tribunal_instance="Avallon" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Codron (Michèle)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Avallon
Groupe:
Tribunal d'instance d'Avallon
tribunal
tribunal_instance="Avallon"
JORFTEXT000019952246(source JORF)
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Patrice Fey
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Auxerre
Juge chargé du service du tribunal d'instance d'Avallon
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Auxerre
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Auxerre"
tribunal_instance="Avallon"
JORFTEXT000000807543(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Raoul Carbonaro
juge au tribunal de grande instance de Nevers, chargé du service du tribunal d'instance de Nevers
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Auxerre
Juge chargé du service du tribunal d'instance d'Avallon
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Auxerre
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Auxerre"
tribunal_instance="Avallon"
JORFTEXT000000583554(source JORF)
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Gaudry (Gastonne), épouse Isorez
adjoint administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance d'Avallon
Remplace:Mme Le Mene
Groupe:
Tribunal d'instance d'Avallon
date_debut="1997-09-01"
tribunal
tribunal_instance="Avallon"
suppleant
JORFTEXT000000201227(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Broville (Véronique)
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance d'Avallon
Remplace:
Mme Roy
Groupe:
Tribunal d'instance d'Avallon
date_debut="1997-09-01"
tribunal
tribunal_instance="Avallon"
JORFTEXT000000201227(source JORF)
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Le Mene (Véronique)
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Paris
Tribunal d'instance d'Avallon
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Avallon"
suppleant
JORFTEXT000000380583(source JORF)
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Fougeat (Claudine), épouse Roy
agent des services techniques de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Paris
Tribunal d'instance d'Avallon
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Avallon"
JORFTEXT000000380583(source JORF)
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Le Mene (Véronique)
agent administratif de 2e classe
Objet:
de passation des comptes, régisseur suppléant du tribunal d'instance d'Avallon
Remplace:M. Roy
Groupe:
Tribunal d'instance d'Avallon
tribunal
tribunal_instance="Avallon"
suppleant
JORFTEXT000000194519(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Fougeat (Claudine), épouse Roy
agent de service technique
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance d'Avallon
Groupe:
Tribunal d'instance d'Avallon
tribunal
tribunal_instance="Avallon"
JORFTEXT000000194519(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Laurence Villette
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Auxerre
Juge chargé du service du tribunal d'instance d'Avallon
Remplace:
Mme Lienhardt
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Auxerre
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Auxerre"
tribunal_instance="Avallon"
JORFTEXT000000735972(source JORF)
nomination
16 Juillet 199516/07/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.