23 Septembre 1997

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Galbois (Danielle)
parent d'élève
Objet:
membre du conseil d'administration du centre de documentation pédagogique de la Nouvelle-Calédonie
représentant des communautés éducatives
Remplace:M. Arnaud (Christian)
Groupe:
Centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie
conseil_administration
JORFTEXT000000752036(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Bry (Philippe)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement
date_debut="1997-05-07"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000752012(source JORF)
détachement
23 Septembre 199723/09/1997
De: Dangeard (Gilles)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès des sociétés suivantes
Groupe:
Commissariat du Gouvernement auprès des sociétés suivantes
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000752011(source JORF)
désignation
23 Septembre 199723/09/1997
De: Martel (Alain)
directeur régional des douanes de classe normale à Valenciennes (direction de Valenciennes)
Objet:
directeur régional des douanes de classe fonctionnelle à Orly (direction régionale d'Orly)
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="1997-05-20"
JORFTEXT000000752010(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Vallée (Didier)
directeur régional des douanes de classe normale à Poitiers (direction de Poitiers)
Objet:
directeur régional des douanes de classe fonctionnelle à Osny (centre informatique douanier [CID])
Groupe:
Centre informatique douanier (CID)
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="1997-05-05"
JORFTEXT000000752010(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Barrère (Raymond)
directeur régional des douanes de classe fonctionnelle à Orly (direction régionale d'Orly)
Objet:
chef de service interrégional des douanes à Neuilly (direction nationale du recrutement et de la formation professionnelle [DNRFP])
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="1997-05-20"
JORFTEXT000000752009(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Steenlandt (Marcel)
directeur régional des douanes de classe fonctionnelle à Osny (centre informatique douanier [CID])
Objet:
chef de service interrégional des douanes à Lille (direction interrégionale de Lille)
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="1997-05-05"
JORFTEXT000000752009(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Sage (Jean)
chef de service interrégional des douanes à Dijon (direction interrégionale de Bourgogne)
Objet:
à la résidence
directeur interrégional des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="1997-05-05"
JORFTEXT000000752008(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Pham-Ngoc-Than, née Roly (Joëlle)
directeur interrégional des douanes et droits indirects à Lille (direction interrégionale de Lille)
Objet:
en la même qualité
à Marseille (direction interrégionale de Méditerranée)
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="1997-05-05"
JORFTEXT000000752008(source JORF)
affectation
23 Septembre 199723/09/1997
De: Lamontagne (Jean-Sébastien)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de deux ans
date_debut="1997-05-06"
JORFTEXT000000752007(source JORF)
détachement
23 Septembre 199723/09/1997
De: Michau (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1998-02-05"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000751123(source JORF)
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Mathieu (René)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1998-02-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000751122(source JORF)
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Jacquemin (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1997-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000751121(source JORF)
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Dubois (Daniel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1998-02-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000751120(source JORF)
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Charpentier (Joël)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1998-02-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000750978(source JORF)
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Cenet (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1998-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000750944(source JORF)
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Bouchet (Jean-Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1998-02-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000750943(source JORF)
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Bonnefon (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1998-04-15"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000750942(source JORF)
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Bénézit (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1998-04-21"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000750941(source JORF)
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Leygue (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité
au titre des articles L. 4 (2) et L. 29 du code des pensions
ingénieur des travaux publics de l'Etat
date_debut="1997-07-23"
depart_retraite
JORFTEXT000000750293(source JORF)
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Melai (Colette), épouse Watier
greffier du troisième grade
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Briey
Remplace:
Mme Akoulintcheff
Groupe:
Tribunal de grande instance de Briey
date_debut="1997-09-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Briey"
suppleant
JORFTEXT000000750266(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Akoulintcheff (Sylvie)
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseur titulaire du tribunal de grande instance de Briey
Remplace:
Mme Genet
Groupe:
Tribunal de grande instance de Briey
date_debut="1997-09-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Briey"
JORFTEXT000000750266(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Possy Berry Quenum (Michel)
magistrat du second grade
Objet:
auprès de la mairie de Paris
chargé de mission
Groupe:
Mairie de Paris
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1996-01-07"
JORFTEXT000000750265(source JORF)
détachement
23 Septembre 199723/09/1997
De: Jean Vidal
conseiller d'Etat
Objet:
secrétaire général du comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne
Remplace:M. Jean Cadet
Groupe:
Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000750264(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Mesmer (Raymond)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
au bénéfice du congé de fin d'activité
retraite d'office
date_debut="1997-12-01"
date_fin="1998-11-29"
JORFTEXT000000750260(source JORF)
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Ninin (Jean-Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1997-12-17"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000750259(source JORF)
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Willaume (Jean-Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1997-09-07"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000750258(source JORF)
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Tournier (Paul)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1998-02-21"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000750221(source JORF)
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Millot (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1998-05-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000750220(source JORF)
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Lapointe (Marie-Pierre, Annie), épouse Itier
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
JORFTEXT000000569095(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Roux (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1998-02-09"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000569089(source JORF)
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Meyer (Pierre-Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1998-05-31"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000569088(source JORF)
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Dubrulle (Gérard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1998-06-30"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000569087(source JORF)
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Cinque (Georges)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1998-03-22"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000569086(source JORF)
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Carpentier (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1998-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000568740(source JORF)
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Annic (François)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1998-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000568739(source JORF)
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Lebouchet (Gérard)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
au bénéfice de la cessation progressive d'activité
retraite d'office
date_debut="1997-09-01"
date_fin="1999-06-29"
JORFTEXT000000568738(source JORF)
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Bloudeau (Sophie, Brigitte, Marie)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Henri Ridou, Yann Kerbriand, Philippe Doucet, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
huissier_residence_departement_code="44"
JORFTEXT000000568638(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Roby (Isabelle, Claire), épouse Salmon
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Yves Tapin et Thierry Salmon, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000000568637(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Dintilhac (Jean-Pierre)
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
président du comité consultatif de libération conditionnelle
Groupe:
Comité consultatif de libération conditionnelle
president
JORFTEXT000000567884(source JORF)
reconduction
23 Septembre 199723/09/1997
De: Fossey (Ludovic)
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance d'Evreux
Objet:
au comité consultatif de libération conditionnelle
membre suppléant
Remplace:M. Faucher (Pascal)
Groupe:
Comité consultatif de libération conditionnelle
suppleant
JORFTEXT000000567884(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Blum (Michel)
visiteur de prison à la maison centrale de Clairvaux
Objet:
membre suppléant au comité consultatif de libération conditionnelle
au titre de l'article D 520-11o du code de procédure pénale (poste créé)
Groupe:
Comité consultatif de libération conditionnelle
suppleant
JORFTEXT000000567884(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Bastard (Michel)
directeur des centres sociaux de l'association Aurore
Objet:
membre suppléant au comité consultatif de libération conditionnelle
Remplace:M. Muller (Jacques)
Groupe:
Comité consultatif de libération conditionnelle
suppleant
JORFTEXT000000567884(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Muller (Jacques)
membre supppléant du comité consultatif de libération conditionnelle
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. Antoine (Jean-Marc)
Groupe:
Comité consultatif de libération conditionnelle
JORFTEXT000000567884(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Faucher (Pascal)
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Poitiers
Objet:
au comité consultatif de libération conditionnelle
membre titulaire
Remplace:Mme Peyrache (Christine)
Groupe:
Comité consultatif de libération conditionnelle
JORFTEXT000000567884(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Farge (Daniel)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
vice-président du comité consultatif de libération conditionnelle
Remplace:M. Diemer (Jean-Georges)
Groupe:
Comité consultatif de libération conditionnelle
JORFTEXT000000567884(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Arnould (Jacques, Léon, Auguste)
professeur des écoles nationales d'art hors classe
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1997-11-03"
JORFTEXT000000567852(source JORF)
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Kauffmann (Gérard)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société nationale des poudres et explosifs (SNPE)
Remplace:M. Ramsay (Michel)
Groupe:
Société nationale des poudres et explosifs (SNPE)
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000567851(source JORF)
désignation
23 Septembre 199723/09/1997
De: Lebas (Jacques)
directeur adjoint des douanes au tunnel transmanche (direction régionale de Dunkerque)
Objet:
directeur régional des douanes de classe normale à Valenciennes (direction régionale de Valenciennes)
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="1997-05-20"
JORFTEXT000000567850(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Puig (Jean-Paul)
directeur adjoint des douanes à Perpignan (direction régionale de Perpignan)
Objet:
directeur régional des douanes de classe normale à Poitiers (direction régionale de Poitiers)
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="1997-05-05"
JORFTEXT000000567850(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Steenlandt (Marcel)
chef de service interrégional des douanes à Lille (direction interrégionale de Lille)
Objet:
à la résidence
directeur interrégional des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="1997-05-20"
JORFTEXT000000567849(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Peyre (Yves)
réunion des bibliothèques universitaires de Paris, bibliothèque Jacques-Doucet
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
JORFTEXT000000567848(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Peligry (Christian)
bibliothèque Mazarine
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
JORFTEXT000000567848(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Parguez (Guy)
bibliothèque municipale classée de Lyon
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
JORFTEXT000000567848(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Micol (Charles)
bibliothèque de l'université Lyon-II et Lyon-III
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
JORFTEXT000000567848(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Kermel (Philippe)
bibliothèque de l'université d'Evry - Val-d'Essonne
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
JORFTEXT000000567848(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Coq (Dominique)
direction du livre et de la lecture, ministère de la culture
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
JORFTEXT000000567848(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Boulez (Roger)
Ecole normale supérieure Ulm-Jourdan
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
JORFTEXT000000567848(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Villard (Denise), épouse Hillard
Bibliothèque nationale de France
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
JORFTEXT000000567848(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Terouanne (Bénédicte)
bibliothèque municipale classée de Cambrai
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
JORFTEXT000000567848(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Rey (Isabelle), épouse Sabatier
service commun de documentation de l'université Paris-IX
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
JORFTEXT000000567848(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Pochat (Marie-Pierre), épouse Laffitte
Bibliothèque nationale de France
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
JORFTEXT000000567848(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Martini (Marie-Thérèse), épouse Leccia
Agence bibliographique du supérieur
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
JORFTEXT000000567848(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Madelpuech (Colette), épouse Chabaud
Bibliothèque nationale de France
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
JORFTEXT000000567848(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Giret (Noëlle)
Bibliothèque nationale de France
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
JORFTEXT000000567848(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Ferrier (Anne-Marie)
service commun de documentation de l'université de Tours
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
JORFTEXT000000567848(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Chollet (Elisabeth), épouse Lemau
service commun de documentation de l'université Rennes-II
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
JORFTEXT000000567848(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Charlet (Françoise), épouse Kaczorowski
bibliothèque Cujas
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
JORFTEXT000000567848(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Camous (Laurence)
Bibliothèque nationale de France
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
JORFTEXT000000567848(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Claude-Boccara (Nina)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir de leurs prédécesseurs
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques, représentant le ministère de l'emploi et de la solidarité
au titre du collège des experts
Membre suppléant (2e)
Remplace:M. Legris (Pascal)
Groupe:
Commission de classification des œuvres cinématographiques
suppleant
JORFTEXT000000384990(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Jancovici (Emmanuel)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir de leurs prédécesseurs
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques, représentant le ministère de l'emploi et de la solidarité
au titre du collège des experts
Membre titulaire
Remplace:Mme Mingasson (Lise)
Groupe:
Commission de classification des œuvres cinématographiques
JORFTEXT000000384990(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Bonduelle (Yves)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement
date_debut="1997-05-13"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000384989(source JORF)
détachement
23 Septembre 199723/09/1997
De: Primault (Jacques)
administrateur civil, affecté au ministère de la défense, précédemment mis à disposition
Objet:
dans le corps des administrateurs de la ville de Paris
inclus
au titre de la mobilité
Groupe:
Ville de Paris
date_debut="1996-11-17"
date_fin="1998-08-31"
corps="Administrateurs de la ville de Paris"
JORFTEXT000000384988(source JORF)
détachement
23 Septembre 199723/09/1997
De: Latournerie (Jean-Yves)
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Midi-Pyrénées, préfet de la Haute-Garonne (1re catégorie)
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture de la Manche
Groupe:
Préfecture de la Manche
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de la région Midi-Pyrénées, préfet de la Haute-Garonne "
grade="Directeur"
JORFTEXT000000384986(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Carlotti (Danielle), épouse Crouzet
Objet:
greffier du premier grade, en sa qualité de régisseur suppléant du tribunal d'instance d'Arles
date_debut="1997-08-01"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Arles"
suppleant
JORFTEXT000000384985(source JORF)
cessation de fonction
23 Septembre 199723/09/1997
De: Girouy (Annick), épouse Charlier
greffier du troisième grade
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Sens
Groupe:
Tribunal d'instance de Sens
date_debut="1997-09-01"
tribunal
tribunal_instance="Sens"
suppleant
JORFTEXT000000384984(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Georget (Denise)
agent administratif de 1re classe
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Levallois-Perret
Groupe:
Tribunal d'instance de Levallois-Perret
date_debut="1997-06-30"
tribunal
tribunal_instance="Levallois-Perret"
suppleant
JORFTEXT000000384983(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Albert Lequien
magistrat de l'ordre judiciaire
Objet:
des cadres de la magistrature
date de sa nomination
conseiller de 1re classe dans le corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil de 1re classe dans le corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1996-07-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000384953(source JORF)
radiation
23 Septembre 199723/09/1997
De: Parisot (Dominique)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
au bénéfice du congé de fin d'activité
retraite
date_debut="1997-12-01"
date_fin="1999-01-30"
JORFTEXT000000384847(source JORF)
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Descatoire (Stéphane)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1998-02-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000384846(source JORF)
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Henry (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1998-05-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000384845(source JORF)
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Ferotin (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1998-02-01"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000384844(source JORF)
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Donnarel (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1998-02-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000384843(source JORF)
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Coquin (André)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1998-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000384842(source JORF)
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Boddaert (Hubert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1998-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000384841(source JORF)
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: André (Jean-Maurice)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1998-01-17"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000384840(source JORF)
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Raison (Alain)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
au bénéfice du congé de fin d'activité
retraite d'office
date_debut="1997-12-01"
date_fin="1999-08-30"
JORFTEXT000000384839(source JORF)
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Le Gall (Joseph)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
au bénéfice du congé de fin d'activité
retraite d'office
date_debut="1997-10-01"
date_fin="1998-03-30"
JORFTEXT000000384838(source JORF)
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Le Cacheux (Benoît)
Objet:
membre du Conseil national des communautés portuaires
représentant des ports maritimes
Remplace:M. Ravisse (Henri)
Groupe:
Conseil national des communautés portuaires
JORFTEXT000000201271(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Bosche-Lenoir (Anne)
administrateur civil, chef de bureau à la direction du budget
Objet:
représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
Remplace:M. Fulachier (Jean-Luc)
Groupe:
Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC)
conseil_administration
JORFTEXT000000201270(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Pham-Ngoc-Than, née Roly (Joëlle)
directeur interrégional des douanes et droits indirects à Marseille (direction interrégionale de Méditerranée)
Objet:
de l'intérim de la direction régionale des douanes de Marseille
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="1997-05-05"
JORFTEXT000000201269(source JORF)
charge
23 Septembre 199723/09/1997
De: Puons (Jean)
directeur interrégional des douanes et droits indirects à Neuilly (direction nationale du recrutement et de la formation professionnelle [DNRFP])
Objet:
en la même qualité
à Paris (direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières [DNRED])
Groupe:
Direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières (DNRED)
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="1997-05-20"
JORFTEXT000000201268(source JORF)
affectation
23 Septembre 199723/09/1997
De: Levet (Jean-Pierre)
professeur d'université
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
représentant des communautés éducatives
Remplace:M. Pouthier (Pierre)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
Académie de Limoges
conseil_administration
JORFTEXT000000201231(source JORF)
désignation
23 Septembre 199723/09/1997
De: Guingand (Jean-Yves)
trésorier-payeur général de région
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
représentant de l'Etat
Remplace:M. Duchesne (Bernard)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
Académie de Limoges
conseil_administration
JORFTEXT000000201231(source JORF)
désignation
23 Septembre 199723/09/1997
De: Schlexer (Philippe, Jean, Joseph, Hector)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Lobez (Paul, Emile, Narcisse, Jean, Joseph)
huissier
huissier_residence="Guînes (Pas-de-Calais)"
huissier_residence_departement_code="62"
JORFTEXT000000201230(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Poisson (Michèle), épouse Vignot
attaché principal d'administration centrale de 1re classe du ministère de la justice
Objet:
des cadres de l'administration centrale du ministère de la justice
date_debut="1998-01-31"
JORFTEXT000000201229(source JORF)
radiation
23 Septembre 199723/09/1997
De: Poisson (Michèle), épouse Vignot
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date d'expiration de son congé de fin d'activité
attaché principal d'administration centrale de 1re classe du ministère de la justice
date_debut="1998-01-31"
depart_retraite
JORFTEXT000000201229(source JORF)
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Beutier (Pascale), épouse Fouque
adjoint administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Nice
Remplace:
Mme Millo
Groupe:
Tribunal d'instance de Nice
date_debut="1997-09-01"
tribunal
tribunal_instance="Nice"
suppleant
JORFTEXT000000201228(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Gaudry (Gastonne), épouse Isorez
adjoint administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance d'Avallon
Remplace:Mme Le Mene
Groupe:
Tribunal d'instance d'Avallon
date_debut="1997-09-01"
tribunal
tribunal_instance="Avallon"
suppleant
JORFTEXT000000201227(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Broville (Véronique)
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance d'Avallon
Remplace:
Mme Roy
Groupe:
Tribunal d'instance d'Avallon
date_debut="1997-09-01"
tribunal
tribunal_instance="Avallon"
JORFTEXT000000201227(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Le Mene (Véronique)
Objet:
agent administratif de 2e classe et régisseur suppléant
date_debut="1997-03-03"
date_fin="1997-08-31"
suppleant
JORFTEXT000000201227(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Seck (Makane)
médecin capitaine, Sénégal
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
6. Groupement de disciplines de chirurgies spécialisées
Ophtalmologie
A titre étranger
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Ogougmemy (Modeste)
médecin capitaine, Sénégal
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
5. Groupement de disciplines de spécialités chirurgicales
Chirurgie viscérale
A titre étranger
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Carre (Dominique, Xavier, Marie)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
1. Groupement de disciplines de spécialités médicales
Gastro-entérologie et hépatologie
Les médecins des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Bechade (Dominique, Régis)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
1. Groupement de disciplines de spécialités médicales
Gastro-entérologie et hépatologie
Les médecins des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Gommeaux (Hervé, Yves, Gilbert)
Objet:
III. - SPECIALISTE DES TECHNIQUES MEDICO-MILITAIRES
2. Groupement de disciplines de médecine des collectivités
Option médecine aéronautique et spatiale
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Zaibi (Mondher)
médecin commandant, Tunisie
Objet:
III. - SPECIALISTE DES TECHNIQUES MEDICO-MILITAIRES
2. Groupement de disciplines de médecine des collectivités
A titre étranger
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Boussif (Mohamed)
médecin commandant, Maroc
Objet:
III. - SPECIALISTE DES TECHNIQUES MEDICO-MILITAIRES
2. Groupement de disciplines de médecine des collectivités
A titre étranger
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Curet (Pierre-Marie, Maurice)
Objet:
III. - SPECIALISTE DES TECHNIQUES MEDICO-MILITAIRES
1. Discipline d'hygiène nucléaire
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Ulmer (Philippe, Claude)
Objet:
II. - SPECIALISTE DES TECHNIQUES MEDICO-MILITAIRES
Discipline de médecine vétérinaire de santé animale
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Baylac (Pascal, Jean, Roland)
Objet:
II. - SPECIALISTE DES TECHNIQUES MEDICO-MILITAIRES
Discipline de médecine vétérinaire d'hygiène alimentaire
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Thibault (François, Michel)
Objet:
II. - SPECIALISTE DE RECHERCHE
Discipline de microbiologie
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Codaccioni (Alain, Antoine, Marc)
Objet:
II. - SPECIALISTE DE RECHERCHE
DU SERVICE DE SANTE DES ARMEES
3. Discipline informatique et mathématiques appliquées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Diserbo (Michel, Yvon, Auguste)
Objet:
II. - SPECIALISTE DE RECHERCHE
DU SERVICE DE SANTE DES ARMEES
1. Discipline de biophysique et radiobiologie
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Pilo (Jean-Etienne)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
9. Discipline de biologie médicale
Les médecins des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Le Guen (Patrick, Jean, Joseph)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
9. Discipline de biologie médicale
Les médecins des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Koeck (Jean, Louis)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
9. Discipline de biologie médicale
Les médecins des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Dubrous (Philippe, Christian)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
9. Discipline de biologie médicale
Les médecins des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: De Pina (Jean-Jacques)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
9. Discipline de biologie médicale
Les médecins des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Tourrette (Jean-Hugues, François)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
8. Groupement de disciplines d'imagerie médicale
Radiodiagnostic et imagerie médicale
Les médecins des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Tomasini (Paul)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
8. Groupement de disciplines d'imagerie médicale
Radiodiagnostic et imagerie médicale
Les médecins des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Le Delliou (Michel, Jean)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
8. Groupement de disciplines d'imagerie médicale
Radiodiagnostic et imagerie médicale
Les médecins des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Hautbois (Eric)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
8. Groupement de disciplines d'imagerie médicale
Radiodiagnostic et imagerie médicale
Les médecins des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Armand (Jean-Pierre, Marcel)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
8. Groupement de disciplines d'imagerie médicale
Radiodiagnostic et imagerie médicale
Les médecins des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Raynal (Marc, Serge, Henri)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
7. Discipline de réanimation-anesthésie
Les médecins des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Perez (Jean-Paul, Marie, Manuel)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
7. Discipline de réanimation-anesthésie
Les médecins des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Lienhard (Albert, Louis)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
7. Discipline de réanimation-anesthésie
Les médecins des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Le Marec (Christian, Robert)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
7. Discipline de réanimation-anesthésie
Les médecins des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Deslangles (Olivier, Claude, André)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
7. Discipline de réanimation-anesthésie
Les médecins des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Combourieu (Emmanuel, Marie)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
7. Discipline de réanimation-anesthésie
Les médecins des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Cantais (Raymond, Emmanuel)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
7. Discipline de réanimation-anesthésie
Les médecins des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Ausset (Philippe, François, Albert)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
7. Discipline de réanimation-anesthésie
Les médecins des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Auroy (Yves, Jean-Pierre)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
7. Discipline de réanimation-anesthésie
Les médecins des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: N'Diaye (Mamadou)
médecin capitaine, Sénégal
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
7. Discipline de réanimation-anesthésie
A titre étranger
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Boughalem (Mohamed)
médecin commandant, Maroc
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
7. Discipline de réanimation-anesthésie
A titre étranger
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Lombard (Bertrand, René, François)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
6. Groupement de disciplines de chirurgies spécialisées
Oto-rhino-laryngologie
Les médecins des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Florentin (Jean-Luc, Maurice, Georges)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
6. Groupement de disciplines de chirurgies spécialisées
Oto-rhino-laryngologie
Les médecins des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Charpentier (Pierre, Louis, François)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
6. Groupement de disciplines de chirurgies spécialisées
Oto-rhino-laryngologie
Les médecins des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Akre-Kakou (Alfred)
médecin commandant, Côte d'Ivoire
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
6. Groupement de disciplines de chirurgies spécialisées
Oto-rhino-laryngologie
A titre étranger
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Rigal-Sastourne (Jean-Claude, André)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
6. Groupement de disciplines de chirurgies spécialisées
Ophtalmologie
Les médecins des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Pernod (Luc)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
6. Groupement de disciplines de chirurgies spécialisées
Ophtalmologie
Les médecins des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Bazin (Serge, Michel)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
6. Groupement de disciplines de chirurgies spécialisées
Ophtalmologie
Les médecins des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Douhal (Abderrahman)
médecin commandant, Maroc
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
6. Groupement de disciplines de chirurgies spécialisées
Ophtalmologie
A titre étranger
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Richard (Luc, René, Pierre)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
6. Groupement de disciplines de chirurgies spécialisées
Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Les médecins des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Singland (Jean-Dominique)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
5. Groupement de disciplines de spécialités chirurgicales
Chirurgie viscérale
Les médecins des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Salle (Etienne, Marie)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
5. Groupement de disciplines de spécialités chirurgicales
Chirurgie viscérale
Les médecins des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Lepront (Denis, Jacques, Marie)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
5. Groupement de disciplines de spécialités chirurgicales
Chirurgie viscérale
Les médecins des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Commegeille (Patrice, Joël)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
5. Groupement de disciplines de spécialités chirurgicales
Chirurgie viscérale
Gynécologie et obstétrique
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Kerdiles (Nicolas)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
5. Groupement de disciplines de spécialités chirurgicales
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Les médecins des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Fabre (Alain, Jacques, Sylvio)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
5. Groupement de disciplines de spécialités chirurgicales
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Les médecins des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Branfaux (Marc, Alain)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
5. Groupement de disciplines de spécialités chirurgicales
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Les médecins des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Tourinel (Gilles, Daniel, Christian)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
2. Discipline de psychiatrie
Les médecins des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Granier (Philippe, Jean-Marie)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
2. Discipline de psychiatrie
Les médecins des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Bruge-Ansel (Thierry, Georges, André)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
2. Discipline de psychiatrie
Les médecins des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Bichra (Mohamed, Zakaria)
médecin commandant, Maroc
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
2. Discipline de psychiatrie
A titre étranger
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Grelaud (Gilles, Gérard, Paul)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
2. Discipline de pharmacie hospitalière
Les pharmaciens chimistes des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Berard (Henri, Luc, Marie)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
1. Groupement de disciplines de spécialités médicales
Pathologie cardio-vasculaire
Pneumologie
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Lafaye de Micheaux (Robert)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
1. Groupement de disciplines de spécialités médicales
Pathologie cardio-vasculaire
Médecine physique et de réadaptation
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Richard (René, Claude, Benoît)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
1. Groupement de disciplines de spécialités médicales
Pathologie cardio-vasculaire
Les médecins des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Bonal (Jacques, Jean, Raymond)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
1. Groupement de disciplines de spécialités médicales
Pathologie cardio-vasculaire
Les médecins des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Marlier (Serge, Philippe)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
1. Groupement de disciplines de spécialités médicales
Hématologie
Médecine interne
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Souleau (Bertrand, Charles)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
1. Groupement de disciplines de spécialités médicales
Hématologie
Le médecin des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Mikdane (Mohamed)
médecin commandant, Maroc
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
1. Groupement de disciplines de spécialités médicales
Hématologie
A titre étranger
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Chauveau (Eric, Daniel, Gérard)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
1. Groupement de disciplines de spécialités médicales
Gastro-entérologie et hépatologie
Les médecins des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Vest (Philippe, Jean, Victor)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
1. Discipline de biochimie et toxicologie cliniques
Les pharmaciens chimistes des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Rault (Jean-Philippe)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
1. Discipline de biochimie et toxicologie cliniques
Les pharmaciens chimistes des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Le Chapelain (Sophie)
épouse Deschamps
Objet:
III. - SPECIALISTE DES TECHNIQUES MEDICO-MILITAIRES
2. Groupement de disciplines de médecine des collectivités
Option médecine du travail
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Pfister (Corinne, Agnès, Brigitte)
épouse Roumes
Objet:
II. - SPECIALISTE DE RECHERCHE
DU SERVICE DE SANTE DES ARMEES
2. Discipline de physiologie
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: El-Hamzaoui (Sakina)
médecin capitaine, Maroc
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
9. Discipline de biologie médicale
A titre étranger
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Gibard (Patricia, Madeleine, Marthe)
épouse Paume
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
6. Groupement de disciplines de chirurgies spécialisées
Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Les médecins des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Tabache (Fatima)
médecin commandant, Maroc
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
4. Discipline de rhumatologie
A titre étranger
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Belmejdoub (Ghizlaine)
médecin capitaine, Maroc
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
3. Discipline d'endocrinologie et métabolisme
A titre étranger
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Pons (Magali, Thérèse)
épouse Borne
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
2. Discipline de pharmacie hospitalière
Les pharmaciens chimistes des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Creach (Catherine, Sophie, Claude)
épouse Thiolet
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
1. Groupement de disciplines de spécialités médicales
Gastro-entérologie et hépatologie
Les médecins des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Larrivière (Corinne)
épouse Chouc
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
1. Groupement de disciplines de spécialités médicales
Dermatologie et vénéréologie
Les médecins des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Berthier (Béatrice, Marie)
épouse Fournier
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
1. Groupement de disciplines de spécialités médicales
Dermatologie et vénéréologie
Les médecins des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Sendowski (Isabelle, Claire, Paule)
Objet:
I. - SPECIALISTE DE RECHERCHE
Discipline de physiologie
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201086(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Panabière (Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1998-02-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000201085(source JORF)
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Navarro (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1998-03-05"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000201084(source JORF)
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Mace (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1998-06-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000201083(source JORF)
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Laval (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1998-04-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000201082(source JORF)
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Gros (Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1998-02-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000201081(source JORF)
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Gerbe (François)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1997-12-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000201080(source JORF)
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Cadin (Francis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1998-02-20"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000201046(source JORF)
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Bertrand (Roland)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1998-02-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000201045(source JORF)
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Anfrie (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1998-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000201044(source JORF)
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Barratine (Paul)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1997-08-17"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000201043(source JORF)
admission
23 Septembre 199723/09/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.