Comité des partenaires du transport public en Ile-de-France (organisation)

De:	Etienne Le Fur représentant l'union régionale d'Ile-de-France CGT
Objet:	membre du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France au titre des organisations syndicales
Remplace:	M. Bernard Vernet
Groupe:	Comité des partenaires du transport public en Ile-de-France

JORFTEXT000018873194 (source JORF)

nomination

28 Mai 2008 28/05/2008

De:	Denis Jullemier conseiller à la communauté d'agglomération de Melun Val-de-Seine, maire adjoint de Melun
Objet:	membre du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France au titre des collectivités participant au financement des services de transport de voyageurs d'Ile-de-France
Remplace:	M. Jean-Louis Schneiter
Groupe:	Comité des partenaires du transport public en Ile-de-France

JORFTEXT000000282934 (source JORF)

nomination

07 Novembre 2007 07/11/2007

De:	Abdellah Mezziouane représentant la CGPME Ile-de-France
Objet:	membre du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France au titre des organisations professionnelles patronales et des organismes consulaires
Remplace:	M. Philippe Allano
Groupe:	Comité des partenaires du transport public en Ile-de-France

JORFTEXT000000463956 (source JORF)

nomination

03 Mars 2007 03/03/2007

De:	Gabriel Gaudy représentant l'union régionale d'Ile-de-France FO
Objet:	membre du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France au titre des organisations syndicales
Remplace:	M. Roger Poletti
Groupe:	Comité des partenaires du transport public en Ile-de-France

JORFTEXT000000457908 (source JORF)

nomination

06 Octobre 2006 06/10/2006

De:	Hervé Marseille maire de Meudon
Objet:	membre du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France au titre des collectivités participant au financement des services de transport de voyageurs d'Ile-de-France
Remplace:	M. Claude Pernes
Groupe:	Comité des partenaires du transport public en Ile-de-France

JORFTEXT000000270004 (source JORF)

nomination

06 Octobre 2006 06/10/2006

De:	Gérard Schrepfer représentant l'Association Léo-Lagrange pour la défense des consommateurs
Objet:	membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France Au titre des usagers de transports collectifs
Groupe:	Comité des partenaires du transport public en Ile-de-France

JORFTEXT000000811183 (source JORF)

nomination

01 Novembre 2005 01/11/2005

De:	Jean-Pierre Lerosey représentant la FNAUT Ile-de-France
Objet:	membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France Au titre des usagers de transports collectifs
Groupe:	Comité des partenaires du transport public en Ile-de-France

JORFTEXT000000811183 (source JORF)

nomination

01 Novembre 2005 01/11/2005

De:	Eric Guerquin représentant l'union régionale d'Ile-de-France UFC-Que Choisir
Objet:	membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France Au titre des usagers de transports collectifs
Groupe:	Comité des partenaires du transport public en Ile-de-France

JORFTEXT000000811183 (source JORF)

nomination

01 Novembre 2005 01/11/2005

De:	Bernard Vernet représentant l'union régionale d'Ile-de-France CGT
Objet:	membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France Au titre des organisations syndicales
Groupe:	Comité des partenaires du transport public en Ile-de-France

JORFTEXT000000811183 (source JORF)

nomination

01 Novembre 2005 01/11/2005

De:	Georges Troudart représentant la CFTC
Objet:	membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France Au titre des organisations syndicales
Groupe:	Comité des partenaires du transport public en Ile-de-France

JORFTEXT000000811183 (source JORF)

nomination

01 Novembre 2005 01/11/2005

De:	Daniel Rabardel représentant la CFDT Ile-de-France
Objet:	membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France Au titre des organisations syndicales
Groupe:	Comité des partenaires du transport public en Ile-de-France

JORFTEXT000000811183 (source JORF)

nomination

01 Novembre 2005 01/11/2005

De:	Roger Poletti représentant la Fédération nationale des transports FO
Objet:	membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France Au titre des organisations syndicales
Groupe:	Comité des partenaires du transport public en Ile-de-France

JORFTEXT000000811183 (source JORF)

nomination

01 Novembre 2005 01/11/2005

De:	Pierre Marco représentant l'union régionale d'Ile-de-France UNSA
Objet:	membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France Au titre des organisations syndicales
Groupe:	Comité des partenaires du transport public en Ile-de-France

JORFTEXT000000811183 (source JORF)

nomination

01 Novembre 2005 01/11/2005

De:	Joël Lefebvre
Objet:	membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France Au titre des organisations syndicales
Groupe:	Comité des partenaires du transport public en Ile-de-France

JORFTEXT000000811183 (source JORF)

nomination

01 Novembre 2005 01/11/2005

De:	Eric Brasseur représentant l'union régionale d'Ile-de-France CFE-CGC
Objet:	membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France Au titre des organisations syndicales
Groupe:	Comité des partenaires du transport public en Ile-de-France

JORFTEXT000000811183 (source JORF)

nomination

01 Novembre 2005 01/11/2005

De:	Guy-Francis Parmentier
Objet:	membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France Au titre des organisations professionnelles patronales, et des organismes consulaires
Groupe:	Comité des partenaires du transport public en Ile-de-France

JORFTEXT000000811183 (source JORF)

nomination

01 Novembre 2005 01/11/2005

De:	Bernard Irion représentant la chambre régionale de commerce et d'industrie Paris - Ile-de-France
Objet:	membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France Au titre des organisations professionnelles patronales, et des organismes consulaires
Groupe:	Comité des partenaires du transport public en Ile-de-France

JORFTEXT000000811183 (source JORF)

nomination

01 Novembre 2005 01/11/2005

De:	Lucien Dumont-Fouya représentant le MEDEF Ile-de-France
Objet:	membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France Au titre des organisations professionnelles patronales, et des organismes consulaires
Groupe:	Comité des partenaires du transport public en Ile-de-France

JORFTEXT000000811183 (source JORF)

nomination

01 Novembre 2005 01/11/2005

De:	Bernard Carlier représentant l'UPA Ile-de-France
Objet:	membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France Au titre des organisations professionnelles patronales, et des organismes consulaires
Groupe:	Comité des partenaires du transport public en Ile-de-France

JORFTEXT000000811183 (source JORF)

nomination

01 Novembre 2005 01/11/2005

De:	Philippe Allano représentant la CGPME Ile-de-France
Objet:	membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France Au titre des organisations professionnelles patronales, et des organismes consulaires
Groupe:	Comité des partenaires du transport public en Ile-de-France

JORFTEXT000000811183 (source JORF)

nomination

01 Novembre 2005 01/11/2005

De:	Jean-Louis Schneiter président de l'Association des villes du Grand Bassin parisien, maire de Reims
Objet:	membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France Au titre des collectivités participant au financement des services de transport de voyageurs d'Ile-de-France
Groupe:	Comité des partenaires du transport public en Ile-de-France

JORFTEXT000000811183 (source JORF)

nomination

01 Novembre 2005 01/11/2005

De:	Claude Pernes maire de Rosny-sous-Bois
Objet:	membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France Au titre des collectivités participant au financement des services de transport de voyageurs d'Ile-de-France
Groupe:	Comité des partenaires du transport public en Ile-de-France

JORFTEXT000000811183 (source JORF)

nomination

01 Novembre 2005 01/11/2005

De:	Yannick Paternotte maire de Sannois
Objet:	membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France Au titre des collectivités participant au financement des services de transport de voyageurs d'Ile-de-France
Groupe:	Comité des partenaires du transport public en Ile-de-France

JORFTEXT000000811183 (source JORF)

nomination

01 Novembre 2005 01/11/2005

De:	Bernard Garnier maire adjoint de Chelles
Objet:	membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France Au titre des collectivités participant au financement des services de transport de voyageurs d'Ile-de-France
Groupe:	Comité des partenaires du transport public en Ile-de-France

JORFTEXT000000811183 (source JORF)

nomination

01 Novembre 2005 01/11/2005

De:	Gilles Catoire maire de Clichy-la-Garenne
Objet:	membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France Au titre des collectivités participant au financement des services de transport de voyageurs d'Ile-de-France
Groupe:	Comité des partenaires du transport public en Ile-de-France

JORFTEXT000000811183 (source JORF)

nomination

01 Novembre 2005 01/11/2005

De:	Stéphane Beaudet maire de Courcouronnes
Objet:	membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France Au titre des collectivités participant au financement des services de transport de voyageurs d'Ile-de-France
Groupe:	Comité des partenaires du transport public en Ile-de-France

JORFTEXT000000811183 (source JORF)

nomination

01 Novembre 2005 01/11/2005

De:	Alain Audoubert maire de Vitry-sur-Seine
Objet:	membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France Au titre des collectivités participant au financement des services de transport de voyageurs d'Ile-de-France
Groupe:	Comité des partenaires du transport public en Ile-de-France

JORFTEXT000000811183 (source JORF)

nomination

01 Novembre 2005 01/11/2005

De:	Monique Hindermann représentant Familles de France
Objet:	membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France Au titre des usagers de transports collectifs
Groupe:	Comité des partenaires du transport public en Ile-de-France

JORFTEXT000000811183 (source JORF)

nomination

01 Novembre 2005 01/11/2005

De:	Madeleine Hermann représentant le CNPSAA
Objet:	membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France Au titre des usagers de transports collectifs
Groupe:	Comité des partenaires du transport public en Ile-de-France

JORFTEXT000000811183 (source JORF)

nomination

01 Novembre 2005 01/11/2005

De:	Joël Lefebvre secrétaire de l'union régionale d'Ile-de-France CGT
Objet:	membre du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France au titre de représentant des organisations syndicales
Remplace:	M. Jean Besson
Groupe:	Comité des partenaires du transport public en Ile-de-France

JORFTEXT000000812553 (source JORF)

nomination

28 Mai 2005 28/05/2005

De:	Bernard Garnier
Objet:	membre du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France au titre de représentant des collectivités participant au financement des services de transport de voyageurs d'Ile-de-France
Remplace:	M. Jean-Louis Jacquet
Groupe:	Comité des partenaires du transport public en Ile-de-France

JORFTEXT000000252565 (source JORF)

nomination

19 Mars 2004 19/03/2004

De:	Bernard Vernet représentant l'union régionale d'Ile-de-France CGT
Objet:	membre du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France au titre de représentant d'une organisation syndicale
Remplace:	M. Francis Antoine
Groupe:	Comité des partenaires du transport public en Ile-de-France

JORFTEXT000000429506 (source JORF)

nomination

30 Décembre 2003 30/12/2003

De:	Jean Salvator représentant Familles de France
Objet:	membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France Au titre des usagers des transports collectifs
Groupe:	Comité des partenaires du transport public en Ile-de-France

JORFTEXT000000402816 (source JORF)

nomination

13 Février 2002 13/02/2002

De:	Jean-Pierre Lerosey représentant la FNAUT Ile-de-France
Objet:	membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France Au titre des usagers des transports collectifs
Groupe:	Comité des partenaires du transport public en Ile-de-France

JORFTEXT000000402816 (source JORF)

nomination

13 Février 2002 13/02/2002

De:	Eric Guerquin représentant l'union régionale d'Ile-de-France UFC - Que Choisir
Objet:	membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France Au titre des usagers des transports collectifs
Groupe:	Comité des partenaires du transport public en Ile-de-France

JORFTEXT000000402816 (source JORF)

nomination

13 Février 2002 13/02/2002

De:	Jean-Pierre Gantet représentant le CNPSAA
Objet:	membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France Au titre des usagers des transports collectifs
Groupe:	Comité des partenaires du transport public en Ile-de-France

JORFTEXT000000402816 (source JORF)

nomination

13 Février 2002 13/02/2002

De:	Georges Troudart représentant la CFTC
Objet:	membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France Au titre des organisations syndicales
Groupe:	Comité des partenaires du transport public en Ile-de-France

JORFTEXT000000402816 (source JORF)

nomination

13 Février 2002 13/02/2002

De:	Alain Sequeval représentant l'union régionale d'Ile-de-France CFE-CGC
Objet:	membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France Au titre des organisations syndicales
Groupe:	Comité des partenaires du transport public en Ile-de-France

JORFTEXT000000402816 (source JORF)

nomination

13 Février 2002 13/02/2002

De:	Daniel Rabardel représentant la CFDT Ile-de-France
Objet:	membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France Au titre des organisations syndicales
Groupe:	Comité des partenaires du transport public en Ile-de-France

JORFTEXT000000402816 (source JORF)

nomination

13 Février 2002 13/02/2002

De:	Roger Poletti représentant la Fédération nationale des transports FO
Objet:	membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France Au titre des organisations syndicales
Groupe:	Comité des partenaires du transport public en Ile-de-France

JORFTEXT000000402816 (source JORF)

nomination

13 Février 2002 13/02/2002

De:	Pierre Marco représentant l'union régionale d'Ile-de-France UNSA
Objet:	membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France Au titre des organisations syndicales
Groupe:	Comité des partenaires du transport public en Ile-de-France

JORFTEXT000000402816 (source JORF)

nomination

13 Février 2002 13/02/2002

De:	Jean Besson représentant l'union régionale d'Ile-de-France CGT
Objet:	membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France Au titre des organisations syndicales
Groupe:	Comité des partenaires du transport public en Ile-de-France

JORFTEXT000000402816 (source JORF)

nomination

13 Février 2002 13/02/2002

De:	Francis Antoine
Objet:	membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France Au titre des organisations syndicales
Groupe:	Comité des partenaires du transport public en Ile-de-France

JORFTEXT000000402816 (source JORF)

nomination

13 Février 2002 13/02/2002

De:	Philippe Solignac représentant la chambre régionale de commerce et d'industrie Paris - Ile-de-France
Objet:	membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France Au titre des organisations professionnelles patronales, et des organismes consulaires
Groupe:	Comité des partenaires du transport public en Ile-de-France

JORFTEXT000000402816 (source JORF)

nomination

13 Février 2002 13/02/2002

De:	Guy-François Parmentier
Objet:	membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France Au titre des organisations professionnelles patronales, et des organismes consulaires
Groupe:	Comité des partenaires du transport public en Ile-de-France

JORFTEXT000000402816 (source JORF)

nomination

13 Février 2002 13/02/2002

De:	Lucien Dumont-Fouya représentant le MEDEF Ile-de-France
Objet:	membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France Au titre des organisations professionnelles patronales, et des organismes consulaires
Groupe:	Comité des partenaires du transport public en Ile-de-France

JORFTEXT000000402816 (source JORF)

nomination

13 Février 2002 13/02/2002

De:	Bernard Carlier représentant l'UPA Ile-de-France
Objet:	membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France Au titre des organisations professionnelles patronales, et des organismes consulaires
Groupe:	Comité des partenaires du transport public en Ile-de-France

JORFTEXT000000402816 (source JORF)

nomination

13 Février 2002 13/02/2002

De:	Philippe Allano représentant la CGPME Ile-de-France
Objet:	membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France Au titre des organisations professionnelles patronales, et des organismes consulaires
Groupe:	Comité des partenaires du transport public en Ile-de-France

JORFTEXT000000402816 (source JORF)

nomination

13 Février 2002 13/02/2002

De:	Jean-Louis Schneiter président de l'association des villes du grand bassin parisien
Objet:	membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France Au titre des collectivités participant au financement des services de transport de voyageurs d'Ile-de-France
Groupe:	Comité des partenaires du transport public en Ile-de-France

JORFTEXT000000402816 (source JORF)

nomination

13 Février 2002 13/02/2002

De:	Claude Pernes maire de Rosny-sous-Bois
Objet:	membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France Au titre des collectivités participant au financement des services de transport de voyageurs d'Ile-de-France
Groupe:	Comité des partenaires du transport public en Ile-de-France

JORFTEXT000000402816 (source JORF)

nomination

13 Février 2002 13/02/2002

De:	Yannick Paternotte maire de Sannois
Objet:	membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France Au titre des collectivités participant au financement des services de transport de voyageurs d'Ile-de-France
Groupe:	Comité des partenaires du transport public en Ile-de-France

JORFTEXT000000402816 (source JORF)

nomination

13 Février 2002 13/02/2002

De:	Jean-Louis Jacquet vice-président du SAN de Cergy-Pontoise
Objet:	membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France Au titre des collectivités participant au financement des services de transport de voyageurs d'Ile-de-France
Groupe:	Comité des partenaires du transport public en Ile-de-France

JORFTEXT000000402816 (source JORF)

nomination

13 Février 2002 13/02/2002

De:	Alain Fontaine maire adjoint de Versailles
Objet:	membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France Au titre des collectivités participant au financement des services de transport de voyageurs d'Ile-de-France
Groupe:	Comité des partenaires du transport public en Ile-de-France

JORFTEXT000000402816 (source JORF)

nomination

13 Février 2002 13/02/2002

De:	Gilles Catoire maire de Clichy-la-Garenne
Objet:	membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France Au titre des collectivités participant au financement des services de transport de voyageurs d'Ile-de-France
Groupe:	Comité des partenaires du transport public en Ile-de-France

JORFTEXT000000402816 (source JORF)

nomination

13 Février 2002 13/02/2002

De:	Alain Audoubert maire de Vitry-sur-Seine
Objet:	membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France Au titre des collectivités participant au financement des services de transport de voyageurs d'Ile-de-France
Groupe:	Comité des partenaires du transport public en Ile-de-France

JORFTEXT000000402816 (source JORF)

nomination

13 Février 2002 13/02/2002

De:	Janine Argudo représentant l'association Léo-Lagrange pour la défense des consommateurs
Objet:	membres du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France Au titre des usagers des transports collectifs
Groupe:	Comité des partenaires du transport public en Ile-de-France

JORFTEXT000000402816 (source JORF)

nomination

13 Février 2002 13/02/2002