Commission des marchés de la Régie autonome des transports parisiens (RATP) (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Patrick SPILLIAERT
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission des marchés de la Régie autonome des transports parisiens
Remplace:
M. Noël DIRICQ
Groupe:
Commission des marchés de la Régie autonome des transports parisiens (RATP)
president
JORFTEXT000051171608
(source JORF)
nomination
16 Février 2025
16/02/2025
De:
Noël DIRICQ
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission des marchés de la Régie autonome des transports parisiens
Remplace:
Mme Monique SALIOU
Groupe:
Commission des marchés de la Régie autonome des transports parisiens (RATP)
president
JORFTEXT000042325715
(source JORF)
nomination
12 Septembre 2020
12/09/2020
De:
Serge Arnaud
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
vice-président de la commission des marchés de la Régie autonome des transports parisiens
Remplace:
M. François Renvoisé
Groupe:
Commission des marchés de la Régie autonome des transports parisiens (RATP)
JORFTEXT000030981440
(source JORF)
nomination
07 Août 2015
07/08/2015
De:
Monique Saliou
conseillère maître à la Cour des comptes
Objet:
présidente de la commission des marchés de la Régie autonome des transports parisiens
Remplace:
Mme Jeanne Seyvet
Groupe:
Commission des marchés de la Régie autonome des transports parisiens (RATP)
president
JORFTEXT000030191533
(source JORF)
nomination
05 Février 2015
05/02/2015
De:
Jeanne Seyvet
conseillère maître à la Cour des comptes
Objet:
présidente de la commission des marchés de la Régie autonome des transports parisiens
Remplace:
M. Gérard Moulin
Groupe:
Commission des marchés de la Régie autonome des transports parisiens (RATP)
president
JORFTEXT000023782111
(source JORF)
nomination
30 Mars 2011
30/03/2011
De:
François Renvoisé
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
vice-président de la commission des marchés de la Régie autonome des transports parisiens
Remplace:
M. Claude Azam
Groupe:
Commission des marchés de la Régie autonome des transports parisiens (RATP)
JORFTEXT000023137679
(source JORF)
nomination
26 Novembre 2010
26/11/2010
De:
Claude Azam
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
vice-président de la commission des marchés de la Régie autonome des transports parisiens
Remplace:
M. Pierre Farran
Groupe:
Commission des marchés de la Régie autonome des transports parisiens (RATP)
date_debut
=
"
2006-10-03
"
JORFTEXT000000425424
(source JORF)
nomination
07 Octobre 2006
07/10/2006
De:
Pierre Farran
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
vice-président de la commission des marchés de la Régie autonome des transports parisiens
Remplace:
M. Emmanuel Bouis
Groupe:
Commission des marchés de la Régie autonome des transports parisiens (RATP)
JORFTEXT000000216542
(source JORF)
nomination
31 Janvier 2002
31/01/2002
De:
Gérard Moulin
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission des marchés de la Régie autonome des transports parisiens (RATP)
Remplace:
M. Bernard Perrin
Groupe:
Commission des marchés de la Régie autonome des transports parisiens (RATP)
president
JORFTEXT000000753792
(source JORF)
nomination
28 Décembre 2000
28/12/2000
De:
Bouis (Emmanuel)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
vice-président de la commission des marchés de la Régie autonome des transports parisiens
Remplace:
M. Lefoulon (Michel)
Groupe:
Commission des marchés de la Régie autonome des transports parisiens (RATP)
JORFTEXT000000741909
(source JORF)
nomination
20 Mars 1996
20/03/1996
De:
Lefoulon (Michel)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
vice-président de la commission des marchés de la Régie autonome des transports parisiens
Remplace:
M. Thedie (Jacques)
Groupe:
Commission des marchés de la Régie autonome des transports parisiens (RATP)
JORFTEXT000000720929
(source JORF)
nomination
03 Septembre 1991
03/09/1991
De:
Perrein (Bernard)
conseiller-maître à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission des marchés de la Régie autonome des transports parisiens
Remplace:
M. Prévot (Hubert)
Groupe:
Commission des marchés de la Régie autonome des transports parisiens (RATP)
president
JORFTEXT000000525922
(source JORF)
nomination
16 Juin 1990
16/06/1990