Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Franche-Comté (organisation)

De:	Blanc (Henri-Charles) administrateur civil hors classe
Objet:	délégué régional au commerce et à l'artisanat, chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Franche-Comté
Groupe:	Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Franche-Comté

date_debut="2003-01-31"

JORFTEXT000000411714 (source JORF)

cessation de fonction

08 Avril 2003 08/04/2003

De:	Blanc (Henri-Charles) administrateur civil hors classe
Objet:	délégué régional au commerce et à l'artisanat, chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Franche-Comté
Groupe:	Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Franche-Comté

date_debut="2002-03-25"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000225681 (source JORF)

nomination

15 Juin 2002 15/06/2002

De:	Querini (Gilles) ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:	chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Franche-Comté
Groupe:	Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Franche-Comté

date_debut="1999-06-15"

JORFTEXT000000577365 (source JORF)

cessation de fonction

23 Juillet 1999 23/07/1999

De:	Forest-Barthelemy (Florence) ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Franche-Comté
Groupe:	Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Franche-Comté

date_debut="1997-10-01"

JORFTEXT000000569477 (source JORF)

nomination

14 Novembre 1997 14/11/1997

De:	Dambricourt (Christilla) ingénieur d'agronomie
Objet:	chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Franche-Comté
Groupe:	Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Franche-Comté

date_debut="1997-10-01"

JORFTEXT000000386523 (source JORF)

cessation de fonction

14 Novembre 1997 14/11/1997

De:	du Boulet (Patrice) attaché de préfecture
Objet:	chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Franche-Comté
Groupe:	Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Franche-Comté

date_debut="1996-01-01"

JORFTEXT000000557293 (source JORF)

nomination

23 Janvier 1996 23/01/1996

De:	Cousinard (Patrick) attaché d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Objet:	chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Franche-Comté
Groupe:	Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Franche-Comté

date_debut="1995-09-15"

JORFTEXT000000557293 (source JORF)

cessation de fonction

23 Janvier 1996 23/01/1996

De:	Dambricourt (Christilla) ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Franche-Comté
Groupe:	Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Franche-Comté

date_debut="1995-09-18"

JORFTEXT000000557292 (source JORF)

nomination

23 Janvier 1996 23/01/1996

De:	Castanet (Philippe) ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Franche-Comté
Groupe:	Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Franche-Comté

date_debut="1995-09-15"

JORFTEXT000000557292 (source JORF)

cessation de fonction

23 Janvier 1996 23/01/1996

De:	Querini (Gilles) ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:	chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Franche-Comté
Groupe:	Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Franche-Comté

date_debut="1995-09-01"

JORFTEXT000000188899 (source JORF)

nomination

29 Juillet 1995 29/07/1995

De:	Lecrigny (Josiane)
Objet:	chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Franche-Comté
Groupe:	Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Franche-Comté

date_debut="1994-09-19"

JORFTEXT000000367603 (source JORF)

cessation de fonction

06 Décembre 1994 06/12/1994

De:	Castanet (Philippe) ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Franche-Comté
Groupe:	Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Franche-Comté

date_debut="1992-10-01"

JORFTEXT000000527774 (source JORF)

nomination

11 Novembre 1992 11/11/1992

De:	Marc (Alain) commissaire de la marine
Objet:	chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Franche-Comté
Groupe:	Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Franche-Comté

date_debut="1991-08-23"

JORFTEXT000000344929 (source JORF)

cessation de fonction

04 Décembre 1991 04/12/1991

De:	Le Viavant (Michel) directeur départemental du travail
Objet:	chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Franche-Comté
Groupe:	Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Franche-Comté

date_debut="1990-12-31"

JORFTEXT000000354227 (source JORF)

cessation de fonction

12 Mars 1991 12/03/1991

De:	Le Viavant (Michel) directeur départemental du travail
Objet:	chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Franche-Comté
Groupe:	Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Franche-Comté

date_debut="1990-07-15"

JORFTEXT000000715525 (source JORF)

nomination

18 Août 1990 18/08/1990