Commission prévue à l'article 12-1 du décret n° 75-1209 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie (organisation)

De: Barou (Régis)
Objet:
membre de la commission
prévue à
l'article 12-1 du décret n° 75-1209 du
22 décembre 1975
portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie
Remplace:M. Favier (Denis)
Groupe:
Commission prévue à l'article 12-1 du décret n° 75-1209 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie
JORFTEXT000017721025(source JORF)
nomination
20 Décembre 200720/12/2007
De: Leyrisse (Didier)
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 12-1 du décret n° 75-1209 du
22 décembre 1975
modifié portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie :
Deux officiers supérieurs
Groupe:
Commission prévue à l'article 12-1 du décret n° 75-1209 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000261343(source JORF)
nomination
30 Décembre 200530/12/2005
De: Favier (Denis)
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 12-1 du décret n° 75-1209 du
22 décembre 1975
modifié portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie :
Deux officiers supérieurs
Groupe:
Commission prévue à l'article 12-1 du décret n° 75-1209 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000261343(source JORF)
nomination
30 Décembre 200530/12/2005
De: Macagno (Denis)
commandant les écoles de la gendarmerie
membre titulaire, président ; suppléant : général de division Jullien (Louis-Christian)
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 12-1 du décret n° 75-1209 du
22 décembre 1975
modifié portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie :
Groupe:
Commission prévue à l'article 12-1 du décret n° 75-1209 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000257612(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Leyrisse (Didier)
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 12-1 du décret n° 75-1209 du
22 décembre 1975
modifié portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie :
Groupe:
Commission prévue à l'article 12-1 du décret n° 75-1209 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000257612(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Favier (Denis)
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 12-1 du décret n° 75-1209 du
22 décembre 1975
modifié portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie :
Groupe:
Commission prévue à l'article 12-1 du décret n° 75-1209 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000257612(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: de Egloff (Serge)
commandant de l'école des officiers de la gendarmerie nationale
membre titulaire ; suppléant : colonel Chancerelle (Loïc)
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 12-1 du décret n° 75-1209 du
22 décembre 1975
modifié portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie :
Groupe:
Commission prévue à l'article 12-1 du décret n° 75-1209 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000257612(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: de Chevillard (Philippe)
chef du service des ressources humaines de la direction générale de la gendarmerie nationale
membre titulaire ; suppléant : colonel Delpont (Joël)
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 12-1 du décret n° 75-1209 du
22 décembre 1975
modifié portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie :
Groupe:
Commission prévue à l'article 12-1 du décret n° 75-1209 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000257612(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Lemant (Jacqueline)
sous-directrice des certifications supérieures et doctorales
membre titulaire ; suppléante
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 12-1 du décret n° 75-1209 du
22 décembre 1975
modifié portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie :
Groupe:
Commission prévue à l'article 12-1 du décret n° 75-1209 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000257612(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Le Mandat (Michèle)
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 12-1 du décret n° 75-1209 du
22 décembre 1975
modifié portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie :
Groupe:
Commission prévue à l'article 12-1 du décret n° 75-1209 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000257612(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Soubret (Jean-Paul)
suppléant
Objet:
membres de la commission
prévue par
l'article 12-1 du décret n° 75-1209 du
22 décembre 1975
modifié portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie, dans le délai restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs :
Remplace:M. Hurtevent (Alain)
Groupe:
Commission prévue à l'article 12-1 du décret n° 75-1209 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie
JORFTEXT000000612779(source JORF)
nomination
19 Novembre 200319/11/2003
De: Macagno (Denis)
commandant les écoles de la gendarmerie
membre titulaire, président
Objet:
membres de la commission
prévue par
l'article 12-1 du décret n° 75-1209 du
22 décembre 1975
modifié portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie, dans le délai restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs :
Remplace:M. Desjardins (Gérard)
Groupe:
Commission prévue à l'article 12-1 du décret n° 75-1209 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie
JORFTEXT000000612779(source JORF)
nomination
19 Novembre 200319/11/2003
De: de Lacroix (Luc)
suppléant
Objet:
membres de la commission
prévue par
l'article 12-1 du décret n° 75-1209 du
22 décembre 1975
modifié portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie, dans le délai restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs :
Remplace:M. Kervinio (Jean-Claude)
Groupe:
Commission prévue à l'article 12-1 du décret n° 75-1209 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie
JORFTEXT000000612779(source JORF)
nomination
19 Novembre 200319/11/2003
De: Lemant (Jacqueline)
sous-directrice des certifications supérieures et doctorales
Objet:
membres de la commission
prévue par
l'article 12-1 du décret n° 75-1209 du
22 décembre 1975
modifié portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie, dans le délai restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs :
membre titulaire
Remplace:M. Gasquet (Gérard)
Groupe:
Commission prévue à l'article 12-1 du décret n° 75-1209 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie
JORFTEXT000000612779(source JORF)
nomination
19 Novembre 200319/11/2003
De: Chevillard (Philippe)
commandant l'école des officiers de la gendarmerie nationale
Objet:
membres de la commission
prévue par l'article 12-1 du décret du
22 décembre 1975
modifié portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie :
membre titulaire
Remplace:M. Rémy (Gérard)
Groupe:
Commission prévue à l'article 12-1 du décret n° 75-1209 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie
JORFTEXT000000598400(source JORF)
nomination
27 Septembre 200227/09/2002
De: Desjardins (Gérard)
commandant les écoles de la gendarmerie
membre titulaire, président
Objet:
membres de la commission
prévue par l'article 12-1 du décret du
22 décembre 1975
modifié portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie :
Remplace:M. Delclos (Georges)
Groupe:
Commission prévue à l'article 12-1 du décret n° 75-1209 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie
JORFTEXT000000598400(source JORF)
nomination
27 Septembre 200227/09/2002
De: Vollot (Jean-Marie)
Objet:
membres de la commission
prévue par
l'article 12-1 du décret n° 75-1209 du
22 décembre 1975
modifié portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie :
Groupe:
Commission prévue à l'article 12-1 du décret n° 75-1209 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000408713(source JORF)
nomination
11 Janvier 200211/01/2002
De: Rémy (Gérard)
commandant de l'école des officiers de la gendarmerie nationale
membre titulaire ; suppléant : colonel Hurtevent (Alain)
Objet:
membres de la commission
prévue par
l'article 12-1 du décret n° 75-1209 du
22 décembre 1975
modifié portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie :
Groupe:
Commission prévue à l'article 12-1 du décret n° 75-1209 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000408713(source JORF)
nomination
11 Janvier 200211/01/2002
De: Puyou (Henri)
chef du service des ressources humaines de la direction générale de la gendarmerie nationale
membre titulaire ; suppléant : général Touverey (Denis)
Objet:
membres de la commission
prévue par
l'article 12-1 du décret n° 75-1209 du
22 décembre 1975
modifié portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie :
Groupe:
Commission prévue à l'article 12-1 du décret n° 75-1209 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000408713(source JORF)
nomination
11 Janvier 200211/01/2002
De: Gasquet (Gérard)
membre de la direction de l'enseignement supérieur
membre titulaire ; suppléante
Objet:
membres de la commission
prévue par
l'article 12-1 du décret n° 75-1209 du
22 décembre 1975
modifié portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie :
Groupe:
Commission prévue à l'article 12-1 du décret n° 75-1209 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000408713(source JORF)
nomination
11 Janvier 200211/01/2002
De: Galtier (David)
Objet:
membres de la commission
prévue par
l'article 12-1 du décret n° 75-1209 du
22 décembre 1975
modifié portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie :
Groupe:
Commission prévue à l'article 12-1 du décret n° 75-1209 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000408713(source JORF)
nomination
11 Janvier 200211/01/2002
De: Delclos (Georges)
commandant les écoles de la gendarmerie
membre titulaire, président ; suppléant : colonel Kervinio (Jean-Claude)
Objet:
membres de la commission
prévue par
l'article 12-1 du décret n° 75-1209 du
22 décembre 1975
modifié portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie :
Groupe:
Commission prévue à l'article 12-1 du décret n° 75-1209 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000408713(source JORF)
nomination
11 Janvier 200211/01/2002
De: Demanet (Elisabeth)
Objet:
membres de la commission
prévue par
l'article 12-1 du décret n° 75-1209 du
22 décembre 1975
modifié portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie :
Groupe:
Commission prévue à l'article 12-1 du décret n° 75-1209 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000408713(source JORF)
nomination
11 Janvier 200211/01/2002