Commission nationale du contentieux de la tarification sanitaire et sociale et aux commissions interrégionales de la tarification sanitaire et sociale (organisation)


De: Morin (Bruno)
Objet:
attaché d'administration centrale
Remplace:Mme Auvert (Simone)
Groupe:
Commission nationale du contentieux de la tarification sanitaire et sociale et aux commissions interrégionales de la tarification sanitaire et sociale
JORFTEXT000000247095(source JORF)
nomination
29 Octobre 200329/10/2003
De: Marie-Aline Bourgeois
première conseillère auprès de la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France
Objet:
rapporteure
Groupe:
Commission nationale du contentieux de la tarification sanitaire et sociale et aux commissions interrégionales de la tarification sanitaire et sociale
JORFTEXT000000247095(source JORF)
nomination
29 Octobre 200329/10/2003
De: Chantal Descours-Gatin
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
rapporteuse
Groupe:
Commission nationale du contentieux de la tarification sanitaire et sociale et aux commissions interrégionales de la tarification sanitaire et sociale
JORFTEXT000000783292(source JORF)
nomination
19 Février 200319/02/2003
De:
Stenberg
Objet:
«
Groupe:
Commission nationale du contentieux de la tarification sanitaire et sociale et aux commissions interrégionales de la tarification sanitaire et sociale
JORFTEXT000000592001(source JORF)
nomination
19 Octobre 200119/10/2001
De: Lenain (Jacques)
Objet:
«
Groupe:
Commission nationale du contentieux de la tarification sanitaire et sociale et aux commissions interrégionales de la tarification sanitaire et sociale
JORFTEXT000000592001(source JORF)
nomination
19 Octobre 200119/10/2001
De: Herlicoviez (David)
Objet:
«
Groupe:
Commission nationale du contentieux de la tarification sanitaire et sociale et aux commissions interrégionales de la tarification sanitaire et sociale
JORFTEXT000000592001(source JORF)
nomination
19 Octobre 200119/10/2001
De: Gratieux (Laurent)
Objet:
«
Groupe:
Commission nationale du contentieux de la tarification sanitaire et sociale et aux commissions interrégionales de la tarification sanitaire et sociale
JORFTEXT000000592001(source JORF)
nomination
19 Octobre 200119/10/2001
De: Réblé (Marie, Odile)
de
Objet:
«
Groupe:
Commission nationale du contentieux de la tarification sanitaire et sociale et aux commissions interrégionales de la tarification sanitaire et sociale
JORFTEXT000000592001(source JORF)
nomination
19 Octobre 200119/10/2001
De: Farnoux (Laure)
Objet:
«
Groupe:
Commission nationale du contentieux de la tarification sanitaire et sociale et aux commissions interrégionales de la tarification sanitaire et sociale
JORFTEXT000000592001(source JORF)
nomination
19 Octobre 200119/10/2001
De: Sage (Paul)
assesseur à la cour administrative d'appel de Nancy
Objet:
Suppléant
Remplace:M. Madelaine (Bernard)
Groupe:
Commission nationale du contentieux de la tarification sanitaire et sociale et aux commissions interrégionales de la tarification sanitaire et sociale
suppleant
JORFTEXT000000574965(source JORF)
nomination
16 Janvier 199916/01/1999
De: Auvert (Simone)
attachée principale d'administration centrale
Objet:
Secrétaire
Groupe:
Commission nationale du contentieux de la tarification sanitaire et sociale et aux commissions interrégionales de la tarification sanitaire et sociale
JORFTEXT000000569380(source JORF)
nomination
17 Décembre 199717/12/1997
De:
Peindarie
attachée d'administration centrale
Objet:
Secrétaire adjointe
Groupe:
Commission nationale du contentieux de la tarification sanitaire et sociale et aux commissions interrégionales de la tarification sanitaire et sociale
JORFTEXT000000569380(source JORF)
nomination
17 Décembre 199717/12/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.