11 Janvier 2002

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Fizzala (Jean)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Membres suppléants
Remplace:Mme Laroche (Françoise)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000775785(source JORF)
nomination
11 Janvier 200211/01/2002
De: Clément (Alain)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Membres suppléants
Remplace:M. Aschieri (Gérard)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000775785(source JORF)
nomination
11 Janvier 200211/01/2002
De: Marly (Gérard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Au titre de la Fédération générale (CFTC) des syndicats
chrétiens de fonctionnaires, agents de l'Etat et assimilés
Membre suppléant
Remplace:M. Rodriguez (Daniel)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000775785(source JORF)
nomination
11 Janvier 200211/01/2002
De: Rolet (Frédérique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Membres suppléants
Remplace:M. Pabot (Bernard)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000775785(source JORF)
nomination
11 Janvier 200211/01/2002
De: Feray (Anne)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Membres suppléants
Remplace:M. Castelli (Gilbert)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000775785(source JORF)
nomination
11 Janvier 200211/01/2002
De: Castelli (Gilbert)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Membres titulaires
Remplace:M. Le Bret (Daniel)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000775785(source JORF)
nomination
11 Janvier 200211/01/2002
De: Aschieri (Gérard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Membres titulaires
Remplace:M. Clément (Alain)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000775785(source JORF)
nomination
11 Janvier 200211/01/2002
De: Laroche (Françoise)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Membres titulaires
Remplace:Mme Vuaillat (Monique)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000775785(source JORF)
nomination
11 Janvier 200211/01/2002
De: Vernet (Hubert)
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
date_debut="2001-08-21"
a_sa_demande
JORFTEXT000000774767(source JORF)
cessation de fonction
11 Janvier 200211/01/2002
De: Patrice Jamik
juge au tribunal de grande instance de Créteil chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Maur
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
Assesseurs suppléants
Groupe:
Tribunal aux armées de Paris
date_debut="2002-01-01"
date_fin="2002-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
JORFTEXT000000774766(source JORF)
désignation
11 Janvier 200211/01/2002
De: Benoît Descoubes
juge des enfants au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
Assesseurs suppléants
Groupe:
Tribunal aux armées de Paris
date_debut="2002-01-01"
date_fin="2002-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
JORFTEXT000000774766(source JORF)
désignation
11 Janvier 200211/01/2002
De: Sylvie Luze, épouse Le Vasseur
juge au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
Assesseurs suppléants
Groupe:
Tribunal aux armées de Paris
date_debut="2002-01-01"
date_fin="2002-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
JORFTEXT000000774766(source JORF)
désignation
11 Janvier 200211/01/2002
De: Yveline Hertzog
première juge d'instruction au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
Assesseurs suppléants
Groupe:
Tribunal aux armées de Paris
date_debut="2002-01-01"
date_fin="2002-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
JORFTEXT000000774766(source JORF)
désignation
11 Janvier 200211/01/2002
De: Jean-Jacques Gilland
juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
Assesseurs titulaires
Groupe:
Tribunal aux armées de Paris
date_debut="2002-01-01"
date_fin="2002-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
JORFTEXT000000774766(source JORF)
désignation
11 Janvier 200211/01/2002
De: Olivier Geron
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
Assesseurs titulaires
Groupe:
Tribunal aux armées de Paris
date_debut="2002-01-01"
date_fin="2002-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
JORFTEXT000000774766(source JORF)
désignation
11 Janvier 200211/01/2002
De: Jean-Christophe Chazalette
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
Assesseurs titulaires
Groupe:
Tribunal aux armées de Paris
date_debut="2002-01-01"
date_fin="2002-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
JORFTEXT000000774766(source JORF)
désignation
11 Janvier 200211/01/2002
De: Nathalie Turquey
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
Assesseurs titulaires
Groupe:
Tribunal aux armées de Paris
date_debut="2002-01-01"
date_fin="2002-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
JORFTEXT000000774766(source JORF)
désignation
11 Janvier 200211/01/2002
De: Marie-Dominique Trapet
juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
Assesseurs titulaires
Groupe:
Tribunal aux armées de Paris
date_debut="2002-01-01"
date_fin="2002-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
JORFTEXT000000774766(source JORF)
désignation
11 Janvier 200211/01/2002
De: Marsault (Hélène)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice du budget, de la prévision et des affaires financières de la direction de l'administration générale et de l'équipement à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
Sous-direction du budget, de la prévision et des affaires financières de la direction de l'administration générale et de l'équipement à l'administration centrale du ministère de la justice
date_debut="2002-03-11"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000592424(source JORF)
nomination
11 Janvier 200211/01/2002
De: Borja de Mozota (Thierry)
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
date_debut="2001-11-18"
a_sa_demande
JORFTEXT000000592205(source JORF)
cessation de fonction
11 Janvier 200211/01/2002
De: Beaussou (Jean-Jacques)
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
date_debut="2001-09-25"
a_sa_demande
JORFTEXT000000592204(source JORF)
cessation de fonction
11 Janvier 200211/01/2002
De: Michelin (Emmanuèle), épouse d'Achon
conseillère des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
sous-directrice à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
date_debut="2001-08-29"
a_sa_demande
JORFTEXT000000592203(source JORF)
cessation de fonction
11 Janvier 200211/01/2002
De: Garancher (Bernard)
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe
date_debut="2001-12-01"
JORFTEXT000000592202(source JORF)
nomination
11 Janvier 200211/01/2002
De: Yannick Olivier
sapeur-pompier volontaire, caporal au centre de secours de Saint-Philbert-de-Grand-Lieu (Loire-Atlantique), d'une grande conscience professionnelle et d'un dévouement exemplaire, mort le
27 décembre 2001
dans l'accomplissement de sa mission
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
JORFTEXT000000592201(source JORF)
citation
11 Janvier 200211/01/2002
De: Thierry Bloch
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
pour exercer à la chambre de l'instruction de Paris compétente pour connaître des affaires instruites par le tribunal aux armées de Paris
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 2002
les fonctions de
Assesseurs suppléants
Groupe:
Chambre de l'instruction de Paris compétente pour connaître des affaires instruites par le tribunal aux armées de Paris
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
JORFTEXT000000591555(source JORF)
désignation
11 Janvier 200211/01/2002
De: Henriette Chaubon
conseillère à la cour d'appel de Paris
Objet:
pour exercer à la chambre de l'instruction de Paris compétente pour connaître des affaires instruites par le tribunal aux armées de Paris
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 2002
les fonctions de
Assesseurs suppléants
Groupe:
Chambre de l'instruction de Paris compétente pour connaître des affaires instruites par le tribunal aux armées de Paris
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
JORFTEXT000000591555(source JORF)
désignation
11 Janvier 200211/01/2002
De: Michèle Brongniart
conseillère à la cour d'appel de Paris
Objet:
pour exercer à la chambre de l'instruction de Paris compétente pour connaître des affaires instruites par le tribunal aux armées de Paris
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 2002
les fonctions de
Assesseurs suppléants
Groupe:
Chambre de l'instruction de Paris compétente pour connaître des affaires instruites par le tribunal aux armées de Paris
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
JORFTEXT000000591555(source JORF)
désignation
11 Janvier 200211/01/2002
De: Jean-Maurice Beaufrère
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
pour exercer à la chambre de l'instruction de Paris compétente pour connaître des affaires instruites par le tribunal aux armées de Paris
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 2002
les fonctions de
Assesseur titulaire
Groupe:
Chambre de l'instruction de Paris compétente pour connaître des affaires instruites par le tribunal aux armées de Paris
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
JORFTEXT000000591555(source JORF)
désignation
11 Janvier 200211/01/2002
De: Sodore (Christophe)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2001-10-01"
JORFTEXT000000591554(source JORF)
titularisation
11 Janvier 200211/01/2002
De: Risselin (Patrick)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2001-10-01"
JORFTEXT000000591554(source JORF)
titularisation
11 Janvier 200211/01/2002
De: Rigaud (Pascal)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2001-10-01"
JORFTEXT000000591554(source JORF)
titularisation
11 Janvier 200211/01/2002
De: Ribieras (Henri)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2001-10-01"
JORFTEXT000000591554(source JORF)
titularisation
11 Janvier 200211/01/2002
De: Regazzo (Eric)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2001-10-01"
JORFTEXT000000591554(source JORF)
titularisation
11 Janvier 200211/01/2002
De: Priol (Alain)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2001-10-01"
JORFTEXT000000591554(source JORF)
titularisation
11 Janvier 200211/01/2002
De: Piolat (Marc)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2001-10-01"
JORFTEXT000000591554(source JORF)
titularisation
11 Janvier 200211/01/2002
De: Maillet (Gérard)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2001-10-01"
JORFTEXT000000591554(source JORF)
titularisation
11 Janvier 200211/01/2002
De: Mahler (Thierry)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2001-10-01"
JORFTEXT000000591554(source JORF)
titularisation
11 Janvier 200211/01/2002
De: Laugeay (Pierre)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2001-10-01"
JORFTEXT000000591554(source JORF)
titularisation
11 Janvier 200211/01/2002
De: Kreckelbergh (Marc)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2001-10-01"
JORFTEXT000000591554(source JORF)
titularisation
11 Janvier 200211/01/2002
De: Houssaye (Renaud)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2001-10-01"
JORFTEXT000000591554(source JORF)
titularisation
11 Janvier 200211/01/2002
De: Frohard (Jean-Marc)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2001-10-01"
JORFTEXT000000591554(source JORF)
titularisation
11 Janvier 200211/01/2002
De: Dutheil (Jean-François)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2001-10-01"
JORFTEXT000000591554(source JORF)
titularisation
11 Janvier 200211/01/2002
De: Delpech (Michel)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2001-10-01"
JORFTEXT000000591554(source JORF)
titularisation
11 Janvier 200211/01/2002
De: Chistmann (Philippe)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2001-10-01"
JORFTEXT000000591554(source JORF)
titularisation
11 Janvier 200211/01/2002
De: Caillou (Olivier)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2001-10-01"
JORFTEXT000000591554(source JORF)
titularisation
11 Janvier 200211/01/2002
De: Cadenet (Jean-Claude)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2001-10-01"
JORFTEXT000000591554(source JORF)
titularisation
11 Janvier 200211/01/2002
De: Bianchi (Francis)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2001-10-01"
JORFTEXT000000591554(source JORF)
titularisation
11 Janvier 200211/01/2002
De: André-Bernavon (Philippe)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2001-10-01"
JORFTEXT000000591554(source JORF)
titularisation
11 Janvier 200211/01/2002
De: Poli (Marie-Catherine)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2001-10-01"
JORFTEXT000000591554(source JORF)
titularisation
11 Janvier 200211/01/2002
De: Mesnard (Claudine)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2001-10-01"
JORFTEXT000000591554(source JORF)
titularisation
11 Janvier 200211/01/2002
De: Mesclon (Claudine)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2001-10-01"
JORFTEXT000000591554(source JORF)
titularisation
11 Janvier 200211/01/2002
De: Le Moal (Anne)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2001-10-01"
JORFTEXT000000591554(source JORF)
titularisation
11 Janvier 200211/01/2002
De: Le Deun (Noëlle)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2001-10-01"
JORFTEXT000000591554(source JORF)
titularisation
11 Janvier 200211/01/2002
De: Ibarra (Florence)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2001-10-01"
JORFTEXT000000591554(source JORF)
titularisation
11 Janvier 200211/01/2002
De: Henuin (Catherine)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2001-10-01"
JORFTEXT000000591554(source JORF)
titularisation
11 Janvier 200211/01/2002
De: Fournier (Marie-Paule)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2001-10-01"
JORFTEXT000000591554(source JORF)
titularisation
11 Janvier 200211/01/2002
De: Dewailly (Marie-Christine)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2001-10-01"
JORFTEXT000000591554(source JORF)
titularisation
11 Janvier 200211/01/2002
De: Cubaynes (Marie-Hélène)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2001-10-01"
JORFTEXT000000591554(source JORF)
titularisation
11 Janvier 200211/01/2002
De: Brouard (Eliane)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2001-10-01"
JORFTEXT000000591554(source JORF)
titularisation
11 Janvier 200211/01/2002
De: Brigant (Catherine)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2001-10-01"
JORFTEXT000000591554(source JORF)
titularisation
11 Janvier 200211/01/2002
De: Baillion (Christine)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2001-10-01"
JORFTEXT000000591554(source JORF)
titularisation
11 Janvier 200211/01/2002
De: Azzaz (Fatima)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2001-10-01"
JORFTEXT000000591554(source JORF)
titularisation
11 Janvier 200211/01/2002
De: Gérard Moreau
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
Groupe:
Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000000408714(source JORF)
nomination
11 Janvier 200211/01/2002
De: Vollot (Jean-Marie)
Objet:
membres de la commission
prévue par
l'article 12-1 du décret n° 75-1209 du
22 décembre 1975
modifié portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie :
Groupe:
Commission prévue à l'article 12-1 du décret n° 75-1209 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000408713(source JORF)
nomination
11 Janvier 200211/01/2002
De: Rémy (Gérard)
commandant de l'école des officiers de la gendarmerie nationale
membre titulaire ; suppléant : colonel Hurtevent (Alain)
Objet:
membres de la commission
prévue par
l'article 12-1 du décret n° 75-1209 du
22 décembre 1975
modifié portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie :
Groupe:
Commission prévue à l'article 12-1 du décret n° 75-1209 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000408713(source JORF)
nomination
11 Janvier 200211/01/2002
De: Puyou (Henri)
chef du service des ressources humaines de la direction générale de la gendarmerie nationale
membre titulaire ; suppléant : général Touverey (Denis)
Objet:
membres de la commission
prévue par
l'article 12-1 du décret n° 75-1209 du
22 décembre 1975
modifié portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie :
Groupe:
Commission prévue à l'article 12-1 du décret n° 75-1209 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000408713(source JORF)
nomination
11 Janvier 200211/01/2002
De: Gasquet (Gérard)
membre de la direction de l'enseignement supérieur
membre titulaire ; suppléante
Objet:
membres de la commission
prévue par
l'article 12-1 du décret n° 75-1209 du
22 décembre 1975
modifié portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie :
Groupe:
Commission prévue à l'article 12-1 du décret n° 75-1209 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000408713(source JORF)
nomination
11 Janvier 200211/01/2002
De: Galtier (David)
Objet:
membres de la commission
prévue par
l'article 12-1 du décret n° 75-1209 du
22 décembre 1975
modifié portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie :
Groupe:
Commission prévue à l'article 12-1 du décret n° 75-1209 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000408713(source JORF)
nomination
11 Janvier 200211/01/2002
De: Delclos (Georges)
commandant les écoles de la gendarmerie
membre titulaire, président ; suppléant : colonel Kervinio (Jean-Claude)
Objet:
membres de la commission
prévue par
l'article 12-1 du décret n° 75-1209 du
22 décembre 1975
modifié portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie :
Groupe:
Commission prévue à l'article 12-1 du décret n° 75-1209 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000408713(source JORF)
nomination
11 Janvier 200211/01/2002
De: Demanet (Elisabeth)
Objet:
membres de la commission
prévue par
l'article 12-1 du décret n° 75-1209 du
22 décembre 1975
modifié portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie :
Groupe:
Commission prévue à l'article 12-1 du décret n° 75-1209 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000408713(source JORF)
nomination
11 Janvier 200211/01/2002
De: Poiret (Chantal)
conseillère des affaires étrangères hors classe
Objet:
sous-directrice à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
date_debut="2001-09-15"
a_sa_demande
JORFTEXT000000408712(source JORF)
cessation de fonction
11 Janvier 200211/01/2002
De: Saint-Geours (Yves)
Objet:
ministre plénipotentiaire de 2e classe
date_debut="2001-12-16"
JORFTEXT000000408711(source JORF)
nomination
11 Janvier 200211/01/2002
De: Sambrana (Gérard)
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe
date_debut="2001-12-31"
JORFTEXT000000408709(source JORF)
nomination
11 Janvier 200211/01/2002
De: Roé d'Albert (Yvon)
le
16 décembre 2001
Objet:
au grade de ministre plénipotentiaire de 1re classe
à compter des dates
JORFTEXT000000408708(source JORF)
promotion
11 Janvier 200211/01/2002
De: De Bancalis de Maurel d'Aragon (Charles)
le
1er décembre 2001
Objet:
au grade de ministre plénipotentiaire de 1re classe
à compter des dates
JORFTEXT000000408708(source JORF)
promotion
11 Janvier 200211/01/2002
De: Angelier (Jean-Paul)
le
16 décembre 2001
Objet:
au grade de ministre plénipotentiaire de 1re classe
à compter des dates
JORFTEXT000000408708(source JORF)
promotion
11 Janvier 200211/01/2002
De: Warin (Jacques)
le
1er décembre 2001
Objet:
au grade de ministre plénipotentiaire hors classe
à compter des dates
JORFTEXT000000408609(source JORF)
promotion
11 Janvier 200211/01/2002
De: Roisin (Jean-Didier)
le
16 décembre 2001
Objet:
au grade de ministre plénipotentiaire hors classe
à compter des dates
JORFTEXT000000408609(source JORF)
promotion
11 Janvier 200211/01/2002
De: Baleine du Laurens (Frédéric)
le
16 décembre 2001
Objet:
au grade de ministre plénipotentiaire hors classe
à compter des dates
JORFTEXT000000408609(source JORF)
promotion
11 Janvier 200211/01/2002
De: Aubin de La Messuzière (Yves)
le
16 décembre 2001
Objet:
au grade de ministre plénipotentiaire hors classe
à compter des dates
JORFTEXT000000408609(source JORF)
promotion
11 Janvier 200211/01/2002
De: Dallant (Josette)
le
16 novembre 2001
Objet:
au grade de ministre plénipotentiaire hors classe
à compter des dates
JORFTEXT000000408609(source JORF)
promotion
11 Janvier 200211/01/2002
De: Jean-Paul Vettier
directeur général à TotalFinaElf raffinage-marketing
Objet:
membres du comité de nomination de l'Institut français du pétrole
Groupe:
IFP Energies nouvelles
JORFTEXT000000225675(source JORF)
nomination
11 Janvier 200211/01/2002
De: Gérard Megie
président du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du comité de nomination de l'Institut français du pétrole
Groupe:
IFP Energies nouvelles
JORFTEXT000000225675(source JORF)
nomination
11 Janvier 200211/01/2002
De: Bernard Leblanc
directeur général délégué de Gaz de France
Objet:
membres du comité de nomination de l'Institut français du pétrole
Groupe:
IFP Energies nouvelles
JORFTEXT000000225675(source JORF)
nomination
11 Janvier 200211/01/2002
De: Michel Lehalle
contrôleur d'Etat auprès de l'Union des groupements d'achats publics
Objet:
enquêteurs
au titre du Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
JORFTEXT000000225674(source JORF)
nomination
11 Janvier 200211/01/2002
De: Philippe Iselin
attaché principal d'administration centrale de 1re classe (ministère de l'équipement, des transports et du logement)
Objet:
enquêteurs
au titre du Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
JORFTEXT000000225674(source JORF)
nomination
11 Janvier 200211/01/2002
De: Serge Duhamel
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale honoraire
Objet:
enquêteurs
au titre du Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
JORFTEXT000000225674(source JORF)
nomination
11 Janvier 200211/01/2002
De: Maurice Bourges
ingénieur général des ponts et chaussées, honoraire (
à compter du 4 janvier 2002)
Objet:
enquêteurs
au titre du Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
JORFTEXT000000225674(source JORF)
nomination
11 Janvier 200211/01/2002
De: Chantal Chambellan Le Levier
conseillère à la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France
Objet:
enquêteurs
au titre du Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
JORFTEXT000000225674(source JORF)
nomination
11 Janvier 200211/01/2002
De: Stey (François)
administrateur de la ville de Paris
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000225673(source JORF)
intégration
11 Janvier 200211/01/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.