07 Avril 1998

De:	Perreau (François) ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

date_debut="1998-01-01"

JORFTEXT000000754527 (source JORF)

promotion

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Gimonet (Jean-Paul) contrôleur d'Etat
Objet:	pour exercer le contrôle économique et financier de l'Etat organisé par le décret no 55-733 du 26 mai 1955 sur la société ONF International
Groupe:	Société ONF International

JORFTEXT000000754526 (source JORF)

désignation

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Zimmermann (Thierry) chargé de mission
Objet:	membres de la mission de contrôle économique et financier auprès des organismes d'aménagement foncier et urbain
Groupe:	Mission de contrôle économique et financier auprès des organismes d’aménagement foncier et urbain

JORFTEXT000000754525 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Bourgeais (Jean-Claude) contrôleur d'Etat
Objet:	membres de la mission de contrôle économique et financier auprès des organismes d'aménagement foncier et urbain
Groupe:	Mission de contrôle économique et financier auprès des organismes d’aménagement foncier et urbain

JORFTEXT000000754525 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Albertini (Jean-Benoît) administrateur civil hors classe
Objet:	sous-préfet hors classe, chargé de mission pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Midi-Pyrénées, préfet de la Haute-Garonne
Groupe:	Chargé de mission pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Midi-Pyrénées, préfet de la Haute-Garonne

sous-prefet

JORFTEXT000000754485 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Sanson (Marc) maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:	Ecole nationale des chartes

duree="trois ans"
ecole
conseil_administration

JORFTEXT000000754484 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Richard (Jean) membre de l'Institut (Académie des inscriptions et belles-lettres)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:	Ecole nationale des chartes

duree="trois ans"
ecole
conseil_administration

JORFTEXT000000754484 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Rapp (Francis) membre de l'Institut (Académie des inscriptions et belles-lettres)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:	Ecole nationale des chartes

duree="trois ans"
ecole
conseil_administration

JORFTEXT000000754484 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Peyronnet (Jean-Claude) sénateur de la Haute-Vienne
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:	Ecole nationale des chartes

duree="trois ans"
ecole
conseil_administration

JORFTEXT000000754484 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Neveu (Bruno) président de l'Ecole pratique des hautes études
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:	Ecole nationale des chartes

duree="trois ans"
ecole
conseil_administration

JORFTEXT000000754484 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Gastinel (Jean-Pierre) conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:	Ecole nationale des chartes

duree="trois ans"
ecole
conseil_administration

JORFTEXT000000754484 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Dalarun (Jacques) directeur de l'Institut de recherches et d'histoire des textes
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:	Ecole nationale des chartes

duree="trois ans"
ecole
conseil_administration

JORFTEXT000000754484 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Bélaval (Philippe) directeur général de la Bibliothèque nationale de France
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:	Ecole nationale des chartes

duree="trois ans"
ecole
conseil_administration

JORFTEXT000000754484 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Dulong-Sainteny (Claude) membre de l'Institut (Académie des sciences morales et politiques)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:	Ecole nationale des chartes

duree="trois ans"
ecole
conseil_administration

JORFTEXT000000754484 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Arnauld (Marie-Paule) conservateur général du patrimoine, chargée de mission d'inspection générale
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:	Ecole nationale des chartes

duree="trois ans"
ecole
conseil_administration

JORFTEXT000000754484 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Cerquiglini (Bernard)
Objet:	membres du conseil de département Sciences de l'homme et de la société, créé par l'arrêté du 10 mai 1991
Remplace:	M. Kleiber (Georges)
Groupe:	Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

JORFTEXT000000754483 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Bouveresse (Jacques)
Objet:	membres du conseil de département Sciences de l'homme et de la société, créé par l'arrêté du 10 mai 1991
Remplace:	M. Wunenburger (Jean-Jacques)
Groupe:	Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

JORFTEXT000000754483 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Jean-Claude Bonichot maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:	conseiller d'Etat en service ordinaire (premier tour intérieur)
Groupe:	Conseil d'État

conseil_des_ministres

JORFTEXT000000754482 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Michel Azibert maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:	conseiller d'Etat en service ordinaire (hors tour)
Groupe:	Conseil d'État

conseil_des_ministres

JORFTEXT000000754482 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Monique Liebert-Champagne maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:	conseiller d'Etat en service ordinaire (hors tour)
Groupe:	Conseil d'État

conseil_des_ministres

JORFTEXT000000754482 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Philippe Yvin
Objet:	auprès du ministre délégué à la ville Directeur du cabinet

cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"

JORFTEXT000000754481 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Vincent Moisselin
Objet:	auprès du ministre délégué à la ville Chef de cabinet

cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"

JORFTEXT000000754481 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Eric Chevallier
Objet:	au cabinet du secrétaire d'Etat à la santé Conseiller technique docteur en médecine

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000000754339 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Denis Champain
Objet:	conseiller chargé du travail et de l'emploi au cabinet de la ministre de l'emploi et de la solidarité

cabinet="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000000754338 (source JORF)

cessation de fonction

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Vincent Moisselin chef de cabinet
Objet:	au nom du ministre délégué à la ville, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du 23 janvier 1947 modifié susvisé

autorite_delegation="Ministre délégué à la ville"

JORFTEXT000000753498 (source JORF)

délégation de signature

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Mekikdjian (Christian, Daniel)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur des travaux ruraux, mis à disposition du Centre national du machinisme agricole du génie rural, des eaux et des forêts de Montpellier
Groupe:	Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)

date_debut="1998-05-11"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000570308 (source JORF)

admission

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Etevenon (François)
Objet:	président du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:	Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers

president

JORFTEXT000000570307 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Henry (Jean-Jacques) directeur régional de la Société nationale des chemins de fer français
Objet:	membre du conseil d'administration du Port autonome de Rouen au titre des personnalités choisies en raison de leur compétence
Remplace:	M. Michel (Alfred)
Groupe:	Port autonome de Rouen

conseil_administration

JORFTEXT000000570306 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Picot (Bernard)
Objet:	à la 1re classe du grade d'assistant technique
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

date_debut="1998-01-01"

JORFTEXT000000570013 (source JORF)

promotion

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Lamaze (Jean)
Objet:	à la 1re classe du grade d'assistant technique
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

date_debut="1998-01-01"

JORFTEXT000000570013 (source JORF)

promotion

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Cazaux-Rocher (Patrice)
Objet:	à la 1re classe du grade d'assistant technique
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

date_debut="1998-01-01"

JORFTEXT000000570013 (source JORF)

promotion

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Clérici (Colette)
Objet:	à la 1re classe du grade d'assistant technique
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

date_debut="1998-01-01"

JORFTEXT000000570013 (source JORF)

promotion

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Chabrier (Josette) administrateur civil
Objet:	membre de la mission de contrôle économique et financier Commerce-exportation-consommation
Groupe:	Mission de contrôle économique et financier « commerce-exportation-consommation »

JORFTEXT000000570012 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Achach (Danielle) contrôleur d'Etat
Objet:	pour diriger la mission de contrôle économique et financier Commerce-exportation-consommation
Groupe:	Mission de contrôle économique et financier « commerce-exportation-consommation »

JORFTEXT000000570012 (source JORF)

désignation

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Lamy (Emmanuel) chef de mission de contrôle
Objet:	pour diriger la mission de contrôle économique et financier chargée des audits généraux et du contrôle des entreprises privées aidées
Groupe:	Mission de contrôle économique et financier chargée des audits généraux et du contrôle des entreprises privées aidées

JORFTEXT000000570011 (source JORF)

désignation

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Coindin Amalama (Edmont) cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Objet:	au titre de l'année 1997, pour l'accès au deuxième grade DOM-TOM

JORFTEXT000000570009 (source JORF)

promotion

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Nectoux (Jean-Michel) tribunal d'instance de Dieppe
Objet:	au titre de l'année 1997, pour l'accès au deuxième grade

JORFTEXT000000570009 (source JORF)

promotion

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Morere (Pascal) cour d'appel de Lyon
Objet:	au titre de l'année 1997, pour l'accès au deuxième grade

JORFTEXT000000570009 (source JORF)

promotion

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Mielcarek (Christian) tribunal de grande instance de Caen
Objet:	au titre de l'année 1997, pour l'accès au deuxième grade

JORFTEXT000000570009 (source JORF)

promotion

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Magnier (Guy) cour d'appel de Colmar
Objet:	au titre de l'année 1997, pour l'accès au deuxième grade

JORFTEXT000000570009 (source JORF)

promotion

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Laugier (Frédéric, Jan-Benoît) cour d'appel d'Agen
Objet:	au titre de l'année 1997, pour l'accès au deuxième grade

JORFTEXT000000570009 (source JORF)

promotion

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Heyndrickx (Jacquy) cour d'appel de Douai
Objet:	au titre de l'année 1997, pour l'accès au deuxième grade

JORFTEXT000000570009 (source JORF)

promotion

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Grasset (Christian) tribunal d'instance de Bayonne
Objet:	au titre de l'année 1997, pour l'accès au deuxième grade

JORFTEXT000000570009 (source JORF)

promotion

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Gentilini (Michel) tribunal de grande instance de Reims
Objet:	au titre de l'année 1997, pour l'accès au deuxième grade

JORFTEXT000000570009 (source JORF)

promotion

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Lanot (Muriel), épouse Albouy tribunal de grande instance de Saint-Pierre
Objet:	au titre de l'année 1997, pour l'accès au deuxième grade DOM-TOM

JORFTEXT000000570009 (source JORF)

promotion

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Villa (Anne), épouse Belmonte conseil de prud'hommes de Béziers
Objet:	au titre de l'année 1997, pour l'accès au deuxième grade

JORFTEXT000000570009 (source JORF)

promotion

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Vandenbroucke (Patricia) tribunal d'instance de Charenton-le-Pont
Objet:	au titre de l'année 1997, pour l'accès au deuxième grade

JORFTEXT000000570009 (source JORF)

promotion

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Sire (Joëlle) conseil de prud'hommes de Dax
Objet:	au titre de l'année 1997, pour l'accès au deuxième grade

JORFTEXT000000570009 (source JORF)

promotion

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Simonot (Dominique) conseil de prud'hommes de Vesoul
Objet:	au titre de l'année 1997, pour l'accès au deuxième grade

JORFTEXT000000570009 (source JORF)

promotion

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Riallot (Annie) tribunal de grande instance de Saint-Nazaire
Objet:	au titre de l'année 1997, pour l'accès au deuxième grade

JORFTEXT000000570009 (source JORF)

promotion

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Reynaud (Jacqueline) tribunal d'instance de Montélimar
Objet:	au titre de l'année 1997, pour l'accès au deuxième grade

JORFTEXT000000570009 (source JORF)

promotion

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Poirier (Véronique), épouse Bleys tribunal de grande instance de Chaumont
Objet:	au titre de l'année 1997, pour l'accès au deuxième grade

JORFTEXT000000570009 (source JORF)

promotion

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Perrot (Nathalie) tribunal d'instance de Lille
Objet:	au titre de l'année 1997, pour l'accès au deuxième grade

JORFTEXT000000570009 (source JORF)

promotion

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Moscardo (Noëlle), épouse Teisseire cour d'appel de Paris
Objet:	au titre de l'année 1997, pour l'accès au deuxième grade

JORFTEXT000000570009 (source JORF)

promotion

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Monjardin (Christine) tribunal d'instance de Schiltigheim
Objet:	au titre de l'année 1997, pour l'accès au deuxième grade

JORFTEXT000000570009 (source JORF)

promotion

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Mocko (Catherine), épouse Bonnard cour d'appel de Dijon
Objet:	au titre de l'année 1997, pour l'accès au deuxième grade

JORFTEXT000000570009 (source JORF)

promotion

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Marty (Isabelle) tribunal de grande instance de Rochefort-sur-Mer
Objet:	au titre de l'année 1997, pour l'accès au deuxième grade

JORFTEXT000000570009 (source JORF)

promotion

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Leroux (Martine), épouse Desaint-Denis conseil de prud'hommes de Niort
Objet:	au titre de l'année 1997, pour l'accès au deuxième grade

JORFTEXT000000570009 (source JORF)

promotion

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Lefebvre (Marie-Jeanne), épouse Abram cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:	au titre de l'année 1997, pour l'accès au deuxième grade

JORFTEXT000000570009 (source JORF)

promotion

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Jeansous (Sylvie) tribunal de grande instance de Saintes
Objet:	au titre de l'année 1997, pour l'accès au deuxième grade

JORFTEXT000000570009 (source JORF)

promotion

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Espeisse (Michèle) cour d'appel de Poitiers
Objet:	au titre de l'année 1997, pour l'accès au deuxième grade

JORFTEXT000000570009 (source JORF)

promotion

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Dupriez (Reine Marguerite), épouse Dervier tribunal d'instance d'Autun
Objet:	au titre de l'année 1997, pour l'accès au deuxième grade

JORFTEXT000000570009 (source JORF)

promotion

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Doucen (Gaëlle) cour d'appel de Rennes
Objet:	au titre de l'année 1997, pour l'accès au deuxième grade

JORFTEXT000000570009 (source JORF)

promotion

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Cossiaux (Laurence) tribunal de grande instance de Poitiers
Objet:	au titre de l'année 1997, pour l'accès au deuxième grade

JORFTEXT000000570009 (source JORF)

promotion

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Cerbelaud (Martine), épouse Liotard conseil de prud'hommes de Nantes
Objet:	au titre de l'année 1997, pour l'accès au deuxième grade

JORFTEXT000000570009 (source JORF)

promotion

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Caron (Nicole) parquet du tribunal de grande instance de Paris
Objet:	au titre de l'année 1997, pour l'accès au deuxième grade

JORFTEXT000000570009 (source JORF)

promotion

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Jean-Pierre Dintilhac avocat général à la Cour de cassation
Objet:	procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Remplace:	M. Bestard
Groupe:	Tribunal de grande instance de Paris

magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"

JORFTEXT000000570008 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	CHU de Paris (Saint-Antoine)
Objet:	chef de service dans les conditions ci-dessous indiquées CHU de Paris (Necker - Enfants malades)

date_debut="1998-09-01"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000000570007 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Housset (Martin) service de radiothérapie, hôpital européen Georges-Pompidou
Objet:	chef de service dans les conditions ci-dessous indiquées CHU de Paris (Necker - Enfants malades)

date_debut="1998-09-01"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000000570007 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Caillard (Jean-François) service central de médecine du travail
Objet:	chef de service dans les conditions ci-dessous indiquées CHU de Paris (Necker - Enfants malades)

date_debut="1998-09-01"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000000570007 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Bonafe (Alain) service de neuroradiologie, CMC Gui-de-Chauliac, Montpellier
Objet:	chef de service dans les conditions ci-dessous indiquées CHU de Montpellier-Nîmes

date_debut="1998-04-01"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000000570007 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Gharib (Claude) service d'exploration fonctionnelle rénale, endocrinienne et métabolique, hôpital Edouard-Herriot
Objet:	chef de service dans les conditions ci-dessous indiquées CHU de Lyon

date_debut="1998-04-01"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000000570007 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Dubreuil (Christian) service d'oto-rhino-laryngologie et de chirurgie cervico-faciale, centre hospitalier Lyon-Sud
Objet:	chef de service dans les conditions ci-dessous indiquées CHU de Lyon

date_debut="1998-04-01"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000000570007 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Francine Demichel directrice de l'enseignement supérieur
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Remplace:	M. Christian Forestier
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

ecole
conseil_administration

JORFTEXT000000570005 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Philippe Yvin directeur du cabinet
Objet:	au nom du ministre délégué à la ville, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du 23 janvier 1947 modifié susvisé

autorite_delegation="Ministre délégué à la ville"

JORFTEXT000000388089 (source JORF)

délégation de signature

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Voisine (Thierry)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Vitre (Etienne)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Van Wormhoudt (Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Van Belleghem (Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Vaimbois (Bertrand)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Trainson (Franck)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Tournier (Vincent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Sureau (Mickaël)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Soulard (Yannick)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Seite (David)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Savois (Vincent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Ropert (Olivier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Rivallin (Bruno)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Renouf (Bertrand)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Rambault (Jean-Jacques)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Quinton (Jean-Baptiste)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Pignon (Martin)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Perpoil (Mickaël)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Novou (Olivier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Monvoisin (Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Michel (Didier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Metivier (Yoann)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Meriau (Sébastien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Mercier (Laurent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Mechekour (Franck)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Masson (Benoît)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Martineau (Olivier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Martel (Benoît)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Marquet (Samuel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Maignan (Samuel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Legendre (Emmanuel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Lefevre (Vincent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Le Rousic (Stéphane)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Le Quere (Gilles)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Le Quan (Minh Cuong)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Le Poulchasse (Hervé)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Le Moal (Jonas)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Le Doujet (Jean-Marie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Lagadou (Sylvain)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Jourdren (Eric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Jamain (Grégory)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Hillerin (Régis de)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Hemeryck (Guillaume)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Guivarch (Christophe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Guillou (Hervé)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Guillemet (Sébastien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Guernion (Jean-Marc)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Guermonprez (Johann)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Guerin (Gwénaël)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Griaud (Sylvain)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Gex-Fabry (Maurice)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Fevrier (Richard)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Ferre (Pascal)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Emereau (Nicolas)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Duhamel (Patrice)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Diguet (Jérôme)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Delsart (Joël)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Danzel d'Aumont (Franck)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Cozannet (Arnaud)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Courtin (Jean-François)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Chatelet (Christophe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Charrier (Stéphane)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Carnec (Frédéric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Careil (Jean-Paul)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Bulot (Olivier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Brosselier (Henri)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Briant (Arnaud)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Bonneau (Jacques-Antoine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Boisseleau (Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Berthelot (Hugues)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Belin (François)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Audureau (Benoît)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Alonso-Lecuit (Santiago)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

JORFTEXT000000388087 (source JORF)

diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Alonso (Carlos)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

JORFTEXT000000388087 (source JORF)

diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Alary (Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

JORFTEXT000000388087 (source JORF)

diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Verite (Magali)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

JORFTEXT000000388087 (source JORF)

diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Vanderpol (Quitterie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Tile (Mélanie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Serieys (Clotilde)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

JORFTEXT000000388087 (source JORF)

diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Ruau (Stéphanie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Robic (Hélène)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Richard (Emmanuelle)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

JORFTEXT000000388087 (source JORF)

diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Rebours (Gwladys)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Quandalle (Olivia)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

JORFTEXT000000388087 (source JORF)

diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Peron (Christelle)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

JORFTEXT000000388087 (source JORF)

diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Pellefigues (Florence)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

JORFTEXT000000388087 (source JORF)

diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Olid (Rose-Marie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

JORFTEXT000000388087 (source JORF)

diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Offredo (Emmanuelle)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

JORFTEXT000000388087 (source JORF)

diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Noel (Caroline)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

JORFTEXT000000388087 (source JORF)

diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Morel (Séverine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Masson-Deblaize (Bénédicte)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

JORFTEXT000000388087 (source JORF)

diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Martin (Régine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Marguerye (Solenne de)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

JORFTEXT000000388087 (source JORF)

diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Marcarie (Christelle)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

JORFTEXT000000388087 (source JORF)

diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Mandroux (Charlotte)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

JORFTEXT000000388087 (source JORF)

diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Maite (Claire)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Longcote (Kathia)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Lidurin (Soazig)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Levret (Cécile)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Lepicier (Françoise)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Lebret (Christelle)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Le Jeanne (Delphine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Le Gallic (Aude)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Le Corguille (Laurence)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Joubert (Sophie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Houssier (Solvène)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

JORFTEXT000000388087 (source JORF)

diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Gazeau (Stéphanie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Gautier (Sylvie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Frouin (Laurence)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

JORFTEXT000000388087 (source JORF)

diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Fromont (Anne)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Faure (Catherine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Fabre (Aude-Frédérique)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

JORFTEXT000000388087 (source JORF)

diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Dubis (Delphine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Daniel (Marie-Hélène)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Danguy des Deserts (Florence)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

JORFTEXT000000388087 (source JORF)

diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Cresp (Marie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

JORFTEXT000000388087 (source JORF)

diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Couderc (Guénaëlle)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

JORFTEXT000000388087 (source JORF)

diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Chassaing (Gaëlle)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

JORFTEXT000000388087 (source JORF)

diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Cam (Florence)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

JORFTEXT000000388087 (source JORF)

diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Briand (Laurence)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

JORFTEXT000000388087 (source JORF)

diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Bonneau (Isabelle)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

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diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Bocquier (Pascale)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

JORFTEXT000000388087 (source JORF)

diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Bocquier (Frédérique)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

JORFTEXT000000388087 (source JORF)

diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Blouin (Estelle)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

JORFTEXT000000388087 (source JORF)

diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Barbezant (Agnès)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

JORFTEXT000000388087 (source JORF)

diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Balland (Hélène)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

JORFTEXT000000388087 (source JORF)

diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Aubin (Marie-Laurent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

JORFTEXT000000388087 (source JORF)

diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Aubeut (Micheline)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

JORFTEXT000000388087 (source JORF)

diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Abeguile (Véronique)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:	École supérieure d'agriculture d'Angers

ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"

JORFTEXT000000388087 (source JORF)

diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Willaime (Jean-Paul)
Objet:	membres des sections du Comité national de la recherche scientifique au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du 18 février 1991 Section 38 : Unité de l'homme et diversité des cultures
Remplace:	M. Lombard (Denys)
Groupe:	Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)

JORFTEXT000000387926 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Singly (François de)
Objet:	membres des sections du Comité national de la recherche scientifique au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du 18 février 1991 Section 36 : Sociologie. - Normes et règles
Remplace:	M. Parlebas (Pierre)
Groupe:	Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)

JORFTEXT000000387926 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Gayon (Jean)
Objet:	membres des sections du Comité national de la recherche scientifique au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du 18 février 1991 Section 35 : Pensée philosophique. - Sciences des textes. - Création artistique, scientifique et technique
Remplace:	M. Boutot (Alain)
Groupe:	Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)

JORFTEXT000000387926 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Faure (Olivier)
Objet:	membres des sections du Comité national de la recherche scientifique au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du 18 février 1991 Section 33 : Formation du monde moderne
Remplace:	M. Hirsch (Jean-Pierre)
Groupe:	Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)

JORFTEXT000000387926 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Florenzano (Monique)
Objet:	membres des sections du Comité national de la recherche scientifique au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du 18 février 1991 Section 37 : Economie et société
Remplace:	M. Zagame (Paul)
Groupe:	Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)

JORFTEXT000000387926 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Lamberterie (Isabelle de)
Objet:	membres des sections du Comité national de la recherche scientifique au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du 18 février 1991 Section 36 : Sociologie. - Normes et règles
Remplace:	M. Chaput (Yves)
Groupe:	Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)

JORFTEXT000000387926 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Massip (Catherine)
Objet:	membres des sections du Comité national de la recherche scientifique au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du 18 février 1991 Section 35 : Pensée philosophique. - Sciences des textes. - Création artistique, scientifique et technique
Remplace:	Mme Pistone (Danièle)
Groupe:	Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)

JORFTEXT000000387926 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Rolens (Gilles)
Objet:	administrateurs du comité des fruits à cidre et des productions cidricoles 4. Représentants des salariés de la production et de la transformation
Groupe:	Comité des fruits à cidre et des productions cidricoles

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000387900 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Peuchot (Philippe)
Objet:	administrateurs du comité des fruits à cidre et des productions cidricoles 4. Représentants des salariés de la production et de la transformation
Groupe:	Comité des fruits à cidre et des productions cidricoles

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000387900 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Ogereau (Michel)
Objet:	administrateurs du comité des fruits à cidre et des productions cidricoles 3. Représentant des pépiniéristes
Groupe:	Comité des fruits à cidre et des productions cidricoles

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000387900 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Volcler (Yann)
Objet:	administrateurs du comité des fruits à cidre et des productions cidricoles 2. Représentants des utilisateurs de fruits
Groupe:	Comité des fruits à cidre et des productions cidricoles

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000387900 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Poulain (Jean-Charles)
Objet:	administrateurs du comité des fruits à cidre et des productions cidricoles 2. Représentants des utilisateurs de fruits
Groupe:	Comité des fruits à cidre et des productions cidricoles

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000387900 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	L'Hostis (Alain)
Objet:	administrateurs du comité des fruits à cidre et des productions cidricoles 2. Représentants des utilisateurs de fruits
Groupe:	Comité des fruits à cidre et des productions cidricoles

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000387900 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Guillet (André)
Objet:	administrateurs du comité des fruits à cidre et des productions cidricoles 2. Représentants des utilisateurs de fruits
Groupe:	Comité des fruits à cidre et des productions cidricoles

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000387900 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Gilles (François)
Objet:	administrateurs du comité des fruits à cidre et des productions cidricoles 2. Représentants des utilisateurs de fruits
Groupe:	Comité des fruits à cidre et des productions cidricoles

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000387900 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Favennec (Jean-Pierre)
Objet:	administrateurs du comité des fruits à cidre et des productions cidricoles 2. Représentants des utilisateurs de fruits
Groupe:	Comité des fruits à cidre et des productions cidricoles

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000387900 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Dujardin (Joseph)
Objet:	administrateurs du comité des fruits à cidre et des productions cidricoles 2. Représentants des utilisateurs de fruits
Groupe:	Comité des fruits à cidre et des productions cidricoles

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000387900 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Desmarest (Patrice)
Objet:	administrateurs du comité des fruits à cidre et des productions cidricoles 2. Représentants des utilisateurs de fruits
Groupe:	Comité des fruits à cidre et des productions cidricoles

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000387900 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Chamla (Alain)
Objet:	administrateurs du comité des fruits à cidre et des productions cidricoles 2. Représentants des utilisateurs de fruits
Groupe:	Comité des fruits à cidre et des productions cidricoles

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000387900 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Berthelot (Loïc)
Objet:	administrateurs du comité des fruits à cidre et des productions cidricoles 2. Représentants des utilisateurs de fruits
Groupe:	Comité des fruits à cidre et des productions cidricoles

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000387900 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Van Tornhout (Etienne)
Objet:	administrateurs du comité des fruits à cidre et des productions cidricoles 1. Représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:	Comité des fruits à cidre et des productions cidricoles

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000387900 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Sehedic (François)
Objet:	administrateurs du comité des fruits à cidre et des productions cidricoles 1. Représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:	Comité des fruits à cidre et des productions cidricoles

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000387900 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Reboux (Yves)
Objet:	administrateurs du comité des fruits à cidre et des productions cidricoles 1. Représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:	Comité des fruits à cidre et des productions cidricoles

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000387900 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Pichon (Daniel)
Objet:	administrateurs du comité des fruits à cidre et des productions cidricoles 1. Représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:	Comité des fruits à cidre et des productions cidricoles

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000387900 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Loisel (Jacques)
Objet:	administrateurs du comité des fruits à cidre et des productions cidricoles 1. Représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:	Comité des fruits à cidre et des productions cidricoles

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000387900 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Leglantier (Christophe)
Objet:	administrateurs du comité des fruits à cidre et des productions cidricoles 1. Représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:	Comité des fruits à cidre et des productions cidricoles

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000387900 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Hubert (Michel)
Objet:	administrateurs du comité des fruits à cidre et des productions cidricoles 1. Représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:	Comité des fruits à cidre et des productions cidricoles

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000387900 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Gillet (Pierre)
Objet:	administrateurs du comité des fruits à cidre et des productions cidricoles 1. Représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:	Comité des fruits à cidre et des productions cidricoles

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000387900 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Dore (Eric)
Objet:	administrateurs du comité des fruits à cidre et des productions cidricoles 1. Représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:	Comité des fruits à cidre et des productions cidricoles

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000387900 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Blondeau (Jean-Claude)
Objet:	administrateurs du comité des fruits à cidre et des productions cidricoles 1. Représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:	Comité des fruits à cidre et des productions cidricoles

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000387900 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Penalva (Pierre)
Objet:	à la Commission nationale des abattoirs
Remplace:	M. Riffault (René)
Groupe:	Commission nationale des abattoirs

JORFTEXT000000387899 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Ferrand (Jean-Louis)
Objet:	à la Commission nationale des abattoirs
Remplace:	M. Lebreton (Joseph)
Groupe:	Commission nationale des abattoirs

JORFTEXT000000387899 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Huguet (Jean-Claude) administrateur civil hors classe
Objet:	membre de la mission de contrôle économique et financier des transports
Groupe:	Mission de contrôle économique et financier des transports

JORFTEXT000000387898 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Sicherman (Georges) contrôleur d'Etat
Objet:	pour exercer le contrôle économique et financier de l'Etat sur le GIE Passage du Carroussel
Groupe:	Diverses sociétés

JORFTEXT000000387897 (source JORF)

désignation

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Sicherman (Georges) contrôleur d'Etat
Objet:	pour exercer le contrôle économique et financier de l'Etat organisé par le décret no 55-733 du 26 mai 1955 sur les sociétés suivantes
Groupe:	Sur les sociétés suivantes

JORFTEXT000000387897 (source JORF)

désignation

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Sicherman (Georges) contrôleur d'Etat
Objet:	pour exercer le contrôle économique et financier de l'Etat organisé par le décret no 55-733 du 26 mai 1955 sur l'Institut national de la propriété industrielle (INPI)
Groupe:	Institut national de la propriété industrielle (INPI)

JORFTEXT000000387896 (source JORF)

désignation

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Targa (Annie) contrôleur d'Etat
Objet:	membres de la mission de contrôle économique et financier auprès des organismes chargés de la gestion de l'assurance vieillesse
Groupe:	Mission de contrôle économique et financier auprès des organismes chargés de la gestion de l'assurance vieillesse

JORFTEXT000000387895 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Lapierre-Donzel (Catherine) chargée de mission
Objet:	membres de la mission de contrôle économique et financier auprès des organismes chargés de la gestion de l'assurance vieillesse
Groupe:	Mission de contrôle économique et financier auprès des organismes chargés de la gestion de l'assurance vieillesse

JORFTEXT000000387895 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Petauton (Pierre) contrôleur d'Etat
Objet:	pour diriger la mission de contrôle économique et financier auprès des organismes chargés de la gestion de l'assurance vieillesse
Groupe:	Mission de contrôle économique et financier auprès des organismes chargés de la gestion de l'assurance vieillesse

JORFTEXT000000387895 (source JORF)

désignation

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Banderier (Gaston) contrôleur d'Etat
Objet:	membre de la mission de contrôle chargée de suivre la gestion financière et comptable du Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
Remplace:	M. Compoint (François)
Groupe:	Commissariat à l'énergie atomique (CEA)

JORFTEXT000000387894 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Woronoff (Denis) professeur des universités
Objet:	membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:	Ecole nationale des chartes

duree="trois ans"
ecole

JORFTEXT000000387893 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Toubert (Pierre) membre de l'Institut (Académie des inscriptions et belles-lettres)
Objet:	membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:	Ecole nationale des chartes

duree="trois ans"
ecole

JORFTEXT000000387893 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Poussou (Jean-Pierre) professeur des universités
Objet:	membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:	Ecole nationale des chartes

duree="trois ans"
ecole

JORFTEXT000000387893 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Poirot (Albert) conservateur général des bibliothèques, chargé de mission d'inspection générale
Objet:	membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:	Ecole nationale des chartes

duree="trois ans"
ecole

JORFTEXT000000387893 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Nora (Pierre) directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:	membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:	Ecole nationale des chartes

duree="trois ans"
ecole

JORFTEXT000000387893 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Imbert (Jean) membre de l'Institut (Académie des sciences morales et politiques)
Objet:	membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:	Ecole nationale des chartes

duree="trois ans"
ecole

JORFTEXT000000387893 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Guenée (Bernard) membre de l'Institut (Académie des inscriptions et belles-lettres)
Objet:	membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:	Ecole nationale des chartes

duree="trois ans"
ecole

JORFTEXT000000387893 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Fumaroli (Marc) de l'Académie française
Objet:	membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:	Ecole nationale des chartes

duree="trois ans"
ecole

JORFTEXT000000387893 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Daviet (Jean-Pierre) professeur des universités
Objet:	membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:	Ecole nationale des chartes

duree="trois ans"
ecole

JORFTEXT000000387893 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Contamine (Philippe) membre de l'Institut (Académie des inscriptions et belles-lettres)
Objet:	membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:	Ecole nationale des chartes

duree="trois ans"
ecole

JORFTEXT000000387893 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Caron (François) professeur des universités
Objet:	membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:	Ecole nationale des chartes

duree="trois ans"
ecole

JORFTEXT000000387893 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Babelon (Jean-Pierre) membre de l'Institut (Académie des inscriptions et belles-lettres)
Objet:	membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:	Ecole nationale des chartes

duree="trois ans"
ecole

JORFTEXT000000387893 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Samoyault-Verlet (Colombe) conservateur général du patrimoine, chargée de mission d'inspection générale
Objet:	membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:	Ecole nationale des chartes

duree="trois ans"
ecole

JORFTEXT000000387893 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Rabut (Elisabeth) conservateur général du patrimoine, chargée de mission d'inspection générale
Objet:	membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:	Ecole nationale des chartes

duree="trois ans"
ecole

JORFTEXT000000387893 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Lemaitre (Nicole) professeur des universités
Objet:	membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:	Ecole nationale des chartes

duree="trois ans"
ecole

JORFTEXT000000387893 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Messerlin (Roland) (CFE-CGC)
Objet:	au Conseil supérieur de l'éducation au titre de l'article 2 (2-3, ca) du décret no 90-468 du 7 juin 1990 Suppléant
Remplace:	M. Poulet (Jean-Bernard)
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

suppleant

JORFTEXT000000387892 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Venet (Gilbert) chef de mission de contrôle
Objet:	pour diriger la mission de contrôle économique et financier auprès des entreprises du secteur aéronautique et spatial
Remplace:	M. Simon (Jacques-Armel)
Groupe:	Mission de contrôle économique et financier auprès des entreprises du secteur aéronautique et spatial

JORFTEXT000000205611 (source JORF)

désignation

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Michel Colin trésorier-payeur général des Yvelines
Objet:	au conseil d'administration de la société Thomson SA représentant de l'Etat
Remplace:	M. Jacques Dondoux
Groupe:	Thomson SA

conseil_administration

JORFTEXT000000205610 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Ervin Rosenberg membre du comité de direction générale de la BNP
Objet:	au conseil d'administration de la société Thomson SA personnalités qualifiées
Remplace:	M. Marcel Roulet
Groupe:	Thomson SA

conseil_administration
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000205610 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Thierry Aulagnon directeur général du GAN
Objet:	au conseil d'administration de la société Thomson SA personnalités qualifiées
Remplace:	M. Bruno Roger
Groupe:	Thomson SA

conseil_administration
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000205610 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Daniel Zeldine conseiller des affaires étrangères (Orient), en mission à l'administration centrale
Objet:	consul général de France à Fès
Remplace:	M. Jean-François Thillier

consul="Fès"

JORFTEXT000000205609 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Laquieze (Martine) chef du bureau des interventions économiques et de l'aménagement du territoire
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux, pour y représenter l'Etat Au titre du ministre chargé des collectivités locales Membre suppléant
Remplace:	Mme Kirry (Michèle)
Groupe:	Établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000205512 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Lacroix (Jean-Pierre) préfet du Val-d'Oise
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux, pour y représenter l'Etat Au titre du ministre de l'intérieur Membre titulaire
Remplace:	M. Deslandes (Philippe)
Groupe:	Établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)

conseil_administration

JORFTEXT000000205512 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Lallement (Didier) directeur général des collectivités locales
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux, pour y représenter l'Etat Au titre du ministre chargé des collectivités locales Membre titulaire
Remplace:	M. Thenault (Michel)
Groupe:	Établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)

conseil_administration

JORFTEXT000000205512 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Barnier (Daniel) administrateur civil détaché
Objet:	directeur du cabinet du préfet de la région Bretagne, préfet d'Ille-et-Vilaine sous-préfet de 2e classe
Groupe:	Préfecture d'Ille-et-Vilaine

a_sa_demande
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Bretagne, préfet d'Ille-et-Vilaine"
grade="Directeur"

JORFTEXT000000205511 (source JORF)

cessation de fonction

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Lallart (Jean-Yves) sous-préfet de 2e classe
Objet:	sous-préfet de Romorantin-Lanthenay
Groupe:	Sous-préfecture de Romorantin-Lanthenay

a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Romorantin-Lanthenay"
sous-prefecture_departement_code="41"

JORFTEXT000000205510 (source JORF)

cessation de fonction

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Yves Barou
Objet:	au cabinet de la ministre de l'emploi et de la solidarité Directeur adjoint du cabinet

cabinet="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"

JORFTEXT000000205501 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Barnier (Daniel) administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:	Ministère de l'Intérieur

corps="Administrateurs civils"

JORFTEXT000000205500 (source JORF)

réintégration

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Yves Barou directeur adjoint du cabinet
Objet:	au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du 23 janvier 1947 modifié susvisé

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

JORFTEXT000000205391 (source JORF)

délégation de signature

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Guérin (Marc)
Objet:	le diplôme d'ingénieur du corps d'agronomie de l'Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées Mention Economie appliquée
Groupe:	École nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées

ecole="École nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées"

JORFTEXT000000205239 (source JORF)

diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Vos (Pierre, Emmanuel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur du corps d'agronomie de l'Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées Mention Dynamique des systèmes de production agricole
Groupe:	École nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées

ecole="École nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées"

JORFTEXT000000205239 (source JORF)

diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Szempruch (Boris)
Objet:	le diplôme d'ingénieur du corps d'agronomie de l'Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées Mention Dynamique des systèmes de production agricole
Groupe:	École nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées

ecole="École nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées"

JORFTEXT000000205239 (source JORF)

diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Diot (François)
Objet:	le diplôme d'ingénieur du corps d'agronomie de l'Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées Mention Dynamique des systèmes de production agricole
Groupe:	École nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées

ecole="École nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées"

JORFTEXT000000205239 (source JORF)

diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Parent (Martin)
Objet:	le diplôme d'ingénieur du corps d'agronomie de l'Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées Mention Agronomie tropicale
Groupe:	École nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées

ecole="École nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées"

JORFTEXT000000205239 (source JORF)

diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Mittenbuhler (Christophe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur du corps d'agronomie de l'Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées Mention Agronomie tropicale
Groupe:	École nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées

ecole="École nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées"

JORFTEXT000000205239 (source JORF)

diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Delcombel (Elsa)
Objet:	le diplôme d'ingénieur du corps d'agronomie de l'Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées Mention Economie appliquée
Groupe:	École nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées

ecole="École nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées"

JORFTEXT000000205239 (source JORF)

diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Davoust (Patricia)
Objet:	le diplôme d'ingénieur du corps d'agronomie de l'Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées Mention Economie appliquée
Groupe:	École nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées

ecole="École nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées"

JORFTEXT000000205239 (source JORF)

diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Teyssier (Marion)
Objet:	le diplôme d'ingénieur du corps d'agronomie de l'Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées Mention Dynamique des systèmes de production agricole
Groupe:	École nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées

ecole="École nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées"

JORFTEXT000000205239 (source JORF)

diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Sevin (Isabelle)
Objet:	le diplôme d'ingénieur du corps d'agronomie de l'Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées Mention Dynamique des systèmes de production agricole
Groupe:	École nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées

ecole="École nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées"

JORFTEXT000000205239 (source JORF)

diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Salle (Sandrine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur du corps d'agronomie de l'Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées Mention Dynamique des systèmes de production agricole
Groupe:	École nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées

ecole="École nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées"

JORFTEXT000000205239 (source JORF)

diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Saillant (Simone)
Objet:	le diplôme d'ingénieur du corps d'agronomie de l'Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées Mention Dynamique des systèmes de production agricole
Groupe:	École nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées

ecole="École nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées"

JORFTEXT000000205239 (source JORF)

diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Richer (Marie-Madeleine), épouse Sotty
Objet:	le diplôme d'ingénieur du corps d'agronomie de l'Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées Mention Dynamique des systèmes de production agricole
Groupe:	École nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées

ecole="École nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées"

JORFTEXT000000205239 (source JORF)

diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Dubois (Marion)
Objet:	le diplôme d'ingénieur du corps d'agronomie de l'Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées Mention Dynamique des systèmes de production agricole
Groupe:	École nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées

ecole="École nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées"

JORFTEXT000000205239 (source JORF)

diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Beignet (Patricia)
Objet:	le diplôme d'ingénieur du corps d'agronomie de l'Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées Mention Dynamique des systèmes de production agricole
Groupe:	École nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées

ecole="École nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées"

JORFTEXT000000205239 (source JORF)

diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Schmidlin (Anne-Laure)
Objet:	le diplôme d'ingénieur du corps d'agronomie de l'Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées Mention Agronomie tropicale
Groupe:	École nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées

ecole="École nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées"

JORFTEXT000000205239 (source JORF)

diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Jallais (Christine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur du corps d'agronomie de l'Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées Mention Agronomie tropicale
Groupe:	École nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées

ecole="École nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées"

JORFTEXT000000205239 (source JORF)

diplome

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Jean-Pierre Caffet
Objet:	au cabinet du ministre des relations avec le Parlement Chargé de mission

cabinet="Ministre des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel

JORFTEXT000000205084 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Vincent Feltesse
Objet:	chargé de mission au cabinet du ministre des relations avec le Parlement

cabinet="Ministre des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel

JORFTEXT000000205084 (source JORF)

cessation de fonction

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Gallais (Georges-Claude) adjoint au directeur de la communication de Sollac, La Défense
Objet:	membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Tolbiac personnalités extérieures
Groupe:	École d'architecture de Paris-Tolbiac

duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Paris-Tolbiac"
conseil_administration

JORFTEXT000000205083 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Driant (Jean-Claude) maître de conférences à l'institut d'urbanisme de Paris (université Paris-XII - Val-de-Marne)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Tolbiac personnalités extérieures
Groupe:	École d'architecture de Paris-Tolbiac

duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Paris-Tolbiac"
conseil_administration

JORFTEXT000000205083 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Bianchi (Angiolo) maître de conférences à l'université Paris-I - Panthéon-Sorbonne
Objet:	membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Tolbiac personnalités extérieures
Groupe:	École d'architecture de Paris-Tolbiac

duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Paris-Tolbiac"
conseil_administration

JORFTEXT000000205083 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Mariani (Brigitte) conseiller délégué auprès du premier adjoint au maire du 13e arrondissement de Paris
Objet:	membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Tolbiac personnalités extérieures
Groupe:	École d'architecture de Paris-Tolbiac

duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Paris-Tolbiac"
conseil_administration

JORFTEXT000000205083 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Chicoulaa (Michel)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe

date_debut="1998-05-12"
depart_retraite

JORFTEXT000000205082 (source JORF)

admission

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Philippe Yvin
Objet:	chef du cabinet civil du ministre de la défense

cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"

JORFTEXT000000205081 (source JORF)

cessation de fonction

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Bacquey (Danielle)
Objet:	à la 2e classe du grade d'assistant technique
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

date_debut="1998-03-06"

JORFTEXT000000205080 (source JORF)

promotion

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Miller (Jean-Jacques)
Objet:	à la 2e classe du grade d'assistant technique
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

date_debut="1998-01-01"

JORFTEXT000000205080 (source JORF)

promotion

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Lesèche (John)
Objet:	à la 2e classe du grade d'assistant technique
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

date_debut="1998-01-01"

JORFTEXT000000205080 (source JORF)

promotion

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Grazide (Xavier)
Objet:	à la 2e classe du grade d'assistant technique
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

date_debut="1998-01-01"

JORFTEXT000000205080 (source JORF)

promotion

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Birot (Michel)
Objet:	à la 2e classe du grade d'assistant technique
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

date_debut="1998-01-01"

JORFTEXT000000205080 (source JORF)

promotion

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Morel (Bernadette)
Objet:	à la 2e classe du grade d'assistant technique
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

date_debut="1998-01-01"

JORFTEXT000000205080 (source JORF)

promotion

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Bertrand (Evelyne)
Objet:	à la 2e classe du grade d'assistant technique
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

date_debut="1998-01-01"

JORFTEXT000000205080 (source JORF)

promotion

07 Avril 1998 07/04/1998

De:	Rossi (Bruno) contrôleur d'Etat
Objet:	membre de la mission de contrôle économique et financier des transports
Remplace:	M. Banderier (Gaston)
Groupe:	Mission de contrôle économique et financier des transports

JORFTEXT000000205079 (source JORF)

nomination

07 Avril 1998 07/04/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.

Nominations au Journal officiel de la République française Nominations au JO

07 Avril 1998

Nominations au Journal officiel de la République française

Nominations au JO