Une mission temporaire auprès du ministre de la défense (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Yves FROMION
député
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de la défense
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de la défense
JORFTEXT000021633189
(source JORF)
charge
07 Janvier 2010
07/01/2010
De:
Francis Hillmeyer
député du Haut-Rhin
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de la défense
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de la défense
JORFTEXT000020407593
(source JORF)
charge
19 Mars 2009
19/03/2009
De:
Yves Fromion
député du Cher
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de la défense
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de la défense
JORFTEXT000017743053
(source JORF)
charge
26 Décembre 2007
26/12/2007
De:
Yves Fromion
député du Cher
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de la défense
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de la défense
JORFTEXT000000263751
(source JORF)
charge
24 Décembre 2005
24/12/2005
De:
Guy Teissier
député des Bouches-du-Rhône
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de la défense
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de la défense
JORFTEXT000000377631
(source JORF)
charge
01 Juin 1996
01/06/1996
De:
Bernard Leroy
député de l'Eure
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de la défense
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de la défense
JORFTEXT000000373058
(source JORF)
charge
01 Novembre 1995
01/11/1995