Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives (organisation)


De: Bana (Philippe)
directeur technique national
Objet:
titulaire
Remplace:M. Le Saux (Yannick)
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000609171(source JORF)
nomination
02 Juin 200602/06/2006
De: Rota (Michel)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000611568(source JORF)
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Robin (Francis)
suppléant
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000611568(source JORF)
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Quirion (Dominique)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000611568(source JORF)
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Nier (Olivier)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000611568(source JORF)
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Nicolas (Marc)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000611568(source JORF)
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Koutchinsky (Franck)
suppléant
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000611568(source JORF)
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Gaillard (Alain)
suppléant
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000611568(source JORF)
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Depoux (Joël)
suppléant
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000611568(source JORF)
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Delmas (Alain)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000611568(source JORF)
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Brossard (Philippe)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000611568(source JORF)
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Bonnet (Jean-François)
suppléant
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000611568(source JORF)
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Altman (Gérard)
suppléant
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000611568(source JORF)
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Le Saux (Yannick)
(directeur technique national), titulaire
Objet:
au titre de représentants de l'Etat
mentionnés au
1° de l'article 3 du décret n° 93-1035 du
31 août 1993
à la Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
Sur proposition du ministre chargé de l'emploi
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000611568(source JORF)
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Drubigny (André)
(directeur technique national), suppléant
Objet:
au titre de représentants de l'Etat
mentionnés au
1° de l'article 3 du décret n° 93-1035 du
31 août 1993
à la Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
Sur proposition du ministre chargé de l'emploi
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000611568(source JORF)
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Touchard (Yves)
suppléant
Objet:
au titre de représentants de l'Etat
mentionnés au
1° de l'article 3 du décret n° 93-1035 du
31 août 1993
à la Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
Sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000611568(source JORF)
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Maccario (Bernard)
titulaire
Objet:
au titre de représentants de l'Etat
mentionnés au
1° de l'article 3 du décret n° 93-1035 du
31 août 1993
à la Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
Sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000611568(source JORF)
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Chaix (Maryse)
titulaire
Objet:
au titre de représentants de l'Etat
mentionnés au
1° de l'article 3 du décret n° 93-1035 du
31 août 1993
à la Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
Sur proposition du ministre chargé de l'emploi
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000611568(source JORF)
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Petit (Dominique)
Objet:
Remplace:M. Leblanc (Pierre)
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000580645(source JORF)
nomination
08 Décembre 199908/12/1999
De: Col (Patrick)
Objet:
Remplace:M. Riche (Pierre)
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000209066(source JORF)
nomination
10 Novembre 199810/11/1998
De: Molinier (Claude)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3o de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000753134(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Leguignio (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3o de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000753134(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Gilardor (Patrick)
suppléant
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3o de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000753134(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Delmas (Alain)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3o de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000753134(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Altman (Gérard)
suppléant
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3o de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000753134(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Riche (Pierre)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3o de l'article 3 ainsi qu'
en application du 2o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000753134(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Renelleau (Louis)
suppléant
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3o de l'article 3 ainsi qu'
en application du 2o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000753134(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Chalvin (Paul)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3o de l'article 3 ainsi qu'
en application du 2o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000753134(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Chabert (Gilles)
suppléant
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3o de l'article 3 ainsi qu'
en application du 2o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000753134(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Brossard (Philippe)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3o de l'article 3 ainsi qu'
en application du 2o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000753134(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Baeckeroot (Michel)
suppléant
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3o de l'article 3 ainsi qu'
en application du 2o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000753134(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Reye (Brigitte)
suppléante
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3o de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000753134(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Devismes (Jacques)
titulaire
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000753134(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Cathelineau (Jacques)
suppléant
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000753134(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Auneau (Gérard)
suppléant
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000753134(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Piquemal (François)
titulaire
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 ainsi qu'
en application du 4o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000753134(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Montagnon (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 ainsi qu'
en application du 4o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000753134(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Monego (Patrick)
suppléant
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 ainsi qu'
en application du 4o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000753134(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Labatut (Jean)
suppléant
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 ainsi qu'
en application du 4o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000753134(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Rouge (Jean-Luc)
titulaire
Objet:
au titre de personnalité qualifiée
conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 ainsi qu'
en application du 3o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000753134(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Chevallier (Bernard)
suppléant
Objet:
au titre de personnalité qualifiée
conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 ainsi qu'
en application du 3o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000753134(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Roques (Lucienne)
titulaire
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000753134(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Chalvin (Paul)
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au paragraphe 2 de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000172711(source JORF)
désignation
26 Janvier 199626/01/1996
De: Brossard (Philippe)
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au paragraphe 2 de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000172711(source JORF)
désignation
26 Janvier 199626/01/1996
De: Boulogne (Georges)
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au paragraphe 2 de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000172711(source JORF)
désignation
26 Janvier 199626/01/1996
De: Riche (Pierre)
titulaire
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 du décret no 93-1035 du
31 août 1993
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000172711(source JORF)
désignation
26 Janvier 199626/01/1996
De: Renelleau (Louis)
titulaire
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 du décret no 93-1035 du
31 août 1993
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000172711(source JORF)
désignation
26 Janvier 199626/01/1996
De: Popelin (Daniel)
suppléant
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 du décret no 93-1035 du
31 août 1993
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000172711(source JORF)
désignation
26 Janvier 199626/01/1996
De: Petex (Francis)
suppléant
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 du décret no 93-1035 du
31 août 1993
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000172711(source JORF)
désignation
26 Janvier 199626/01/1996
De: Molinier (Claude)
titulaire
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 du décret no 93-1035 du
31 août 1993
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000172711(source JORF)
désignation
26 Janvier 199626/01/1996
De: Levannier (Luc)
suppléant
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 du décret no 93-1035 du
31 août 1993
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000172711(source JORF)
désignation
26 Janvier 199626/01/1996
De: Gilardor (Patrick)
suppléant
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 du décret no 93-1035 du
31 août 1993
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000172711(source JORF)
désignation
26 Janvier 199626/01/1996
De: Chalvin (Paul)
titulaire
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 du décret no 93-1035 du
31 août 1993
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000172711(source JORF)
désignation
26 Janvier 199626/01/1996
De: Chabert (Gilles)
suppléant
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 du décret no 93-1035 du
31 août 1993
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000172711(source JORF)
désignation
26 Janvier 199626/01/1996
De: Brossard (Philippe)
titulaire
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 du décret no 93-1035 du
31 août 1993
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000172711(source JORF)
désignation
26 Janvier 199626/01/1996
De: Boulogne (Georges)
titulaire
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 du décret no 93-1035 du
31 août 1993
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000172711(source JORF)
désignation
26 Janvier 199626/01/1996
De: Altman (Gérard)
suppléant
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 du décret no 93-1035 du
31 août 1993
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000172711(source JORF)
désignation
26 Janvier 199626/01/1996
De: Riche (Pierre)
suppléant
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au paragraphe 3 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Renelleau (Louis)
suppléant
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au paragraphe 3 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Petex (Francis)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au paragraphe 3 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Monschau (Jean-Luc)
suppléant
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au paragraphe 3 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Molinier (Claude)
suppléant
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au paragraphe 3 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Ménégoz (Pierre-Paul)
suppléant
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au paragraphe 3 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Levannier (Luc)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au paragraphe 3 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Chevalier (Michel)
suppléant
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au paragraphe 3 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Chalvin (Paul)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au paragraphe 3 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Cattanéo (François)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au paragraphe 3 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Brossard (Philippe)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au paragraphe 3 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Boulogne (Georges)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au paragraphe 3 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Chalvin (Paul)
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au paragraphe 2 de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Brossard (Philippe)
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au paragraphe 2 de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Boulogne (Georges)
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au paragraphe 2 de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Rougé (Jean-Luc)
suppléant
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Piquemal (François)
titulaire
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Montagnon (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Leblanc (Michel)
titulaire
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Lafitte (Jean-Etienne)
suppléant
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Gastaldello (Lucien)
suppléant
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Desvismes (Jacques)
titulaire
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Chevalier (Bernard)
titulaire
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Bernussou (Jean)
suppléant
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Auneau (Gérard)
suppléant
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Piquemal (François)
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe 4 de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Chevalier (Bernard)
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe 4 de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Leblanc (Michel)
Objet:
au titre de personnalité qualifiée
conformément au paragraphe 3 de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.