article 27 du décret n° 91-1125 du
28 octobre 1991
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
désignation
05 Octobre 202305/10/2023
De: Rémi DECOUT-PAOLINI
directeur des affaires civiles et du sceau
Objet:
membres titulaires de la commission instituée à l'article 27 du décret n° 91-1125 du 28 octobre 1991 modifié relatif aux conditions d'accès à la profession d'avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
instituée à
l'article 27 du décret n° 91-1125 du
28 octobre 1991
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
désignation
05 Octobre 202305/10/2023
De: Nicolas BOULOUIS
conseiller d'Etat
Objet:
membres titulaires de la commission instituée à l'article 27 du décret n° 91-1125 du 28 octobre 1991 modifié relatif aux conditions d'accès à la profession d'avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
instituée à
l'article 27 du décret n° 91-1125 du
28 octobre 1991
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
désignation
05 Octobre 202305/10/2023
De: Laurent MARTIN
président honoraire du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sur la liste des magistrats honoraires prévue à l'article L. 222-2-1 du code de justice administrative
inscription
05 Octobre 202305/10/2023
De: ROBERT (Emmanuel, Nicolas, Marie)
Objet:
notaires associés
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Pierre-Jean ROBERT, notaire, associé d'une SELARL titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Tain-l'Hermitage (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: MARTINEZ (Clémentine)
Objet:
notaires associés
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Pierre-Jean ROBERT, notaire, associé d'une SELARL titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Tain-l'Hermitage (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: MARTINEZ (Clémentine)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
05 Octobre 202305/10/2023
De: ROBERT (Emmanuel, Nicolas, Marie)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Pierre-Jean ROBERT, notaire, associé d'une SELARL titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Tain-l'Hermitage (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
cessation de fonction
05 Octobre 202305/10/2023
De: ROBERT (Pierre-Jean, Serge)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Pierre-Jean ROBERT, notaire, associé d'une SELARL titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Tain-l'Hermitage (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
cessation de fonction
05 Octobre 202305/10/2023
De: GARROS (Christine, Jeanne)
Objet:
commissaires de justice associées
Groupe:
commissaire_de_justice
commissaire_de_justice_residence="Valence (Tarn-et-Garonne)"
commissaire_de_justice_residence_departement_code="82"
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: BUFFA (Marie), épouse VAL
Objet:
commissaires de justice associées
Groupe:
commissaire_de_justice
commissaire_de_justice_residence="Valence (Tarn-et-Garonne)"
commissaire_de_justice_residence_departement_code="82"
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: GARROS (Christine, Jeanne)
Objet:
commissaire de justice associée
membre de la société civile professionnelle « SCP GARROS », anciennement dénommée « Garros (Christine), huissier de justice associé », titulaire d'un office de commissaire de justice
Groupe:
commissaire_de_justice
commissaire_de_justice_residence="Valence (Tarn-et-Garonne)"
commissaire_de_justice_residence_departement_code="82"
cessation de fonction
05 Octobre 202305/10/2023
De: Xavier MONDÉSERT
président honoraire du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sur la liste des magistrats honoraires prévue à l'article L. 222-2-1 du code de justice administrative
date_debut="2023-10-01"
inscription
05 Octobre 202305/10/2023
De: COHEN (Alix, Béatrice, Andrée)
Objet:
commissaire de justice salariée au sein de l'office de commissaire de justice
Groupe:
commissaire_de_justice
commissaire_de_justice_residence="Orléans (Loiret)"
commissaire_de_justice_residence_departement_code="45"
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: MANCINI (Marlena)
Objet:
commissaire de justice salariée sous le titre d'huissière de justice salariée
en application du dernier alinéa du IV del'article 25 de l'ordonnance n° 2016-728 du
2 juin 2016
au sein de l'office de commissaire de justice dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « HUISSIERS MED »
suivant arrêté du
2 avril 2020
dont était titulaire la société civile professionnelle « PASTOR ALAVOINE »
Groupe:
commissaire_de_justice
commissaire_de_justice_residence="Toulon (Var)"
commissaire_de_justice_residence_departement_code="83"
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: MARIE (Hugo, Nicolas)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « WARGNY, LELONG et Associés, notaires »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: HODEBOURG (Jocelyn)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « VXL NOTAIRES »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: BOISSEAU (Arthur, Raymond, René)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « KL »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: CHERBONNEAU (Maud, Sylvie), épouse PALOMBA
notaire associée
membre de la société à responsabilité limitée « JUBERT & PALOMBA, ASSOCIES »
Objet:
pour exercer au sein de l'office dont cette dernière est devenue titulaire
en vertu du présent arrêté
notaire
notaire_residence="Longué-Jumelles (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: CHERBONNEAU (Maud, Sylvie), épouse PALOMBA
Objet:
notaire associée exerçante au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société à responsabilité limitée « JUBERT & PALOMBA, ASSOCIES »
notaire
notaire_residence="Montreuil-Bellay (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
cessation de fonction
05 Octobre 202305/10/2023
De: FOUQUET (Agnès, Isabelle, Suzanne)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Longué-Jumelles (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
cessation de fonction
05 Octobre 202305/10/2023
De: BOHUON (Ondine, Hélène, Aurélie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « OFFICE NOTARIAL VAUBAN - SAINT MALO », anciennement société civile professionnelle « SCP de notaires Philippe DEGANO, Jean-Michel CORDIER, Géraldine RENOULT »
notaire
notaire_residence="Saint-Malo (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: BUGEAUD (Nicolas, Arnaud, Marie)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Maîtres Nicolas PEYRÉ, Marie-Céline CROQUET, Romain ILLHÉ Et Agnès NUGÈRE, Notaires associés »
notaire
notaire_residence="Ambarès-et-Lagrave (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Nathalie RORET
Objet:
directrice de l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
date_debut="2023-10-07"
conseil_des_ministres
ecole
renouvellement
05 Octobre 202305/10/2023
De: Benoit ROUSSEAU
magistrat du premier grade
Objet:
auprès d'Expertise France
expert technique international, conseiller auprès du ministre de la justice de la République du Congo
Groupe:
date_debut="2023-09-15"
date_fin="2025-08-31"
détachement
05 Octobre 202305/10/2023
De: Julien PRONIER
magistrat du premier grade
Objet:
auprès de la direction des services judiciaires de la Principauté de Monaco
premier substitut du procureur général
Groupe:
date_debut="2023-11-01"
duree="deux ans"
détachement
05 Octobre 202305/10/2023
De: Jean-François LOUAVER
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur et des outre-mer
dans le corps des administrateurs de l'Etat hors classe
chef du pôle explosifs au service central des armes et explosifs du secrétariat général
Groupe:
date_debut="2023-11-01"
duree="deux ans"
corps="Administrateurs de l'Etat"
détachement
05 Octobre 202305/10/2023
De: François LAVALLIERE
magistrat du premier grade
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
coordonnateur régional de formation
Groupe:
date_debut="2023-11-01"
duree="trois ans"
ecole
détachement
05 Octobre 202305/10/2023
De: TAUPENAS (Daniel-Yves)
secrétaire des affaires étrangères principal
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
corps="Secrétaires des affaires étrangères du ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
radiation
05 Octobre 202305/10/2023
De: TAUPENAS (Daniel-Yves)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
secrétaire des affaires étrangères principal
date_debut="2024-01-25"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Octobre 202305/10/2023
De: Isabelle ROBINET
Objet:
directrice départementale adjointe de l'emploi, du travail et des solidarités du Loiret
Groupe:
date_debut="2023-10-15"
a_sa_demande
cessation de fonction
05 Octobre 202305/10/2023
De: Raphaël CARDET
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
inspecteur de l'administration (groupe III) à l'inspection générale de l'administration
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2023-11-01"
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Administration"
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Jean-Louis MARTINEAU
contrôleur général des services actifs de la police nationale
Objet:
inspecteur général des services actifs de la police nationale, mis à disposition des services du Premier ministre, pour y exercer les fonctions de coordonnateur adjoint du renseignement et de la lutte contre le terrorisme à Paris (75)
renouvelable dans la limite d'une durée totale d'occupation du même emploi de six ans
date_debut="2023-09-01"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale, mis à disposition des services du Premier ministre, pour y exercer les fonctions de coordonnateur adjoint du renseignement et de la lutte contre le terrorisme à Paris (75)"
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Elise SADOULET
commissaire divisionnaire de police, cheffe de la division des faits religieux et mouvances contestataires au service central du renseignement territorial à la direction centrale de la sécurité publique à Paris (75)
Objet:
contrôleuse générale des services actifs de la police nationale, sous-directrice des phénomènes sociaux et sociétaux à la direction nationale du renseignement territoriale à Paris (75)
renouvelable dans la limite d'une durée totale d'occupation du même emploi de six ans
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Maxime LECONTE
magistrat de l'ordre judiciaire
Objet:
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet des Hautes-Alpes (groupe V)
Groupe:
duree="trois ans"
sous-prefet
cabinet="Préfet des Hautes-Alpes - M. LECONTE "
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Adrien MEO
administrateur de l'Etat du premier grade
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès de la préfète de la région Centre-Val de Loire, préfète du Loiret, secrétaire général adjoint de la préfecture du Loiret (groupe IV)
Groupe:
duree="trois ans"
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Kevin POVEDA
sous-préfet de Saint-Jean-de-Maurienne (groupe V)
Objet:
sous-préfet de Châteaudun (groupe V)
Groupe:
duree="trois ans"
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Châteaudun"
sous-prefecture_departement_code="28"
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Luka LISSILLOUR
Objet:
conseiller presse et communication digitale au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie
date_debut="2023-09-25"
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Alain GRAS
responsable des sections du Contrôle général économique et financier au ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
représentant du ministre chargé du tourisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Anne LAURENT
Objet:
membre du conseil d'administration de la société anonyme Bpifrance
représentante de l'Etat
Remplace:Mme Catherine LAGNEAU
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Ludovic ROBERT
administrateur de l'Etat du grade transitoire
Objet:
directeur régional des finances publiques de La Réunion (niveau 2, groupe II)
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2023-10-18"
duree="trois ans"
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: TOREN-PORTE (Orly)
Objet:
dans le corps des administrateurs de l'Etat
admise à faire valoir ses droits à la retraite
administratrice de l'Etat du grade transitoire, rattachée pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche et au ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Groupe:
date_debut="2023-10-08"
corps="Administrateurs de l'Etat"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
05 Octobre 202305/10/2023
De: DYCKMANS (née ROZINSKI)
Objet:
dans le corps des administrateurs de l'Etat
admise à faire valoir ses droits à la retraite
(Annie), administratrice de l'Etat du grade transitoire, rattachée pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche et au ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Groupe:
date_debut="2023-10-25"
corps="Administrateurs de l'Etat"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
05 Octobre 202305/10/2023
De: Marie-Laure FORT
Objet:
directrice régionale aux droits des femmes et à l'égalité du Centre-Val de Loire
Groupe:
date_debut="2023-11-01"
duree="trois ans"
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Vincent LENA
Objet:
directeur de cabinet de la ministre déléguée auprès de la Première ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations
date_debut="2023-10-02"
cabinet="Ministre déléguée auprès de la Première ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: François-Xavier Chopin
administrateur de l'Etat du premier grade, adjoint au sous-directeur du développement durable
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, marchés inférieurs à 4 000 euros HT et décisions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Caroline Laurent
attachée hors classe d'administration de l'Etat, cheffe du bureau de la réglementation du travail, de la sécurité et des conditions de travail de la mission du droit du travail et des affaires sociales
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés, pour les affaires ayant trait à la mise en œuvre de la réglementation spécifique concernant les conditions de travail, d'emploi et de protection sociale applicable aux salariés personnels au sol du transport aérien et aux entreprises intervenant sur les aéroports ainsi que sur les sujets portant sur l'accompagnement social des personnels navigants techniques en recherche d'emploi. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Gwenaëlle Troufflard
adjointe principale d'administration de l'aviation civile, gestionnaire finances à la mission gestion des ressources, à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
tous les actes et opérations liées à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe “contrôle et exploitation aériens” qui sont
mentionnées aux articles 23, 24, et 29 à 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Muguette Filomin
adjointe principale d'administration de l'aviation civile, gestionnaire finances à la mission gestion des ressources, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
tous les actes et opérations liées à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe “contrôle et exploitation aériens” qui sont
mentionnées aux articles 23, 24, et 29 à 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Priscillia Boston
assistante d'administration de l'aviation civile de classe normale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
tous les actes et opérations liées à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe “contrôle et exploitation aériens” qui sont
mentionnées aux articles 23, 24, et 29 à 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Patrice POSEZ
ingénieur contractuel, chef du bureau de l'environnement numérique de travail, directement placé sous l'autorité du sous-directeur de l'environnement numérique de travail et de l'animation territoriale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Jean-Pierre MILLE
ingénieur contractuel, chef du bureau de l'accompagnement numérique de proximité, directement placé sous l'autorité du sous-directeur de l'environnement numérique de travail et de l'animation territoriale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Christophe GILLE
ingénieur principal des systèmes d'information et de communication, chef de site du service informatique de Val Maubuée, directement placé sous l'autorité du sous-directeur des architectures sécurisées
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Charles DUCHENE
ingénieur des mines, adjoint au sous-directeur de la gouvernance et des grands projets, directement placé sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Patrick AMARELIS
agent contractuel, adjoint au sous-directeur de l'innovation et de la donnée, directement placé sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Matthieu DEUERLING
attaché d'administration hors classe de l'Etat, chef du bureau du budget et de l'exécution financière
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer
les actes de certification du service fait
dans la limite de leurs attributions, aux agents du bureau du budget et de l'exécution financière ci-après désignés
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Philippe SALETTI
ingénieur des systèmes d'information et de communication, responsable logistique des moyens matériels et opérationnels
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer
dans la limite de leurs attributions, tous documents comptables, aux agents directement placés sous l'autorité de l'adjointe au chef du bureau des moyens généraux ci-après désignés
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Nicolas MANETTE
adjoint administratif principal de 1re classe de l'intérieur et des outre-mer, gestionnaire instructeur et autorité de délivrance de rattachement
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer
dans la limite de leurs attributions, tous documents comptables, aux agents directement placés sous l'autorité de l'adjointe au chef du bureau des moyens généraux ci-après désignés
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Daniel JOIGNY
adjoint administratif principal de 2e classe de l'intérieur et des outre-mer, gestionnaire instructeur et autorité de délivrance de rattachement
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer
dans la limite de leurs attributions, tous documents comptables, aux agents directement placés sous l'autorité de l'adjointe au chef du bureau des moyens généraux ci-après désignés
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Francis PRUNELLE
ingénieur principal des systèmes d'information et de communication, directeur de programme du socle informatique de l'administration territoriale de l'Etat, directement placé sous l'autorité du sous-directeur de l'environnement numérique de travail et de l'animation territoriale, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Francis PRUNELLE
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Yoann LEGER
ingénieur contractuel, adjoint au chef du bureau des services transverses directement placée sous l'autorité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Alban JANOD
ingénieur principal des systèmes d'information et de communication, chef du bureau des services transverses, directement placé sous l'autorité du sous-directeur de l'environnement numérique de travail et de l'animation territoriale, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Alban JANOD
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Julien GUEROUX
agent contractuel, chef du centre national de soutien numérique, directement placé sous l'autorité du sous-directeur de l'environnement numérique de travail et de l'animation territoriale, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Julien GUEROUX
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Amine Fendri
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Amine FENDRI
ingénieur contractuel, adjoint au chef du bureau des applications des directions métiers, directement placé sous l'autorité de la sous-directrice des applications numériques, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Raphaël ENAUD
agent contractuel, adjoint au chef du centre national de soutien numérique, directement placée sous l'autorité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Matthieu DEUERLING
attaché d'administration hors classe de l'Etat, chef du bureau du budget et de l'exécution financière, directement placé sous l'autorité de la sous-directrice des ressources et de l'accompagnement au changement, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Matthieu DEUERLING
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Jean-François CANET
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du bureau de l'animation des acteurs numériques territoriaux directement placé sous l'autorité du sous-directeur de l'environnement numérique de travail et de l'animation territoriale, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Jean-François CANET
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Xavier CABERO
ingénieur contractuel, chef du bureau du pilotage des produits de l'environnement numérique de travail directement placé sous l'autorité du sous-directeur de l'environnement numérique de travail et de l'animation territoriale, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Xavier CABERO
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Stéphane BORDAS
attaché d'administration de l'Etat, adjoint au chef du bureau de l'animation des acteurs numériques territoriaux directement placée sous l'autorité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Khemis AISSAOUI
ingénieur des systèmes d'information et de communication, adjoint au directeur de programme du socle informatique de l'administration territoriale de l'Etat, directement placée sous l'autorité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Ando RAKOTONIRINA
ingénieur d'études de classe normale, directeur de programme frontières sécurisées fluides, directement placé sous l'autorité du directeur de la transformation numérique adjoint, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Ando RAKOTONIRINA
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Jean-Philippe RAIA
lieutenant-colonel de gendarmerie, chef du bureau relations métiers, directement placé sous l'autorité du sous-directeur de la gouvernance et des grands projets, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Jean-Philippe RAIA
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: David PINTO
ingénieur contractuel, adjoint au chef du bureau de la fiabilisation des opérations, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Christian PERISSE
ingénieur principal des systèmes d'information et de communication chef du bureau composants de sécurité, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Christian PERISSE
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Nicolas OLETIC
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du bureau du soutien et de la coordination opérationnelle, directement placé sous l'autorité de la sous-directrice des applications numériques, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Nicolas OLETIC
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Romain MOUTARD
lieutenant-colonel des sapeurs-pompiers, directeur de programme MARCUS, directement placé sous l'autorité du directeur de la transformation du numérique adjoint, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Romain MOUTARD
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Frédéric MOTTIN
ingénieur des systèmes d'information et de communication hors classe et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Laurent MONBRUN
administrateur de l'Etat, directeur de projet des systèmes d'information européens, directement placé sous l'autorité du directeur de la transformation numérique adjoint, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Laurent MONBRUN
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Christophe MARQUAILLE
agent contractuel, chef du bureau de la fabrique numérique, directement placé sous l'autorité du sous-directeur de l'innovation et de la donnée, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Olivier MAQUET
agent contractuel, adjoint au chef du bureau des applications du secrétariat général, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Philippe LE GOFF
ingénieur principal des systèmes d'information et de communication, chef du bureau de la performance et de la sécurité applicative, directement placé sous l'autorité de la sous-directrice des applications numériques, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Philippe LE GOFF
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Olivier GUILLOSSOU
ingénieur principal des systèmes d'information et de communication, chef du bureau de la fiabilisation des opérations, directement placé sous l'autorité de la sous-directrice des applications numériques, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Olivier GUILLOSSOU
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Benoît GALMICHE
contractuel, adjoint au chef du bureau architecte et cohérence infrastructure, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Mathieu FERNANDEZ
conseiller d'administration de l'intérieur et des outre-mer, chef du bureau des ressources humaines, directement placé sous l'autorité de la sous-directrice des ressources et de l'accompagnement au changement, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: FERNANDEZ
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Jean-Christophe ERB
contractuel, chef du bureau architecte et cohérence infrastructure, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Jean-Christophe ERB
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Gilles DUCROCQ
lieutenant-colonel de gendarmerie, chef du bureau animation et appui aux projets, directement placé sous l'autorité du sous-directeur de la gouvernance et des grands projets, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Gilles DUCROCQ
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Alain DOMINGUEZ
ingénieur contractuel, adjoint au chef du bureau de la performance et de la sécurité applicative, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Frédéric DOL
agent contractuel, adjoint au chef du bureau de l'émergence et de l'accélération de l'innovation, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Antoine DELOUVRIER
ingénieur contractuel, chef du bureau des applications du secrétariat général, directement placé sous l'autorité de la sous-directrice des applications numériques, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Antoine DELOUVRIER
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Stéphane DEANA-MAILLE
contractuel, adjoint au chef du bureau composants de sécurité, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Benoît COUTELAN
lieutenant-colonel des sapeurs-pompiers, adjoint au directeur de programme MARCUS, placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Simon CAQUE
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du bureau des politiques numériques ministérielles, placé sous l'autorité du sous-directeur de l'innovation et de la donnée, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Simon CAQUE
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Aris BIGJEE
ingénieur des systèmes d'information et de communication, adjoints au chef du bureau réseaux, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Mustapha BDIRI
ingénieur principal des systèmes d'information et de communication, chef du bureau réseaux, directement placé sous l'autorité du sous-directeur des architectures sécurisées, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Mustapha BDIRI
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Frédéric AOUSSOU
ingénieur des systèmes d'information et de communication, adjoint au directeur de programme frontières sécurisées fluides, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Franck TOURRETTE
ingénieur principal des systèmes d'information et de communication, adjoint au chef de la mission audit, qualité et évaluation, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Elie SILBERZTEIN
agent contractuel, adjoint au sous-directeur des architectures sécurisées, directement placés sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Christophe ROQUES
ingénieurs des systèmes d'information et de communication hors classe, adjoints au sous-directeur de l'environnement numérique de travail et de l'animation territoriale, directement placés sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Mathieu MAXIMIN
ingénieur contractuel, adjoint à la cheffe de la mission politique SSI, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Jean-Philippe LENORMAND
commissaire de police, adjoint au directeur de programme transverse et transformation de la direction, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: David CARRIOU
ingénieur hors classe des systèmes d'information et de communication, adjoint au sous-directeur des architectures sécurisées, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Jean-Paul CAES
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Érik du BOISHAMON
agent contractuel, chef de la mission audit, qualité et évaluation, directement placé sous l'autorité du directeur de la transformation numérique et de son adjoint, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Érik du BOISHAMON
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Julien ANTHONIOZ-BLANC
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, directeur de programme transverse et transformation de la direction, placé sous l'autorité du directeur adjoint de la transformation du numérique, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Julien ANTHONIOZ-BLANC
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Jean-Louis CIRY
ingénieurs des systèmes d'information et de communication hors classe, adjoints à la sous-directrice des applications numériques, directement placés sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation, dans la limite
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Stéphane BRIAND
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation, dans la limite
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Clotilde ROBERT
commandant de police, chef du bureau pilotage stratégique et de la gouvernance, directement placée sous l'autorité du sous-directeur de la gouvernance et des grands projets
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Sandy RATEAU
secrétaire administrative de l'intérieur et des outre-mer, cheffe du pôle temps de travail et accès, directement placée sous l'autorité du chef du bureau des ressources humaines
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous documents comptables
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Audrey PIERRE
ingénieure des systèmes d'information et de communication, cheffe du bureau de l'accompagnement opérationnel à la transformation, directement placée sous l'autorité du sous-directeur de l'innovation et de la donnée
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Déborah LEGARES
adjointe administrative de l'intérieur et des outre-mer, adjointe à la cheffe du bureau d'ordre et du protocole, directement placée sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous documents comptables
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Nathalie GUICHERD
agente contractuelle, adjointe au sous-directeur de l'innovation et de la donnée, directement placée sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Laurence ESPINASSE
agente contractuelle, cheffe du bureau des ressources de réalisation, directement placée sous l'autorité de la sous-directrice des applications numériques
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Julie DELAIDDE
administratrice de l'Etat, adjointe à la sous-directrice des ressources et de l'accompagnement au changement, directement placée sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: N'Déyé N'Goné DIOP
attachée d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau du budget et de l'exécution financière
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer
les actes de certification du service fait
dans la limite de leurs attributions, aux agents du bureau du budget et de l'exécution financière ci-après désignés
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Philomène MBARGA ADZABA
secrétaire administrative de l'intérieur et des outre-mer, chargée de mission budgétaire
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer
les actes de certification du service fait
dans la limite de leurs attributions, aux agents du bureau du budget et de l'exécution financière ci-après désignés
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Carine LECOUFFE
secrétaire administrative de l'intérieur et des outre-mer, chargée de l'exécution budgétaire
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer
les actes de certification du service fait
dans la limite de leurs attributions, aux agents du bureau du budget et de l'exécution financière ci-après désignés
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Evelyne LANGLAIS
secrétaire administrative de l'intérieur et des outre-mer, adjointe à la cheffe de section exécution budgétaire
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer
les actes de certification du service fait
dans la limite de leurs attributions, aux agents du bureau du budget et de l'exécution financière ci-après désignés
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Mi-Hee KIM
secrétaire administrative de l'intérieur et des outre-mer, chargée de l'exécution budgétaire
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer
les actes de certification du service fait
dans la limite de leurs attributions, aux agents du bureau du budget et de l'exécution financière ci-après désignés
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Martine FEY
secrétaire administrative de l'intérieur et des outre-mer, chargée de l'exécution budgétaire
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer
les actes de certification du service fait
dans la limite de leurs attributions, aux agents du bureau du budget et de l'exécution financière ci-après désignés
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Francelise ELUSUE
adjointe administrative de l'intérieur et des outre-mer, chargée de l'exécution budgétaire
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer
les actes de certification du service fait
dans la limite de leurs attributions, aux agents du bureau du budget et de l'exécution financière ci-après désignés
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Sylvia DEGRAS
adjudante-cheffe de gendarmerie ; chargée de l'exécution budgétaire
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer
les actes de certification du service fait
dans la limite de leurs attributions, aux agents du bureau du budget et de l'exécution financière ci-après désignés
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Stéphanie DARIN
secrétaire administrative de l'intérieur et des outre-mer, chargée de l'exécution budgétaire
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer
les actes de certification du service fait
dans la limite de leurs attributions, aux agents du bureau du budget et de l'exécution financière ci-après désignés
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Bénédicte BOURGERY
secrétaire administrative de l'intérieur et des outre-mer, chargée de l'exécution budgétaire
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer
les actes de certification du service fait
dans la limite de leurs attributions, aux agents du bureau du budget et de l'exécution financière ci-après désignés
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Jean-Baptiste BENAS
adjoint administratif de l'intérieur et des outre-mer, gestionnaire budgétaire et comptable
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer
les actes de certification du service fait
dans la limite de leurs attributions, aux agents du bureau du budget et de l'exécution financière ci-après désignés
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Nathalie AUGUSTINE
secrétaire administrative de l'intérieur et des outre-mer, chargée de l'exécution budgétaire
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer
les actes de certification du service fait
dans la limite de leurs attributions, aux agents du bureau du budget et de l'exécution financière ci-après désignés
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Sandra FERREIRA
secrétaire administrative de classe normale de l'intérieur et des outre-mer, gestionnaire instructeur
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer
dans la limite de leurs attributions, tous documents comptables, aux agents directement placés sous l'autorité de l'adjointe au chef du bureau des moyens généraux ci-après désignés
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Perrine CARBONNEAUX
attachée d'administration de l'Etat, adjointe à la cheffe de la section gestion de proximité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation, aux agents directement placés sous l'autorité du chef du bureau des ressources humaines
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Béatrice BESSE
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe de la section gestion de proximité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation, aux agents directement placés sous l'autorité du chef du bureau des ressources humaines
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Settannissa ROUMANE
attachée d'administration de l'Etat ; responsable du pôle suivi des ressources budgétaires
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer
dans la limite de leurs attributions, tous actes de gestion (dépenses et recettes), pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions, aux agents du bureau du budget et de l'exécution financière, ci-après désignés
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Clémentine RECOLET
secrétaire administrative de l'intérieur et des outre-mer, assistante gestionnaire de la formation
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer
dans la limite de leurs attributions, tous actes de gestion (dépenses et recettes), pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions, aux agents du bureau du budget et de l'exécution financière, ci-après désignés
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Philomène MBARGA ADZABA
secrétaire administrative de l'intérieur et des outre-mer, chargée de mission budgétaire
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer
dans la limite de leurs attributions, tous actes de gestion (dépenses et recettes), pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions, aux agents du bureau du budget et de l'exécution financière, ci-après désignés
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Carine LECOUFFE
secrétaire administrative de l'intérieur et des outre-mer, chargée de l'exécution budgétaire
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer
dans la limite de leurs attributions, tous actes de gestion (dépenses et recettes), pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions, aux agents du bureau du budget et de l'exécution financière, ci-après désignés
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Evelyne LANGLAIS
secrétaire administrative de l'intérieur et des outre-mer, adjointe à la cheffe de section exécution budgétaire
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer
dans la limite de leurs attributions, tous actes de gestion (dépenses et recettes), pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions, aux agents du bureau du budget et de l'exécution financière, ci-après désignés
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Mi-Hee KIM
secrétaire administrative de l'intérieur et des outre-mer, chargée de l'exécution budgétaire
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer
dans la limite de leurs attributions, tous actes de gestion (dépenses et recettes), pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions, aux agents du bureau du budget et de l'exécution financière, ci-après désignés
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Sabrina GAUTHIER
attachée d'administration de l'Etat, juriste financier
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer
dans la limite de leurs attributions, tous actes de gestion (dépenses et recettes), pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions, aux agents du bureau du budget et de l'exécution financière, ci-après désignés
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Martine FEY
secrétaire administrative de l'intérieur et des outre-mer, chargée de l'exécution budgétaire
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer
dans la limite de leurs attributions, tous actes de gestion (dépenses et recettes), pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions, aux agents du bureau du budget et de l'exécution financière, ci-après désignés
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Francelise ELUSUE
adjointe administrative de l'intérieur et des outre-mer, chargée de l'exécution budgétaire
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer
dans la limite de leurs attributions, tous actes de gestion (dépenses et recettes), pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions, aux agents du bureau du budget et de l'exécution financière, ci-après désignés
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Sylvia DEGRAS
adjudante-cheffe de gendarmerie, chargée de l'exécution budgétaire
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer
dans la limite de leurs attributions, tous actes de gestion (dépenses et recettes), pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions, aux agents du bureau du budget et de l'exécution financière, ci-après désignés
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Stéphanie DARIN
secrétaire administrative de l'intérieur et des outre-mer, chargée de l'exécution budgétaire
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer
dans la limite de leurs attributions, tous actes de gestion (dépenses et recettes), pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions, aux agents du bureau du budget et de l'exécution financière, ci-après désignés
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Anaïs CAMELIN
attachée d'administration de l'Etat, chargée de suivi des ressources budgétaires
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer
dans la limite de leurs attributions, tous actes de gestion (dépenses et recettes), pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions, aux agents du bureau du budget et de l'exécution financière, ci-après désignés
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Bénédicte BOURGERY
secrétaire administrative de l'intérieur et des outre-mer, chargée de l'exécution budgétaire
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer
dans la limite de leurs attributions, tous actes de gestion (dépenses et recettes), pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions, aux agents du bureau du budget et de l'exécution financière, ci-après désignés
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Jean-Baptiste BENAS
adjoint administratif de l'intérieur et des outre-mer, gestionnaire budgétaire et comptable
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer
dans la limite de leurs attributions, tous actes de gestion (dépenses et recettes), pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions, aux agents du bureau du budget et de l'exécution financière, ci-après désignés
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Nathalie AUGUSTINE
secrétaire administrative de l'intérieur et des outre-mer, chargée de l'exécution budgétaire
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer
dans la limite de leurs attributions, tous actes de gestion (dépenses et recettes), pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions, aux agents du bureau du budget et de l'exécution financière, ci-après désignés
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Yvette VINCIGUERRA
ingénieure contractuelle, adjointe au chef du bureau des applications des directions métiers, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Tuyet PHAM
ingénieure principale des systèmes d'information et de communication, adjointe au chef du bureau du pilotage des produits de l'environnement numérique de travail directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: N'Déyé N'Goné DIOP
attachée d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau du budget et de l'exécution financière, placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Nelly VAZ
contractuelle, adjointe au chef du bureau animation et appui aux projets, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Dominique VALENTIN
ingénieure principale des systèmes d'information et de communication, adjointe au chef du bureau du soutien et de la coordination opérationnelle, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Céline TIPRE
agente contractuelle, adjointe au chef du bureau relations métiers, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Anne-Catherine SUCHET
attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau des ressources humaines, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Sandrine ROBINET
ingénieure contractuelle, adjointe au chef du bureau des politiques numériques ministérielles, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Éva HOYAU
ingénieure des systèmes d'information et de communication, adjointe au chef du bureau de la fabrique numérique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Tala FAKHARZADEH
agente contractuelle, responsable administrative et financière, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Marion de ROQUEFEUIL
agente contractuelle, cheffe du bureau de l'émergence et de l'accélération de l'innovation, directement placée sous l'autorité du sous-directeur de l'innovation et de la donnée, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Marion de ROQUEFEUIL
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Sonia TAILAMÉ
attachée d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau des moyens généraux, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Bérengère SABIANI
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Bérengère SABIANI
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Johanna LAURENT
agente contractuelle, cheffe du bureau d'ordre et du protocole, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Nacira SALVAN
ingénieure contractuelle, cheffe de la mission politique SSI, directement placée sous l'autorité du directeur de la transformation numérique et de son adjoint, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Nacira SALVAN
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Bérengère SABIANI
conseillère d'administration de l'intérieur et des outre-mer, cheffe de cabinet, directement placée sous l'autorité du directeur de la transformation du numérique, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Aude MÉREAU
attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe à la cheffe de cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Octobre 202305/10/2023
De: Moncany de Saint-Aignan (Frédéric, François, Michel)
président d'une association d'acteurs du secteur maritime. Chevalier du 21 mars 2017
Objet:
à compter de la date de réception dans son grade
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2017-03-21"
promotion
05 Octobre 202305/10/2023

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.