16 Janvier 1999

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De: Michel Fourcade
Objet:
au cabinet du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
chargé des relations avec le Parlement
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000758620(source JORF)
nomination
16 Janvier 199916/01/1999
De: Vattier (Guy)
Objet:
président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Nancy
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Nancy
date_debut="1998-04-18"
ecole
president
conseil_administration
JORFTEXT000000758328(source JORF)
nomination
16 Janvier 199916/01/1999
De: Mahé (Michel)
1er régiment du train - Paris
Objet:
pour l'accession
au grade d'inspecteur principal de 2e classe
JORFTEXT000000758327(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Roux (Jacques)
chef de service départemental de 5e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Metz (Moselle), adjoint au directeur régional
Objet:
dans l'intérêt du service, à Fort-de-France (Martinique), adjoint au chef de service régional
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="1999-03-01"
JORFTEXT000000758326(source JORF)
mutation
16 Janvier 199916/01/1999
De: Bimond (Louis)
inspecteur principal de 1re classe, 1er échelon, de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Strasbourg (Bas-Rhin)
Objet:
dans l'intérêt du service, pour faire fonction de chef de service départemental, adjoint au directeur régional, à Metz (Moselle)
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="1999-03-01"
JORFTEXT000000758326(source JORF)
mutation
16 Janvier 199916/01/1999
De: Roux
Objet:
à compter de la date susmentionnée
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000758326(source JORF)
affectation
16 Janvier 199916/01/1999
De: Septours (Georges)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Sur proposition du Conseil supérieur des bibliothèques
Groupe:
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
Conseil supérieur des bibliothèques
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000758325(source JORF)
nomination
16 Janvier 199916/01/1999
De: Gudin de Vallerin (Gilles)
conservateur des bibliothèques
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Sur proposition de la ministre de la culture, et de la communication
Groupe:
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000758325(source JORF)
nomination
16 Janvier 199916/01/1999
De: Debray (Régis)
écrivain
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Sur proposition de la ministre de la culture, et de la communication
Groupe:
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000758325(source JORF)
nomination
16 Janvier 199916/01/1999
De: Metzger (Jean-Paul)
professeur des universités
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000758325(source JORF)
nomination
16 Janvier 199916/01/1999
De: Bercé (Yves-Marie)
directeur de l'Ecole nationale des chartes
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000758325(source JORF)
nomination
16 Janvier 199916/01/1999
De: Auroux (Sylvain)
directeur de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000758325(source JORF)
nomination
16 Janvier 199916/01/1999
De: Beaudiquez (Marcelle)
conservatrice générale des bibliothèques
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Sur proposition de la ministre de la culture, et de la communication
Groupe:
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000758325(source JORF)
nomination
16 Janvier 199916/01/1999
De: François de Charentenay
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence pour la diffusion de l'information technologique
Groupe:
Agence pour la diffusion de l'information technologique (ADIT)
duree="trois ans"
president
conseil_administration
JORFTEXT000000758324(source JORF)
renouvellement
16 Janvier 199916/01/1999
De: Hubbard (John)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affecté à l'université Aix-Marseille-I
Groupe:
Université Aix-Marseille-I
date_debut="1998-09-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000000758289(source JORF)
nomination
16 Janvier 199916/01/1999
De: Spillner (Bernd)
université Paris-VII : 11 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes mentionnées
7e section : Sciences du langage, linguistique et phonétique générales
JORFTEXT000000758288(source JORF)
nomination
16 Janvier 199916/01/1999
De: Lee (Gregory B.)
université Lyon-III : 12 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes mentionnées
15e section : Langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, d'autres domaines linguistiques
JORFTEXT000000758288(source JORF)
nomination
16 Janvier 199916/01/1999
De: Anglani (Bartolo)
université Grenoble-III : 10 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes mentionnées
14e section : Langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
JORFTEXT000000758288(source JORF)
nomination
16 Janvier 199916/01/1999
De: Esselborn (Hans)
université Lyon-III : 12 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes mentionnées
12e section : Langues et littératures germaniques, et scandinaves
JORFTEXT000000758288(source JORF)
nomination
16 Janvier 199916/01/1999
De: Ruas (Charles Edward)
université Grenoble-III : 12 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes mentionnées
11e section : Langues et littératures anglaises, et anglo-saxonnes
JORFTEXT000000758288(source JORF)
nomination
16 Janvier 199916/01/1999
De: Kinney (James)
université de Pau : 11 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes mentionnées
11e section : Langues et littératures anglaises, et anglo-saxonnes
JORFTEXT000000758288(source JORF)
nomination
16 Janvier 199916/01/1999
De: Niedenthal (Paula)
université Clermont-Ferrand-II : 12 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes mentionnées
16e section : Psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
JORFTEXT000000758288(source JORF)
nomination
16 Janvier 199916/01/1999
De: Niedenthal (Paula)
université Clermont-Ferrand-II : 12 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes mentionnées
16e section : Psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
JORFTEXT000000758288(source JORF)
nomination
16 Janvier 199916/01/1999
De: Philippe (Marc-André)
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université de Tours
la personne
24e section : Aménagement de l'espace, urbanisme
Groupe:
Université de Tours
duree="trois ans"
JORFTEXT000000758288(source JORF)
nomination
16 Janvier 199916/01/1999
De: Haon (Marie-Catherine)
attachée principale d'administration centrale du ministère de l'intérieur
Objet:
directrice du Centre interministériel de renseignements administratifs de Paris
Remplace:Mme Alliot (Eliane)
Groupe:
Centre interministériel de renseignements administratifs de Paris
date_debut="1999-02-01"
JORFTEXT000000758287(source JORF)
nomination
16 Janvier 199916/01/1999
De:
Bouveyron
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 1999 les directeurs du travail de 2e classe
(Michel)
JORFTEXT000000575008(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De:
Aviron-Violet
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 1999 les directeurs du travail de 2e classe
(Marie-France)
JORFTEXT000000575008(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Struillou (Rémy)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 1999 les directeurs du travail de 2e classe
(Marie-France)
JORFTEXT000000575008(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Riffard (Dominique)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 1999 les directeurs du travail de 2e classe
(Marie-France)
JORFTEXT000000575008(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Michel (Jean-Paul)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 1999 les directeurs du travail de 2e classe
(Marie-France)
JORFTEXT000000575008(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Mazery (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 1999 les directeurs du travail de 2e classe
(Marie-France)
JORFTEXT000000575008(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Lhote (Christian)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 1999 les directeurs du travail de 2e classe
(Marie-France)
JORFTEXT000000575008(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Gentelet (Claude)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 1999 les directeurs du travail de 2e classe
(Marie-France)
JORFTEXT000000575008(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Ferranti (Francis)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 1999 les directeurs du travail de 2e classe
(Marie-France)
JORFTEXT000000575008(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Bonelli (Pierre)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 1999 les directeurs du travail de 2e classe
(Marie-France)
JORFTEXT000000575008(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Berthomeau (Joël)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 1999 les directeurs du travail de 2e classe
(Marie-France)
JORFTEXT000000575008(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Vo Dinh (Serge)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 1999 les directeurs du travail de 2e classe
(Jean-Pierre)
JORFTEXT000000575008(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Priestley (Thierry)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 1999 les directeurs du travail de 2e classe
(Jean-Pierre)
JORFTEXT000000575008(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Mobailly (Michel)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 1999 les directeurs du travail de 2e classe
(Jean-Pierre)
JORFTEXT000000575008(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Martinon (Alain)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 1999 les directeurs du travail de 2e classe
(Jean-Pierre)
JORFTEXT000000575008(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Leroy (Serge)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 1999 les directeurs du travail de 2e classe
(Jean-Pierre)
JORFTEXT000000575008(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Fornaro (Jean-Louis)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 1999 les directeurs du travail de 2e classe
(Jean-Pierre)
JORFTEXT000000575008(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Dubroca (Philippe)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 1999 les directeurs du travail de 2e classe
(Jean-Pierre)
JORFTEXT000000575008(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Crouzet (Robert)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 1999 les directeurs du travail de 2e classe
(Jean-Pierre)
JORFTEXT000000575008(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Blatter (Régis)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 1999 les directeurs du travail de 2e classe
(Jean-Pierre)
JORFTEXT000000575008(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Bielle (Marcel)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 1999 les directeurs du travail de 2e classe
(Jean-Pierre)
JORFTEXT000000575008(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Teodori (Paul)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 1999 les directeurs du travail de 2e classe
JORFTEXT000000575008(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Ricochon (Michel)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 1999 les directeurs du travail de 2e classe
JORFTEXT000000575008(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Ducasse (Guy)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 1999 les directeurs du travail de 2e classe
JORFTEXT000000575008(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Butaud (Gilles)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 1999 les directeurs du travail de 2e classe
JORFTEXT000000575008(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Bodin (Pascal)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 1999 les directeurs du travail de 2e classe
JORFTEXT000000575008(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De:
Vernedoub
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 1999 les directeurs du travail de 2e classe
JORFTEXT000000575008(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Trefousse (Charles)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
(Elisabeth)
JORFTEXT000000575007(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Quintin (Pascal)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
(Elisabeth)
JORFTEXT000000575007(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Cotto (Gérard)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
(Elisabeth)
JORFTEXT000000575007(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Apprederisse (Pascal)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
(Elisabeth)
JORFTEXT000000575007(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Ultsch (Jean-Paul)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
(Danielle)
JORFTEXT000000575007(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Tutakowski (Bernard)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
(Danielle)
JORFTEXT000000575007(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Turoche (André)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
(Danielle)
JORFTEXT000000575007(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Tillol (François)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
(Danielle)
JORFTEXT000000575007(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Tessier (Joël)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
(Danielle)
JORFTEXT000000575007(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Tahri (Hartmann)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
(Danielle)
JORFTEXT000000575007(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Rivoirard (André)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
(Danielle)
JORFTEXT000000575007(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Metais (Jean)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
(Danielle)
JORFTEXT000000575007(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Lacote (Antoine)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
(Danielle)
JORFTEXT000000575007(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Jeantelet (Christian)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
(Danielle)
JORFTEXT000000575007(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Guillaume (Joseph)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
(Danielle)
JORFTEXT000000575007(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Gabriele (Charles)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
(Danielle)
JORFTEXT000000575007(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Dumont (Philippe)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
(Danielle)
JORFTEXT000000575007(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Delamare (Pierre)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
(Danielle)
JORFTEXT000000575007(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Cassagne (Daniel)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
(Danielle)
JORFTEXT000000575007(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Calvez (Yves)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
(Danielle)
JORFTEXT000000575007(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Bailbe (Bernard)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
(Danielle)
JORFTEXT000000575007(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Ancenay (Bernard)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
(Danielle)
JORFTEXT000000575007(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Barnet (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
JORFTEXT000000575007(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Mazas (Bénédicte)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
(Elisabeth)
JORFTEXT000000575007(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Giraud (Christiane)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
(Elisabeth)
JORFTEXT000000575007(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De:
Frichet-Thirion
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
(Danielle)
JORFTEXT000000575007(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Pone (Catherine)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
(Danielle)
JORFTEXT000000575007(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Hidalgo (Anne)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
(Danielle)
JORFTEXT000000575007(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Gadala (Aline)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
(Danielle)
JORFTEXT000000575007(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De:
Lanson-Giuganti
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
JORFTEXT000000575007(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Royer (Philippe)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe normale
(Isabelle)
JORFTEXT000000574966(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Roth (Michel)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe normale
(Isabelle)
JORFTEXT000000574966(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Milliet (Alain)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe normale
(Isabelle)
JORFTEXT000000574966(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Cristoforetti (Jean- Daniel)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe normale
(Isabelle)
JORFTEXT000000574966(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Couralet (Miguel)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe normale
(Isabelle)
JORFTEXT000000574966(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Bertrand (Alain)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe normale
(Isabelle)
JORFTEXT000000574966(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Bacque (Francis)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe normale
(Isabelle)
JORFTEXT000000574966(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Vilboeuf (Laurent)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe normale
(Dominique)
JORFTEXT000000574966(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Nicolas (Philippe)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe normale
(Dominique)
JORFTEXT000000574966(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Linck (Bernard)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe normale
(Dominique)
JORFTEXT000000574966(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Liger (Guy-Richard)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe normale
(Dominique)
JORFTEXT000000574966(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Lassort (Jean-André)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe normale
(Dominique)
JORFTEXT000000574966(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Gaudin (Claude)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe normale
(Dominique)
JORFTEXT000000574966(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Gaborit (Patrick)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe normale
(Dominique)
JORFTEXT000000574966(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Escande (Patrick)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe normale
(Dominique)
JORFTEXT000000574966(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Dupuis (Bruno)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe normale
(Dominique)
JORFTEXT000000574966(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Doppia (Dominique)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe normale
(Dominique)
JORFTEXT000000574966(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Chatelain (Didier)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe normale
(Dominique)
JORFTEXT000000574966(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Chassaing (Jean- Robert)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe normale
(Dominique)
JORFTEXT000000574966(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Bodin (Michel)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe normale
(Dominique)
JORFTEXT000000574966(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Arconte (Urbain)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe normale
(Dominique)
JORFTEXT000000574966(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Ami (Didier)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe normale
(Dominique)
JORFTEXT000000574966(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Vetele (Christian)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe normale
(Brigitte)
JORFTEXT000000574966(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Thefioux (Dominique)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe normale
(Brigitte)
JORFTEXT000000574966(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Roux (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe normale
(Brigitte)
JORFTEXT000000574966(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Roualdes (Robert)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe normale
(Brigitte)
JORFTEXT000000574966(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Robinet (José)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe normale
(Brigitte)
JORFTEXT000000574966(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Palaggi (Christian)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe normale
(Brigitte)
JORFTEXT000000574966(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Gatka (Henri)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe normale
(Brigitte)
JORFTEXT000000574966(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Boucourt (Eric)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe normale
(Brigitte)
JORFTEXT000000574966(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Bahon (Dominique)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe normale
(Brigitte)
JORFTEXT000000574966(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Antoine (Michel)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe normale
(Brigitte)
JORFTEXT000000574966(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Effantin (Martine)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe normale
(Isabelle)
JORFTEXT000000574966(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Bourret (Danielle)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe normale
(Isabelle)
JORFTEXT000000574966(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Baron (Bernadette)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe normale
(Isabelle)
JORFTEXT000000574966(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De:
Chavand
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe normale
(Dominique)
JORFTEXT000000574966(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Vigier (Marie)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe normale
(Dominique)
JORFTEXT000000574966(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Koubi Karsenti
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe normale
(Dominique)
JORFTEXT000000574966(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Gaudin (Marie- Claude)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe normale
(Dominique)
JORFTEXT000000574966(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Calvez (Patricia)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe normale
(Dominique)
JORFTEXT000000574966(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Bailbe (Anne)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe normale
(Dominique)
JORFTEXT000000574966(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De:
Laffont-Faust
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe normale
(Brigitte)
JORFTEXT000000574966(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Reffet (Christine)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe normale
(Brigitte)
JORFTEXT000000574966(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Guillaume (Marie- Laurence)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe normale
(Brigitte)
JORFTEXT000000574966(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Florion (Alberte)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe normale
(Brigitte)
JORFTEXT000000574966(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Doroy (Fabienne)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe normale
(Brigitte)
JORFTEXT000000574966(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De:
Bernard-Jaoul
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe normale
JORFTEXT000000574966(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Sage (Paul)
assesseur à la cour administrative d'appel de Nancy
Objet:
Suppléant
Remplace:M. Madelaine (Bernard)
Groupe:
Commission nationale du contentieux de la tarification sanitaire et sociale et aux commissions interrégionales de la tarification sanitaire et sociale
suppleant
JORFTEXT000000574965(source JORF)
nomination
16 Janvier 199916/01/1999
De: Chevalier (Jean-Jacques)
président de chambre à la cour administrative d'appel de Nantes, président titulaire
Objet:
2o Président de commission interrégionale de la tarification sanitaire et sociale de Nantes
Remplace:M. Marchand (Jean, Michel)
Groupe:
2o Président de commission interrégionale de la tarification sanitaire et sociale de Nantes
JORFTEXT000000574965(source JORF)
nomination
16 Janvier 199916/01/1999
De: Madelaine (Bernard)
président de chambre à la cour administrative d'appel de Nancy, président titulaire
Objet:
1o Président de commission interrégionale de la tarification sanitaire et sociale de Nancy
Remplace:M. Laporte (Guy)
Groupe:
1o Président de commission interrégionale de la tarification sanitaire et sociale de Nancy
JORFTEXT000000574965(source JORF)
nomination
16 Janvier 199916/01/1999
De: Ravaut (Michèle)
attachée d'administration centrale
Objet:
représentante du directeur de la protection judiciaire de la jeunesse au ministère de la justice
Remplace:Mme Maas (Mireille)
Groupe:
Direction de la protection judiciaire de la jeunesse
JORFTEXT000000574965(source JORF)
nomination
16 Janvier 199916/01/1999
De: Marie-Angélique (Hélène)
Objet:
déléguée régionale aux droits des femmes pour la Guadeloupe
date_debut="1999-02-01"
JORFTEXT000000574830(source JORF)
nomination
16 Janvier 199916/01/1999
De: Collin
Objet:
déléguée régionale aux droits des femmes pour la région Aquitaine
JORFTEXT000000574829(source JORF)
nomination
16 Janvier 199916/01/1999
De: Collin (Dominique)
Objet:
déléguée régionale aux droits des femmes pour la région Champagne-Ardenne
date_debut="1999-02-01"
JORFTEXT000000574829(source JORF)
cessation de fonction
16 Janvier 199916/01/1999
De: Le Veel (Alain)
administrateur civil, en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1998-05-15"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000574828(source JORF)
réintégration
16 Janvier 199916/01/1999
De: Le Veel (Alain)
Objet:
JORFTEXT000000574828(source JORF)
cessation de fonction
16 Janvier 199916/01/1999
De: Denis Baupin
Objet:
cabinet="Ministre DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000574522(source JORF)
cessation de fonction
16 Janvier 199916/01/1999
De: Alain Rist
Objet:
conseillers
cabinet="Ministre DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000574522(source JORF)
cessation de fonction
16 Janvier 199916/01/1999
De: Hemy (Jean-Pierre)
chargé de mission pour l'architecture à la direction régionale des affaires culturelles
Objet:
administrateur provisoire de l'école d'architecture de Languedoc-Roussillon
en remplacement du directeur
Groupe:
École d'architecture de Languedoc-Roussillon
date_debut="1999-01-01"
ecole="École d'architecture de Languedoc-Roussillon"
JORFTEXT000000574521(source JORF)
nomination
16 Janvier 199916/01/1999
De: Sarlandie (Jean-Michel)
Gironde
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000574520(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Combriat (Daniel)
Allier
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000574520(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Peyras (Marguerite)
Pyrénées-Atlantiques
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000574520(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Petot (Marie-Claire)
Côte-d'Or
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000574520(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Ottavioli (Marie-Thérèse)
Corse-du-Sud
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000574520(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Malbos (Marie-Hélène)
Gard
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000574520(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: K'Ourio (Odile)
Réunion
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000574520(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Girones (Danièle)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines), affectée à l'université Rennes-II
Groupe:
Université Rennes-II
date_debut="1998-10-01"
JORFTEXT000000574519(source JORF)
cessation de fonction
16 Janvier 199916/01/1999
De: Badel (Agnès)
université Lyon-I
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-dessous désignés
date_debut="1998-12-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574518(source JORF)
nomination
16 Janvier 199916/01/1999
De: Badel (Agnès)
université Lyon-I
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-dessous désignés
date_debut="1998-12-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574518(source JORF)
nomination
16 Janvier 199916/01/1999
De: Nunzi (Jean-Michel)
université d'Angers
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-dessous désignés
date_debut="1998-09-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574518(source JORF)
nomination
16 Janvier 199916/01/1999
De: Wallon (Bertrand)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 1999 les directeurs du travail de 1re classe
JORFTEXT000000574517(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Van Ghelder (Jean)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 1999 les directeurs du travail de 1re classe
JORFTEXT000000574517(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Salomon (Robert)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 1999 les directeurs du travail de 1re classe
JORFTEXT000000574517(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Picquet (Didier)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 1999 les directeurs du travail de 1re classe
JORFTEXT000000574517(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Perrin (Jean-François)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 1999 les directeurs du travail de 1re classe
JORFTEXT000000574517(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Oger (Guy)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 1999 les directeurs du travail de 1re classe
JORFTEXT000000574517(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Lejeune (Daniel)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 1999 les directeurs du travail de 1re classe
JORFTEXT000000574517(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Kropp (Bernard)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 1999 les directeurs du travail de 1re classe
JORFTEXT000000574517(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Guery (Jean-Claude)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 1999 les directeurs du travail de 1re classe
JORFTEXT000000574517(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Gouteraux (Alain)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 1999 les directeurs du travail de 1re classe
JORFTEXT000000574517(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Delarbre (Michel)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 1999 les directeurs du travail de 1re classe
JORFTEXT000000574517(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Conseil (Michel)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 1999 les directeurs du travail de 1re classe
JORFTEXT000000574517(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Cholvy (Bernard)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 1999 les directeurs du travail de 1re classe
JORFTEXT000000574517(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Champagnac (Pierre)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 1999 les directeurs du travail de 1re classe
JORFTEXT000000574517(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Casteras (Germain)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 1999 les directeurs du travail de 1re classe
JORFTEXT000000574517(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Bouchet (Hubert)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 1999 les directeurs du travail de 1re classe
JORFTEXT000000574517(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Blonde (Claude)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 1999 les directeurs du travail de 1re classe
JORFTEXT000000574517(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Barrau (Francis)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 1999 les directeurs du travail de 1re classe
JORFTEXT000000574517(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Arrial (Jean-Paul)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 1999 les directeurs du travail de 1re classe
JORFTEXT000000574517(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Perrouault (Maria)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 1999 les directeurs du travail de 1re classe
JORFTEXT000000574517(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: D'Herve (Catherine)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 1999 les directeurs du travail de 1re classe
JORFTEXT000000574517(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Bonnier (Thierry)
Objet:
élève de l'institut régional d'administration de Lille pour l'année de scolarité 1998-1999
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="1999-01-01"
JORFTEXT000000392684(source JORF)
cessation de fonction
16 Janvier 199916/01/1999
De: Stefano Silvestri
économiste italien, ancien sous-secrétaire d'Etat à la défense
Objet:
membres du conseil économique de la défense
personnalités choisies par le ministre de la défense
Groupe:
Conseil économique de la défense
JORFTEXT000000392683(source JORF)
nomination
16 Janvier 199916/01/1999
De: Jacques Mistral
économiste, directeur au groupe Axa
Objet:
membres du conseil économique de la défense
personnalités choisies par le ministre de la défense
Groupe:
Conseil économique de la défense
JORFTEXT000000392683(source JORF)
nomination
16 Janvier 199916/01/1999
De: Francis Mer
président du conseil d'administration du groupe sidérurgique Usinor Sacilor
Objet:
membres du conseil économique de la défense
personnalités choisies par le ministre de la défense
Groupe:
Conseil économique de la défense
JORFTEXT000000392683(source JORF)
nomination
16 Janvier 199916/01/1999
De: Jean-Paul Hébert
économiste à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membres du conseil économique de la défense
personnalités choisies par le ministre de la défense
Groupe:
Conseil économique de la défense
JORFTEXT000000392683(source JORF)
nomination
16 Janvier 199916/01/1999
De: Jean-Paul Guillot
économiste, vice-président de Stratorg international
Objet:
membres du conseil économique de la défense
personnalités choisies par le ministre de la défense
Groupe:
Conseil économique de la défense
JORFTEXT000000392683(source JORF)
nomination
16 Janvier 199916/01/1999
De: Mario Faure
directeur territorial à la Banque de France
Objet:
membres du conseil économique de la défense
personnalités choisies par le ministre de la défense
Groupe:
Conseil économique de la défense
JORFTEXT000000392683(source JORF)
nomination
16 Janvier 199916/01/1999
De: Jean-Paul Béchat
président de la Société nationale des études et des constructions de moteurs d'avions et du Groupement des industries françaises aéronautiques et spatiales
Objet:
membres du conseil économique de la défense
personnalités choisies par le ministre de la défense
Groupe:
Conseil économique de la défense
JORFTEXT000000392683(source JORF)
nomination
16 Janvier 199916/01/1999
De: Edwige Avice
présidente de la Financière de Brienne
Objet:
présidente du conseil économique de la défense
Groupe:
Conseil économique de la défense
president
JORFTEXT000000392683(source JORF)
nomination
16 Janvier 199916/01/1999
De: Michaud (Eric)
Objet:
directeur d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:
École des hautes études en sciences sociales (EHESS)
date_debut="1998-12-01"
ecole
JORFTEXT000000392574(source JORF)
nomination
16 Janvier 199916/01/1999
De: Dreyfus (Francine), épouse Muel
Objet:
directrice d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:
École des hautes études en sciences sociales (EHESS)
date_debut="1998-12-01"
ecole
JORFTEXT000000392573(source JORF)
nomination
16 Janvier 199916/01/1999
De: Veyrunes (Denis)
Yvelines
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000392543(source JORF)
inscription
16 Janvier 199916/01/1999
De: Pujol (Roger)
Hérault
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000392543(source JORF)
inscription
16 Janvier 199916/01/1999
De: Garcia (Guy)
Vaucluse
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000392543(source JORF)
inscription
16 Janvier 199916/01/1999
De: Bussière (Alain)
Corrèze
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000392543(source JORF)
inscription
16 Janvier 199916/01/1999
De: Bar (Yves)
Haute-Vienne
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000392543(source JORF)
inscription
16 Janvier 199916/01/1999
De: Vossion (Hélène)
Loiret
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000392543(source JORF)
inscription
16 Janvier 199916/01/1999
De: Saccomani (Marie-Thérèse)
Côte-d'Or
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000392543(source JORF)
inscription
16 Janvier 199916/01/1999
De: Poyer (Josiane)
Seine-Maritime
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000392543(source JORF)
inscription
16 Janvier 199916/01/1999
De: Perrono (Marie-France)
Eure-et-Loir
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000392543(source JORF)
inscription
16 Janvier 199916/01/1999
De: Mourgue (Michelle)
Pyrénées-Atlantiques
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000392543(source JORF)
inscription
16 Janvier 199916/01/1999
De: Monteillet (Anne-Marie)
Yonne
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000392543(source JORF)
inscription
16 Janvier 199916/01/1999
De: Maury (Marie-Françoise)
Aveyron
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000392543(source JORF)
inscription
16 Janvier 199916/01/1999
De: Marrosu (Patricia)
Alpes-Maritimes
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000392543(source JORF)
inscription
16 Janvier 199916/01/1999
De: Maleville (Marie-Thérèse)
Dordogne
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000392543(source JORF)
inscription
16 Janvier 199916/01/1999
De: Jammes (Marie-Elisabeth)
Tarn
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000392543(source JORF)
inscription
16 Janvier 199916/01/1999
De: Gauthier (France)
Doubs
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000392543(source JORF)
inscription
16 Janvier 199916/01/1999
De: Dumange (Francine)
Aisne
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000392543(source JORF)
inscription
16 Janvier 199916/01/1999
De: Cano (Yvonne)
Pyrénées-Orientales
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000392543(source JORF)
inscription
16 Janvier 199916/01/1999
De: Bouchet (Chantal)
Haute-Savoie
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000392543(source JORF)
inscription
16 Janvier 199916/01/1999
De: Borrat (Françoise)
Hauts-de-Seine
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000392543(source JORF)
inscription
16 Janvier 199916/01/1999
De: Bonnet (Marie-France)
Réunion
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000392543(source JORF)
inscription
16 Janvier 199916/01/1999
De: Bonnal (Josiane)
Seine-Saint-Denis
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000392543(source JORF)
inscription
16 Janvier 199916/01/1999
De: Augier (Josiane)
Var
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000392543(source JORF)
inscription
16 Janvier 199916/01/1999
De: Vollot (Philippe)
Val-de-Marne
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000392542(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Naulleau (Olivier)
Loire-Atlantique
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000392542(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Marie (Didier)
Manche
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000392542(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Lefèvre (Yves)
Bouches-du-Rhône
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000392542(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Javaudin (Claude)
Rhône
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000392542(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Hamerel (Philippe)
Val-d'Oise
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000392542(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Fabbri (François)
Corse-du-Sud
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000392542(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Braud (Claude)
Creuse
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000392542(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Sezil (Dominique)
Var
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000392542(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Ferrandis (Yolande)
Calvados
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000392542(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Vandevoorde (Pierre)
maire de Saint-Clément-de-Régnat (Puy-de-Dôme)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Sur proposition du ministre de l'intérieur
Groupe:
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000392541(source JORF)
nomination
16 Janvier 199916/01/1999
De: Zanetti (Jean-Pierre)
conservateur territorial de bibliothèques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Sur proposition de la ministre de la culture, et de la communication
Groupe:
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000392541(source JORF)
nomination
16 Janvier 199916/01/1999
De: Poirot (Albert)
conservateur général des bibliothèques, chargé de mission d'inspection générale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Sur proposition de la ministre de la culture, et de la communication
Groupe:
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000392541(source JORF)
nomination
16 Janvier 199916/01/1999
De: Lacroix (Gilles)
conseiller pour le livre et la lecture à la direction régionale des affaires culturelles de la région Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Sur proposition de la ministre de la culture, et de la communication
Groupe:
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000392541(source JORF)
nomination
16 Janvier 199916/01/1999
De: Tétu (Jean-François)
professeur des universités
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000392541(source JORF)
nomination
16 Janvier 199916/01/1999
De: Mollier (Jean-Yves)
professeur des universités
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000392541(source JORF)
nomination
16 Janvier 199916/01/1999
De: Dizambourg (Bernard)
maître de conférences des universités
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000392541(source JORF)
nomination
16 Janvier 199916/01/1999
De: Blanc-Montmayeur (Martine)
conservatrice générale des bibliothèques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Sur proposition de la ministre de la culture, et de la communication
Groupe:
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000392541(source JORF)
nomination
16 Janvier 199916/01/1999
De: Comparini (Anne-Marie)
adjointe au maire de Lyon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000392541(source JORF)
nomination
16 Janvier 199916/01/1999
De: Heseltine (Elisabeth)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines), affectée à l'université Lyon-II
Groupe:
Université Lyon-II
date_debut="1998-09-01"
JORFTEXT000000392540(source JORF)
cessation de fonction
16 Janvier 199916/01/1999
De: Boutier (Jean)
Objet:
directeur d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:
École des hautes études en sciences sociales (EHESS)
date_debut="1998-12-01"
ecole
JORFTEXT000000209633(source JORF)
nomination
16 Janvier 199916/01/1999
De: Samson (Rémy, Georges, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000000209632(source JORF)
nomination
16 Janvier 199916/01/1999
De: Musnier (Jacques, Marius, Henri)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000000209632(source JORF)
nomination
16 Janvier 199916/01/1999
De: Musnier (Jacques, Marius, Henri)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000000209632(source JORF)
cessation de fonction
16 Janvier 199916/01/1999
De: Agnel (Véronique), épouse Perrot
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans la juridiction ci-dessous
Cour d'appel de Caen
Tribunal pour enfants de Cherbourg
Assesseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Caen
date_fin="2001-12-31"
cour_appel="Caen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Cherbourg"
suppleant
JORFTEXT000000209631(source JORF)
désignation
16 Janvier 199916/01/1999
De:
Schumacher
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1999 les inspecteurs du travail
(Marie-Chantal)
JORFTEXT000000209630(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Vet (Patrick)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1999 les inspecteurs du travail
(Marie-Chantal)
JORFTEXT000000209630(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Tiano (Vincent)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1999 les inspecteurs du travail
(Marie-Chantal)
JORFTEXT000000209630(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Serre (Roland)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1999 les inspecteurs du travail
(Marie-Chantal)
JORFTEXT000000209630(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Hollemaert (Jean-Luc)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1999 les inspecteurs du travail
(Marie-Chantal)
JORFTEXT000000209630(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Dantz (Jean-Michel)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1999 les inspecteurs du travail
(Marie-Chantal)
JORFTEXT000000209630(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Ceccaldi (Eugène)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1999 les inspecteurs du travail
(Marie-Chantal)
JORFTEXT000000209630(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Bayle (Eric)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1999 les inspecteurs du travail
(Marie-Chantal)
JORFTEXT000000209630(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Le Guen (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1999 les inspecteurs du travail
(Jean-Marie)
JORFTEXT000000209630(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Caminade (Michel)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1999 les inspecteurs du travail
(Jean-Marie)
JORFTEXT000000209630(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De:
Lavayssiere
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1999 les inspecteurs du travail
(Jean-Louis)
JORFTEXT000000209630(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Terrier (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1999 les inspecteurs du travail
(Jean-Louis)
JORFTEXT000000209630(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Segoni (Jean-Jacques)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1999 les inspecteurs du travail
(Jean-Louis)
JORFTEXT000000209630(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Rublon (Emile)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1999 les inspecteurs du travail
(Jean-Louis)
JORFTEXT000000209630(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Pillot (Marc)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1999 les inspecteurs du travail
(Jean-Louis)
JORFTEXT000000209630(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Petit (Guy)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1999 les inspecteurs du travail
(Jean-Louis)
JORFTEXT000000209630(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Muller (Jacques)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1999 les inspecteurs du travail
(Jean-Louis)
JORFTEXT000000209630(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Marechau (Dominique)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1999 les inspecteurs du travail
(Jean-Louis)
JORFTEXT000000209630(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Lafaysse (Philippe)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1999 les inspecteurs du travail
(Jean-Louis)
JORFTEXT000000209630(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Hennebelle (Eric)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1999 les inspecteurs du travail
(Jean-Louis)
JORFTEXT000000209630(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Dudnick (Laurent)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1999 les inspecteurs du travail
(Jean-Louis)
JORFTEXT000000209630(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Billaudaz (Elie)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1999 les inspecteurs du travail
(Jean-Louis)
JORFTEXT000000209630(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Baudin (Jean-William)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1999 les inspecteurs du travail
(Jean-Louis)
JORFTEXT000000209630(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Vaissiere (Bernard)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1999 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000209630(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Roger (Jacques)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1999 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000209630(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Renucci (Lucien)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1999 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000209630(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Ramackers (Paul)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1999 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000209630(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Portmann (Philippe)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1999 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000209630(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Perino (Didier)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1999 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000209630(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Miquel (Alain)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1999 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000209630(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Mesnier (Daniel)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1999 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000209630(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Martin (Pierre)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1999 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000209630(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Leszczynski (Patrick)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1999 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000209630(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Le Goff (Serge)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1999 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000209630(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Lagrange (Philippe)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1999 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000209630(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Hidalgo (Diègo)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1999 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000209630(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Gossard (Paul)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1999 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000209630(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Gherra (Jean-Marie)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1999 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000209630(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Garrigues (Didier)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1999 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000209630(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Dubois (Joël)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1999 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000209630(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Colomines (Jacques)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1999 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000209630(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Bouillet (Gilles)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1999 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000209630(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Barbier (Jean-Claude)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1999 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000209630(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Babet (Guillaume)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1999 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000209630(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Ador (Robert)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1999 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000209630(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Verdon (Françoise)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1999 les inspecteurs du travail
(Marie-Chantal)
JORFTEXT000000209630(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Catala (Sylvie)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1999 les inspecteurs du travail
(Marie-Chantal)
JORFTEXT000000209630(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De:
Barral-Boutet
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1999 les inspecteurs du travail
(Jean-Marie)
JORFTEXT000000209630(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Vincent (Catherine)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1999 les inspecteurs du travail
(Jean-Louis)
JORFTEXT000000209630(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Roth (Marie-Cécile)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1999 les inspecteurs du travail
(Jean-Louis)
JORFTEXT000000209630(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Paire (Isabelle)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1999 les inspecteurs du travail
(Jean-Louis)
JORFTEXT000000209630(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Olive-Liger (Isabelle)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1999 les inspecteurs du travail
(Jean-Louis)
JORFTEXT000000209630(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Laperrouse (Myriam)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1999 les inspecteurs du travail
(Jean-Louis)
JORFTEXT000000209630(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Lachkar (Françoise)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1999 les inspecteurs du travail
(Jean-Louis)
JORFTEXT000000209630(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Dybski (Nadine)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1999 les inspecteurs du travail
(Jean-Louis)
JORFTEXT000000209630(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De:
Bost-Renault
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1999 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000209630(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Receveur (Christine)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1999 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000209630(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Millot (Martine)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1999 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000209630(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Mace (Sylvie)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1999 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000209630(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Jacob (Béatrice)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1999 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000209630(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Charrette (Thérèse)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1999 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000209630(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Bellemere (Martine)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1999 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000209630(source JORF)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Dulmet (Danielle)
Objet:
déléguée régionale aux droits des femmes de la région Franche-Comté
JORFTEXT000000209629(source JORF)
nomination
16 Janvier 199916/01/1999
De: Dulmet (Danielle)
agent contractuel de 2e catégorie A
Objet:
chargée de mission départementale aux droits des femmes de la Haute-Saône
Groupe:
Chargée de mission départementale aux droits des femmes de la Haute-Saône
date_debut="1999-02-01"
JORFTEXT000000209629(source JORF)
cessation de fonction
16 Janvier 199916/01/1999
De: Yvan Vigier
Objet:
au cabinet de la ministre de la jeunesse et des sports
Conseiller technique
attaché territorial
date_debut="1999-01-15"
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000208816(source JORF)
nomination
16 Janvier 199916/01/1999
De: Manuel Colombat
Objet:
conseiller technique exercées au cabinet de la ministre de la jeunesse et des sports par
date_debut="1999-01-15"
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000208816(source JORF)
cessation de fonction
16 Janvier 199916/01/1999
De: Odile Bobenriether
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et de la pêche
Conseillère technique
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000208815(source JORF)
nomination
16 Janvier 199916/01/1999
De: Alain Merckelbagh
Objet:
conseiller technique
date_debut="1999-01-14"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000208815(source JORF)
cessation de fonction
16 Janvier 199916/01/1999
De: Farcy (Michel)
Objet:
administrateur provisoire de la société anonyme d'habitations à loyer modéré des Chalets
Remplace:M. Levavasseur (Jacques)
Groupe:
Société anonyme d'habitations à loyer modéré des Chalets
JORFTEXT000000208814(source JORF)
nomination
16 Janvier 199916/01/1999
De: Scherrer (Frédéric, Joseph)
Objet:
sur la liste d'admission complémentaire au concours de recrutement
au grade d'ingénieur de 2e classe des études et techniques d'armement
JORFTEXT000000208813(source JORF)
inscription
16 Janvier 199916/01/1999
De: Morio (Jean-Michel)
Objet:
sur la liste d'admission complémentaire au concours de recrutement
au grade d'ingénieur de 2e classe des études et techniques d'armement
JORFTEXT000000208813(source JORF)
inscription
16 Janvier 199916/01/1999
De: Antona (Antoine)
Objet:
sur la liste d'admission complémentaire au concours de recrutement
au grade d'ingénieur de 2e classe des études et techniques d'armement
JORFTEXT000000208813(source JORF)
inscription
16 Janvier 199916/01/1999
De: de Font-Réaulx (Gilles, André, Marie)
Objet:
sur la liste d'admission complémentaire au concours de recrutement
au grade d'ingénieur de 1re classe des études et techniques d'armement
JORFTEXT000000208813(source JORF)
inscription
16 Janvier 199916/01/1999
De: Perret (Jean-Michel)
Objet:
sur la liste d'admission complémentaire au concours de recrutement
au grade d'ingénieur de 1re classe des études et techniques d'armement
JORFTEXT000000208813(source JORF)
inscription
16 Janvier 199916/01/1999
De: Monceau (Christian, Michel, Bernard)
Objet:
sur la liste d'admission complémentaire au concours de recrutement
au grade d'ingénieur de 1re classe des études et techniques d'armement
JORFTEXT000000208813(source JORF)
inscription
16 Janvier 199916/01/1999
De: Soulé (Bernard)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement
au grade d'ingénieur de 2e classe des études et techniques d'armement
JORFTEXT000000208813(source JORF)
inscription
16 Janvier 199916/01/1999
De: Sanchez (Thierry, Alain)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement
au grade d'ingénieur de 2e classe des études et techniques d'armement
JORFTEXT000000208813(source JORF)
inscription
16 Janvier 199916/01/1999
De: Saleun (Pascal, François)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement
au grade d'ingénieur de 2e classe des études et techniques d'armement
JORFTEXT000000208813(source JORF)
inscription
16 Janvier 199916/01/1999
De: Poussier (Ionel, Louis, Michel)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement
au grade d'ingénieur de 2e classe des études et techniques d'armement
JORFTEXT000000208813(source JORF)
inscription
16 Janvier 199916/01/1999
De: Le Gall (Philippe)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement
au grade d'ingénieur de 2e classe des études et techniques d'armement
JORFTEXT000000208813(source JORF)
inscription
16 Janvier 199916/01/1999
De: Bourboulou (Jean-Marie)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement
au grade d'ingénieur de 1re classe des études et techniques d'armement
JORFTEXT000000208813(source JORF)
inscription
16 Janvier 199916/01/1999
De: Termenière (Isabelle), épouse Granet
Objet:
sur la liste d'admission complémentaire au concours de recrutement
au grade d'ingénieur de 2e classe des études et techniques d'armement
JORFTEXT000000208813(source JORF)
inscription
16 Janvier 199916/01/1999
De: Rocca (Céline)
Objet:
sur la liste d'admission complémentaire au concours de recrutement
au grade d'ingénieur de 2e classe des études et techniques d'armement
JORFTEXT000000208813(source JORF)
inscription
16 Janvier 199916/01/1999
De: Darmon (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
par application des dispositions des articles L. 4 (1o) et L. 25 (1o) du code des pensions civiles et militaires
inspecteur des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1999-01-05"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000208812(source JORF)
admission
16 Janvier 199916/01/1999
De: Icard (Joël)
Objet:
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
administrateur financier hors classe, 5e échelon, à la Caisse nationale de crédit agricole en disponibilité
Groupe:
Caisse nationale de crédit agricole
date_debut="1999-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000208811(source JORF)
réintégration
16 Janvier 199916/01/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.