Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Bana (Philippe)
directeur technique national
Objet:
titulaire
Remplace:M. Le Saux (Yannick)
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000609171(source JORF)
nomination
02 Juin 200602/06/2006
De: Rota (Michel)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000611568(source JORF)
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Robin (Francis)
suppléant
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000611568(source JORF)
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Quirion (Dominique)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000611568(source JORF)
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Nier (Olivier)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000611568(source JORF)
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Nicolas (Marc)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000611568(source JORF)
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Koutchinsky (Franck)
suppléant
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000611568(source JORF)
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Gaillard (Alain)
suppléant
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000611568(source JORF)
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Depoux (Joël)
suppléant
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000611568(source JORF)
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Delmas (Alain)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000611568(source JORF)
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Brossard (Philippe)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000611568(source JORF)
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Bonnet (Jean-François)
suppléant
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000611568(source JORF)
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Altman (Gérard)
suppléant
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3° de l'article 3 du décret du
31 août 1993
précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000611568(source JORF)
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Le Saux (Yannick)
(directeur technique national), titulaire
Objet:
au titre de représentants de l'Etat
mentionnés au
1° de l'article 3 du décret n° 93-1035 du
31 août 1993
à la Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
Sur proposition du ministre chargé de l'emploi
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000611568(source JORF)
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Drubigny (André)
(directeur technique national), suppléant
Objet:
au titre de représentants de l'Etat
mentionnés au
1° de l'article 3 du décret n° 93-1035 du
31 août 1993
à la Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
Sur proposition du ministre chargé de l'emploi
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000611568(source JORF)
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Touchard (Yves)
suppléant
Objet:
au titre de représentants de l'Etat
mentionnés au
1° de l'article 3 du décret n° 93-1035 du
31 août 1993
à la Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
Sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000611568(source JORF)
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Maccario (Bernard)
titulaire
Objet:
au titre de représentants de l'Etat
mentionnés au
1° de l'article 3 du décret n° 93-1035 du
31 août 1993
à la Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
Sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000611568(source JORF)
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Chaix (Maryse)
titulaire
Objet:
au titre de représentants de l'Etat
mentionnés au
1° de l'article 3 du décret n° 93-1035 du
31 août 1993
à la Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
Sur proposition du ministre chargé de l'emploi
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000611568(source JORF)
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Petit (Dominique)
Objet:
Remplace:M. Leblanc (Pierre)
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000580645(source JORF)
nomination
08 Décembre 199908/12/1999
De: Col (Patrick)
Objet:
Remplace:M. Riche (Pierre)
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000209066(source JORF)
nomination
10 Novembre 199810/11/1998
De: Molinier (Claude)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3o de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000753134(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Leguignio (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3o de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000753134(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Gilardor (Patrick)
suppléant
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3o de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000753134(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Delmas (Alain)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3o de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000753134(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Altman (Gérard)
suppléant
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3o de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000753134(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Riche (Pierre)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3o de l'article 3 ainsi qu'
en application du 2o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000753134(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Renelleau (Louis)
suppléant
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3o de l'article 3 ainsi qu'
en application du 2o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000753134(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Chalvin (Paul)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3o de l'article 3 ainsi qu'
en application du 2o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000753134(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Chabert (Gilles)
suppléant
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3o de l'article 3 ainsi qu'
en application du 2o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000753134(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Brossard (Philippe)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3o de l'article 3 ainsi qu'
en application du 2o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000753134(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Baeckeroot (Michel)
suppléant
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3o de l'article 3 ainsi qu'
en application du 2o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000753134(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Reye (Brigitte)
suppléante
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3o de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000753134(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Devismes (Jacques)
titulaire
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000753134(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Cathelineau (Jacques)
suppléant
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000753134(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Auneau (Gérard)
suppléant
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000753134(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Piquemal (François)
titulaire
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 ainsi qu'
en application du 4o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000753134(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Montagnon (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 ainsi qu'
en application du 4o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000753134(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Monego (Patrick)
suppléant
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 ainsi qu'
en application du 4o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000753134(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Labatut (Jean)
suppléant
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 ainsi qu'
en application du 4o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000753134(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Rouge (Jean-Luc)
titulaire
Objet:
au titre de personnalité qualifiée
conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 ainsi qu'
en application du 3o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000753134(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Chevallier (Bernard)
suppléant
Objet:
au titre de personnalité qualifiée
conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 ainsi qu'
en application du 3o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000753134(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Roques (Lucienne)
titulaire
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000753134(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Chalvin (Paul)
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au paragraphe 2 de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000172711(source JORF)
désignation
26 Janvier 199626/01/1996
De: Brossard (Philippe)
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au paragraphe 2 de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000172711(source JORF)
désignation
26 Janvier 199626/01/1996
De: Boulogne (Georges)
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au paragraphe 2 de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000172711(source JORF)
désignation
26 Janvier 199626/01/1996
De: Riche (Pierre)
titulaire
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 du décret no 93-1035 du
31 août 1993
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000172711(source JORF)
désignation
26 Janvier 199626/01/1996
De: Renelleau (Louis)
titulaire
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 du décret no 93-1035 du
31 août 1993
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000172711(source JORF)
désignation
26 Janvier 199626/01/1996
De: Popelin (Daniel)
suppléant
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 du décret no 93-1035 du
31 août 1993
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000172711(source JORF)
désignation
26 Janvier 199626/01/1996
De: Petex (Francis)
suppléant
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 du décret no 93-1035 du
31 août 1993
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000172711(source JORF)
désignation
26 Janvier 199626/01/1996
De: Molinier (Claude)
titulaire
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 du décret no 93-1035 du
31 août 1993
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000172711(source JORF)
désignation
26 Janvier 199626/01/1996
De: Levannier (Luc)
suppléant
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 du décret no 93-1035 du
31 août 1993
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000172711(source JORF)
désignation
26 Janvier 199626/01/1996
De: Gilardor (Patrick)
suppléant
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 du décret no 93-1035 du
31 août 1993
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000172711(source JORF)
désignation
26 Janvier 199626/01/1996
De: Chalvin (Paul)
titulaire
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 du décret no 93-1035 du
31 août 1993
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000172711(source JORF)
désignation
26 Janvier 199626/01/1996
De: Chabert (Gilles)
suppléant
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 du décret no 93-1035 du
31 août 1993
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000172711(source JORF)
désignation
26 Janvier 199626/01/1996
De: Brossard (Philippe)
titulaire
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 du décret no 93-1035 du
31 août 1993
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000172711(source JORF)
désignation
26 Janvier 199626/01/1996
De: Boulogne (Georges)
titulaire
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 du décret no 93-1035 du
31 août 1993
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000172711(source JORF)
désignation
26 Janvier 199626/01/1996
De: Altman (Gérard)
suppléant
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 du décret no 93-1035 du
31 août 1993
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000172711(source JORF)
désignation
26 Janvier 199626/01/1996
De: Riche (Pierre)
suppléant
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au paragraphe 3 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Renelleau (Louis)
suppléant
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au paragraphe 3 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Petex (Francis)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au paragraphe 3 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Monschau (Jean-Luc)
suppléant
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au paragraphe 3 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Molinier (Claude)
suppléant
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au paragraphe 3 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Ménégoz (Pierre-Paul)
suppléant
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au paragraphe 3 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Levannier (Luc)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au paragraphe 3 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Chevalier (Michel)
suppléant
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au paragraphe 3 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Chalvin (Paul)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au paragraphe 3 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Cattanéo (François)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au paragraphe 3 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Brossard (Philippe)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au paragraphe 3 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Boulogne (Georges)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au paragraphe 3 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Chalvin (Paul)
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au paragraphe 2 de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Brossard (Philippe)
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au paragraphe 2 de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Boulogne (Georges)
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au paragraphe 2 de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Rougé (Jean-Luc)
suppléant
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Piquemal (François)
titulaire
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Montagnon (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Leblanc (Michel)
titulaire
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Lafitte (Jean-Etienne)
suppléant
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Gastaldello (Lucien)
suppléant
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Desvismes (Jacques)
titulaire
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Chevalier (Bernard)
titulaire
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Bernussou (Jean)
suppléant
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Auneau (Gérard)
suppléant
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2 de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Piquemal (François)
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe 4 de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Chevalier (Bernard)
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe 4 de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994
De: Leblanc (Michel)
Objet:
au titre de personnalité qualifiée
conformément au paragraphe 3 de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000180406(source JORF)
désignation
22 Février 199422/02/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.