Commission consultative des inventions des personnels du ministère de la défense (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Connille (Philippe)
Ingénieur général hors classe de l'armement
inspecteur de l'armement pour l'armement terrestre
Objet:
président de la commission consultative des inventions des personnels du ministère de la défense
Remplace:
M. Naour (Jacques)
Groupe:
Commission consultative des inventions des personnels du ministère de la défense
date_debut
=
"
2003-11-20
"
president
JORFTEXT000000796767
(source JORF)
nomination
01 Avril 2004
01/04/2004
De:
Soulé (Pierre)
Ingénieur général hors classe de l'armement
inspecteur de l'armement pour l'aéronautique et l'espace
Objet:
président suppléant de la commission consultative des inventions des personnels du ministère de la défense
Remplace:
M. Aliotti (Philippe)
Groupe:
Commission consultative des inventions des personnels du ministère de la défense
date_debut
=
"
2003-11-20
"
suppleant
president
JORFTEXT000000437877
(source JORF)
nomination
01 Avril 2004
01/04/2004
De:
Aliotti (Philippe)
Ingénieur général de l'armement hors classe
inspecteur de l'armement pour les poudres et explosifs
Objet:
président suppléant de la commission consultative des inventions des personnels du ministère de la défense
Remplace:
M. Moreau (Jean-Pierre)
Groupe:
Commission consultative des inventions des personnels du ministère de la défense
date_debut
=
"
2001-07-25
"
suppleant
president
JORFTEXT000000407370
(source JORF)
nomination
14 Août 2001
14/08/2001
De:
Naour (Jacques)
Ingénieur général hors classe de l'armement
inspecteur de l'armement pour l'armement terrestre
Objet:
président de la commission consultative des inventions des personnels du ministère de la défense
Remplace:
M. Bée (François)
Groupe:
Commission consultative des inventions des personnels du ministère de la défense
president
JORFTEXT000000222589
(source JORF)
nomination
29 Mai 2001
29/05/2001
De:
Bée (François)
Ingénieur général de l'armement hors classe
inspecteur de l'armement pour l'armement terrestre
Objet:
président de la commission consultative des inventions des personnels du ministère de la défense
Remplace:
M. Lieutaud (Bernard)
Groupe:
Commission consultative des inventions des personnels du ministère de la défense
date_debut
=
"
2000-02-16
"
president
JORFTEXT000000385809
(source JORF)
nomination
25 Février 2000
25/02/2000
De:
Moreau (Jean-Pierre)
Ingénieur général de l'armement hors classe
inspecteur de l'armement pour les poudres et explosifs
Objet:
président suppléant de la commission consultative des inventions des personnels du ministère de la défense
Remplace:
M. Chappuis (François)
Groupe:
Commission consultative des inventions des personnels du ministère de la défense
suppleant
president
JORFTEXT000000743014
(source JORF)
nomination
03 Janvier 1999
03/01/1999
De:
Lieutaud (Bernard)
Ingénieur général de l'armement hors classe
inspecteur de l'armement pour l'armement terrestre
Objet:
président de la commission consultative des inventions des personnels du ministère de la défense
Remplace:
M. Guély (Jacques)
Groupe:
Commission consultative des inventions des personnels du ministère de la défense
date_debut
=
"
1998-11-10
"
president
JORFTEXT000000743014
(source JORF)
nomination
03 Janvier 1999
03/01/1999
De:
Guély (Jacques)
Ingénieur général de l'armement
inspecteur de l'armement pour l'armement terrestre
Objet:
président de la commission consultative des inventions des personnels du ministère de la défense
Remplace:
M. Chappuis (François)
Groupe:
Commission consultative des inventions des personnels du ministère de la défense
date_debut
=
"
1996-07-01
"
president
JORFTEXT000000196060
(source JORF)
nomination
10 Octobre 1996
10/10/1996
De:
Chappuis (François)
Ingénieur général de l'armement
inspecteur de l'armement pour les poudres et explosifs
Objet:
président de la commission consultative des inventions des personnels du ministère de la défense
Remplace:
M. Boisson (Jean)
Groupe:
Commission consultative des inventions des personnels du ministère de la défense
date_debut
=
"
1993-12-01
"
president
JORFTEXT000000181699
(source JORF)
nomination
25 Janvier 1994
25/01/1994
De:
Boisson (Jean, Elie, Yves)
Ingénieur général de l'armement
inspecteur de l'armement pour les poudres et explosifs
Objet:
président de la commission consultative des inventions des personnels du ministère de la défense
Remplace:
M. Maisonneuve (Pierre)
Groupe:
Commission consultative des inventions des personnels du ministère de la défense
date_debut
=
"
1990-05-06
"
president
JORFTEXT000000160455
(source JORF)
nomination
23 Juin 1990
23/06/1990
De:
Renault (Jacques)
inspecteur de l'armement pour les constructions navales
Objet:
suppléant du président de la commission consultative des inventions des personnels du ministère de la défense
Remplace:
M. Frances (René)
Groupe:
Commission consultative des inventions des personnels du ministère de la défense
date_debut
=
"
1989-11-11
"
suppleant
JORFTEXT000000160272
(source JORF)
nomination
03 Avril 1990
03/04/1990