Commission professionnelle des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Weidmann (Joël)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membre suppléant de la commission professionnelle des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
pour la durée restant à courir
Groupe:
Commission professionnelle des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
suppleant
JORFTEXT000000574145(source JORF)
nomination
11 Décembre 199811/12/1998
De: de Françony (Gérard)
Objet:
représentant suppléant des représentants des diffuseurs
Groupe:
Commission professionnelle des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
a_sa_demande
suppleant
JORFTEXT000000180173(source JORF)
cessation de fonction
22 Juillet 199322/07/1993
De: Joubert (Jean-Pierre)
Objet:
représentant suppléant des diffuseurs
Groupe:
Commission professionnelle des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
a_sa_demande
suppleant
JORFTEXT000000712583(source JORF)
cessation de fonction
05 Mars 199305/03/1993
De: Stolpovic (Tatiana)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membre suppléant de la commission professionnelle des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
pour la durée restant à courir du mandat des représentants désignés par l'arrêté du
11 janvier 1991
Groupe:
Commission professionnelle des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
suppleant
JORFTEXT000000359375(source JORF)
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Dessane (Christian)
Objet:
représentant suppléant des auteurs
Groupe:
Commission professionnelle des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
a_sa_demande
suppleant
JORFTEXT000000359375(source JORF)
cessation de fonction
30 Septembre 199230/09/1992
De: Lorenceau (François)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission professionnelle des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
pour la durée restant à courir du mandat des représentants des auteurs et des diffuseurs désignés par l'arrêté du
11 janvier 1991
Représentants des diffuseurs
Suppléant
Groupe:
Commission professionnelle des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
suppleant
JORFTEXT000000710662(source JORF)
nomination
06 Novembre 199106/11/1991
De: Barrère (Jacques)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission professionnelle des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
pour la durée restant à courir du mandat des représentants des auteurs et des diffuseurs désignés par l'arrêté du
11 janvier 1991
Représentants des diffuseurs
Titulaire
Groupe:
Commission professionnelle des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
JORFTEXT000000710662(source JORF)
nomination
06 Novembre 199106/11/1991
De: Patrice Bellanger
Objet:
représentant suppléant des diffuseurs, à la commission professionnelle des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
Groupe:
Commission professionnelle des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
suppleant
JORFTEXT000000710662(source JORF)
cessation de fonction
06 Novembre 199106/11/1991
De: Manuel Schmit
Objet:
représentant titulaire des diffuseurs, et de
Groupe:
Commission professionnelle des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
JORFTEXT000000710662(source JORF)
cessation de fonction
06 Novembre 199106/11/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.