Tribunal d'instance d'Avallon (organisation)


De: Codron (Michèle)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Avallon
Groupe:
Tribunal d'instance d'Avallon
tribunal
tribunal_instance="Avallon"
JORFTEXT000019952246(source JORF)
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Gaudry (Gastonne), épouse Isorez
adjoint administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance d'Avallon
Remplace:Mme Le Mene
Groupe:
Tribunal d'instance d'Avallon
date_debut="1997-09-01"
tribunal
tribunal_instance="Avallon"
suppleant
JORFTEXT000000201227(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Broville (Véronique)
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance d'Avallon
Remplace:
Mme Roy
Groupe:
Tribunal d'instance d'Avallon
date_debut="1997-09-01"
tribunal
tribunal_instance="Avallon"
JORFTEXT000000201227(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Le Mene (Véronique)
agent administratif de 2e classe
Objet:
de passation des comptes, régisseur suppléant du tribunal d'instance d'Avallon
Remplace:M. Roy
Groupe:
Tribunal d'instance d'Avallon
tribunal
tribunal_instance="Avallon"
suppleant
JORFTEXT000000194519(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Fougeat (Claudine), épouse Roy
agent de service technique
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance d'Avallon
Groupe:
Tribunal d'instance d'Avallon
tribunal
tribunal_instance="Avallon"
JORFTEXT000000194519(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.