24 Janvier 1996

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Lamaury (Hervé)
ingénieur général d'agronomie
Objet:
président de la 1re section du Conseil général de l'agronomie
Remplace:M. Gadoud (Raymond)
Groupe:
1re section du Conseil général de l'agronomie
date_debut="1995-09-19"
president
JORFTEXT000000740195(source JORF)
nomination
24 Janvier 199624/01/1996
De: Faure (Françoise)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Fabre, Brigitte Omont et Françoise Faure, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Jean-d'Angély (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
JORFTEXT000000740115(source JORF)
cessation de fonction
24 Janvier 199624/01/1996
De: Ronze (Daniel)
Objet:
inspecteurs des finances de 2e classe
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1996-02-01"
JORFTEXT000000739712(source JORF)
nomination
24 Janvier 199624/01/1996
De: Nicoli (Christophe)
Objet:
inspecteurs des finances de 2e classe
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1996-02-01"
JORFTEXT000000739712(source JORF)
nomination
24 Janvier 199624/01/1996
De: Lidsky (Vincent)
Objet:
inspecteurs des finances de 2e classe
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1996-02-01"
JORFTEXT000000739712(source JORF)
nomination
24 Janvier 199624/01/1996
De: Lemoine (Frédéric)
Objet:
inspecteurs des finances de 2e classe
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1996-02-01"
JORFTEXT000000739712(source JORF)
nomination
24 Janvier 199624/01/1996
De: Grapinet (Gilles)
inspecteurs des finances de 3e classe
Objet:
inspecteurs des finances de 2e classe
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1996-02-01"
JORFTEXT000000739712(source JORF)
nomination
24 Janvier 199624/01/1996
De: Cremel (Bruno)
Objet:
inspecteurs des finances de 2e classe
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1996-02-01"
JORFTEXT000000739712(source JORF)
nomination
24 Janvier 199624/01/1996
De: Coustet (Olivier)
Objet:
inspecteurs des finances de 2e classe
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1996-02-01"
JORFTEXT000000739712(source JORF)
nomination
24 Janvier 199624/01/1996
De: Ringard (André)
Objet:
sur la liste d'aptitude complémentaire
au grade de chiffreur en chef de 2e classe
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000739706(source JORF)
inscription
24 Janvier 199624/01/1996
De: Ramage (Christian)
Objet:
sur la liste d'aptitude complémentaire
au grade de chiffreur en chef de 2e classe
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000739706(source JORF)
inscription
24 Janvier 199624/01/1996
De: Germa (Serge)
Objet:
sur la liste d'aptitude complémentaire
au grade de chiffreur en chef de 2e classe
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000739706(source JORF)
inscription
24 Janvier 199624/01/1996
De: Lopez (Louis-Philippe, Denis)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Christian Raoux, Christian Priat et Bruno Cottin, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="31"
JORFTEXT000000739703(source JORF)
nomination
24 Janvier 199624/01/1996
De: Lalanne (Françoise)
ingénieur d'agronomie de 2e classe du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Objet:
attaché agricole, 5e échelon, et affectée auprès de l'ambassade de France à Vienne pour y exercer ses fonctions sous l'autorité du chef des services d'expansion économique en Autriche
Groupe:
Autorité du chef des services d'expansion économique en Autriche
JORFTEXT000000739565(source JORF)
nomination
24 Janvier 199624/01/1996
De: Denoyel (Gilles)
sous-directeur des participations à la direction du Trésor
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de Pechiney
Groupe:
Société Pechiney
conseil_administration
JORFTEXT000000739527(source JORF)
nomination
24 Janvier 199624/01/1996
De: Herr (Patrick, Louis, Joseph)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Didier Pimont et Gérard Ploux, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissiers de justice
huissier
huissier_residence="Rouen (Seine-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="76"
JORFTEXT000000557619(source JORF)
nomination
24 Janvier 199624/01/1996
De: Chavoutier (Christophe, Jacques, François)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Didier Pimont et Gérard Ploux, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissiers de justice
huissier
huissier_residence="Rouen (Seine-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="76"
JORFTEXT000000557619(source JORF)
nomination
24 Janvier 199624/01/1996
De: Herr (Patrick, Louis, Joseph)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Rouen (Seine-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="76"
JORFTEXT000000557619(source JORF)
cessation de fonction
24 Janvier 199624/01/1996
De: Bernard (Sylvie, Joséphine)
Objet:
commissaire-priseur
Yvetot (Seine-Maritime)
Remplace:M. d'Anjou (Albert, Gontran, Henri)
JORFTEXT000000557617(source JORF)
nomination
24 Janvier 199624/01/1996
De: Arbaud (Jean-Charles)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Renée Garcin et Marie-Pierre Badet-Bleriot, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000000557591(source JORF)
nomination
24 Janvier 199624/01/1996
De: Garcin (Renée, Ernestine, Louise)
Objet:
notaire associé
membre de la société Renée Garcin et Marie-Pierre Badet-Bleriot, notaires associés
notaire
notaire_residence="Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000000557591(source JORF)
cessation de fonction
24 Janvier 199624/01/1996
De: Samson (Jean-Claude)
Objet:
Remplace:M. Girard (Roland)
Groupe:
Commission nationale des abattoirs
JORFTEXT000000557365(source JORF)
nomination
24 Janvier 199624/01/1996
De: Serge Lasvignes
directeur des affaires juridiques
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000556898(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 199624/01/1996
De: Deloche (Jean-Louis, Yves, Gabriel)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Georges-Henry Croset, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="L'Isle-sur-la-Sorgue (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
JORFTEXT000000556897(source JORF)
nomination
24 Janvier 199624/01/1996
De: Woessner (Frédérique, Elisabeth)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Georges-Henry Croset, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="L'Isle-sur-la-Sorgue (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
JORFTEXT000000556897(source JORF)
nomination
24 Janvier 199624/01/1996
De: Croset (Georges-Henry, Charles)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Georges-Henry Croset, notaire associé
notaire
notaire_residence="L'Isle-sur-la-Sorgue (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
JORFTEXT000000556897(source JORF)
cessation de fonction
24 Janvier 199624/01/1996
De: Bernard Dizambourg
directeur de l'information scientifique, des technologies nouvelles et des bibliothèques
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000556896(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 199624/01/1996
De: Thierry Bossard
directeur de la communication
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000556859(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 199624/01/1996
De: Thérèse Rivaud
attaché principal d'administration scolaire et universitaire
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des affaires générales et financières
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000556859(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 199624/01/1996
De: Ginesty (Philippe, Yves, Xavier, Marie, Albert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Grimaud et Jacques Vaissiere, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
JORFTEXT000000556858(source JORF)
nomination
24 Janvier 199624/01/1996
De: Pierre Lequiller
député des Yvelines
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre des affaires étrangères
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre des affaires étrangères
date_fin="1996-03-07"
JORFTEXT000000556763(source JORF)
charge
24 Janvier 199624/01/1996
De: Teyssier d'Orfeuil (Jacques)
ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Objet:
attaché agricole, 7e échelon
affecté à Genève pour y exercer les fonctions de son grade sous l'autorité du délégué permanent de la France auprès de l'O.M.C
Groupe:
Autorité du délégué permanent de la France auprès de l'O.M.C
date_debut="1995-10-01"
JORFTEXT000000374402(source JORF)
nomination
24 Janvier 199624/01/1996
De: Albert Prévos
délégué aux relations internationales et à la coopération
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000374302(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 199624/01/1996
De: Comment (Bernard)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome
Pour les lettres
Groupe:
Académie de France à Rome
duree="un an"
JORFTEXT000000374267(source JORF)
désignation
24 Janvier 199624/01/1996
De: Cholodenko (Marc)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome
Pour les lettres
Groupe:
Académie de France à Rome
duree="un an"
JORFTEXT000000374267(source JORF)
désignation
24 Janvier 199624/01/1996
De: Zahm (Olivier)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome
Pour les arts plastiques
Groupe:
Académie de France à Rome
duree="un an"
JORFTEXT000000374267(source JORF)
désignation
24 Janvier 199624/01/1996
De: Pei Ming (Yan)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome
Pour les arts plastiques
Groupe:
Académie de France à Rome
duree="un an"
JORFTEXT000000374267(source JORF)
désignation
24 Janvier 199624/01/1996
De: Criqui (Jean-Pierre)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome
Pour les arts plastiques
Groupe:
Académie de France à Rome
duree="un an"
JORFTEXT000000374267(source JORF)
désignation
24 Janvier 199624/01/1996
De: Ketoff (Sacha)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome
Pour le design
Groupe:
Académie de France à Rome
duree="un an"
JORFTEXT000000374267(source JORF)
désignation
24 Janvier 199624/01/1996
De: Grunfeld (Jean-Pierre)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome
Pour le design
Groupe:
Académie de France à Rome
duree="un an"
JORFTEXT000000374267(source JORF)
désignation
24 Janvier 199624/01/1996
De: Despleschin (Arnaud)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome
Pour le cinéma et l'audiovisuel
Groupe:
Académie de France à Rome
duree="un an"
JORFTEXT000000374267(source JORF)
désignation
24 Janvier 199624/01/1996
De: Assayas (Olivier)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome
Pour le cinéma et l'audiovisuel
Groupe:
Académie de France à Rome
duree="un an"
JORFTEXT000000374267(source JORF)
désignation
24 Janvier 199624/01/1996
De: Rivière (Jean-Loup)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome
Pour la scénographie
Groupe:
Académie de France à Rome
duree="un an"
JORFTEXT000000374267(source JORF)
désignation
24 Janvier 199624/01/1996
De: Deschamps (Yves)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome
Pour la scénographie
Groupe:
Académie de France à Rome
duree="un an"
JORFTEXT000000374267(source JORF)
désignation
24 Janvier 199624/01/1996
De: Kern (Pascal)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome
Pour la photographie
Groupe:
Académie de France à Rome
duree="un an"
JORFTEXT000000374267(source JORF)
désignation
24 Janvier 199624/01/1996
De: Bauret (Gabriel)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome
Pour la photographie
Groupe:
Académie de France à Rome
duree="un an"
JORFTEXT000000374267(source JORF)
désignation
24 Janvier 199624/01/1996
De: Dupin (Marc-Olivier)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome
Pour la musique
Groupe:
Académie de France à Rome
duree="un an"
JORFTEXT000000374267(source JORF)
désignation
24 Janvier 199624/01/1996
De: Chion (Michel)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome
Pour la musique
Groupe:
Académie de France à Rome
duree="un an"
JORFTEXT000000374267(source JORF)
désignation
24 Janvier 199624/01/1996
De: Salome (Laurent)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome
Pour l'histoire de l'art
Groupe:
Académie de France à Rome
duree="un an"
JORFTEXT000000374267(source JORF)
désignation
24 Janvier 199624/01/1996
De: Ricciotti (Rudy)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome
Pour l'architecture
Groupe:
Académie de France à Rome
duree="un an"
JORFTEXT000000374267(source JORF)
désignation
24 Janvier 199624/01/1996
De: Lyon (Dominique)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome
Pour l'architecture
Groupe:
Académie de France à Rome
duree="un an"
JORFTEXT000000374267(source JORF)
désignation
24 Janvier 199624/01/1996
De: Zanotti (Servane)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome
Pour les arts plastiques
Groupe:
Académie de France à Rome
duree="un an"
JORFTEXT000000374267(source JORF)
désignation
24 Janvier 199624/01/1996
De: di Mateo (Colette)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome
Pour la restauration des oeuvres d'art et des monuments
Groupe:
Académie de France à Rome
duree="un an"
JORFTEXT000000374267(source JORF)
désignation
24 Janvier 199624/01/1996
De: Giraudy (Danièle)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome
Pour la restauration des oeuvres d'art et des monuments
Groupe:
Académie de France à Rome
duree="un an"
JORFTEXT000000374267(source JORF)
désignation
24 Janvier 199624/01/1996
De: Bernadac (Marie-Laure)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome
Pour l'histoire de l'art
Groupe:
Académie de France à Rome
duree="un an"
JORFTEXT000000374267(source JORF)
désignation
24 Janvier 199624/01/1996
De: Louvier (Jacques)
chef du bureau du régime juridique de la presse écrite au service juridique et technique de l'information et de la communication
Objet:
membre du comité de la télématique anonyme
Au titre de l'Etat
représentant du ministre chargé de la communication
Remplace:Mme Poitou (Sophie)
Groupe:
Comité de la télématique anonyme
JORFTEXT000000374266(source JORF)
nomination
24 Janvier 199624/01/1996
De: Profit (Alain)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des télécommunications, affecté à La Poste
Groupe:
La Poste
date_debut="1996-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000374264(source JORF)
admission
24 Janvier 199624/01/1996
De: Louis Baladier
directeur des personnels de l'encadrement
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000374263(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 199624/01/1996
De: Margue (Yvan)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès à l'échelon exceptionnel du grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1996 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
JORFTEXT000000374262(source JORF)
inscription
24 Janvier 199624/01/1996
De: Vezolles (Marie-Josée)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès à l'échelon exceptionnel du grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1996 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
JORFTEXT000000374262(source JORF)
inscription
24 Janvier 199624/01/1996
De: Porra (Monique)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès à l'échelon exceptionnel du grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1996 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
JORFTEXT000000374262(source JORF)
inscription
24 Janvier 199624/01/1996
De: Pontroue (Gisèle)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès à l'échelon exceptionnel du grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1996 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
JORFTEXT000000374262(source JORF)
inscription
24 Janvier 199624/01/1996
De: Largeau (Françoise)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès à l'échelon exceptionnel du grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1996 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
JORFTEXT000000374262(source JORF)
inscription
24 Janvier 199624/01/1996
De: Gault (Jean)
attaché agricole
Objet:
auprès de l'ambassade de France à Varsovie pour y exercer ses fonctions sous l'autorité du chef des services d'expansion économique en Pologne
Groupe:
Autorité du chef des services d'expansion économique en Pologne
JORFTEXT000000374195(source JORF)
affectation
24 Janvier 199624/01/1996
De: Peton-Klein (Dominique)
détaché
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 1996 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
JORFTEXT000000374155(source JORF)
inscription
24 Janvier 199624/01/1996
De: Riff (Hugues)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 1996 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
JORFTEXT000000374155(source JORF)
inscription
24 Janvier 199624/01/1996
De: Blanchy (Sixte)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 1996 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
JORFTEXT000000374155(source JORF)
inscription
24 Janvier 199624/01/1996
De: Moyse (Colette)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 1996 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
JORFTEXT000000374155(source JORF)
inscription
24 Janvier 199624/01/1996
De: Mischlich (Danièle)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 1996 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
JORFTEXT000000374155(source JORF)
inscription
24 Janvier 199624/01/1996
De: Pierre Tréfouret
Objet:
au cabinet du ministre délégué pour l'emploi
conseiller technique, chargé des relations avec le Parlement
cabinet="Ministre délégué pour l'emploi"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000374119(source JORF)
nomination
24 Janvier 199624/01/1996
De: Bardou (Daniel)
président du syndicat des acheteurs - utilisateurs de bois pour panneaux
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Inventaire forestier national
Remplace:M. Moulet (Gérard)
Groupe:
Inventaire forestier national
conseil_administration
JORFTEXT000000191923(source JORF)
nomination
24 Janvier 199624/01/1996
De: Menger (Isabelle)
chef du bureau S.R.H. 3 au service des ressources humaines à la direction de l'administration générale, du personnel et du budget du ministère
Objet:
membre de la commission visée à l'article 6 du décret no 92-1432 du 30 décembre 1992 (pharmaciens inspecteurs de santé publique)
Remplace:M. Godineau (François)
Groupe:
Commission visée à l'article 6 du décret no 92-1432 (pharmaciens inspecteurs de santé publique)
JORFTEXT000000191515(source JORF)
nomination
24 Janvier 199624/01/1996
De: Isidor (Marcel, Roger, Pierre)
Objet:
notaire
Remplace:M. Pirioux (Emile, Joseph, Victor, Louis)
notaire
notaire_residence="Pont-Croix (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
JORFTEXT000000191514(source JORF)
nomination
24 Janvier 199624/01/1996
De: Rosenberg (Pierre-Eric)
ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Objet:
attaché agricole, 7e échelon, et affecté auprès de l'ambassade de France à Bonn pour y exercer ses fonctions sous l'autorité du ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales, chef des services d'expansion économique en Allemagne
Groupe:
Autorité du ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales, chef des services d'expansion économique en Allemagne
JORFTEXT000000191482(source JORF)
nomination
24 Janvier 199624/01/1996
De: Wluczka (Marc)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1996 les médecins inspecteurs de santé publique
JORFTEXT000000191481(source JORF)
inscription
24 Janvier 199624/01/1996
De: Csaszar-Goutchkoff (Michel)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1996 les médecins inspecteurs de santé publique
JORFTEXT000000191481(source JORF)
inscription
24 Janvier 199624/01/1996
De: Chambaud (Laurent)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1996 les médecins inspecteurs de santé publique
JORFTEXT000000191481(source JORF)
inscription
24 Janvier 199624/01/1996
De: Schaetzel (Françoise)
détaché
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1996 les médecins inspecteurs de santé publique
JORFTEXT000000191481(source JORF)
inscription
24 Janvier 199624/01/1996
De: Capek (Isabelle)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1996 les médecins inspecteurs de santé publique
JORFTEXT000000191481(source JORF)
inscription
24 Janvier 199624/01/1996
De: Belmont (Joseph)
architecte en chef des bâtiments civils et palais nationaux
Objet:
membre du conseil de l'ordre des Arts et des Lettres
Groupe:
Conseil de l'ordre des Arts et des Lettres
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000191479(source JORF)
nomination
24 Janvier 199624/01/1996
De: Viallat (Michel, René)
Objet:
notaire
Remplace:M. Viallat (René, François)
notaire
notaire_residence="Aubais (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
JORFTEXT000000191477(source JORF)
nomination
24 Janvier 199624/01/1996
De: Alechinsky (Pierre)
Objet:
pour l'année 1996 comme président du jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome
Groupe:
Académie de France à Rome
JORFTEXT000000191476(source JORF)
désignation
24 Janvier 199624/01/1996
De: de Loisy (Jean)
Objet:
pour l'année 1996 comme membres du jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome pour l'année 1996
dans les conditions
prévues à l'article 6 du décret du
18 février 1986
modifié susvisé
Groupe:
Académie de France à Rome
JORFTEXT000000191476(source JORF)
désignation
24 Janvier 199624/01/1996
De: Académie de France à Rome
Président du conseil d'administration de l'
Objet:
pour l'année 1996 comme membres du jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome pour l'année 1996
dans les conditions
prévues à l'article 6 du décret du
18 février 1986
modifié susvisé
Groupe:
Académie de France à Rome
JORFTEXT000000191476(source JORF)
désignation
24 Janvier 199624/01/1996
De: Samuel (Claude)
Objet:
pour l'année 1996 comme membres du jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome pour l'année 1996
dans les conditions
prévues à l'article 6 du décret du
18 février 1986
modifié susvisé
Groupe:
Académie de France à Rome
JORFTEXT000000191476(source JORF)
désignation
24 Janvier 199624/01/1996
De: Angremy (Jean-Pierre)
directeur de l'Académie de France à Rome, vice-président
Objet:
pour l'année 1996 comme membres du jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome pour l'année 1996
dans les conditions
prévues à l'article 6 du décret du
18 février 1986
modifié susvisé
Groupe:
Académie de France à Rome
JORFTEXT000000191476(source JORF)
désignation
24 Janvier 199624/01/1996
De: Akerman (Chantal)
Objet:
pour l'année 1996 comme membres du jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome pour l'année 1996
dans les conditions
prévues à l'article 6 du décret du
18 février 1986
modifié susvisé
Groupe:
Académie de France à Rome
JORFTEXT000000191476(source JORF)
désignation
24 Janvier 199624/01/1996
De: Louvier (Jacques)
chef du bureau du régime juridique de la presse écrite au service juridique et technique de l'information et de la communication
Objet:
membre du Conseil supérieur de la télématique
Au titre de l'Etat
représentant du ministre chargé de la communication
Remplace:Mme Poitou (Sophie)
Groupe:
Conseil supérieur de la télématique
JORFTEXT000000191474(source JORF)
nomination
24 Janvier 199624/01/1996
De: Lamotte (Eric, Yves, Aimé)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean Sourisseau et Pierrick Locu, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
JORFTEXT000000191372(source JORF)
nomination
24 Janvier 199624/01/1996
De: Drogou (François-Xavier)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean Drogou, Claude Cossart et Thierry Cassigneul, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Sébastien-sur-Loire (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
JORFTEXT000000190246(source JORF)
nomination
24 Janvier 199624/01/1996
De: Drogou (Jean, Joseph, François)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean Drogou, Claude Cossart et Thierry Cassigneul, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Sébastien-sur-Loire (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
JORFTEXT000000190246(source JORF)
cessation de fonction
24 Janvier 199624/01/1996
De: Hurel (Patrice, Marie)
Objet:
notaire
Remplace:M. Dutemple (Jean-Louis)
notaire
notaire_residence="Rochefort-sur-Mer (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
JORFTEXT000000190245(source JORF)
nomination
24 Janvier 199624/01/1996
De: Mazet (Geneviève, Rose)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Christian Ciolino et Jean-Charles Arbaud, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Grasse (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
JORFTEXT000000190242(source JORF)
nomination
24 Janvier 199624/01/1996
De: Arbaud (Jean-Charles)
Objet:
notaire associé
membre de la société Christian Ciolino et Jean-Charles Arbaud, notaires associés
notaire
notaire_residence="Grasse (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
JORFTEXT000000190242(source JORF)
cessation de fonction
24 Janvier 199624/01/1996
De: Sorret (René, Jean, Charles)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle André Mazan, Jean-Yves Mazan, Michel Bain et Henri Tubert, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Digne-les-Bains (Alpes-de-Haute-Provence)"
notaire_residence_departement_code="04"
JORFTEXT000000190241(source JORF)
nomination
24 Janvier 199624/01/1996
De: Bain (Michel, Jean, Marcel)
Objet:
notaire associé
membre de la société André Mazan, Jean-Yves Mazan, Michel Bain et Henri Tubert, notaires associés
notaire
notaire_residence="Digne-les-Bains (Alpes-de-Haute-Provence)"
notaire_residence_departement_code="04"
JORFTEXT000000190241(source JORF)
cessation de fonction
24 Janvier 199624/01/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.