Bureau du Sénat

Questeurs, Antoine LEFÈVRE

(***)

Bureau du Sénat

Questeurs, Antoine LEFÈVRE

Bureau du Sénat

Questeurs, Antoine LEFÈVRE

Bureau du Sénat

Questeurs, Antoine LEFÈVRE

Bureau du Sénat

Questeurs, Antoine LEFÈVRE

Bureau du Sénat

Questeurs, Antoine LEFÈVRE

Bureau du Sénat

Questeurs, Antoine LEFÈVRE

Bureau du Sénat

Questeurs, Antoine LEFÈVRE

à compter du 1er octobre 2027

Bureau du Sénat

En application de l'article 2 bis et conformément aux accords intervenus entre les présidents de groupes politiques concernés

(***)

Secrétaire

Bureau du Sénat

En application de l'article 2 bis et conformément aux accords intervenus entre les présidents de groupes politiques concernés

(*)

Vice-président respectivement

à compter du 1er octobre 2027 et

à compter du 1er octobre 2028

Bureau du Sénat

En application de l'article 2 bis et conformément aux accords intervenus entre les présidents de groupes politiques concernés

(*)

Secrétaire

à compter du 1er avril 2028

Bureau du Sénat

En application de l'article 2 bis et conformément aux accords intervenus entre les présidents de groupes politiques concernés

(*)

Bureau du Sénat

Bureau du Sénat

Bureau du Sénat

(*)

Bureau du Sénat

Bureau du Sénat

Bureau du Sénat

Questeurs, Antoine LEFÈVRE

Bureau du Sénat

Questeurs, Antoine LEFÈVRE

Bureau du Sénat

Questeurs, Antoine LEFÈVRE

(***)

Bureau du Sénat

Questeurs, Antoine LEFÈVRE

Bureau du Sénat

Questeurs, Antoine LEFÈVRE

Bureau du Sénat

Questeurs, Antoine LEFÈVRE

Bureau du Sénat

Questeurs, Antoine LEFÈVRE

(**)

Bureau du Sénat

Questeurs, Antoine LEFÈVRE

à compter du 1er octobre 2028

Bureau du Sénat

En application de l'article 2 bis et conformément aux accords intervenus entre les présidents de groupes politiques concernés

(***)

Secrétaire

Bureau du Sénat

Bureau du Sénat

Bureau du Sénat

Bureau du Sénat

directeur général de la Carsat Alsace-Moselle

de rapporteurs

en visioconférence, de représentants des Caisses d'assurance retraite et de la santé au travail

(CARSAT)

sous-directeur relations clients et partenariats de la Carsat Rhône-Alpes

de rapporteurs

en visioconférence, de représentants des Caisses d'assurance retraite et de la santé au travail

(CARSAT)

directeur retraite de la Carsat Alsace-Moselle

de rapporteurs

en visioconférence, de représentants des Caisses d'assurance retraite et de la santé au travail

(CARSAT)

directeur national retraite

de rapporteurs

en présentiel, de représentants de la Caisse nationale d'assurance vieillesse

(CNAV)

directeur général

de rapporteurs

en présentiel, de représentants de la Caisse nationale d'assurance vieillesse

(CNAV)

sous-directeur des retraites et des institutions de la protection sociale complémentaire (DSS/SD3)

de rapporteurs

audition, ouverte à la presse, des représentants de la direction de la sécurité sociale

directeur

de rapporteurs

audition, ouverte à la presse, des représentants de la Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees)

chef du bureau de la lutte contre l'exclusion

(BLCE)

de rapporteurs

audition, ouverte à la presse, des représentants de la Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees)

sous-directeur des synthèses, des études économiques et de l'évaluation

de rapporteurs

audition, ouverte à la presse, des représentants de la Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees)

directeur de la sécurité sociale

de rapporteurs

audition, ouverte à la presse, de

sous-directeur adjoint au sein de la sous-direction des études et des prévisions financières

de rapporteurs

audition, ouverte à la presse, de

secrétaire fédéral de la Fédération nationale de l'enseignement, de la culture et de la formation professionnelle Force ouvrière (Fnec-FP-FO)

de rapporteurs

Fédération Sud Éducation - sous réserve de confirmation

sous-directrice relations assurés et partenariats de la Carsat Sud-Est

de rapporteurs

en visioconférence, de représentants des Caisses d'assurance retraite et de la santé au travail

(CARSAT)

responsable département pilotage et appui métier de la Carsat Sud-Est

de rapporteurs

en visioconférence, de représentants des Caisses d'assurance retraite et de la santé au travail

(CARSAT)

directrice action sociale de la Carsat Alsace-Moselle

de rapporteurs

en visioconférence, de représentants des Caisses d'assurance retraite et de la santé au travail

(CARSAT)

directrice statistiques prospective et recherche

de rapporteurs

en présentiel, de représentants de la Caisse nationale d'assurance vieillesse

(CNAV)

adjointe au sous-directeur (DSS/SD3)

de rapporteurs

audition, ouverte à la presse, des représentants de la direction de la sécurité sociale

chargée d'études au sein du BLCE

de rapporteurs

audition, ouverte à la presse, des représentants de la Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees)

sous-directrice de l'accès aux soins, des prestations familiales et des accidents du travail

de rapporteurs

audition, ouverte à la presse, de

adjointe au chef de bureau, Prestations familiales et aides au logement

de rapporteurs

audition, ouverte à la presse, de

rapporteur)

de rapporteurs

Commission du développement durable

rapporteur général)

de rapporteurs

Commission des finances

rapporteur général)

de rapporteurs

Commission des finances

rapporteur général)

de rapporteurs

Commission des finances

rapporteur général)

de rapporteurs

Commission des finances

rapporteur général)

de rapporteurs

Commission des finances

rapporteur général)

de rapporteurs

Commission des finances

directeur général des relations internationales et de la stratégie

(DGRIS), sur le projet de loi de finances pour 2027 (sous réserve de son dépôt)

de rapporteurs

Commission de la défense

ministre des Armées et des Anciens combattants, sur le projet de loi de finances pour 2027 (sous réserve de son dépôt)

de rapporteurs

Commission de la défense

ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation

de rapporteurs

Commission de la défense

secrétaire national de la CGT Educ'action

de rapporteurs

sur la proposition de loi visant à abroger le dispositif des amendes forfaitaires délictuelles (n° 3173)

Commission d'enquête sur les causes et les conséquences de l'augmentation de la pauvreté, notamment pour les travailleurs séniors et les personnes âgées, et les manquements des politiques publiques pour y faire face

Mission d'information sur le maillage scolaire à l'épreuve du défi démographique

Audition conjointe, ouverte à la presse, des représentants des syndicats représentatifs du premier degré public

secrétaires fédéraux de la CFDT éducation, formation, recherche publiques

de rapporteurs

sur la proposition de loi visant à abroger le dispositif des amendes forfaitaires délictuelles (n° 3173)

Commission d'enquête sur les causes et les conséquences de l'augmentation de la pauvreté, notamment pour les travailleurs séniors et les personnes âgées, et les manquements des politiques publiques pour y faire face

Mission d'information sur le maillage scolaire à l'épreuve du défi démographique

Audition conjointe, ouverte à la presse, des représentants des syndicats représentatifs du premier degré public

président

de rapporteurs

sur la proposition de loi visant à abroger le dispositif des amendes forfaitaires délictuelles (n° 3173)

Commission d'enquête sur les causes et les conséquences de l'augmentation de la pauvreté, notamment pour les travailleurs séniors et les personnes âgées, et les manquements des politiques publiques pour y faire face

Mission d'information sur le maillage scolaire à l'épreuve du défi démographique

Audition conjointe, ouverte à la presse, des représentants des syndicats représentatifs du premier degré public

de rapporteurs

sur la proposition de loi visant à abroger le dispositif des amendes forfaitaires délictuelles (n° 3173)

Commission d'enquête sur les causes et les conséquences de l'augmentation de la pauvreté, notamment pour les travailleurs séniors et les personnes âgées, et les manquements des politiques publiques pour y faire face

Mission d'information sur le maillage scolaire à l'épreuve du défi démographique

Audition conjointe, ouverte à la presse, des représentants des syndicats représentatifs du premier degré public

de rapporteurs

sur la proposition de loi visant à abroger le dispositif des amendes forfaitaires délictuelles (n° 3173)

Commission d'enquête sur les causes et les conséquences de l'augmentation de la pauvreté, notamment pour les travailleurs séniors et les personnes âgées, et les manquements des politiques publiques pour y faire face

Mission d'information sur le maillage scolaire à l'épreuve du défi démographique

Audition conjointe, ouverte à la presse, des représentants des syndicats représentatifs du premier degré public

membre du secteur 1er degré du Syndicat national des lycées, collèges, écoles et du supérieur (Snalc)

de rapporteurs

sur la proposition de loi visant à abroger le dispositif des amendes forfaitaires délictuelles (n° 3173)

Commission d'enquête sur les causes et les conséquences de l'augmentation de la pauvreté, notamment pour les travailleurs séniors et les personnes âgées, et les manquements des politiques publiques pour y faire face

Mission d'information sur le maillage scolaire à l'épreuve du défi démographique

Audition conjointe, ouverte à la presse, des représentants des syndicats représentatifs du premier degré public

membres du bureau national de la Fédération syndicale unitaire

(FSU)

de rapporteurs

sur la proposition de loi visant à abroger le dispositif des amendes forfaitaires délictuelles (n° 3173)

Commission d'enquête sur les causes et les conséquences de l'augmentation de la pauvreté, notamment pour les travailleurs séniors et les personnes âgées, et les manquements des politiques publiques pour y faire face

Mission d'information sur le maillage scolaire à l'épreuve du défi démographique

Audition conjointe, ouverte à la presse, des représentants des syndicats représentatifs du premier degré public

secrétaire nationale

de rapporteurs

sur la proposition de loi visant à abroger le dispositif des amendes forfaitaires délictuelles (n° 3173)

Commission d'enquête sur les causes et les conséquences de l'augmentation de la pauvreté, notamment pour les travailleurs séniors et les personnes âgées, et les manquements des politiques publiques pour y faire face

Mission d'information sur le maillage scolaire à l'épreuve du défi démographique

Audition conjointe, ouverte à la presse, des représentants des syndicats représentatifs du premier degré public

responsable nationale premier degré du Syndicat des enseignants-Unsa (SE-Unsa)

de rapporteurs

sur la proposition de loi visant à abroger le dispositif des amendes forfaitaires délictuelles (n° 3173)

Commission d'enquête sur les causes et les conséquences de l'augmentation de la pauvreté, notamment pour les travailleurs séniors et les personnes âgées, et les manquements des politiques publiques pour y faire face

Mission d'information sur le maillage scolaire à l'épreuve du défi démographique

Audition conjointe, ouverte à la presse, des représentants des syndicats représentatifs du premier degré public

chef du service financier

à signer de façon électronique dans le progiciel comptable intégré CHORUS, au nom de l'ordonnateur

tous les documents relatifs aux engagements juridiques, de services faits, d'ordonnancement des dépenses et des recettes, ainsi que tous les documents relatifs aux ordres de mission et aux états de frais dont les pièces justificatives ont été précédemment validées et visées par l'ordonnateur

tous actes relatifs aux obligations déontologiques des agents, aux recrutements des nouveaux agents, à la signature de tout avenant aux contrats de travail, ainsi que se rapportant aux fins de contrat, à l'exception de ceux relatifs au directeur général des services

tous actes pour lesquels une délégation de signature a été conférée au directeur des ressources humaines via la présente décision

pour signer tous les actes pour lesquels une délégation de signature a été conférée au chef du service financier via la présente décision

directeur des ressources humaines

au nom de la présidente, tous actes se rapportant à la gestion des ressources humaines, à l'exclusion de ceux relatifs aux obligations déontologiques des agents, aux recrutements des nouveaux agents, à la signature de tout avenant aux contrats de travail, ainsi que se rapportant aux fins de contrat

secrétaire général de la Commission de régulation de l'énergie

au nom de la présidente

dans la limite de ses attributions, tous actes s'inscrivant dans le cadre de l'exécution des missions de la direction de la communication et des relations institutionnelles, du service de l'informatique et de la gestion des risques et du service gestion du site, à l'exclusion des courriers destinés au Président de la République ainsi qu'aux membres du Gouvernement et du Parlement

directeur général des services de la Commission de régulation de l'énergie par intérim

au nom de la présidente

dans la limite de ses attributions, tous actes s'inscrivant dans le cadre de l'exécution des missions des directions placées sous son autorité, à l'exception des décisions relatives à la convocation, à l'ordre du jour des séances et des délibérations de la Commission de régulation de l'énergie par intérim

y compris de façon électronique dans le progiciel comptable intégré CHORUS, au nom de l'ordonnateur, toutes pièces de recettes et tous documents comptables relatifs à l'engagement et à l'ordonnancement de dépenses comprises entre 40 000 euros et 1 500 000 euros

chef du service financier

y compris de façon électronique dans le progiciel comptable intégré CHORUS, au nom de l'ordonnateur, toutes pièces de dépenses, de recettes, et tous documents comptables relatifs à l'engagement et à l'ordonnancement de dépenses inférieures à 40 000 euros HT et tout ordre de mission des personnels de la Commission ou de collaborateurs occasionnels

membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de santé publique

représentants du ministre chargé de la recherche

membre suppléant

membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de santé publique

représentants du ministre chargé de la recherche

membre titulaire

inspecteur général des finances

chef de service de la direction du budget, adjoint au directeur du budget, à l'administration centrale du ministère de l'action et des comptes publics

avec une période probatoire de six mois

inspectrice des finances publiques

agent comptable du groupement d'intérêt public « Luzy santé »

administratrice de l'Etat du deuxième grade

sous-directrice de la stratégie des ressources humaines (groupe B) à la direction des ressources humaines du ministère de l'Europe et des affaires étrangères

avec une période probatoire de six mois

dans son administration d'origine, admis

à faire valoir ses droits à la retraite

radié des cadres

à compter du 1er novembre 2026

ingénieur hors classe de l'industrie et des mines

ingénieur général des mines, en disponibilité depuis le 1er janvier 2015

dans le corps des ingénieurs des mines

à compter du 1er janvier 2025

radié des cadres

professeur de 2e classe de l'Institut Mines-Télécom

à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2026-2027

A l'Ecole nationale supérieure des mines d'Alès

professeur de 2e classe de l'Institut Mines-Télécom

à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2026-2027

A l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris

dans la discipline « Sciences des matériaux polymères »

professeur de 2e classe de l'Institut Mines-Télécom

à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2026-2027

A l'Ecole nationale supérieure des mines d'Alès

dans la discipline « Mécanique numérique »

professeur de 2e classe de l'Institut Mines-Télécom

à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2026-2027

A l'Ecole nationale supérieure des mines d'Alès

dans la discipline « Matériaux polymères et composites écoresponsables : formulation, procédés et performances »

professeur de 2e classe de l'Institut Mines-Télécom

à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2026-2027

A l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris

dans la discipline « Matériaux métalliques »

professeur de 2e classe de l'Institut Mines-Télécom

à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2026-2027

A l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris

dans la discipline « Economie industrielle »

professeur de 2e classe de l'Institut Mines-Télécom

à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2026-2027

A l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris

dans la discipline « Dynamique organisationnelle et santé au travail »

professeur de 2e classe de l'Institut Mines-Télécom

à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2026-2027

A l'Ecole nationale supérieure des mines d'Alès

dans la discipline « Aérosols atmosphériques »

magistrat honoraire de l'ordre judiciaire

président de formation de jugement à la Cour nationale du droit d'asile

à compter du 1er novembre 2026

magistrate de l'ordre judiciaire

président de formation de jugement à la Cour nationale du droit d'asile

à compter du 1er novembre 2026

membre de la sous-commission de l'emploi, de l'orientation et de la formation professionnelles de la Commission nationale de la négociation collective, de l'emploi et de la formation professionnelle

représentante suppléante de la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)

suppléante

membres de la commission de labellisation du label diversité

représentants des organisations syndicales de salariés représentatives au niveau national et interprofessionnel

titulaire

membres de la commission de labellisation du label diversité

représentants des organisations syndicales de salariés représentatives au niveau national et interprofessionnel

Médecin chef des services de classe normale

membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de santé publique

représentants du ministre de la défense

M. le médecin en chef de 1re classe Laurent GERAUT

membre titulaire

membre suppléante

Libye

au poste d'attaché de défense suivant

ARMÉE DE TERRE

Le lieutenant-colonel

attaché principal d'administration de l'Etat

directeur du secrétariat général commun départemental du Rhône

avec une période probatoire de six mois

contrôleur général des services actifs de la police nationale

sous-directeur chargé de l'anti-terrorisme à la direction nationale de la police judiciaire à Levallois-Perret (92)

dans l'armée active

GENDARMERIE NATIONALE

OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers de gendarmerie

Au grade de lieutenant

Pour prendre rang du 1er août 2026

ÉCOLE DE L'AIR ET DE L'ESPACE

Le sous-lieutenant

dans l'armée active

GENDARMERIE NATIONALE

OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers de gendarmerie

Au grade de lieutenant

Pour prendre rang du 1er août 2026

ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE

Les sous-lieutenants

dans l'armée active

GENDARMERIE NATIONALE

OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers de gendarmerie

Au grade de lieutenant

Pour prendre rang du 1er août 2026

ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE

Les sous-lieutenants

dans l'armée active

GENDARMERIE NATIONALE

OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers de gendarmerie

Au grade de lieutenant

Pour prendre rang du 1er août 2026

ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE

Les sous-lieutenants

dans l'armée active

GENDARMERIE NATIONALE

OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers de gendarmerie

Au grade de lieutenant

Pour prendre rang du 1er août 2026

ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE

Les sous-lieutenants

dans l'armée active

GENDARMERIE NATIONALE

OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers de gendarmerie

Au grade de lieutenant

Pour prendre rang du 1er août 2026

ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE

Les sous-lieutenants

dans l'armée active

GENDARMERIE NATIONALE

OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers de gendarmerie

Au grade de lieutenant

Pour prendre rang du 1er août 2026

ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE

Les sous-lieutenants

dans l'armée active

GENDARMERIE NATIONALE

OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers de gendarmerie

Au grade de lieutenant

Pour prendre rang du 1er août 2026

ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE

Les sous-lieutenants

dans l'armée active

GENDARMERIE NATIONALE

OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers de gendarmerie

Au grade de lieutenant

Pour prendre rang du 1er août 2026

ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE

Les sous-lieutenants

dans l'armée active

GENDARMERIE NATIONALE

OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers de gendarmerie

Au grade de lieutenant

Pour prendre rang du 1er août 2026

ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE

Les sous-lieutenants

dans l'armée active

GENDARMERIE NATIONALE

OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers de gendarmerie

Au grade de lieutenant

Pour prendre rang du 1er août 2026

ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE

Les sous-lieutenants

dans l'armée active

GENDARMERIE NATIONALE

OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers de gendarmerie

Au grade de lieutenant

Pour prendre rang du 1er août 2026

ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE

Les sous-lieutenants

dans l'armée active

GENDARMERIE NATIONALE

OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers de gendarmerie

Au grade de lieutenant

Pour prendre rang du 1er août 2026

ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE

Les sous-lieutenants

dans l'armée active

GENDARMERIE NATIONALE

OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers de gendarmerie

Au grade de capitaine

Pour prendre rang du 1er août 2026

Le lieutenant

rang du 1er août 2025

dans l'armée active

GENDARMERIE NATIONALE

OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers de gendarmerie

Au grade de capitaine

Pour prendre rang du 1er août 2026

Les capitaines

rang du 1er août 2025

dans l'armée active

GENDARMERIE NATIONALE

OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers de gendarmerie

Au grade de capitaine

Pour prendre rang du 1er août 2026

Les capitaines

rang du 1er août 2025

dans l'armée active

GENDARMERIE NATIONALE

OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers de gendarmerie

Au grade de capitaine

Pour prendre rang du 1er août 2026

Les capitaines

rang du 1er août 2025

dans l'armée active

GENDARMERIE NATIONALE

OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers de gendarmerie

Au grade de capitaine

Pour prendre rang du 1er août 2026

Les capitaines

rang du 1er août 2025

dans l'armée active

GENDARMERIE NATIONALE

OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers de gendarmerie

Au grade de capitaine

Pour prendre rang du 1er août 2026

Les capitaines

rang du 1er août 2025

dans l'armée active

GENDARMERIE NATIONALE

OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers de gendarmerie

Au grade de capitaine

Pour prendre rang du 1er août 2026

Les capitaines

rang du 1er août 2025

dans l'armée active

GENDARMERIE NATIONALE

OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers de gendarmerie

Au grade de capitaine

Pour prendre rang du 1er août 2026

Les capitaines

rang du 1er août 2025

dans l'armée active

GENDARMERIE NATIONALE

OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers de gendarmerie

Au grade de capitaine

Pour prendre rang du 1er août 2026

Les capitaines

rang du 1er août 2025

dans l'armée active

GENDARMERIE NATIONALE

OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers de gendarmerie

Au grade de capitaine

Pour prendre rang du 1er août 2026

Les capitaines

rang du 1er août 2025

dans l'armée active

GENDARMERIE NATIONALE

OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers de gendarmerie

Au grade de capitaine

Pour prendre rang du 1er août 2026

Les capitaines