Hérault (organisation)

De: Anne-Marie AUDUREAU
administratrice des finances publiques, 5e échelon, actuellement affectée dans le département du Tarn
Objet:
administratrice générale des finances publiques de classe normale, classée au 4e échelon de ce grade et affectée dans le département de l'Hérault
Groupe:
Hérault
JORFTEXT000043852870(source JORF)
promotion
25 Juillet 202125/07/2021
De: Michel MARTINEZ
administrateur des finances publiques, 5e échelon, affecté dans le département des Alpes-Maritimes
Objet:
administrateur général des finances publiques de classe normale, classé au 4e échelon de ce grade et affecté dans le département de l'Hérault
Groupe:
Hérault
JORFTEXT000043519546(source JORF)
promotion
21 Mai 202121/05/2021
De: Alain CITRON
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4(1°) et L. 24-I(1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
administrateur général des finances publiques de 1re classe, 3e échelon, affecté dans le département de l'Hérault
Groupe:
Hérault
date_debut="2021-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000043391700(source JORF)
admission
20 Avril 202120/04/2021
De: André PIERRE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4(1°) et L. 24-I(1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
administrateur général des finances publiques de classe normale, 5e échelon, affecté dans le département de l'Hérault
Groupe:
Hérault
date_debut="2020-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000041885188(source JORF)
admission
16 Mai 202016/05/2020
De: Philippe GLAPA
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4(1°) et L. 24-I(1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
administrateur des finances publiques de 5e échelon, affecté dans le département de l'Hérault
Groupe:
Hérault
date_debut="2020-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000041885170(source JORF)
admission
16 Mai 202016/05/2020
De: Philippe GLAPA
administrateur des finances publiques de 5e échelon, détaché
Objet:
dans son corps d'origine
affecté dans le département de l'Hérault
chef de service comptable de 1re catégorie, affecté
chef du service des impôts des particuliers de Montpellier II (Hérault)
Groupe:
Hérault
date_debut="2020-05-04"
JORFTEXT000039456271(source JORF)
réintégration
07 Décembre 201907/12/2019
De: Bernard HEISSAT
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4(1°) et L. 24-I(1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
administrateur des finances publiques de 5e échelon, affecté dans le département de l'Hérault
Groupe:
Hérault
date_debut="2018-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000036121531(source JORF)
admission
01 Décembre 201701/12/2017
De: Michel GOUTY
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
de
l'article 1-1 de la loi n° 84.834 du
13 septembre 1984
modifiée et du code des pensions civiles et militaires de retraite
administrateur général des finances publiques de classe normale, 5e échelon, affecté dans le département de l'Hérault
Groupe:
Hérault
date_debut="2017-08-31"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000035408973(source JORF)
admission
12 Août 201712/08/2017
De: Bernard DESSIMOULIE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
de l'article 4, alinéa 2, de la loi du
18 août 1936
du code des pensions civiles et militaires de retraite
administrateur général des finances publiques de classe normale, 5e échelon, affecté dans le département de l'Hérault
Groupe:
Hérault
date_debut="2016-08-01"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000032576888(source JORF)
admission
25 Mai 201625/05/2016
De: Pierre CARRE
receveur des finances de 1re catégorie, détaché
Objet:
classé au 4e échelon du grade d'administrateur des finances publiques, et affecté dans le département de l'Hérault
chef de service comptable de 2e catégorie
Groupe:
Hérault
JORFTEXT000024614825(source JORF)
titularisation
02 Octobre 201102/10/2011
De: Michel GOUTY
chef des services fiscaux de classe normale, 2e échelon
Objet:
dans le grade d'administrateur général des finances publiques de classe normale, classé au 5e échelon de ce grade, et affecté dans le département de l'Hérault
Groupe:
Hérault
JORFTEXT000022668502(source JORF)
titularisation
05 Août 201005/08/2010
De: Jean-Michel POUX
directeur départemental des impôts de 3e échelon, en poste à la direction des services fiscaux de la Vendée
Objet:
classé au 3e échelon du grade d'administrateur des finances publiques, et affecté, en sa nouvelle qualité, dans le département de l'Hérault
Groupe:
Hérault
JORFTEXT000020934704(source JORF)
titularisation
01 Août 200901/08/2009
De: Bernard HEISSAT
directeur départemental des impôts de 3e échelon, détaché
Objet:
classé au 5e échelon du grade d'administrateur des finances publiques, et affecté, en sa nouvelle qualité, dans le département de l'Hérault
chef de service comptable de 1re catégorie, chargé du service des impôts des entreprises centralisateur de Montpellier Sud et du pôle de recouvrement Montpellier
Groupe:
Hérault
JORFTEXT000020934704(source JORF)
titularisation
01 Août 200901/08/2009
De: Pierre CARRE
directeur départemental détaché
Objet:
classé au 1er échelon du grade d'administrateur des finances publiques, et affecté, en sa nouvelle qualité, dans le département de l'Hérault
chef des services du Trésor public de 1er échelon, affecté dans le département de l'Hérault
Groupe:
Hérault
JORFTEXT000020934704(source JORF)
titularisation
01 Août 200901/08/2009
De: Anne-Marie AUDUREAU
directrice départementale des impôts de 3e échelon, affectée à la direction des services fiscaux du Tarn
Objet:
classée au 3e échelon du grade d'administrateur des finances publiques, et affectée, en sa nouvelle qualité, dans le département de l'Hérault
Groupe:
Hérault
JORFTEXT000020934704(source JORF)
titularisation
01 Août 200901/08/2009
De: Pierre CARRE
directeur départemental détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs des finances publiques
en application del'article 21 du décret n° 2009-208 du
20 février 2009
relatif au statut particulier des administrateurs des finances publiques.
chef des services du Trésor public de 1er échelon, affecté dans le département de l'Hérault
Groupe:
Hérault
corps="Administrateurs des finances publiques"
JORFTEXT000020934704(source JORF)
intégration
01 Août 200901/08/2009
De: Jean-Claude ROQUES
chef des services fiscaux de classe normale de 2e échelon, chargé de la direction des services fiscaux du Morbihan
Objet:
dans le grade d'administrateur général des finances publiques de classe normale, classé au 4e échelon de ce grade et affecté dans le département de l'Hérault
Groupe:
Hérault
JORFTEXT000020814483(source JORF)
titularisation
03 Juillet 200903/07/2009
De: Stéphane OGER
trésorier-payeur général de 4e catégorie, affecté à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
dans le grade d'administrateur général des finances publiques de 1re classe, classé au 2e échelon de ce grade et affecté dans le département de l'Hérault
Groupe:
Hérault
JORFTEXT000020814483(source JORF)
titularisation
03 Juillet 200903/07/2009
De: Alain CITRON
trésorier-payeur général de 5e catégorie, affecté à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
dans le grade d'administrateur général des finances publiques de classe normale, classé au 4e échelon de ce grade et affecté dans le département de l'Hérault
Groupe:
Hérault
JORFTEXT000020814483(source JORF)
titularisation
03 Juillet 200903/07/2009