14 Août 2001

JORFTEXT000000772988 (source JORF)

De:	Estupina (André)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions ingénieur des travaux publics de l'Etat

date_debut="2001-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000772987 (source JORF)

De:	Poirot (Jean-Pierre)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

date_debut="2001-11-06"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000772986 (source JORF)

De:	Bailly (René)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:	Arrondissement

date_debut="2001-10-09"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000000772985 (source JORF)

De:	D'Haene (Jean-Pierre)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:	Arrondissement

date_debut="2006-04-11"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000000772984 (source JORF)

De:	Belot (Jean)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

date_debut="2001-06-14"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000772800 (source JORF)

De:	Pioch (Jacques) ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:	directeur délégué départemental auprès du directeur régional de l'équipement Languedoc-Roussillon, directeur départemental de l'équipement de l'Hérault
Groupe:	Direction délégué départemental auprès du directeur régional de l'équipement Languedoc-Roussillon, directeur départemental de l'équipement de l'Hérault

date_debut="2001-07-01"

nomination

De:	Vinsonneau (Bernard)
Objet:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires « Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

JORFTEXT000000772799 (source JORF)

désignation

De:	Cailliau (Christian) »
Objet:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires « Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

JORFTEXT000000772799 (source JORF)

désignation

JORFTEXT000000772799 (source JORF)

De:	Sagez (Bernard)
Objet:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires « Titulaire
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

désignation

JORFTEXT000000772798 (source JORF)

De:	Lado-Bordowsky (Serge) administrateur civil hors classe
Objet:	contrôleur d'Etat de 2e classe

date_debut="2001-08-16"

nomination

date_debut="2001-09-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"

De:	Alain Leyat président de section de chambre régionale des comptes
Objet:	dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes affecté à la chambre régionale des comptes de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:	Chambre régionale des comptes de Provence-Alpes-Côte d'Azur

JORFTEXT000000772797 (source JORF)

réintégration

JORFTEXT000000772654 (source JORF)

De:	Martet (Jean-Claude)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

date_debut="2001-10-16"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000590516 (source JORF)

De:	Riou (Jean-Paul)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:	Arrondissement

date_debut="2001-11-23"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000000590515 (source JORF)

De:	Goarant (Jacques)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:	Arrondissement

date_debut="2002-10-15"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000000590514 (source JORF)

De:	Frédérique Lahaye
Objet:	conseillère technique au cabinet de la secrétaire d'Etat

date_debut="2001-09-01"
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

cessation de fonction

date_debut="2001-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement"

De:	Martignolles (Eliane) agente non titulaire
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement dans le grade d'attachée d'administration centrale, 7e échelon

JORFTEXT000000590513 (source JORF)

titularisation

JORFTEXT000000590512 (source JORF)

De:	Chemin (Daniel) ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:	directeur délégué départemental auprès du directeur régional de l'équipement de Midi-Pyrénées, directeur départemental de l'équipement de la Haute-Garonne
Groupe:	Direction délégué départemental auprès du directeur régional de l'équipement de Midi-Pyrénées, directeur départemental de l'équipement de la Haute-Garonne

date_debut="2001-06-01"

nomination

JORFTEXT000000590511 (source JORF)

De:	Pendarias (Daniel) ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:	directeur délégué régional auprès du directeur régional de l'équipement de Rhône-Alpes, directeur départemental du Rhône
Groupe:	Direction délégué régional auprès du directeur régional de l'équipement de Rhône-Alpes, directeur départemental du Rhône

date_debut="2001-04-17"

nomination

JORFTEXT000000590476 (source JORF)

De:	José Puig
Objet:	conseiller technique

cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

JORFTEXT000000590476 (source JORF)

De:	Marie-Claude Moreau
Objet:	conseillère technique

cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

cessation de fonction

JORFTEXT000000590475 (source JORF)

De:	Gomez del Junco (Geneviève) administratrice civile hors classe, rattachée pour sa gestion au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:	chef de service auprès de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre directrice générale adjointe
Groupe:	Office national des anciens combattants et victimes de guerre

date_debut="2000-12-01"
duree="trois ans renouvelable"

détachement

JORFTEXT000000590327 (source JORF)

De:	Morgant (Hugues)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:	Arrondissement

date_debut="2001-10-02"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000000590326 (source JORF)

De:	Thepaut (Alexis)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions ingénieur des travaux publics de l'Etat

date_debut="2003-02-28"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000590325 (source JORF)

De:	Borios (Albert)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions ingénieur des travaux publics de l'Etat

date_debut="2001-08-14"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000590324 (source JORF)

De:	Meneau (Pierre)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:	Arrondissement

date_debut="2001-07-03"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000000407371 (source JORF)

De:	Erisset (Jacky)
Objet:
Remplace:	M. Szczepanik (Claude)
Groupe:	Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées

nomination

JORFTEXT000000407370 (source JORF)

De:	Aliotti (Philippe) Ingénieur général de l'armement hors classe inspecteur de l'armement pour les poudres et explosifs
Objet:	président suppléant de la commission consultative des inventions des personnels du ministère de la défense
Remplace:	M. Moreau (Jean-Pierre)
Groupe:	Commission consultative des inventions des personnels du ministère de la défense

date_debut="2001-07-25"
suppleant
president

nomination

JORFTEXT000000407369 (source JORF)

De:	Soutou (Pierre) inspecteur général des affaires sociales
Objet:	auprès de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris directeur de la politique médicale
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris Inspection générale des affaires sociales

date_debut="2001-02-12"
duree="cinq ans"

détachement

JORFTEXT000000407368 (source JORF)

De:	Astie (Jacques)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite administrateur des postes et télécommunications hors classe, affecté à France Télécom

date_debut="2001-09-01"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000406556 (source JORF)

De:	Gendron (Hubert)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

date_debut="2003-08-17"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000406022 (source JORF)

De:	Bahu (Georges)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions ingénieur des travaux publics de l'Etat

date_debut="2003-07-31"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000406021 (source JORF)

De:	Vallon (Jacques)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

date_debut="2001-11-16"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000406020 (source JORF)

De:	Bizouard (Jacques)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:	Arrondissement

date_debut="2001-10-02"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000000406019 (source JORF)

De:	Lefebvre (Alexis)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

date_debut="2001-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000406018 (source JORF)

De:	Lemaitre (Roger)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:	Arrondissement

date_debut="2001-09-10"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000000224106 (source JORF)

De:	Chapard (Christiane)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

date_debut="2003-01-12"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000224105 (source JORF)

De:	Chapus (Jean-Claude)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:	Arrondissement

date_debut="2003-01-31"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000000224104 (source JORF)

De:	Terrasse (Alain)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

date_debut="2003-12-30"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000224103 (source JORF)

De:	Barthelemy (Jean-Claude)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

date_debut="2001-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000223972 (source JORF)

De:	Jacqueline Lefeuvre assistante ingénieure
Objet:	des cadres et admise à faire valoir ses droits à pension de retraite

date_debut="2001-07-05"
a_sa_demande

radiation

De:	Berchery (Christian)
Objet:	conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris d) Au titre du syndicat Force ouvrière Suppléant
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Compain (André)
Objet:	conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris c) Au titre du syndicat Sud Santé Suppléant
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Foucher (Michel)
Objet:	conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris b) Au titre du syndicat CFDT Suppléants
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Lattaud (Georges)
Objet:	conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris a) Au titre du syndicat CGT Suppléants
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Brett (Raymond)
Objet:	conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris a) Au titre du syndicat CGT Suppléants
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Noiré (Dominique) directeur de l'hôpital Beaujon
Objet:	conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris représentants de l'administration de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris Suppléants
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Kassel (Christophe) directeur de l'hôpital René-MuretBigottini
Objet:	conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris représentants de l'administration de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris Suppléants
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Geoffroy (Luc) chef de bureau à la direction des finances
Objet:	conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris représentants de l'administration de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris Suppléants
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Etourneaud (Jean-Pierre) conseiller technique auprès du directeur général
Objet:	conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris représentants de l'administration de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris Suppléants
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Camphin (Patrick) directeur à la direction de la politique médicale
Objet:	conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris représentants de l'administration de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris Suppléants
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Bitaud (Jean-Rémy) chargé de mission auprès du directeur général
Objet:	conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris représentants de l'administration de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris Suppléants
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Mezzarobba (Danielle)
Objet:	conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris b) Au titre du syndicat CFDT Suppléants
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Genest (Elisabeth)
Objet:	conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris a) Au titre du syndicat CGT Suppléants
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Narbutas (Elisabeth) chef du département de la gestion des carrières à la direction du personnel et des relations sociales
Objet:	conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris représentants de l'administration de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris Suppléants
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Dufaure (Bertrand)
Objet:	conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris d) Au titre du syndicat Force ouvrière Titulaire
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Brehin (Jean-Pierre)
Objet:	conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris b) Au titre du syndicat CFDT Titulaires
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Carini (Alain)
Objet:	conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris a) Au titre du syndicat CGT Titulaires
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Arteta (André)
Objet:	conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris a) Au titre du syndicat CGT Titulaires
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Soudan (Bruno) directeur de l'hôpital Henri-Mondor
Objet:	conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris représentants de l'administration de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris Titulaires
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Sibeud (Philippe) chef du département du statut et de la réglementation à la direction du personnel et des relations sociales
Objet:	conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris représentants de l'administration de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris Titulaires
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Paire (Christian) directeur du personnel et des relations sociales
Objet:	conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris représentants de l'administration de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris Titulaires
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Meyohas (Jacques) directeur de l'Hôtel-Dieu
Objet:	conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris représentants de l'administration de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris Titulaires
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Carbuccia-Berland (Jean-Pierre) directeur des affaires juridiques
Objet:	conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris représentants de l'administration de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris Titulaires
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Borne (Isabelle)
Objet:	conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris c) Au titre du syndicat Sud Santé Titulaire
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Pujolle (Fabienne)
Objet:	conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris b) Au titre du syndicat CFDT Titulaires
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Arbieu Boué (Patricia)
Objet:	conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris a) Au titre du syndicat CGT Titulaires
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	de Larochelambert (Elisabeth) directrice de l'hôpital Rothschild
Objet:	conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris représentants de l'administration de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris Titulaires
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Ratte (Evelyne) directrice des finances
Objet:	conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris représentants de l'administration de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris Titulaires
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

JORFTEXT000000223827 (source JORF)

De:	Delphine Levy
Objet:	conseillère technique au cabinet de la ministre

date_debut="2001-07-23"
cabinet="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

cessation de fonction

suppleant
conseil_administration

De:	Leblanc (Patrick) ingénieur en chef des essences, chef du bureau « sécurité des approvisionnements » de la direction des matières premières et des hydrocarbures
Objet:	représentant du secrétaire d'Etat à l'industrie au conseil d'administration de la Société anonyme de gestion des stocks de sécurité suppléant
Remplace:	M. Volpi (Jean-Luc)
Groupe:	Société anonyme de gestion de stocks de sécurité (SAGESS)

JORFTEXT000000223826 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000223644 (source JORF)

De:	IDENTIFICATEURS D'USAGERS MOBILES (IMSI)
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui A N N E X E REGLES DE GESTION ET D'ATTRIBUTION

charge

JORFTEXT000000223640 (source JORF)

De:	Sapy (Maurice)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

date_debut="2001-09-03"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000223639 (source JORF)

De:	Le Brun (Pierre)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

date_debut="2002-10-09"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000158199 (source JORF)

De:	Rochereau (Philippe)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:	Arrondissement

date_debut="2001-07-09"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration