07 Octobre 2006

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De: Henri Roux
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membre suppléant de la commission prévue par la décision réglementaire n° 51 du
10 juillet 1964
fixant les conditions de délivrance de la carte d'identité professionnelle
représentant des ingénieurs du son et des assistants son
membre suppléant
Remplace:M. Jean-Pierre Ruh
Groupe:
suppleant
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Philippe Levêque
administrateur civil hors classe
Objet:
chef du service de la modernisation au secrétariat général du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Yves Buey
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
chef du service des systèmes d'information au secrétariat général du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Alain Casanova
administrateur civil hors classe, chef de service
Objet:
chef du service des pensions à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Olivier Catrou
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du centre technique des productions cidricoles
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Cécile Devaux
Objet:
membre du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
suppléante proposée par le syndicat des équipements pour la construction, les infrastructures, la sidérurgie et la manutention (CISMA)
Remplace:M. Jean-Paul Barthomeuf
Groupe:
date_fin="2008-03-31"
suppleant
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: de Longeaux (Stanislas, Bernard, Marie)
Objet:
élèves commissaires de la marine
au grade d'aspirant
date_debut="2006-08-28"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Rogliano (Alexandre, Roger, Jacques, Ignace)
Objet:
élèves commissaires de la marine
au grade d'aspirant
date_debut="2006-08-28"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Jeandidier (Achille, Jacques, Armand)
Objet:
élèves commissaires de la marine
au grade d'aspirant
date_debut="2006-08-28"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Damay (Yves, Loïk, Guy)
Objet:
élèves commissaires de la marine
au grade d'aspirant
date_debut="2006-08-28"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Cretal (Benoît, Emmanuel, Christian, Marie)
Objet:
élèves commissaires de la marine
au grade d'aspirant
date_debut="2006-08-28"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Olschewski (Mélanie, Laura, Claire, Hélène)
Objet:
élèves commissaires de la marine
au grade d'aspirant
date_debut="2006-08-28"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Lessenot (Ludivine)
Objet:
élèves commissaires de la marine
au grade d'aspirant
date_debut="2006-08-28"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Casès (Cécile, Hélène, Marie)
Objet:
élèves commissaires de la marine
au grade d'aspirant
date_debut="2006-08-28"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Cabanes (Sophie, Marie, Gwenaëlle)
Objet:
élèves commissaires de la marine
au grade d'aspirant
date_debut="2006-08-28"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: David Sarthou
chef du bureau de la surveillance du réseau routier à la sous-direction de la circulation et de la sécurité routières, direction des libertés publiques et des affaires juridiques
Objet:
membre suppléant de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
au titre du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Remplace:Mme Yolande Ferrandis
Groupe:
suppleant
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Maurin (Patrick)
sapeur-pompier volontaire du centre de secours de Roquevaire (Bouches-du-Rhône) ; 24 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires. Tué lors d'une intervention de lutte contre un incendie de forêt
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
31 juillet 2006
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
grade="Chevalier"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Ducout (Jean-Luc)
commissaire de police, responsable mécanicien à la base d'hélicoptères de Pau (Pyrénées-Atlantiques) ; 26 ans de services civils et militaires. Tué dans un accident d'hélicoptère survenu au cours d'un exercice de secours en montagne
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
13 juin 2006
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Favre-Rochex (Didier)
pilote contractuel au groupement d'hélicoptères, en service détaché à la base d'hélicoptères de Pau (Pyrénées-Atlantiques) ; 22 ans de services civils et militaires. Tué dans un accident d'hélicoptère survenu au cours d'un exercice de secours en montagne
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
13 juin 2006
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Philippe Merillon
Objet:
chef du service des stratégies agricoles et industrielles à la direction générale des politiques économique, européenne et internationale au ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Philippe Merillon
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la qualité, de l'organisation économique et des entreprises à la direction générale des politiques économique, européenne et internationale au ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
cessation de fonction
07 Octobre 200607/10/2006
De: Valade (Bruno)
Objet:
membres du conseil de direction plénier de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l'horticulture
Représentant les salariés de la filière
Groupe:
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Leroux (Didier)
Objet:
membres du conseil de direction plénier de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l'horticulture
Représentant les entreprises utilisatrices de produits des filières horticoles
Groupe:
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Huard (Christian)
Objet:
membres du conseil de direction plénier de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l'horticulture
Représentant les consommateurs
Groupe:
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Vignaud (Gilles)
Objet:
membres du conseil de direction plénier de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l'horticulture
Représentant le commerce
Groupe:
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Menez (Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction plénier de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l'horticulture
Représentant le commerce
Groupe:
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Pigot (Antoine)
Objet:
membres du conseil de direction plénier de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l'horticulture
Représentant la production agricole
Groupe:
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Ogier (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil de direction plénier de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l'horticulture
Représentant la production agricole
Groupe:
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Jacqueminet (Maurice)
Objet:
membres du conseil de direction plénier de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l'horticulture
Représentant la production agricole
Groupe:
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Gely (Christian)
Objet:
membres du conseil de direction plénier de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l'horticulture
Représentant la production agricole
Groupe:
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Dupont (Bruno)
Objet:
membres du conseil de direction plénier de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l'horticulture
Représentant la production agricole
Groupe:
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Boudon (Nicolas)
Objet:
membres du conseil de direction plénier de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l'horticulture
Représentant la production agricole
Groupe:
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Solans (Bernard)
Objet:
membres du conseil de direction plénier de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l'horticulture
Représentant la coopération
Groupe:
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: La Perche (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil de direction plénier de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l'horticulture
Représentant la coopération
Groupe:
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Delannoy (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil de direction plénier de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l'horticulture
Représentant la coopération
Groupe:
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Lombart (Didier)
Objet:
membres du conseil de direction plénier de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l'horticulture
Représentant l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Coupry (Josiane)
Objet:
membres du conseil de direction plénier de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l'horticulture
Représentant le commerce
Groupe:
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Jean-Claude Lievre
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
a_sa_demande
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite
admission
07 Octobre 200607/10/2006
De: Louis Quedinet
Objet:
assesseur du tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
suppléants
Groupe:
date_debut="2006-10-11"
duree="deux ans"
magistrat="Assesseur"
tribunal="supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon"
suppleant
désignation
07 Octobre 200607/10/2006
De: Jean-Claude Boissel
Objet:
assesseur du tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
suppléants
Groupe:
date_debut="2006-10-11"
duree="deux ans"
magistrat="Assesseur"
tribunal="supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon"
suppleant
désignation
07 Octobre 200607/10/2006
De: Joseph Beaupertuis
Objet:
assesseur du tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
suppléants
Groupe:
date_debut="2006-10-11"
duree="deux ans"
magistrat="Assesseur"
tribunal="supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon"
suppleant
désignation
07 Octobre 200607/10/2006
De: Maryse Urdanabia, épouse Lebailly
Objet:
assesseur du tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
suppléants
Groupe:
date_debut="2006-10-11"
duree="deux ans"
magistrat="Assesseur"
tribunal="supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon"
suppleant
désignation
07 Octobre 200607/10/2006
De: Jean-Louis Rabottin
Objet:
assesseur du tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
titulaires
Groupe:
date_debut="2006-10-11"
duree="deux ans"
magistrat="Assesseur"
tribunal="supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon"
désignation
07 Octobre 200607/10/2006
De: Isabelle Dumas, épouse Poirier
Objet:
assesseur du tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
titulaires
Groupe:
date_debut="2006-10-11"
duree="deux ans"
magistrat="Assesseur"
tribunal="supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon"
désignation
07 Octobre 200607/10/2006
De: Sylviane Miroux
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice, chargée d'élaborer les principes généraux de gestion et de rémunération des personnels au secrétariat général du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Stanislas Lefebvre de Laboulaye
ministre plénipotentiaire de 1re classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la Fédération de Russie
Remplace:M. Jean Cadet
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Russie"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Maria (Olivier, Léon, Joseph)
caporal-chef, transmissions ; 12 ans de services. Tué en opérations le 13 juillet 2006
Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Avec effet du
17 juillet 2006
Groupe:
medaille_militaire
annees_service="12"
citation
décoration
07 Octobre 200607/10/2006
De: Esclapez (André, Vincent)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique, et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier en chef de 1re classe
date_debut="2006-12-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier en chef"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Constans (Jérôme, Paul, Marie)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique, et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier en chef de 2e classe
Les officiers principaux
date_debut="2006-12-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier en chef"
armee_grade_precedent="Officier principal"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Batard (Isabelle, Jeannine)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique, et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier en chef de 2e classe
Les officiers principaux
date_debut="2006-12-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier en chef"
armee_grade_precedent="Officier principal"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Vallée (Raynald, Louis, Félix)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
date_debut="2006-12-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Servanton (Gilles, François)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 1re classe
date_debut="2006-12-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Allemandou (Philippe, Pascal)
Objet:
dans l'armée active
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur en chef de 2e classe
date_debut="2006-10-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur en chef"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Galvagnon (Philippe, François)
Objet:
dans l'armée active
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur en chef de 1re classe
date_debut="2006-10-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur en chef"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Pelletier Doisy (Cyrille, Godfroy, Henri, Joseph, Marie)
Objet:
dans l'armée active
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur de 1re classe
date_debut="2006-09-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Vachias (Yann, Michel, Auguste)
Objet:
dans l'armée active
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur principal
date_debut="2006-09-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur principal"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Derminon (François)
Objet:
dans l'armée active
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur en chef de 2e classe
date_debut="2006-09-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur en chef"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Guillemet (Michel)
Objet:
dans l'armée active
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur en chef de 1re classe
date_debut="2006-09-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur en chef"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Rouget (Pascal, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique, et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 1re classe
date_debut="2006-09-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Péron (Stéphane, Nicolas, Lionel)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="2006-09-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Huc (Pascal, José, Frédérik)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="2006-09-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Hall (Jean-Luc, Edouard)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="2006-09-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Barron (Guillaume, Louis-Emmanuel)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="2006-09-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Sondag (Anne)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="2006-09-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Raffray (Fabien, Alain, Eric)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique, et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 2e classe
Les officiers de 3e classe
date_debut="2006-08-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Garziano (Stéphane)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique, et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 2e classe
Les officiers de 3e classe
date_debut="2006-08-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Cevaer (Jean-Marc)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique, et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 2e classe
Les officiers de 3e classe
date_debut="2006-08-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Lutz (Christophe, Thierry)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique, et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 1re classe
Les officiers de 2e classe
date_debut="2006-08-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Janvier (Philippe, Marie, Pierre, Adrien)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique, et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 1re classe
Les officiers de 2e classe
date_debut="2006-08-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Bourhis (Morgan, Vincent, Alain)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique, et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 1re classe
Les officiers de 2e classe
date_debut="2006-08-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Averty (Charles, Marie, Roger)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique, et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 1re classe
Les officiers de 2e classe
date_debut="2006-08-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Le Vey (Sébastien)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique, et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 3e classe
Les aspirants
date_debut="2006-08-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Albaret (Jean-Pierre, Michel, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique, et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 3e classe
Les aspirants
date_debut="2006-08-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Bonnafous (Marc, Etienne, Maurice)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique, et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier principal
date_debut="2006-08-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier principal"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Weber (Edouard, Yves, Dominique)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 3e classe
Les aspirants
date_debut="2006-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Samyn (Erwan, Pierre-Yves)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 3e classe
Les aspirants
date_debut="2006-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Bigorgne (Matthias, Guillaume, Michel)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 3e classe
Les aspirants
date_debut="2006-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Tonnerre (Véronique, Martine, Marie)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 3e classe
Les aspirants
date_debut="2006-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Mangan (Eamon, Roger)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
Les administrateurs de 3e classe
date_debut="2006-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Roubin (Jean-Christophe, Nicolas, Patrick)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
date_debut="2006-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Prud'hon (Xavier, Antoine, Thibaut)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
date_debut="2006-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Perrier (Edouard, Frédéric, Marie)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
date_debut="2006-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Lemeunier (Jonathan, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
date_debut="2006-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Jacquemin (Clément, Numa, Arnaud, Jules)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
date_debut="2006-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Indjirdjian (Cédric, Jérôme, Jacques, Paul)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
date_debut="2006-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Guillot (Romain, Didier, Guy)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
date_debut="2006-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Guillou (Céline)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
Les administrateurs de 3e classe
date_debut="2006-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Viallon (Isabelle)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
date_debut="2006-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Peltier (Michel, François, Marie)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="2006-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Mazenc (Philippe, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="2006-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Le Bianic (Nicolas, Erwan)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="2006-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Gilbert (Emmanuel, Gérard, Henri)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="2006-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Denamur (Vincent, Harald, François)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
date_debut="2006-04-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Marie-Laurence Roy
Objet:
conseillère technique au cabinet du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Philippe Saffrey
administrateur civil hors classe
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, au secrétariat général pour les affaires régionales
Remplace:M. Frédéric Dohet
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
duree="trois ans"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Sylvain Reallon
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Haute-Normandie, au secrétariat général pour les affaires régionales
Remplace:M. Claude Alexandre
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
duree="trois ans"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Taillade (Michel)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
infirmier-chef de sapeurs-pompiers professionnels (session 2006) les 32 candidats
Groupe:
inscription
07 Octobre 200607/10/2006
De: Rus (Michel)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
infirmier-chef de sapeurs-pompiers professionnels (session 2006) les 32 candidats
Groupe:
inscription
07 Octobre 200607/10/2006
De: Rolle (Pascal)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
infirmier-chef de sapeurs-pompiers professionnels (session 2006) les 32 candidats
Groupe:
inscription
07 Octobre 200607/10/2006
De: Pusset (Arnaud)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
infirmier-chef de sapeurs-pompiers professionnels (session 2006) les 32 candidats
Groupe:
inscription
07 Octobre 200607/10/2006
De: Pestel (Fabrice)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
infirmier-chef de sapeurs-pompiers professionnels (session 2006) les 32 candidats
Groupe:
inscription
07 Octobre 200607/10/2006
De: Olivetto (Sébastien)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
infirmier-chef de sapeurs-pompiers professionnels (session 2006) les 32 candidats
Groupe:
inscription
07 Octobre 200607/10/2006
De: Melat (Alain)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
infirmier-chef de sapeurs-pompiers professionnels (session 2006) les 32 candidats
Groupe:
inscription
07 Octobre 200607/10/2006
De: Marechal (Pierre)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
infirmier-chef de sapeurs-pompiers professionnels (session 2006) les 32 candidats
Groupe:
inscription
07 Octobre 200607/10/2006
De: Letessier (Vincent)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
infirmier-chef de sapeurs-pompiers professionnels (session 2006) les 32 candidats
Groupe:
inscription
07 Octobre 200607/10/2006
De: Landes (Laurent)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
infirmier-chef de sapeurs-pompiers professionnels (session 2006) les 32 candidats
Groupe:
inscription
07 Octobre 200607/10/2006
De: Lalaque (Jérôme)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
infirmier-chef de sapeurs-pompiers professionnels (session 2006) les 32 candidats
Groupe:
inscription
07 Octobre 200607/10/2006
De: Juncais (Paulo)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
infirmier-chef de sapeurs-pompiers professionnels (session 2006) les 32 candidats
Groupe:
inscription
07 Octobre 200607/10/2006
De: Gras (Thierry)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
infirmier-chef de sapeurs-pompiers professionnels (session 2006) les 32 candidats
Groupe:
inscription
07 Octobre 200607/10/2006
De: Gaffier (André)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
infirmier-chef de sapeurs-pompiers professionnels (session 2006) les 32 candidats
Groupe:
inscription
07 Octobre 200607/10/2006
De: Fournier (Laurent)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
infirmier-chef de sapeurs-pompiers professionnels (session 2006) les 32 candidats
Groupe:
inscription
07 Octobre 200607/10/2006
De: Foulon (Jacques)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
infirmier-chef de sapeurs-pompiers professionnels (session 2006) les 32 candidats
Groupe:
inscription
07 Octobre 200607/10/2006
De: Fauchet (Laurent)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
infirmier-chef de sapeurs-pompiers professionnels (session 2006) les 32 candidats
Groupe:
inscription
07 Octobre 200607/10/2006
De: Dupez (Pascal)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
infirmier-chef de sapeurs-pompiers professionnels (session 2006) les 32 candidats
Groupe:
inscription
07 Octobre 200607/10/2006
De: Dubrous (Vincent)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
infirmier-chef de sapeurs-pompiers professionnels (session 2006) les 32 candidats
Groupe:
inscription
07 Octobre 200607/10/2006
De: Couessurel (Nicolas)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
infirmier-chef de sapeurs-pompiers professionnels (session 2006) les 32 candidats
Groupe:
inscription
07 Octobre 200607/10/2006
De: Cordeau (Jean-Claude)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
infirmier-chef de sapeurs-pompiers professionnels (session 2006) les 32 candidats
Groupe:
inscription
07 Octobre 200607/10/2006
De: Cecconi (Philippe)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
infirmier-chef de sapeurs-pompiers professionnels (session 2006) les 32 candidats
Groupe:
inscription
07 Octobre 200607/10/2006
De: Bourgois (Jacques)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
infirmier-chef de sapeurs-pompiers professionnels (session 2006) les 32 candidats
Groupe:
inscription
07 Octobre 200607/10/2006
De: Bouhourd (Bruno)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
infirmier-chef de sapeurs-pompiers professionnels (session 2006) les 32 candidats
Groupe:
inscription
07 Octobre 200607/10/2006
De: Bouchet (Didier)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
infirmier-chef de sapeurs-pompiers professionnels (session 2006) les 32 candidats
Groupe:
inscription
07 Octobre 200607/10/2006
De: Bonnet (Frédéric)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
infirmier-chef de sapeurs-pompiers professionnels (session 2006) les 32 candidats
Groupe:
inscription
07 Octobre 200607/10/2006
De: Ravoire (Véronique)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
infirmier-chef de sapeurs-pompiers professionnels (session 2006) les 32 candidats
Groupe:
inscription
07 Octobre 200607/10/2006
De: Nicod (Fabienne)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
infirmier-chef de sapeurs-pompiers professionnels (session 2006) les 32 candidats
Groupe:
inscription
07 Octobre 200607/10/2006
De: Marcato (Sandra)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
infirmier-chef de sapeurs-pompiers professionnels (session 2006) les 32 candidats
Groupe:
inscription
07 Octobre 200607/10/2006
De: Jaworski (Violaine)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
infirmier-chef de sapeurs-pompiers professionnels (session 2006) les 32 candidats
Groupe:
inscription
07 Octobre 200607/10/2006
De: Jabaudon (Stéphanie)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
infirmier-chef de sapeurs-pompiers professionnels (session 2006) les 32 candidats
Groupe:
inscription
07 Octobre 200607/10/2006
De: Dommange (Maryvonne)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
infirmier-chef de sapeurs-pompiers professionnels (session 2006) les 32 candidats
Groupe:
inscription
07 Octobre 200607/10/2006
De: Claude Azam
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
vice-président de la commission des marchés de la Régie autonome des transports parisiens
Remplace:M. Pierre Farran
Groupe:
date_debut="2006-10-03"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Pierre-Alain Marrou
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2006-12-10"
a_sa_demande
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite
admission
07 Octobre 200607/10/2006
De: Georges Lagarrigue
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2006-12-04"
a_sa_demande
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite
admission
07 Octobre 200607/10/2006
De: Jean-Louis Rey
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2007-01-08"
a_sa_demande
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite
admission
07 Octobre 200607/10/2006
De: Olivier Binet
inspecteur principal des impôts de 2e classe, 4e échelon
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
conseiller technique du directeur général des impôts à Yaoundé (Cameroun)
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
date_fin="2008-08-31"
duree="deux ans"
détachement
07 Octobre 200607/10/2006
De: Monfroy (Frédéric)
inspecteur du Trésor
Objet:
à effectuer des contrôles sur place
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation, l'agent de la mission interministérielle d'inspection du logement social
A titre temporaire
Groupe:
habilitation
07 Octobre 200607/10/2006
De: Michel Bord
administrateur civil hors classe, directeur administratif et financier
Objet:
tous les actes et correspondances, à l'exception de ceux visés
l'article 6 du décret n° 2005-799 du
15 juillet 2005
portant statut particulier du corps de contrôle des assurances. »
délégation de signature
07 Octobre 200607/10/2006
De: Sylvie Burban
attachée d'administration centrale, chef du bureau des ressources humaines. »
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
07 Octobre 200607/10/2006
De: Michel Bord
administrateur civil hors classe, directeur administratif et financier
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la secrétaire générale
autorite_delegation="Secrétaire générale"
délégation de signature
07 Octobre 200607/10/2006
De: Colombelli (Nicolas)
sergent, génie ; 6 ans de services. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 22 juillet 2006
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Avec effet du
9 août 2006
Groupe:
medaille_militaire
annees_service="6"
décoration
07 Octobre 200607/10/2006
De: Varlet (Yannick, Julien, André)
caporal, génie ; 4 ans de services. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 22 juillet 2006
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Avec effet du
9 août 2006
Groupe:
medaille_militaire
annees_service="4"
décoration
07 Octobre 200607/10/2006
De: Sessa (Pierpaolo)
Savoie
Objet:
à Modane
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Octobre 200607/10/2006
De: Schacre (Frédéric)
Bouches-du-Rhône
Objet:
à Modane
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Octobre 200607/10/2006
De: Richard (Thierry)
Seine-Maritime
Objet:
à Modane
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Octobre 200607/10/2006
De: Perret (Marc)
Gironde
Objet:
à Modane
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Octobre 200607/10/2006
De: Morand (Gabriel)
Gironde
Objet:
à Modane
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Octobre 200607/10/2006
De: Madouri (Abdel-Illah)
Seine-Saint-Denis
Objet:
à Modane
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Octobre 200607/10/2006
De: Lalanne-Magne (Stéphane)
Pyrénées-Atlantiques
Objet:
à Modane
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Octobre 200607/10/2006
De: Joubert (Christophe)
Gironde
Objet:
à Modane
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Octobre 200607/10/2006
De: Gimenez (Noël)
Haute-Garonne
Objet:
à Modane
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Octobre 200607/10/2006
De: Rudman (Delphine)
Nord
Objet:
à Modane
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Octobre 200607/10/2006
De: Mathe (Sandrine)
Gironde
Objet:
à Modane
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Octobre 200607/10/2006
De: Lege (Nolwenn)
Côtes-d'Armor
Objet:
à Modane
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Octobre 200607/10/2006
De: Grandidier (Catyuscia)
Principauté de Monaco
Objet:
à Modane
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Octobre 200607/10/2006
De: Dezalay (Sandrine)
Val-de-Marne
Objet:
à Modane
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Octobre 200607/10/2006
De: Courson (Audrey)
Rhône
Objet:
à Modane
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Octobre 200607/10/2006
De: Cotel (Florence)
Hauts-de-Seine
Objet:
à Modane
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Octobre 200607/10/2006
De: Patrick Olivier
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de la santé et des solidarités
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé et des solidarités"
délégation de signature
07 Octobre 200607/10/2006
De: Marc Oberlis
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de la santé et des solidarités
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé et des solidarités"
délégation de signature
07 Octobre 200607/10/2006
De: Gérard Gonzalez
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de la santé et des solidarités
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé et des solidarités"
délégation de signature
07 Octobre 200607/10/2006
De: Pierre Botreau-Roussel
chef de la mission
Objet:
au nom du ministre de la santé et des solidarités
tous les actes relatifs aux affaires relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé et des solidarités"
délégation de signature
07 Octobre 200607/10/2006
De: Luc Allaire
chef de service, adjoint à la directrice
Objet:
au nom du ministre de la santé et des solidarités
tous les actes relatifs aux affaires relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé et des solidarités"
délégation de signature
07 Octobre 200607/10/2006
De: Myriam Revel
sous-directrice
Objet:
au nom du ministre de la santé et des solidarités
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé et des solidarités"
délégation de signature
07 Octobre 200607/10/2006
De: Marie-Claude Marel
sous-directrice
Objet:
au nom du ministre de la santé et des solidarités
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé et des solidarités"
délégation de signature
07 Octobre 200607/10/2006
De: Eliane Apert
sous-directrice
Objet:
au nom du ministre de la santé et des solidarités
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé et des solidarités"
délégation de signature
07 Octobre 200607/10/2006
De: Madrid (Espagne)
comportant les pièces suivantes
Objet:
dans les mêmes conditions que les autres membres et pour une même durée. Les membres libres ne perçoivent aucune indemnité
Le dossier de candidature est à adresser, pour chaque candidat, dans les conditions suivantes
1. Candidature administrative adressée au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, direction générale des ressources humaines (service des personnels enseignants de l'enseignement supérieur et de la recherche, sous-direction des études de gestion prévisionnelle, statutaires et des affaires communes, bureau des affaires communes, de la contractualisation et des études, DGRH A1-3), 32-34, rue de Châteaudun, 75436 Paris Cedex 9, et comprenant les pièces suivantes
d) Une copie des diplômes obtenus
Groupe:
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Jean-Michel Faure
Colonel
Objet:
écuyer en chef du Cadre noir à l'Ecole nationale d'équitation
Groupe:
date_debut="2006-11-03"
ecole
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Tarrete (Jacques)
Objet:
membres du comité des sections de la Commission nationale des monuments historiques
représentants de la 7e section
Groupe:
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Blanchet (Jean-Claude)
Objet:
membres du comité des sections de la Commission nationale des monuments historiques
représentants de la 7e section
Groupe:
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Larpin (Dominique)
Objet:
membres du comité des sections de la Commission nationale des monuments historiques
représentants de la 6e section
Groupe:
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Poinsot (Gilbert)
Objet:
membres du comité des sections de la Commission nationale des monuments historiques
représentants de la 5e section
Groupe:
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Brochard (Bernard)
Objet:
membres du comité des sections de la Commission nationale des monuments historiques
représentants de la 5e section
Groupe:
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: du Chazaud (Guy)
Objet:
membres du comité des sections de la Commission nationale des monuments historiques
représentants de la 4e section
Groupe:
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Bellec (François)
Objet:
membres du comité des sections de la Commission nationale des monuments historiques
représentants de la 4e section
Groupe:
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Muel (Francis)
Objet:
membres du comité des sections de la Commission nationale des monuments historiques
représentants de la 3e section
Groupe:
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: de Lépinay (Henri)
Objet:
membres du comité des sections de la Commission nationale des monuments historiques
représentants de la 2e sous-section de la 1re section
Groupe:
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Macé de Lépinay (François)
Objet:
membres du comité des sections de la Commission nationale des monuments historiques
représentants de la 2e sous-section de la 1re section
Groupe:
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Chassel (Francis)
Objet:
membres du comité des sections de la Commission nationale des monuments historiques
représentants de la 2e section
Groupe:
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Rieu (Alain)
Objet:
membres du comité des sections de la Commission nationale des monuments historiques
représentants de la 1re sous-section de la 1re section
Groupe:
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Loyer (François)
Objet:
membres du comité des sections de la Commission nationale des monuments historiques
représentants de la 1re sous-section de la 1re section
Groupe:
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: de Bellescize (Romée)
Objet:
membres du comité des sections de la Commission nationale des monuments historiques
membre du Conseil d'Etat
Groupe:
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Cousin (Anne-Marie)
Objet:
membres du comité des sections de la Commission nationale des monuments historiques
représentants de la 6e section
Groupe:
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Taburet-Delahaye (Elisabeth)
Objet:
membres du comité des sections de la Commission nationale des monuments historiques
représentants de la 3e section
Groupe:
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Madelain-Beau (Sibylle)
Objet:
membres du comité des sections de la Commission nationale des monuments historiques
représentants de la 2e section
Groupe:
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Mouton (Benjamin)
Objet:
membres du comité des sections de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Jeanneau (François)
Objet:
membres du comité des sections de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Preschez (Philippe)
Objet:
membres du comité des sections de la Commission nationale des monuments historiques
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Goven (François)
Objet:
membres du comité des sections de la Commission nationale des monuments historiques
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Jean-Marc Forge
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué
date_debut="2006-07-25"
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Lapierre (Jean-Claude)
à Solutré-Pouilly (Saône-et-Loire)
en remplacement de
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Bourgogne
représentant de la production
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Delaye (Jean-Paul)
à Prissé (Saône-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Bourgogne
représentant de la production
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Barraud (Michel)
à Sologny (Saône-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Bourgogne
représentant de la production
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Aubinel (Jean-Michel)
à Prissé (Saône-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Bourgogne
représentant de la production
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Lise Billard
administratrice hors classe de la ville de Paris
Objet:
chef du service des affaires budgétaires et immobilières au secrétariat général du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Alix de la Bretesche
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: David Sarthou
chef du bureau de la surveillance du réseau routier
Objet:
membre de la commission intergouvernementale de contrôle du tunnel routier du Somport
Remplace:Mme Yolande Ferrandis
Groupe:
désignation
07 Octobre 200607/10/2006
De: Marenc (Philippe)
code postal de résidence 06250
Objet:
sur la liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau pour la Fédération française de volley-ball
Groupe:
inscription
07 Octobre 200607/10/2006
De: Maison de la France (MdlF)
ou son représentant
Objet:
dans les mêmes conditions
pour la durée du mandat restant à courir
D. 122-15
Participent aux travaux du Conseil national du tourisme et du comité permanent, à titre consultatif, le chef du service de l'inspection générale du tourisme, le directeur du tourisme, le président du groupement d'intérêt public Observation, développement et ingénierie touristiques
Groupe:
inspecteur_general="Tourisme, le directeur du tourisme, le président du groupement d'intérêt public Observation, développement et ingénierie touristiques"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: France (ODIT France)
ou son représentant, ainsi que le président du groupement d'intérêt économique
Objet:
dans les mêmes conditions
pour la durée du mandat restant à courir
D. 122-15
Participent aux travaux du Conseil national du tourisme et du comité permanent, à titre consultatif, le chef du service de l'inspection générale du tourisme, le directeur du tourisme, le président du groupement d'intérêt public Observation, développement et ingénierie touristiques
Groupe:
inspecteur_general="Tourisme, le directeur du tourisme, le président du groupement d'intérêt public Observation, développement et ingénierie touristiques"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.