02 Août 1996


De: Perrin (Michel)
professeur à l'université Bordeaux-III
Objet:
membres du Comité national de coordination de la recherche en éducation
2
personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les activités liées à la formation et à la recherche en éducation
Au titre de la recherche
Groupe:
Comité national de coordination de la recherche en éducation
JORFTEXT000000745117(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Crahay (Marcel)
professeur à l'université de Liège
Objet:
membres du Comité national de coordination de la recherche en éducation
2
personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les activités liées à la formation et à la recherche en éducation
Au titre de la recherche
Groupe:
Comité national de coordination de la recherche en éducation
JORFTEXT000000745117(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Bru (Marc)
professeur à l'université Toulouse-II
Objet:
membres du Comité national de coordination de la recherche en éducation
2
personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les activités liées à la formation et à la recherche en éducation
Au titre de la recherche
Groupe:
Comité national de coordination de la recherche en éducation
JORFTEXT000000745117(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Bikerton (David)
professeur à l'université de Plymouth
Objet:
membres du Comité national de coordination de la recherche en éducation
2
personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les activités liées à la formation et à la recherche en éducation
Au titre de la recherche
Groupe:
Comité national de coordination de la recherche en éducation
JORFTEXT000000745117(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Beillerot (Jacky)
professeur à l'université Paris-X
Objet:
membres du Comité national de coordination de la recherche en éducation
2
personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les activités liées à la formation et à la recherche en éducation
Au titre de la recherche
Groupe:
Comité national de coordination de la recherche en éducation
JORFTEXT000000745117(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Schriewer (Jurgen)
professeur à l'université de Berlin
Objet:
membres du Comité national de coordination de la recherche en éducation
2
personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les activités liées à la formation et à la recherche en éducation
Au titre de l'éducation nationale
Groupe:
Comité national de coordination de la recherche en éducation
JORFTEXT000000745117(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Fort (Marc)
chef de la mission académique pour la formation des personnels de l'éducation nationale (M.A.F.P.E.N.) de Lyon, président de la conférence des chefs de M.A.F.P.E.N
Objet:
membres du Comité national de coordination de la recherche en éducation
2
personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les activités liées à la formation et à la recherche en éducation
Au titre de l'éducation nationale
Groupe:
Comité national de coordination de la recherche en éducation
JORFTEXT000000745117(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Fayol (Michel)
professeur à l'université de Dijon
Objet:
membres du Comité national de coordination de la recherche en éducation
2
personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les activités liées à la formation et à la recherche en éducation
Au titre de l'éducation nationale
Groupe:
Comité national de coordination de la recherche en éducation
JORFTEXT000000745117(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Chartier (Roger)
directeur d'étude à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membres du Comité national de coordination de la recherche en éducation
2
personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les activités liées à la formation et à la recherche en éducation
Au titre de l'éducation nationale
Groupe:
Comité national de coordination de la recherche en éducation
JORFTEXT000000745117(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Baille (Jacques)
professeur à l'université Grenoble-II
Objet:
membres du Comité national de coordination de la recherche en éducation
2
personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les activités liées à la formation et à la recherche en éducation
Au titre de l'éducation nationale
Groupe:
Comité national de coordination de la recherche en éducation
JORFTEXT000000745117(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Vaysse (Gérard)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Toulouse (suppléant)
Objet:
membres du Comité national de coordination de la recherche en éducation
1
représentant de chacune des instances
mentionnées au 2o de l'article 3 du décret no 95-674 du
9 mai 1995
relatif au Comité national de coordination de la recherche en éducation
représentants de la conférence des directeurs des instituts universitaires de formation des maîtres et
sur proposition de la conférence
Groupe:
Comité national de coordination de la recherche en éducation
JORFTEXT000000745117(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Cornu (Bernard)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Grenoble (titulaire)
Objet:
membres du Comité national de coordination de la recherche en éducation
1
représentant de chacune des instances
mentionnées au 2o de l'article 3 du décret no 95-674 du
9 mai 1995
relatif au Comité national de coordination de la recherche en éducation
représentants de la conférence des directeurs des instituts universitaires de formation des maîtres et
sur proposition de la conférence
Groupe:
Comité national de coordination de la recherche en éducation
JORFTEXT000000745117(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Lena (Pierre)
président du conseil d'administration et du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique (titulaire)
Objet:
membres du Comité national de coordination de la recherche en éducation
1
représentant de chacune des instances
mentionnées au 2o de l'article 3 du décret no 95-674 du
9 mai 1995
relatif au Comité national de coordination de la recherche en éducation
représentants de l'Institut national de recherche pédagogique
Groupe:
Institut national de recherche pédagogique
JORFTEXT000000745117(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Derouet (Jean-Louis)
professeur des universités
membre du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique (suppléant)
Objet:
membres du Comité national de coordination de la recherche en éducation
1
représentant de chacune des instances
mentionnées au 2o de l'article 3 du décret no 95-674 du
9 mai 1995
relatif au Comité national de coordination de la recherche en éducation
représentants de l'Institut national de recherche pédagogique
Groupe:
Institut national de recherche pédagogique
JORFTEXT000000745117(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Andrieu (Jean)
ancien membre du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
Objet:
membres du Comité national de coordination de la recherche en éducation
1
représentant de chacune des instances
mentionnées au 2o de l'article 3 du décret no 95-674 du
9 mai 1995
relatif au Comité national de coordination de la recherche en éducation
représentant du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel et
sur proposition du Comité national de coordination de la recherche en éducation
représentants du Comité national d'évaluation de la recherche et
sur proposition du Comité national de coordination de la recherche en éducation
Groupe:
Comité national de coordination de la recherche en éducation
JORFTEXT000000745117(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Vandevoorde (Pierre)
assesseur du doyen, doyen du groupe Etablissements de vie scolaire (titulaire)
Objet:
membres du Comité national de coordination de la recherche en éducation
1
représentant de chacune des instances
mentionnées au 2o de l'article 3 du décret no 95-674 du
9 mai 1995
relatif au Comité national de coordination de la recherche en éducation
représentant du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel et
sur proposition du Comité national de coordination de la recherche en éducation
Groupe:
Comité national de coordination de la recherche en éducation
JORFTEXT000000745117(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Morvan (Alain)
recteur de l'académie d'Amiens
Objet:
membres du Comité national de coordination de la recherche en éducation
1
représentant de chacune des instances
mentionnées au 2o de l'article 3 du décret no 95-674 du
9 mai 1995
relatif au Comité national de coordination de la recherche en éducation
représentant du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel et
sur proposition du Comité national de coordination de la recherche en éducation
Groupe:
Comité national de coordination de la recherche en éducation
JORFTEXT000000745117(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Feillet (Pierre)
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique (titulaire)
Objet:
membres du Comité national de coordination de la recherche en éducation
1
représentant de chacune des instances
mentionnées au 2o de l'article 3 du décret no 95-674 du
9 mai 1995
relatif au Comité national de coordination de la recherche en éducation
représentant du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel et
sur proposition du Comité national de coordination de la recherche en éducation
Groupe:
Comité national de coordination de la recherche en éducation
JORFTEXT000000745117(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Demounem (Régis)
doyen du groupe Biologie-géologie (suppléant)
Sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Objet:
membres du Comité national de coordination de la recherche en éducation
1
représentant de chacune des instances
mentionnées au 2o de l'article 3 du décret no 95-674 du
9 mai 1995
relatif au Comité national de coordination de la recherche en éducation
représentant du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel et
sur proposition du Comité national de coordination de la recherche en éducation
Groupe:
Comité national de coordination de la recherche en éducation
JORFTEXT000000745117(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Kaspi (André)
directeur scientifique du département des sciences de l'homme et de la société
Objet:
membres du Comité national de coordination de la recherche en éducation
1
représentant de chacune des instances
mentionnées au 2o de l'article 3 du décret no 95-674 du
9 mai 1995
relatif au Comité national de coordination de la recherche en éducation
représentant du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000745117(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Monteil (Jean-Marc)
président de l'université Clermont-Ferrand-II
Objet:
membres du Comité national de coordination de la recherche en éducation
1
représentant de chacune des instances
mentionnées au 2o de l'article 3 du décret no 95-674 du
9 mai 1995
relatif au Comité national de coordination de la recherche en éducation
représentant d'une université développant des recherches en éducation et
sur proposition de la conférence des présidents d'université
Groupe:
Comité national de coordination de la recherche en éducation
JORFTEXT000000745117(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Duru (Marie)
professeur à l'université de Dijon
Objet:
membres du Comité national de coordination de la recherche en éducation
2
personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les activités liées à la formation et à la recherche en éducation
Au titre de la recherche
Groupe:
Comité national de coordination de la recherche en éducation
JORFTEXT000000745117(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Rieben (Laurence)
professeur à l'université de Genève
Objet:
membres du Comité national de coordination de la recherche en éducation
2
personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les activités liées à la formation et à la recherche en éducation
Au titre de l'éducation nationale
Groupe:
Comité national de coordination de la recherche en éducation
JORFTEXT000000745117(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Brams (Lucien)
directeur honoraire de la mission interministérielle recherche-expérimentation auprès des ministères sociaux (suppléant)
Objet:
membres du Comité national de coordination de la recherche en éducation
1
représentant de chacune des instances
mentionnées au 2o de l'article 3 du décret no 95-674 du
9 mai 1995
relatif au Comité national de coordination de la recherche en éducation
représentant du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel et
sur proposition du Comité national de coordination de la recherche en éducation
représentants de l'inspection générale de l'éducation nationale et
sur proposition de l'inspection
Groupe:
Comité national de coordination de la recherche en éducation
inspecteur_general="Éducation nationale et"
JORFTEXT000000745117(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Beugnet (Corinne)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur suppléant au tribunal d'instance de Roubaix
Remplace:
Mme Leroux
Groupe:
Tribunal d'instance de Roubaix
tribunal
tribunal_instance="Roubaix"
suppleant
JORFTEXT000000744399(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Lanquest (Eric, Denis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Eric Lanquest, Gildas Le Gonidec de Kerhalic et Frédéric Lucet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000000744397(source JORF)
cessation de fonction
02 Août 199602/08/1996
De: Chomienne (Jean-Pierre)
ingénieur d'agronomie de 2e classe
Objet:
ingénieur d'agronomie de 1re classe
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000744396(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Lebrun (Nicole), épouse Faucher
adjoint administratif principal de 1re classe
Objet:
régisseur suppléant au tribunal d'instance de Périgueux
Groupe:
Tribunal d'instance de Périgueux
date_debut="1996-05-01"
tribunal
tribunal_instance="Périgueux"
suppleant
JORFTEXT000000744395(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Lefevre (Claudine), épouse Lefevre
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Fontainebleau
Remplace:
Mme Chaberge
Groupe:
Tribunal de grande instance de Fontainebleau
tribunal
tribunal_grande_instance="Fontainebleau"
suppleant
JORFTEXT000000744393(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Cabanis (Robert, Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Robert Cabanis et Christophe Cabanis, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Marsillargues (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000000744392(source JORF)
cessation de fonction
02 Août 199602/08/1996
De: Janci (Didier)
attaché commercial
Objet:
à l'administration centrale
JORFTEXT000000744391(source JORF)
affectation
02 Août 199602/08/1996
De: Bricout (Jean-Luc)
attaché commercial
Objet:
à Prague
son grade sous l'autorité du chef des services d'expansion économique en République tchèque
Groupe:
Autorité du chef des services d'expansion économique en République tchèque
JORFTEXT000000744391(source JORF)
affectation
02 Août 199602/08/1996
De: Fernandez (Isabelle)
attaché commercial
Objet:
à Pékin
son grade sous l'autorité du chef des services d'expansion économique en Chine
Groupe:
Autorité du chef des services d'expansion économique en Chine
JORFTEXT000000744391(source JORF)
affectation
02 Août 199602/08/1996
De: Devaux (Claude)
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Objet:
ingénieur en chef d'agronomie
Groupe:
Agronomie
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000744390(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Nivot (Bernard)
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur suppléant au tribunal de grande instance de Castres
Remplace:
Mme Brunas
Groupe:
Tribunal de grande instance de Castres
tribunal
tribunal_grande_instance="Castres"
suppleant
JORFTEXT000000744389(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Cuerq (Antoine)
directeur divisionnaire
Objet:
auprès d'Electricité de France pour exercer au sein de la direction des services financiers et juridiques
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000561609(source JORF)
détachement
02 Août 199602/08/1996
De: Andreu (Paul)
au fauteuil d'académicien vacant dans la section d'architecture
Objet:
par l'Académie des beaux-arts de
Remplace:M. Bernard (Henry)
Groupe:
Académie des beaux-arts
JORFTEXT000000561516(source JORF)
élection
02 Août 199602/08/1996
De: Bowersock (Glen)
au siège d'associé étranger vacant
Objet:
par l'Académie des inscriptions et belles-lettres de
Remplace:M. Pallottino (Massimo)
Groupe:
Académie des inscriptions et belles-lettres
JORFTEXT000000561512(source JORF)
élection
02 Août 199602/08/1996
De: Meyer (Wilfrid, Jean-Antoine)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Dufils (Didier, René)
huissier
huissier_residence="Dozulé (Calvados)"
huissier_residence_departement_code="14"
JORFTEXT000000561475(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Bergeron (Philippe)
greffier du troisième grade
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseur intérimaire du tribunal d'instance de Baugé
Groupe:
Tribunal d'instance de Baugé
date_debut="1996-05-28"
tribunal
tribunal_instance="Baugé"
JORFTEXT000000561340(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Bergeron (Philippe)
Objet:
greffier du troisième grade, en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal d'instance de Corte
date_debut="1996-05-06"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Corte"
JORFTEXT000000561340(source JORF)
cessation de fonction
02 Août 199602/08/1996
De: Savy (Hervé)
ingénieur d'agronomie de 2e classe
Objet:
ingénieur d'agronomie de 1re classe
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000561303(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Martin (Marie-Ange), épouse Caby
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Châlons-en-Champagne
Remplace:
Mme Mollet
Groupe:
Tribunal d'instance de Châlons-en-Champagne
tribunal
tribunal_instance="Châlons-en-Champagne"
suppleant
JORFTEXT000000561302(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Roux (Mathieu)
chef de section principal des travaux publics de l'Etat
Objet:
régisseur de recettes auprès de la direction départementale de l'équipement de la Loire
Remplace:M. Chalindar (Raymond)
Groupe:
Direction départementale de l'équipement de la Loire
JORFTEXT000000561182(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Roson (Henri)
conseiller d'Etat
Objet:
membres suppléants
Au titre du Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
suppleant
JORFTEXT000000560715(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Laroque (Martine)
conseiller d'Etat
Objet:
membres suppléants
Au titre du Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
suppleant
JORFTEXT000000560715(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Riviere (Pierre)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres titulaires de la Commission pour la transparence financière de la vie politique
Au titre du Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000000560715(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Querenet (Jean)
conseiller d'Etat
Objet:
membres titulaires de la Commission pour la transparence financière de la vie politique
Au titre du Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000000560715(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Chelle (Robert)
conseiller maître honoraire
Objet:
membres suppléants
Au titre de la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000000560715(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Astorg (Michel)
conseiller maître honoraire
Objet:
membres suppléants
Au titre de la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000000560715(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: de Maistre (Philippe)
conseiller maître
Objet:
membres titulaires de la Commission pour la transparence financière de la vie politique
Au titre de la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000000560715(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Grandjeat (Pierre)
président de chambre honoraire
Objet:
membres titulaires de la Commission pour la transparence financière de la vie politique
Au titre de la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000000560715(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Deville (Gérald)
conseiller doyen
Objet:
membres suppléants
Au titre de la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
suppleant
JORFTEXT000000560715(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Capoulade (Pierre)
conseiller honoraire
Objet:
membres suppléants
Au titre de la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
suppleant
JORFTEXT000000560715(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Douvreleur (Jean)
conseiller doyen honoraire
Objet:
membres titulaires de la Commission pour la transparence financière de la vie politique
Au titre de la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000000560715(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Loreau (Jeanine)
conseiller honoraire
Objet:
membres titulaires de la Commission pour la transparence financière de la vie politique
Au titre de la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000000560715(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Edou (Emmanuel)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'équipement (quatrième tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000378359(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Oms (Chantal)
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Nanterre
Remplace:
Mme Retail
Groupe:
Tribunal de grande instance de Nanterre
date_debut="1996-07-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
suppleant
JORFTEXT000000378318(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: François (Maryvonne), épouse Pawlowski
greffier du 1er grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Falaise
Remplace:
M. Hamel
Groupe:
Tribunal d'instance de Falaise
tribunal
tribunal_instance="Falaise"
JORFTEXT000000378317(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Mohammed-Brahim (Brahim)
Objet:
professeur associé des universités à plein temps (disciplines médicales) en médecine du travail et des risques professionnels, sur un emploi permanent du budget de l'Etat, et affecté auprès de l'unité de formation et de recherche de médecine de Bordeaux relevant de l'université Bordeaux-II
jusqu'à la fin de l'année universitaire 1996-1997
de nationalité algérienne
Groupe:
Université Bordeaux-II
date_debut="1996-09-01"
professeur="De nationalité algérienne"
professeur_discipline="disciplines médicales"
JORFTEXT000000378315(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Van Lede (Rémi)
attaché commercial
Objet:
à Montréal
chef de poste, pour exercer ses fonctions sous l'autorité du chef des services d'expansion économique au Canada
Groupe:
Autorité du chef des services d'expansion économique au Canada
JORFTEXT000000378314(source JORF)
affectation
02 Août 199602/08/1996
De: Cuvelier (Danielle, Florence)
Objet:
huissier de justice
office vacant
huissier
huissier_residence="Saint-Benoît (Réunion)"
huissier_residence_departement_code="974"
JORFTEXT000000378313(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Peyraud (Anne, Paule)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Christiane Delhom, Bruno Riaucoux, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Montauban (Tarn-et-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="82"
JORFTEXT000000378312(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Vilatte (Claude)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Saint-Louis (Claude)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Ramat (Dominique)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Philippe (Dominique)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Milot (Anne-Bernard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Maroselli (Dominique)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Lepagnot (Dominique)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Lechalupe (Marie- Frédérique)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Le Moel (René-Jacques)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Landeau (Claude)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Jeanjean (Claude)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Gouiran (Clarence)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Gaillard (Dominique)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Gabarra (Claude)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Fuchs (Dominique)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Fleurier (Claude)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Fabries (Dominique)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Dukaez (Dominique)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Doyen (Claude)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Delpino (Dominique)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Cozette (Dominique)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Abisset (Claude)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Zuccarelli (Jean-Baptiste)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Zonca (Joseph)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Wollmann (Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Wilmin (Harald)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Willaert (Denis)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Wierzba (Richard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Wichura (Jean-Marie)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Weber (Christian)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Watremetz (Richard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Wallet (Didier)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Vitone (Louis)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Villeneuve (Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Vie (Patrick)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Verin (Emmanuel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Ventura (Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Venner (Julien)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Vayssade (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Vasselet (Frédéric)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Varizat (Bernard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Valdez (Robert)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Uvalle (Jean)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Uranga (Jean-Claude)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Tyburn (Jean)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Trunel (Eric)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Trousseau (Jacques)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Trinty (Francis)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Tourneur (Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Tomasini (Bernard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Terzy (Serge)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Terroni (Guy)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Tauleigne (Gilles)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Tardieu (Gérard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Talour (Alain)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Szywalski (Jean-Claude)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Syska (Jacques)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Sylvestre (Daniel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Steinmetz (Roland)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Staebler (Christophe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Soula (Frédéric)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Soressi (Eric)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Sirjean (Frantz)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Sire (Henry)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Sinibaldi (Noël)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Singaraud (Jean-Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Simon (Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Simon (Laurent)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Simon (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Simeur (Sylvain)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Sice (Jean-Luc)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Selvini (Marc)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Seigle (Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Schmitt (Fernand)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Schlosser (Jean-Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Schirmer (Alain)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Scheidecker (Patrick)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Sauvaigo (Yves)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Saussier (Jean-Marie)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Sauneuf (André)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Sarot (Bernard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Sans (Bernard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Saison (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Sail (Pascal)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Roy (Henri)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Roussey (Alain)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Rousseau (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Ropers (Stéphane)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Rolando (Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Roehm (Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
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02 Août 199602/08/1996
De: Rocheteau (Roger)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
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02 Août 199602/08/1996
De: Riss (Jean-Marc)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Rigaud (Joël)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Richard (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Richard (Patrick)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Reveilliez (Jean-Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Retho (Yann)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Reilhan (Frédéric)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Regniez (Pascal)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Record (Eric)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
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au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Rebeck (Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Raverat (Eric)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Ravaux (Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Rassam (Jean)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Queau (Joël)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Puiboube (Daniel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Prigent (Jacques)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Prieur (Guy)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Prevost (Daniel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Preuilh (Hervé)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Precuzzi (Jean-Claude)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Prats (Maurice)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Pradon (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Poux (Roger)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Pourchasse (Jean-Claude)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Poulain (Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Potiers (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Ponnavoy (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Polonie (Jean-Claude)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Poix (Yves)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Point (Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
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au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Plateau (Alain)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Planchet (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Planche (Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Pirone (Robert)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Pierini (Jean-Paul)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Pichon (Bernard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Pibiri (Pascal)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Pfister (Luc)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Petiteville (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Perron (Jacques)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Perrin (Olivier)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Perdriel (Jean-Luc)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Pennamen (Christian)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Pech (Gérard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Pawelski (Patrick)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Paubert (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Pastor (Antoine)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Pasi (Jean-Marc)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Parmentier (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Pantani (Jean-Marc)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Palomba (Jean-Bernard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Oudart (Patrick)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Ory (Jean-Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Oberti (Régis)
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au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
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au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Novel (Alain)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Nocquet (Patrick)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Nieto (Jean)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Nicolas (Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Nicol (Eric)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Neyrod (Jean-Claude)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
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02 Août 199602/08/1996
De: Nedjam (Mohand)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Navarro (Gérard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Nairiere (Christophe)
Objet:
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au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Muys (Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Musset (Bernard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Muselet (Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Muraro (Gilles)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Muller (Jean-Marie)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Mugneret (Hubert)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Morizot (Alain)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Montergnole (Martial)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Monnet (Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
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02 Août 199602/08/1996
De: Molas (Jean)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
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02 Août 199602/08/1996
De: Moaty (Joël)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
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02 Août 199602/08/1996
De: Mingant (Eric)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
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02 Août 199602/08/1996
De: Minatel (François)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
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02 Août 199602/08/1996
De: Michel (Charles)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
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02 Août 199602/08/1996
De: Meyer (Jean-Louis)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
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02 Août 199602/08/1996
De: Metzger (Alain)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
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02 Août 199602/08/1996
De: Merle (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
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02 Août 199602/08/1996
De: Meigne (Bertrand)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
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02 Août 199602/08/1996
De: Maurizi (Alain)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
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02 Août 199602/08/1996
De: Matet (Laurent)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Marzinotto (Jean-Louis)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Martin (André-Marc)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Marrel (Gérard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Margail (Jean, Luc)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Marchio (Christian)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Marceteau (Jacques)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Manusset (Daniel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Mantoux (Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Mangin (Jean-Luc)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Mancon (Jacques)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
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02 Août 199602/08/1996
De: Mancheron (Marcel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Malbrec (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Maillard (Robert)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Magnin (Yves)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Magisson (Frédéric)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Maertens (Reginald)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Maccagno (Gabriel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
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02 Août 199602/08/1996
De: Lupion (Jean-Marie)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
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02 Août 199602/08/1996
De: Luck (Patrice)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
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02 Août 199602/08/1996
De: Lochen (Alain)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
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02 Août 199602/08/1996
De: Lillo (José)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
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02 Août 199602/08/1996
De: Lillaz (Yves)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
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02 Août 199602/08/1996
De: Leynaud (Robert)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
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02 Août 199602/08/1996
De: Leydier (Gilles)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
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02 Août 199602/08/1996
De: Leupe (Didier)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Lesieux (Gérard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Leroy (Alain)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
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02 Août 199602/08/1996
De: Leriche (Jean-Christophe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
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02 Août 199602/08/1996
De: Lemoine (Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
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02 Août 199602/08/1996
De: Lemenand (Jean-Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
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02 Août 199602/08/1996
De: Lemaire (Hugues)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Lelievre (Daniel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
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02 Août 199602/08/1996
De: Lejeune (Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
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02 Août 199602/08/1996
De: Lejaye (Francis)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
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02 Août 199602/08/1996
De: Lehmann (Herbert)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
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02 Août 199602/08/1996
De: Lefebvre (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Lefebvre (Didier)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Ledin (Olivier)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Lecomte (Paul)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Leclercq (Laurent)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
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02 Août 199602/08/1996
De: Lebrun (Jean-Maurice)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Le Veo (Jean-Claude)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Le Squern (Loïc)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Le Saux (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
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02 Août 199602/08/1996
De: Le Roux (Jean)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
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02 Août 199602/08/1996
De: Le Pors (Eric)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Le Hir (Yves)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
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02 Août 199602/08/1996
De: Le Guevellou (Alain)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Le Guernevel (Nicolas)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Le Gall (René)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Le Bolloch (Yves)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Laville (Jean-Claude)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Lauze (Patrick)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Larue (Gérard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Larribe (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
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02 Août 199602/08/1996
De: Laragne (Jean-Bernard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
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02 Août 199602/08/1996
De: Laparra (François)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
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02 Août 199602/08/1996
De: Lamercy (Bernard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
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02 Août 199602/08/1996
De: Lambert (Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
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02 Août 199602/08/1996
De: Lalloue (Jacques)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Laithier (Pascal)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Laine (Gilles)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Lahondes (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Lagedamont (Jean-Marie)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Lagarde (Richard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Lagache (François)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Lafosse (David)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Lacombe (Olivier)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Lacombe (Jean-Paul)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: L'Arvor (Frédéric)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Kulaflieff (Joël)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Kieffer (Thomas)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Kiczynski (André)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Kerlogot (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Keller (Edgar)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Keith (Olivier)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Karasinski (Patrice)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Kaiser (Paul)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Jousse (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Jouffre (Alain)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Jouanny (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Jobert (Christian)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Jehannin (Patrick)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Jegaden (Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Jecker (Bernard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Jeannin (Hermann)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Jean (Guy)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Jauze (Joseph)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Jardot (Daniel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Jamet (Patrick)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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promotion
02 Août 199602/08/1996
De: James (Jean-Paul)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Jachez (Armand)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Izambert (Jacques)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Indelicato (Alphonse)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Indaburu (Jean-Bernard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Hugard (Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Holtz (Bertrand)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Hervier (Jacques)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Herve (Patrick)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Hernandez (Jean-Paul)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Henric (Bernard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Henon (Christophe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Henno (Jean-Luc)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Haustien (Jean-Patrice)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Hanuse (Jean-Loïc)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Guitton (Jean-Noël)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Guilmet (Laurent)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Guillotin (Gilles)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Guilbert (Christian)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Guichard (Alain)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Gueffier (Jean-Claude)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Grevillot (Didier)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Gras (Bernard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Goyheneix (Christian)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Goy (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Goumarre (Yannick)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Goudinoux (Gilles)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Gottin (Bruno)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Gonzales (Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Goetz (Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Goerlinger (Daniel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Goely (Jacky)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Gisbert (Cyr)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Gilis (Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Giez (Patrick)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Gerbal (Serge)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Gennet (Patrice)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Gazel (Hervé)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Gassmann (Jean-Claude)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Garreau (Yves)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Gardin (Alain)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Garde (Antoine)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Garcia (Bernard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
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02 Août 199602/08/1996
De: Gandon (Jean-Louis)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
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02 Août 199602/08/1996
De: Gallo (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Gallant (Jean-Claude)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Gabrion (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Fromentin (Patrick)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Frobert (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
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02 Août 199602/08/1996
De: Friedrich (Denis)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: François (Jacques)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Fournier (Alain)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Fourmont (Bernard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Foulon (Jean-Marie)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Florin (Maurice)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Floch (Yves)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Fleury (Jacques)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Flederick (Olivier)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Ferrouil (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Ferrandis (Lucien)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Fernandez (Raymond)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Feraud (Eric)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Faymindy (Jean)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Faure (Pierre-Jean)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Fagnon (Jean-Claude)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Facquer (Gérard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Estivalet (André)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Espin-Requena (Patrice)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Ermine (Gérard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Eoche Duval (Patrice)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Enault (Antoine)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Ellero (François)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Elias (Jean, Marc)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Elgherbi (Marc)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Elbert (Jean-Luc)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Duyck (Bertrand)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Dutrey (Alain)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Durand (Robert)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Duprat (Gérard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Dupecher (Lionel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Dumont (Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Duffait (Jean-Bernard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Duez (Frédéric)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Ducrettet (François)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Ducret (Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Ducher (Jean)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Dubreuil (Alain)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Dubois (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Dubois (Jean-Louis)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Drula (Jean-Marie)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Drui (Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Dreyer (Thierry)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Douru (Jean-Paul)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Dongar (Raoul)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Dobelle (Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Djurado (Flavien)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Dispard (Serge)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Diforti (Giovanni)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Dez (Laurent)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Devred (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Deveaux (Jean-Marie)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Desvaux (Stéphane)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Deridder (Stéphane)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Depecker (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Deparis (Frédéric)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Demuriez (Jean-Jacques)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Demeusy (Stéphane)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Delrive (Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Deloume (Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Deleporte (Marc)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Delabaere (Pascal)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Dejonckheere (Gérard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Degand (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Defoer (Eric)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Decosse (Jean-Claude)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Debat (Alain)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: De Vargas (Frédéric)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: De Larocque Latour (Yan)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: De Blandere (Alain)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Davy (Jean-Louis)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Daval (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Daubigney (Serge)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Danel (Frédéric)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Cruciani (Frédéric)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Cretal (Hervé)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Cras (Cyrille)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Couratier (Guy)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Coudert (Alain)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Cornet (Fabrice)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Copin (Olivier)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Constant (Didier)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Collot (Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Collet (Patrick)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Collard (Guy)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Clement (Alain)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Claerman (Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Ciais (Henri)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Chrone (Jean-Paul)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Cholley (Régis)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Cheron (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Chauvin (Jean-Marie)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Chauvet (Bernard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Chausse (Jean-Bernard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Chauleau (Gabin)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Charlot (François-Xavier)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Charles (Christophe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Chappron (André)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Chabaud (Franck)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Caux (Gael)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Cauffiez (Eric)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Cattoen (Jacki)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Castillon (Daniel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Castella (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Carre (Frédéric)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Carli (Jean)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Caradeuc (Alain)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Capron (Denis)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Capobianco (Georges)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
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au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Cantinolle (Pascal)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Canon (Gilbert)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Camus (Gilles)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Calisti (Jean-Claude)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Bujon (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Bruzzone (Xavier)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Brotons (Patrick)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Briquet (Manuel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Bresson (José)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Bozant (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Boutron (Alain)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Bourcier (Max)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Bouquet (Patrice)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Boufflers (Jean-Marc)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Boronat (Marc)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Boriancic (Serge)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Bonnevialle (Jean-Louis)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Bonnet (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Bonnefond (Christian)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Bodson (Joël)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Bodin (Bertrand)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Bocancea (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Blind (Patrick)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Blanche (Alain)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Blanc (Jean-Marc)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Blaevoet (Eric)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Bini (Patrick)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Binet (Olivier)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Biger (Nicolas)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Bidon (Gérard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Bich (Laurent)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Bertrand (José)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Berthon (Richard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Bertheux (Yves)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Berson (Guy)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Berre (Lucien)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Bermond (Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Bergerot (Gilbert)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Benzakki (Georges)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Bensmili (Mostefa)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
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au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Benoit (Jean, Pierre)
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au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Benas (François)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
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au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Bellot (Mike)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Belli (Christian)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Belivier (Alain)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Bedis (Guy)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Bedaghe (Pascal)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Bauvois (Pascal)
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au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Barrere (Alain)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
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au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Barre-Villeneuve (Charles)
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au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Barral (Christian)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Baronian (Daniel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Barba (Alain)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Baran (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Baleste (Bernard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Baldy (Jean)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Azzouzi (Thierry)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Aupetit (Alain)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Aumonier (Alain)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Audon (François)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Aubert (Alain)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Armentier (Patrick)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Armand (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Arlaud (Jean-Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Andrzejewski (Bernard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Andrieu (Rodolphe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Amoyel (Marc)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Allais (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Algayon (Guy)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Albira (Frédéric)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Albagnac (Jacky)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Agulhon (Olivier)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Agarrat (Antoine)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Acoulon (Erick)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Aboab (Richard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Willaume (Carole)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Toussaint (Catherine)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Thimon (Françoise)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Szwec (Valérie)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Serre (Martine)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Rozo (Eva)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Ronciere (Marie-Christine)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Rampnoux (Nicole)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Quessada (Marie-José)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Puma (Pascale)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Pradels (Chantal)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Pourret (Evelyne)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Pons (Chantal)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Pichon (Nathalie)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Picard (Marie-Céline)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Peltriaux (Marjorie)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Ollivier (Isabelle)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Mouras (Béatrice)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Moresk (Fabienne)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Meslier (Isabelle)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Mendiburu (Hélène)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Massot (Jacqueline)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Marin (Annick)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Lussiez (Marie-France)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Lubin (Catherine)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Lombard (Mireille)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Lavergne (Murielle)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Labrot (Monique)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Kormann (Chantal)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Ipas (Béatrice)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Hoareau (Béatrice)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Hatton (Marie-Christine)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Guillet (Brigitte)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Guibert (Evelyne)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Guessent (Véronique)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Grange-Praderas (Elodia)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Golhen Leconte (Agnès)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Girard (Elisabeth)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Ghanem (Malika)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Gaonac'h (Nadine)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Escorne (Arlette)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Dutly (Laurence)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Decomble (Catherine)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Couderc (Jacqueline)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Chaine (Nathalie)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Carrie (Sylvie)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Candelier (Marie-Louise)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Bohers (Muriel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Bidault (Réjane)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Bazin (Andrée)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Anding (Karine)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Almodoval (Claudine)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Alibert (Nathalie)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Aldunate (Noëlle)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Bernard de Gouttes
procureur général près la cour d'appel de Nouméa
Objet:
avocat général près la cour d'appel de Paris
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000000378115(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Prove (Catherine)
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur suppléant au tribunal d'instance d'Avesnes-sur-Helpe
Remplace:
Mme Arbonnier
Groupe:
Tribunal d'instance d'Avesnes-sur-Helpe
tribunal
tribunal_instance="Avesnes-sur-Helpe"
suppleant
JORFTEXT000000377972(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: André Viau
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
date_debut="1996-07-31"
a_sa_demande
prefet
JORFTEXT000000377938(source JORF)
titularisation
02 Août 199602/08/1996
De: Evrard (Jean-Claude)
chef de service départemental de 3e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Paris (services centraux)
Objet:
dans l'intérêt du service, pour faire fonction de directeur départemental à Carcassonne (Aude)
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="1996-07-25"
JORFTEXT000000377397(source JORF)
mutation
02 Août 199602/08/1996
De: Amestoy (Sylvie), épouse Maury
greffier du 3e grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Toulouse
Remplace:
Mme Mivielle
Groupe:
Tribunal de grande instance de Toulouse
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulouse"
suppleant
JORFTEXT000000377396(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Labalme (Marc)
Objet:
sur la liste d'aptitude au recrutement au choix de commissaires de police, établie
au titre de l'année 1996
JORFTEXT000000377395(source JORF)
inscription
02 Août 199602/08/1996
De: Gauthier (Jean-Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude au recrutement au choix de commissaires de police, établie
au titre de l'année 1996
JORFTEXT000000377395(source JORF)
inscription
02 Août 199602/08/1996
De: Damien (Olivier)
Objet:
sur la liste d'aptitude au recrutement au choix de commissaires de police, établie
au titre de l'année 1996
JORFTEXT000000377395(source JORF)
inscription
02 Août 199602/08/1996
De: Dal'Colletto (Jean)
Objet:
sur la liste d'aptitude au recrutement au choix de commissaires de police, établie
au titre de l'année 1996
JORFTEXT000000377395(source JORF)
inscription
02 Août 199602/08/1996
De: Chautrand (Jean-Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude au recrutement au choix de commissaires de police, établie
au titre de l'année 1996
JORFTEXT000000377395(source JORF)
inscription
02 Août 199602/08/1996
De: Delepine (Michèle)
Objet:
sur la liste d'aptitude au recrutement au choix de commissaires de police, établie
au titre de l'année 1996
JORFTEXT000000377395(source JORF)
inscription
02 Août 199602/08/1996
De: Ben Saci (Fazilet), épouse Baudry
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Chartres
Remplace:
Mme Mouillon
Groupe:
Tribunal de grande instance de Chartres
tribunal
tribunal_grande_instance="Chartres"
suppleant
JORFTEXT000000195021(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Frezard (Christine, Denise), épouse Kempf
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Colmar (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
JORFTEXT000000195020(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Turrou (Marie), épouse Gourdon
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur suppléant au tribunal d'instance de Gonesse
Remplace:M. Lefebvre
Groupe:
Tribunal d'instance de Gonesse
tribunal
tribunal_instance="Gonesse"
suppleant
JORFTEXT000000194557(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Gouffran (Marceau, Jean, Girard, Marcellin)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Pointe-à-Pitre (Guadeloupe)"
huissier_residence_departement_code="971"
JORFTEXT000000194521(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Proto (Valérie, Geneviève), épouse Szwarcbart
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Pointe-à-Pitre (Guadeloupe)"
huissier_residence_departement_code="971"
JORFTEXT000000194521(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Gouffran (Marceau, Jean, Girard, Marcellin)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Pointe-à-Pitre (Guadeloupe)"
huissier_residence_departement_code="971"
JORFTEXT000000194521(source JORF)
cessation de fonction
02 Août 199602/08/1996
De: Ropert (Anne-Marie)
ingénieur d'agronomie de 2e classe
Objet:
ingénieur d'agronomie de 1re classe
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000194520(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Le Mene (Véronique)
agent administratif de 2e classe
Objet:
de passation des comptes, régisseur suppléant du tribunal d'instance d'Avallon
Remplace:M. Roy
Groupe:
Tribunal d'instance d'Avallon
tribunal
tribunal_instance="Avallon"
suppleant
JORFTEXT000000194519(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Fougeat (Claudine), épouse Roy
agent de service technique
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance d'Avallon
Groupe:
Tribunal d'instance d'Avallon
tribunal
tribunal_instance="Avallon"
JORFTEXT000000194519(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Jourden (Loïc)
greffier du 3e grade
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Châteaulin
Remplace:
Mme Cariou
Groupe:
Tribunal d'instance de Châteaulin
date_debut="1996-05-06"
tribunal
tribunal_instance="Châteaulin"
suppleant
JORFTEXT000000194459(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Kergoat (Jean-Paul, Marie)
Objet:
notaire salarié au sein de la société civile professionnelle Jean Le Hars, notaire associé, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Rosporden (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
JORFTEXT000000194458(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Doucin (Michel)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
JORFTEXT000000194456(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: de Guenin (Philippe)
ingénieur d'agronomie de 2e classe
Objet:
ingénieur d'agronomie de 1re classe
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000194455(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Granados (Yves, Dominique)
adjudant ; 21 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 21 avril 1996
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Avec effet du
22 avril 1996
Groupe:
Gendarmerie nationale
medaille_militaire
annees_service="21"
JORFTEXT000000194081(source JORF)
décoration
02 Août 199602/08/1996
De: Chandelier (Xavier, André, Gabriel)
adjudant-chef ; 20 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 21 avril 1996
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Avec effet du
22 avril 1996
Groupe:
Gendarmerie nationale
medaille_militaire
annees_service="20"
JORFTEXT000000194081(source JORF)
décoration
02 Août 199602/08/1996
De: Jactel (Bruno)
secrétaire général adjoint du Conseil d'Etat
Objet:
secrétaire général de la Commission pour la transparence financière de la vie politique
Groupe:
Commission pour la transparence financière de la vie politique
JORFTEXT000000193717(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996
De: Jean-Robert Lopez
administrateur civil, chef des bureaux de la déconcentration et de l'organisation territoriale de l'Etat
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions.”
Groupe:
29 juillet 1996 portant délégation de signature
JORFTEXT000000193716(source JORF)
habilitation
02 Août 199602/08/1996
De: Alain Larangé
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions.”
Groupe:
29 juillet 1996 portant délégation de signature
JORFTEXT000000193716(source JORF)
habilitation
02 Août 199602/08/1996
De: Erard Corbin de Mangoux
administrateur civil, chef du bureau de l'organisation et du fonctionnement des préfectures, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions.”
Groupe:
29 juillet 1996 portant délégation de signature
JORFTEXT000000193716(source JORF)
habilitation
02 Août 199602/08/1996
De: Jean-Robert Lopez
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives.”
Groupe:
29 juillet 1996 portant délégation de signature
JORFTEXT000000193716(source JORF)
habilitation
02 Août 199602/08/1996
De: Philippe Gicquel
attaché d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives.”
Groupe:
29 juillet 1996 portant délégation de signature
JORFTEXT000000193716(source JORF)
habilitation
02 Août 199602/08/1996
De: Claude Dumont
attachés d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives.”
Groupe:
29 juillet 1996 portant délégation de signature
JORFTEXT000000193716(source JORF)
habilitation
02 Août 199602/08/1996
De: Erard Corbin de Mangoux
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives.”
Groupe:
29 juillet 1996 portant délégation de signature
JORFTEXT000000193716(source JORF)
habilitation
02 Août 199602/08/1996
De: Erard Corbin de Mangoux
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives.”
Groupe:
29 juillet 1996 portant délégation de signature
JORFTEXT000000193716(source JORF)
habilitation
02 Août 199602/08/1996
De: Michel Champon
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives.”
Groupe:
29 juillet 1996 portant délégation de signature
JORFTEXT000000193716(source JORF)
habilitation
02 Août 199602/08/1996
De: Daniel Barrière
attaché principal d'administration centrale
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives.”
Groupe:
29 juillet 1996 portant délégation de signature
JORFTEXT000000193716(source JORF)
habilitation
02 Août 199602/08/1996
De: Marie-Christine Vergez
attaché principal d'administration centrale
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives.”
Groupe:
29 juillet 1996 portant délégation de signature
JORFTEXT000000193716(source JORF)
habilitation
02 Août 199602/08/1996
De: Caroline Sordet
attachés principaux d'administration centrale, directement placées sous l'autorité de
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives.”
Groupe:
29 juillet 1996 portant délégation de signature
JORFTEXT000000193716(source JORF)
habilitation
02 Août 199602/08/1996
De: Laura Ortusi
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives.”
Groupe:
29 juillet 1996 portant délégation de signature
JORFTEXT000000193716(source JORF)
habilitation
02 Août 199602/08/1996
De: Geneviève Merle
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives.”
Groupe:
29 juillet 1996 portant délégation de signature
JORFTEXT000000193716(source JORF)
habilitation
02 Août 199602/08/1996
De: Françoise Laplazie
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives.”
Groupe:
29 juillet 1996 portant délégation de signature
JORFTEXT000000193716(source JORF)
habilitation
02 Août 199602/08/1996
De: Geneviève Lacoste
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives.”
Groupe:
29 juillet 1996 portant délégation de signature
JORFTEXT000000193716(source JORF)
habilitation
02 Août 199602/08/1996
De: Marie-Paule Fournier
attaché principal d'administration centrale
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives.”
Groupe:
29 juillet 1996 portant délégation de signature
JORFTEXT000000193716(source JORF)
habilitation
02 Août 199602/08/1996
De: Dominique Edmond-Nirennold
attachés d'administration centrale, directement placées sous l'autorité de
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives.”
Groupe:
29 juillet 1996 portant délégation de signature
JORFTEXT000000193716(source JORF)
habilitation
02 Août 199602/08/1996
De: Marie-Paule Davy
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives.”
Groupe:
29 juillet 1996 portant délégation de signature
JORFTEXT000000193716(source JORF)
habilitation
02 Août 199602/08/1996
De: Anne Brande-Lafaurie
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives.”
Groupe:
29 juillet 1996 portant délégation de signature
JORFTEXT000000193716(source JORF)
habilitation
02 Août 199602/08/1996
De: Nicolas Jacquet
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
date_debut="1996-07-25"
a_sa_demande
prefet
JORFTEXT000000193715(source JORF)
titularisation
02 Août 199602/08/1996
De: Zapolski (Bernhardt)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000000193674(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Vuilly (Claude)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000000193674(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Vavassori (Claude)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000000193674(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Savoy (Claude)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000000193674(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Roux (Claude)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000000193674(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Rodriguez (Ange)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000000193674(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Prioli (Loretto)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000000193674(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Poulin (Dominique)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000000193674(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Ponsard-Chareyre (Claude)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000000193674(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Paciocco (Willer)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000000193674(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Mortier (Claude)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000000193674(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Moreau (Simon-Jean)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000000193674(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Martin (Dominique)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000000193674(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Ludger (Dominique)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000000193674(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Jung (Claude)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000000193674(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Jousse (Claude)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000000193674(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Hoffstetter (Claude)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000000193674(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Hery (Claude)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000000193674(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Fichot (Claude)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000000193674(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Duret (Dominique)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000000193674(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Dupont (Dominique)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000000193674(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Deluce (Claude)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000000193674(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Delecolle (François-Mich)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000000193674(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Codevelle (Dominique)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000000193674(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Campergue (Dominique)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000000193674(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Blondet (Arlette Clair)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Bauzou (Dominique)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Ziegler (Lionel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Zenou (Michel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Zaepfel (Patrick)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Wroblewski (Bernard)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Willefert (Jean-Michel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Wetzel (Marc)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Watteau (Luc)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Watbot (Francis)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Walter (François)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Wadoux (Daniel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Vonna (François)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
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Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Vincent (Philippe)
Objet:
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Viaene (Jean-Louis)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
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Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Veys (Gérard)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
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Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Vetzel (Jean-Louis)
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au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Verschaere (Gérard)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Vermont (Roger)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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au grade de commandant de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Vella (Serge)
Objet:
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Velez (Emile)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Vaquer (Thierry)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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au grade de commandant de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Van Wynsberghe (Thierry)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Valette (Christian)
Objet:
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
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02 Août 199602/08/1996
De: Vainqueur (Alex)
Objet:
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Vaiente (Patrice)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Turco (Jean-Claude)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Trouban (Renaud)
Objet:
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Troncy (Michel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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au grade de commandant de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Trochet (Michel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
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Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Trefeil (Vincent)
Objet:
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
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Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Trabis (Michel-Claude)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Touvenot (Alain)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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au grade de commandant de police
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Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Tiffes (Daniel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Tibier (Bernard)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
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Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Thuillier (Michel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Thomas (Richard)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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au grade de commandant de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Thomas (Daniel)
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au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Thomas Cadillat (Philippe)
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au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Thierry (Jacques)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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au grade de commandant de police
Groupe:
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02 Août 199602/08/1996
De: Thiennot (Jean-Michel)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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au grade de commandant de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Teyssandier (Gérard)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Texier (Alain)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Tassout (Michel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Tasca (Jean-Claude)
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au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Tagliana (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Susini (Toussaint)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Subtil (Thierry)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Stolfi (Yves)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Stiot (Philippe)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Stiefvater (François)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Spiga (Denis)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Sourdoire (Bernard)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Soula (René)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Smaeghe (Jacques)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Silhol (Gérard)
Objet:
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Semisoroff (Richard)
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au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Seigneur (Jean-Paul)
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au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Seguin (Sylvain)
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au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Sedda (Alexandre)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Schmitz (Daniel)
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au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Schmeltz (Jean-Marie)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Savelli (Cyprien)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Sartelet (Jean-Claude)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Sartelet (Gérard)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Sart (Pierre)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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Groupe:
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02 Août 199602/08/1996
De: Sapin (Erick)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Santamaria (Jean-Paul)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Sans (Henri)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Salvagnac (André)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Salahi (Marc)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Saint Martin (Yves)
Objet:
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Sablayrolles (Jean-Marc)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Roy (Jean-Michel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000000193674(source JORF)
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02 Août 199602/08/1996
De: Roux (Philippe)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Rouvière (Patrick)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Rouviere (Denis)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Roussignol (Pierre)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
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Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Rosillette (Jean-Michel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Rolland (André)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Robert (Jean-Jacques)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
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02 Août 199602/08/1996
De: Rioutton (Michel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Richarth (Raymond)
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au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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au grade de commandant de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Richard (François)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Reydy (Patrick)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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au grade de commandant de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Renault (Bernard)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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au grade de commandant de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Reicher (Jean-Marc)
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au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Ravenet (Victor)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Rateau (Jean)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Rances (Marc)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Ramon (André)
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au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Ragel (François)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Radolla (Daniel)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Quilliot (Gabriel)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Quillacq (Arnaud)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Pyronnet (Alain)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Puzin (Jean-Luc)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Puyade (Philippe)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Prive (Francis)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Pouvelle (Guy)
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02 Août 199602/08/1996
De: Portier (Christian)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Porier (Jacques)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Pommier (Michel)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Pochon (Jean-Marie)
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au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Plousey (Luc)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Pilloud (Jean-Philippe)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Philippe (Jean-Jacques)
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au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Petraz (François)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Petit (Eric)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Perrot (Gérald)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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au grade de commandant de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Perrot (Bruno)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Perez (Yannick)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Peny (François)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Peniguel (Philippe)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Penet (Patrice)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Penalva (Eric)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Pelissier Gateau (André)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Passeroti (Daniel)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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au grade de commandant de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Pasquini (Michel)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Pasco (Jean-Claude)
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au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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au grade de commandant de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Paroli (Albert)
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au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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au grade de commandant de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Parola (Guy)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
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Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Parmentier (Bernard)
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au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Parent (Jean-Pierre)
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au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Paravisini (Pascal)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Paradot (Jean-Luc)
Objet:
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
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Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Panatier (Philippe)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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au grade de commandant de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Pairon (Raymond)
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au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Pagani (Christian)
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au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Oger (Jean-Louis)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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au grade de commandant de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Nottret (Jean-Marc)
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au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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au grade de commandant de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Nee (Jacques)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Muller (Christian)
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au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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au grade de commandant de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Moulin (Jean-Pierre)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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au grade de commandant de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Mougel (Frédéric)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Moueza (Jacques)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Morin (Patrick)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Morel (Charles)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Montoya (Jean-Paul)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Montigny (Gérard)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Monti (François-Xavier)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Monnier (Michel)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Monge (Bernard)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Misseri (Jean)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Mestre (Armand)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Mesmacque (Alain)
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02 Août 199602/08/1996
De: Menard (Michel)
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02 Août 199602/08/1996
De: Meister (André)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Mechet (Pierre)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Maumejean (Pierre)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Mauduech (Jean-Marie)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Mathieu (Georges)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Mathern (Alain)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Matheou (Jean-Jacques)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Martinez (Luc)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Martinat (Daniel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Martin (Yvon)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Martin (Philippe)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Marteill (Félix)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
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Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Marszewski (Michel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Marion (Patrick)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Marchand (Patrick)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Marchal (Sylvain)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Marchal (Gérard)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Marchal (Alain)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Mank (Stéphane)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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au grade de commandant de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Machin (Christian)
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au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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au grade de commandant de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Lucas (Gérard)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Losson (Denis)
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au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Lomond (Eric)
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au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Loger (Pascal)
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au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Llimous (Guy)
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au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Linon (Christian)
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au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Limon (Jacques)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Levasseur (Christian)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Letienne (Henri)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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au grade de commandant de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Leroy (Gilbert)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Leriche (Bernard)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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au grade de commandant de police
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Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Leray (Francis)
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au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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au grade de commandant de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Leobet (François)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
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Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Lemasle (Jocelyn)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Lehmann (Jeannot)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Legat (Michel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Legal (Laurent)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Lefebvre (Richard)
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au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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au grade de commandant de police
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Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Lechopier (Eric)
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au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Lebris (Jean-Luc)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Le Metayer (Jean-Claude)
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au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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au grade de commandant de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Le Gallo (Loïc)
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au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Le Gal (Daniel)
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au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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au grade de commandant de police
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Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Le Duff (Jean)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Le Bihan (Pierre)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Lavergne (Jean-Jacques)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Lavaud (Guy)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Laval (Jean-Michel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Laurette (Régis)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Laurence (Jean-Michel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Langlois (Guy)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Langlais (Jean-Claude)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Lanfranca (Jean-Marie)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Lambolez (Alain)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Lalue (René)
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au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Lahana (Richard)
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au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Lago (Marc)
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au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Lagarde (Alain)
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au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Laclemence (Patrick)
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au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Lacaze (Jean)
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au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: L'Hostis (Pierre-Yves)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Krzyzostan (Bernard)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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au grade de commandant de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Koperski (Eric)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Klotz (Daniel)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Ketcheyan (Léon)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Kalis (Hervé)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Jouve (Bruno)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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au grade de commandant de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Joulaud (Christophe)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Josserand (Serge)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Josse (Didier)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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au grade de commandant de police
Groupe:
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02 Août 199602/08/1996
De: Joly (Maurice)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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au grade de commandant de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Jegou (Alain)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: James (Xavier)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Jallais (Christian)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Jaguenaud (Gérard)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Jacquinet (Jean-Louis)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Jacquet (Joël)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000000193674(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Jacquemard (Roger)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Jablonski (Edouard)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Irissou (Jean-Luc)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Huste Mirassou (Francis)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000000193674(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Huguet (Jacques)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Hostein (Jean-Claude)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Hoarau (Marie-François)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Heubi (Patrick)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Henneron (Hubert)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Hemon (Alain)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Heissat (Jean-Claude)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Hainaut (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Guyon (Christian)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Guistiniani (Pierre)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Guilloud (Robert)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Guillot (François)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Guibert (Bernard)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Grégoire (Antoine)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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au grade de commandant de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Groswald (Yves)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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au grade de commandant de police
Groupe:
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02 Août 199602/08/1996
De: Grosdidier (Gérard)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
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Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Gros (Pierre)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Grandmontagne (Jacques)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Grand (Georges)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
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Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Graff (Marc)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
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Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Gottwalles (Jérôme)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
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Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Giraud (Daniel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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au grade de commandant de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Girardin (Michel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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au grade de commandant de police
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Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Girard (Jean-Bernard)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Ginieys (Jean-Paul)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Gimeno (Robert)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Gibier (Jean-Paul)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Gervreau-Breuillac (Gaël)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Geoffroy (Jean-Louis)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Gentilini (José-Louis)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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au grade de commandant de police
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Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Gennerat (Michel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Gaudion (Patrick)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Gauchez (Eric)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Gasser (Pierre)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Garcias (Gérard)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Garcia (Thierry)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Gandilhon (Jean-Luc)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Galinajtis (Lucien)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Galea (Gérard)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Gaillardet (Alain)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Gaillard (Simon)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Gadon (Serge)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Frison (Jacques)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Frelaux (Charles)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Fraysse (Jacques)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Frati (Eric)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Framery (Jean-Michel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Fourdan (Christian)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Fourcade (Pierre)
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au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Forget (Olivier)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Fontenier (Arnaud)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Fondeville (Henri)
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au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Filippini (Xavier)
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au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Fileaux (Christian)
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au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Ferbos (François)
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au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Feller (Patrick)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Fanouillet (Moïse)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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au grade de commandant de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Falcon (Jean-Marc)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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au grade de commandant de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Fabrizzi (Jean-Baptiste)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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au grade de commandant de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Ettighoffer (Armand)
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au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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Groupe:
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02 Août 199602/08/1996
De: Espinar (Jean-Paul)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
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02 Août 199602/08/1996
De: Erard (Didier)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
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02 Août 199602/08/1996
De: Emery (Jack)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
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02 Août 199602/08/1996
De: Duval (Georges)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Durin (Jean-Pierre)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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au grade de commandant de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Dubois (Daniel)
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au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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au grade de commandant de police
Groupe:
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02 Août 199602/08/1996
De: Drago (Salvatore)
Objet:
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
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Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Dragneau (Jean-Jacques)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Douvernelle (Bernard)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
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Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Donnez (Jean-Marc)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Dohollo (Michel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
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Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Dirou (Jean-Claude)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
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Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Desmons (André)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
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Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Desagnat (Jean-René)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
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Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Dervin (Frédéric)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
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Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Dequire (Alain)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
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Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Denys (Jacques)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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au grade de commandant de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Denevers (Christian)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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au grade de commandant de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Demeulenaere (Eric)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
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Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Delescluse (Jacques)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Delacour (Jean-Luc)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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au grade de commandant de police
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Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Deflandre (Gérard)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Dedeban (Jean-Claude)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: De Feo (François)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: De Boves (Thierry)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Daniel (Christian)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Dalverny (Bernard)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Da Costa Marques (Serge)
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02 Août 199602/08/1996
De: D'Ulivo (Jacques)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: D'Herain (Guy)
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02 Août 199602/08/1996
De: Couvent (Denis)
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02 Août 199602/08/1996
De: Coulaud (Martial)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Cottrelle (Thierry)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Coppey (Daniel)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Copetti (Jean-Paul)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Comeau (Pascal)
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02 Août 199602/08/1996
De: Combeau (Alain)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Coirier (Armand)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Clocher (Alain)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Clavelier (Yves)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Chrzanowski (Jean-Claude)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Chouaki (Farid)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Chazotte (Gérard)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Chazarein (Alain)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Chauvois (Christian)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Chartrain (Guy)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Chaply (Alain)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Champain (Philippe)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Chalons (Christian)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Caudrelier (Bernard)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Cariou (Jean-Yves)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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au grade de commandant de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Camilleri (Pierre)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Callot (Jean-François)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Buisson (Robert)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Buisson (Alain)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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au grade de commandant de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Buil (Jérôme)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
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Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Buche (Michel)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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au grade de commandant de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Bruno (Michel)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
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Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Brevière (Patrick)
Objet:
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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au grade de commandant de police
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Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Braga (Daniel)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Boutoille (Philippe)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Bousset (Michel)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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au grade de commandant de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Bourquin (Christian)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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au grade de commandant de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Bouron (Gilles)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Bourgeois (Francis)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Bouquet des Chaux (Xavier)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Boulin (Bernard)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Boulier (René)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Bouiller (Roger)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Bougain (Georges)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Borowik (Jean-Jacques)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Bonthoux (Jean-Louis)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Bonnet (Jack)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Bonhomme (Gérald)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Bocquin (Jean-Michel)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Blomme (Marc)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Biger (Yvan)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Bigand (Alain)
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au titre de l'année 1996 les capitaines de police
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02 Août 199602/08/1996
De: Betirac (Henri)
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02 Août 199602/08/1996
De: Bertrand (Gilles)
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02 Août 199602/08/1996
De: Berthou (Jean-Charles)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000000193674(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Berrou (Daniel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000000193674(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Berquer (Philippe)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000000193674(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Bernard (Michel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000000193674(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Bernard (Jean-Yves)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000000193674(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Bendele (Alain)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Battut (Philippe)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Bataille (Philippe)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Bastin (Jean-Yves)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Bassand (Alain)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Barone (Louis)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Barkat (Jacques)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Balthazar (Jean-Luc)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Ballesteros (Jean-François)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Balduini (José)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Balague (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Bajeux (Philippe)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Baisse (Alain)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Bagot (Guy)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Aupeix (Pierre-Jean)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Ast (Guy)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
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Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Antona (Antoine)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Ankierski (Raymond)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Amat (Philippe)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Almont (Lucien)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Allote (Daniel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Allegrini (Roger)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Allaux (Gérard)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Alday (Gérard)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Alcaro (Joseph)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Ainama (Albert)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Adanalian (Max)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Acharrok (Philippe)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Ventre (Joëlle)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Tual (Denise)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Torti (Laurence)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Rochon (Maryse)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Pringent (Marie-Claire)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Pirot (Christine)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Munier (Viviane)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Mohen (Martine)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Maurin (Ginette)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Mainadier (Solange)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Lancelin (Jeanine)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Jacquet (Catherine)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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02 Août 199602/08/1996
De: Honoré (Pascaline)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Fixary (Muriel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Ferrand (Pierrette)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Ducoudray (Geneviève)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Dizier (Annick)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Deloffre (Michèle)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Chaudet (Nicole)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
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promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Boisson (Marie-Claude)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000000193674(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Auverdin (Marie-Louise)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000000193674(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Abela (Michèle)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000000193674(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Pierre Gauthier
administrateur civil
Objet:
par intérim des fonctions de délégué interministériel au revenu minimum d'insertion
date_debut="1996-08-01"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000193673(source JORF)
charge
02 Août 199602/08/1996
De: Bertrand Fragonard
Objet:
délégué interministériel au revenu minimum d'insertion
date_debut="1996-08-01"
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000193673(source JORF)
cessation de fonction
02 Août 199602/08/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.