Commission professionnelle des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (organisation) Lier à Wikidata


De: Weidmann (Joël)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membre suppléant de la commission professionnelle des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
pour la durée restant à courir
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 199811/12/1998
De: de Françony (Gérard)
Objet:
représentant suppléant des représentants des diffuseurs
Groupe:
a_sa_demande
suppleant
cessation de fonction
22 Juillet 199322/07/1993
De: Joubert (Jean-Pierre)
Objet:
représentant suppléant des diffuseurs
Groupe:
a_sa_demande
suppleant
cessation de fonction
05 Mars 199305/03/1993
De: Stolpovic (Tatiana)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membre suppléant de la commission professionnelle des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
pour la durée restant à courir du mandat des représentants désignés par l'arrêté du
11 janvier 1991
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Dessane (Christian)
Objet:
représentant suppléant des auteurs
Groupe:
a_sa_demande
suppleant
cessation de fonction
30 Septembre 199230/09/1992
De: Lorenceau (François)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission professionnelle des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
pour la durée restant à courir du mandat des représentants des auteurs et des diffuseurs désignés par l'arrêté du
11 janvier 1991
Représentants des diffuseurs
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
06 Novembre 199106/11/1991
De: Barrère (Jacques)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission professionnelle des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
pour la durée restant à courir du mandat des représentants des auteurs et des diffuseurs désignés par l'arrêté du
11 janvier 1991
Représentants des diffuseurs
Titulaire
Groupe:
nomination
06 Novembre 199106/11/1991
De: Patrice Bellanger
Objet:
représentant suppléant des diffuseurs, à la commission professionnelle des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
Groupe:
suppleant
cessation de fonction
06 Novembre 199106/11/1991
De: Manuel Schmit
Objet:
représentant titulaire des diffuseurs, et de
Groupe:
cessation de fonction
06 Novembre 199106/11/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.