Commission consultative des marchés des organismes de sécurité sociale (CCMOSS) (organisation)


De: Duraffourg (Michel)
Objet:
président de la commission consultative des marchés des organismes de sécurité sociale de l'UCANSS, vice-président du jury des concours d'entrée
Groupe:
Commission consultative des marchés des organismes de sécurité sociale (CCMOSS)
president
AFSS1630232A(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201615/05/2016
De: Alain PANCHER
attaché principal d'administration de l'État
membre du service du contrôle général économique et financier
Objet:
suppléant
Groupe:
Commission consultative des marchés des organismes de sécurité sociale (CCMOSS)
suppleant
boe_20150005_0000_0019(source BOAC)
désignation
05 Mai 201505/05/2015
De: Jacques LOVERGNE
contrôleur général de 1re classe
membre du service du contrôle général économique et financier
Objet:
représentant des ministres chargés de l'économie et des finances à la commission consultative des marchés des organismes de sécurité sociale (CCMOSS)
Groupe:
Commission consultative des marchés des organismes de sécurité sociale (CCMOSS)
boe_20150005_0000_0019(source BOAC)
désignation
05 Mai 201505/05/2015
De: Christian Gal
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
suppléant du président de la commission consultative des marchés des organismes de sécurité sociale
Groupe:
Commission consultative des marchés des organismes de sécurité sociale (CCMOSS)
suppleant
JORFTEXT000000814222(source JORF)
nomination
01 Avril 200601/04/2006
De: Duraffourg (Michel)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
président de la commission consultative des marchés des organismes de sécurité sociale
Remplace:Mme Dufourcq (Elisabeth)
Groupe:
Commission consultative des marchés des organismes de sécurité sociale (CCMOSS)
president
JORFTEXT000000265776(source JORF)
nomination
31 Décembre 200531/12/2005
De: Christian Gal
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
vice-président de la commission consultative des marchés des organismes de sécurité sociale du régime général
Remplace:M. Pierre Tisserand
Groupe:
Commission consultative des marchés des organismes de sécurité sociale (CCMOSS)
JORFTEXT000000405016(source JORF)
nomination
26 Juin 200126/06/2001
De: Dufourcq (Elisabeth)
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
présidente de la commission consultative des marchés des organismes de sécurité sociale du régime général
Remplace:M. Penaud (Pascal)
Groupe:
Commission consultative des marchés des organismes de sécurité sociale (CCMOSS)
president
JORFTEXT000000765959(source JORF)
nomination
12 Août 200012/08/2000
De: Tisserand (Pierre)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
vice-président de la commission consultative des marchés des organismes de sécurité sociale du régime général
Remplace:M. Carcenac (Yves)
Groupe:
Commission consultative des marchés des organismes de sécurité sociale (CCMOSS)
JORFTEXT000000758229(source JORF)
nomination
13 Janvier 199913/01/1999
De: Penaud (Pascal)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
président de la commission consultative des marchés des organismes de sécurité sociale du régime général
Remplace:M. Tremois (Michel)
Groupe:
Commission consultative des marchés des organismes de sécurité sociale (CCMOSS)
president
JORFTEXT000000755936(source JORF)
nomination
17 Mai 199817/05/1998
De: Tremois (Michel)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
président de la commission consultative des marchés des organismes de sécurité sociale du régime général
Remplace:M. Piquet (Alain)
Groupe:
Commission consultative des marchés des organismes de sécurité sociale (CCMOSS)
president
JORFTEXT000000182887(source JORF)
nomination
26 Juin 199426/06/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.