19 Mars 2009

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Marie-Claude LAMBIN
trésorière principale du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agente comptable du groupement d'intérêt public « Centre régional de ressources pédagogiques et de développement de la qualité de la formation »
Remplace:M. Alain VANIET
Groupe:
Groupement d'intérêt public « Centre régional de ressources pédagogiques et de développement de la qualité de la formation » (C2RP)
JORFTEXT000020407697(source JORF)
nomination
19 Mars 200919/03/2009
De: Odile SEGARD
receveuse-perceptrice du Trésor public
Objet:
agente comptable du groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit des Yvelines »
Remplace:Mme Véronique CARIOU
Groupe:
Conseil départemental de l'accès au droit des Yvelines
JORFTEXT000020407695(source JORF)
nomination
19 Mars 200919/03/2009
De: Arthur COLONNEAUX
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable principal intérimaire de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Remplace:Mme Sabine FLAMANT
Groupe:
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
JORFTEXT000020407693(source JORF)
nomination
19 Mars 200919/03/2009
De: Eric SAFFROY
sous-directeur de gestion au secrétariat général, direction des ressources humaines du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Yves MALFILATRE
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000020407691(source JORF)
nomination
19 Mars 200919/03/2009
De: Edmond GRASZK
sous-directeur de gestion au secrétariat général, direction des ressources humaines du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Eric SAFFROY
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000020407691(source JORF)
nomination
19 Mars 200919/03/2009
De: Yves MALFILATRE
chef du service de la gestion du personnel au secrétariat général, direction des ressources humaines, du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membre titulaire
Remplace:M. François CAZOTTES
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000020407691(source JORF)
nomination
19 Mars 200919/03/2009
De: Gilles WIART
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de la Fédération générale des fonctionnaires Force ouvrière
Membres suppléants
Remplace:M. Philippe SOUBIROUS
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000020407689(source JORF)
nomination
19 Mars 200919/03/2009
De: Alain RAEL
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de la Fédération générale des fonctionnaires Force ouvrière
Membres suppléants
Remplace:Mme Anne BALTAZAR
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000020407689(source JORF)
nomination
19 Mars 200919/03/2009
De: GAZZOLA (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
prote principal à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
date_debut="2009-07-13"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000020407687(source JORF)
admission
19 Mars 200919/03/2009
De: François SCHMITT
trésorier principal du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Service national d'accueil téléphonique pour l'enfance en danger »
Remplace:M. Michel DARNER
Groupe:
Groupement d'intérêt public « Service national d'accueil téléphonique pour l'enfance en danger »
JORFTEXT000020407685(source JORF)
nomination
19 Mars 200919/03/2009
De: Hélène BETITE
inspectrice du Trésor public
Objet:
agente comptable de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Remplace:M. Jean-Louis SANGUINETTI
Groupe:
Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
JORFTEXT000020407683(source JORF)
nomination
19 Mars 200919/03/2009
De: Jean-Philippe Thiellay
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
représentant du ministre chargé de la fonction publique à la commission d'équivalence instituée par le
décret n° 2002-759 du
2 mai 2002
relatif à l'accueil en détachement de fonctionnaires d'un Etat membre de la Communauté européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen autre que la France dans la fonction publique de l'Etat et modifiant le
décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
Remplace:M. François Seners
Groupe:
Commission d'équivalence instituée par le
JORFTEXT000020407679(source JORF)
nomination
19 Mars 200919/03/2009
De: Christine de CHEFDEBIEN
Objet:
conseillère technique
a_sa_demande
cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020407672(source JORF)
cessation de fonction
19 Mars 200919/03/2009
De: Philippe GAZAGNES
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Val-de-Marne
Objet:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de la Sarthe
Groupe:
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Sarthe
date_debut="2009-03-09"
JORFTEXT000020407669(source JORF)
nomination
19 Mars 200919/03/2009
De: ABBAS (Abdulelah)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000020407665(source JORF)
autorisation
19 Mars 200919/03/2009
De: BENSAFIR (Djamel)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000020407665(source JORF)
autorisation
19 Mars 200919/03/2009
De: CHEBBAH (Abdellaziz)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000020407665(source JORF)
autorisation
19 Mars 200919/03/2009
De: SADEG (Saïd)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000020407665(source JORF)
autorisation
19 Mars 200919/03/2009
De: BEKKAR (Eouzia), épouse ZIDANE
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000020407665(source JORF)
autorisation
19 Mars 200919/03/2009
De: RAOUYA (Dalila Noria), épouse SAYAH
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000020407665(source JORF)
autorisation
19 Mars 200919/03/2009
De: Le Chatelier (Gilles)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000020407662(source JORF)
nomination
19 Mars 200919/03/2009
De: Maire (Pierre-Henri)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université Bordeaux-I
Groupe:
Université Bordeaux-I
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000020407660(source JORF)
nomination
19 Mars 200919/03/2009
De: Léger (Alain)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000020407658(source JORF)
nomination
19 Mars 200919/03/2009
De: Cossin (Jean-Pierre)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Paris-XII
Groupe:
Université Paris-XII
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-XII"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000020407656(source JORF)
nomination
19 Mars 200919/03/2009
De: Tuot (Thierry)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Paris-I
Groupe:
Université Paris-I
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-I"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000020407656(source JORF)
nomination
19 Mars 200919/03/2009
De: Tuot (Thierry)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Paris-I
Groupe:
Université Paris-I
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-I"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000020407656(source JORF)
nomination
19 Mars 200919/03/2009
De: Cheval (Philippe)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Lille-I
Groupe:
Université Lille-I
duree="trois ans"
professeur="Université Lille-I"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000020407656(source JORF)
nomination
19 Mars 200919/03/2009
De: Lacabarats (Alain)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
Institut d'études politiques de Paris
Groupe:
Institut d'études politiques de Paris
duree="trois ans"
professeur="Institut d'études politiques de Paris"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000020407656(source JORF)
nomination
19 Mars 200919/03/2009
De: Cotis (Jean-Philippe)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
Institut d'études politiques de Paris
Groupe:
Institut d'études politiques de Paris
duree="trois ans"
professeur="Institut d'études politiques de Paris"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000020407656(source JORF)
nomination
19 Mars 200919/03/2009
De: Durance (Philippe)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
Conservatoire national des arts et métiers
duree="trois ans"
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000020407656(source JORF)
nomination
19 Mars 200919/03/2009
De: BOUCHARLAT (Cédric, Michel)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Lyon (2e)"
JORFTEXT000020407653(source JORF)
nomination
19 Mars 200919/03/2009
De: PERRIER (Alexandra, Catherine, Christiane)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Lyon (2e)"
JORFTEXT000020407653(source JORF)
nomination
19 Mars 200919/03/2009
De: BOUCHARLAT (Cédric, Michel)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Lyon (2e)"
JORFTEXT000020407653(source JORF)
cessation de fonction
19 Mars 200919/03/2009
De: MENON (Virginie, Delphine), épouse FONT
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Lattes (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000020407651(source JORF)
nomination
19 Mars 200919/03/2009
De: VIALA (Véronique, Marie, Christine), épouse LE DANTEC
Objet:
notaire
en remplacement de la société civile professionnelle Bernard DARGENT, notaire associé, dissoute
notaire
notaire_residence="Saint-Julien-du-Sault (Yonne)"
notaire_residence_departement_code="89"
JORFTEXT000020407649(source JORF)
nomination
19 Mars 200919/03/2009
De: DARGENT (Bernard, François)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard DARGENT, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Julien-du-Sault (Yonne)"
notaire_residence_departement_code="89"
JORFTEXT000020407649(source JORF)
cessation de fonction
19 Mars 200919/03/2009
De: SAINT-MLEUX (Xavier, Robert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Xavier SAINT-MLEUX, Bertrand PRIOL, Charles LACOURT, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Combourg (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
JORFTEXT000020407647(source JORF)
cessation de fonction
19 Mars 200919/03/2009
De: PETIT (Antoine, Lyonnel, Jules)
Objet:
notaire
en remplacement de la société civile professionnelle Philippe MAITROT, notaire associé, dissoute
notaire
notaire_residence="Naours (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"
JORFTEXT000020407645(source JORF)
nomination
19 Mars 200919/03/2009
De: MAITROT (Philippe, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe MAITROT, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Naours (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"
JORFTEXT000020407645(source JORF)
cessation de fonction
19 Mars 200919/03/2009
De: Bertoni (Pascale, Cécile, Virginie), épouse Olmo
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Stéphane Guinand et Jacques Bazaille, notaires associés
(Rhône)
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000020407643(source JORF)
nomination
19 Mars 200919/03/2009
De: Evelyne Charpentier
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction interdépartementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Haute-Garonne et de l'Ariège
Remplace:Mme Odile Leyrit, épouse Estory
Groupe:
Direction interdépartementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Haute-Garonne et de l'Ariège
date_debut="2009-04-01"
JORFTEXT000020407641(source JORF)
nomination
19 Mars 200919/03/2009
De: Stéphanie Le Cocq
attachée
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse du Haut-Rhin
Remplace:Mme Cécile Marchal, épouse Barlot
Groupe:
Direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse du Haut-Rhin
date_debut="2009-03-16"
JORFTEXT000020407639(source JORF)
nomination
19 Mars 200919/03/2009
De: Guillaume Dumont
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité d'Amiens
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité d'Amiens
date_debut="2009-03-04"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité d'Amiens"
president
JORFTEXT000020407637(source JORF)
désignation
19 Mars 200919/03/2009
De: Didier THOMAS
Objet:
directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse de la Manche à Saint-Lô
Groupe:
Direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Manche à Saint-Lô
date_debut="2009-01-03"
JORFTEXT000020407635(source JORF)
nomination
19 Mars 200919/03/2009
De: Lyne PILLET
Objet:
directrice interdépartementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Charente-Maritime et des Deux-Sèvres
Groupe:
Direction interdépartementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Charente-Maritime et des Deux-Sèvres
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020407633(source JORF)
nomination
19 Mars 200919/03/2009
De: Alain DUPUY
Objet:
directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse de la Savoie, à Chambéry
Groupe:
Direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Savoie, à Chambéry
date_debut="2009-02-01"
JORFTEXT000020407631(source JORF)
nomination
19 Mars 200919/03/2009
De: Robert Bartoletti
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Chambéry
Objet:
substitut du procureur général près la cour d'appel de Colmar
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000020407629(source JORF)
nomination
19 Mars 200919/03/2009
De: Agnès GRANDJEAN
inspectrice du travail, en fonction à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Ain
Objet:
au grade de directrice adjointe du travail
mutée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Saône-et-Loire
Groupe:
Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Saône-et-Loire
date_debut="2009-04-01"
JORFTEXT000020407626(source JORF)
promotion
19 Mars 200919/03/2009
De: Nadine PONSINET
contrôleuse du travail de classe exceptionnelle, en fonction à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Drôme
Objet:
inspectrice du travail
affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Ardèche
Groupe:
Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Ardèche
date_debut="2009-03-16"
JORFTEXT000020407624(source JORF)
nomination
19 Mars 200919/03/2009
De: Chantal BOURIE
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'administration)
date_debut="2009-09-05"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Administration"
depart_retraite
JORFTEXT000020407618(source JORF)
radiation
19 Mars 200919/03/2009
De: Gilbert MURGIA
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
attaché principal de 2e classe des systèmes d'information et de communication
date_debut="2009-06-08"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
depart_retraite
JORFTEXT000020407616(source JORF)
radiation
19 Mars 200919/03/2009
De: Dominique PLASSARD
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2009-11-12"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
depart_retraite
JORFTEXT000020407614(source JORF)
radiation
19 Mars 200919/03/2009
De: Bénédicte FRILAY, épouse DE TAUZIA
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'administration)
date_debut="2009-07-03"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Administration"
depart_retraite
JORFTEXT000020407612(source JORF)
radiation
19 Mars 200919/03/2009
De: Jacques Le Lijour
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
JORFTEXT000020407609(source JORF)
inscription
19 Mars 200919/03/2009
De: Ganichot (Didier)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'éducation nationale et au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Ministère de l'éducation nationale et au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2009-03-14"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000020407600(source JORF)
admission
19 Mars 200919/03/2009
De: Cambon (Christian)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur de projet, rattaché pour sa gestion au ministère de la défense
administrateur civil hors classe placé en service détaché
Groupe:
Direction de projet, rattaché pour sa gestion au ministère de la défense
date_debut="2009-06-03"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000020407598(source JORF)
réintégration
19 Mars 200919/03/2009
De: Francis Hillmeyer
député du Haut-Rhin
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de la défense
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de la défense
JORFTEXT000020407593(source JORF)
charge
19 Mars 200919/03/2009
De: Pozzo di Borgo (Jean-Claude)
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
premier conseiller du corps des magistrats de chambres régionales des comptes
Groupe:
Conseil du corps des magistrats de chambres régionales des comptes
date_debut="2009-04-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
JORFTEXT000020407591(source JORF)
nomination
19 Mars 200919/03/2009
De: Luc Poyer
Objet:
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000020407589(source JORF)
cessation de fonction
19 Mars 200919/03/2009
De: 3247907 Implant
de paroi, ≻ 100 cm² et ≤ 250 cm², PRO CONCEPT, PRO CONCEPT II-BOVIN
Objet:
la section 3 " Implants pouvant intéresser plusieurs appareils anatomiques (digestifs, cardiaques, pleuropulmonaires, orthopédiques, gynécologiques, urologiques notamment) " comportant les produits suivants
3203979 Implant de paroi, ≤ 100 cm², AESCULAP, LYOPLANT-BOVIN
JORFTEXT000020407396(source JORF)
radiation
19 Mars 200919/03/2009
De: Philippe TOUYET
commissaire divisionnaire, directeur interrégional de la police judiciaire de Pointe-à-Pitre
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000020407097(source JORF)
délégation de signature
19 Mars 200919/03/2009
De: Pascal TOCQUEC
commandant de police, adjoint au chef de l'antenne de police judiciaire de Martinique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000020407097(source JORF)
délégation de signature
19 Mars 200919/03/2009
De: Patrick SIROT
commandant de police, chef de l'antenne de police judiciaire de Guyane
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000020407097(source JORF)
délégation de signature
19 Mars 200919/03/2009
De: Serge MOISY
attaché d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef de la division administrative de la direction interrégionale de la police judiciaire de Pointe-à-Pitre. »
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000020407097(source JORF)
délégation de signature
19 Mars 200919/03/2009
De: Philippe JOMIER
commandant de police, adjoint au chef de l'antenne de police judiciaire de Guyane
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000020407097(source JORF)
délégation de signature
19 Mars 200919/03/2009
De: Jean-Pierre BESSON
commissaire de police, directeur interrégional adjoint de la police judiciaire de Pointe-à-Pitre
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000020407097(source JORF)
délégation de signature
19 Mars 200919/03/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.