01 Juin 1996

JORFTEXT000000742899 (source JORF)

De:	Tournier (Yves, Alphonse, Raymond)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Gilbert Gigant et Gérard Bohl, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise

notaire
notaire_residence="Lure (Haute-Saône)"
notaire_residence_departement_code="70"

nomination

JORFTEXT000000742899 (source JORF)

De:	Gigant (Gilbert, Jean, Michel)
Objet:	membre de la société Gilbert Gigant, Gérard Bohl et Yves Tournier, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise Lure (Haute-Saône)
Groupe:	Société Gilbert Gigant, Gérard Bohl et Yves Tournier, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Villersexel (Haute-Saône)"
notaire_residence_departement_code="70"

De:	Tournier (Yves, Alphonse, Raymond)
Objet:	notaire

JORFTEXT000000742899 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000561020 (source JORF)

De:	Richard Cazenave député de l'Isère
Objet:	dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre des affaires étrangères
Groupe:	Une mission temporaire auprès du ministre des affaires étrangères

charge

JORFTEXT000000377631 (source JORF)

De:	Guy Teissier député des Bouches-du-Rhône
Objet:	dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de la défense
Groupe:	Une mission temporaire auprès du ministre de la défense

charge

JORFTEXT000000377592 (source JORF)

De:	Musca (Xavier) inspecteur des finances à la direction du Trésor au ministère de l'économie et des finances
Objet:	commissaire du Gouvernement auprès de la Compagnie française d'assurance pour le commerce extérieur et de commissaire du Gouvernement auprès de la Banque française du commerce extérieur
Remplace:	M. Villeroy de Galhau (François)
Groupe:	Compagnie française d'assurance pour le commerce extérieur

commissaire_gouvernement

désignation

JORFTEXT000000377592 (source JORF)

De:	Dubreuil (Jean-Pierre) administrateur civil à la direction du Trésor au ministère de l'économie et des finances
Objet:	commissaire du Gouvernement adjoint auprès de la Banque française du commerce extérieur
Remplace:	M. Aucoin (Alban)
Groupe:	Compagnie française d'assurance pour le commerce extérieur

commissaire_gouvernement

désignation

notaire
notaire_residence="Mandelieu (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"

De:	Vicente (Léo, René)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Roland Farinelli et Léo Vicente, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000000377544 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000377404 (source JORF)

De:	Palanque (Jean-Marc)
Objet:	après examen professionnel au grade d'inspecteur principal des transmissions

promotion

De:	Massy (Myrèse)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Bouhout (Claude)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Limousi (Xavier)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de trois mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste complémentaire
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Vilmont (Richard)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de trois mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Sebinwa (Jean-François)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de trois mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Scherrer (Jean-Michel)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de trois mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Roussel (Eric)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de trois mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Notolan (Patrick)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de trois mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Lecardez (Marc)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de trois mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Joséphine (Jean-José)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de trois mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Douarin (René)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de trois mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Bruez (Philippe)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de trois mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Baron (Joël)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de trois mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Verdebout (Alain)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Sigonney (Richard)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Rigal (Emmanuel)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Quillet (Jean-Paul)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Palma (Joël)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Navarro (Georges)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Morel (Serge)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Mazur (Jean-Jacques)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Martinez (Joaquin)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Lombard (Yves)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Larochelle (Maurice)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Lamazière (Alain)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Jaulent (Bernard)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Grosset (Albert)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Fortunato (Francis)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Fillaut (Thierry)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Fardeau (Jean-Pierre)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Etienne (Florent)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Durbant (Mathurin)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Durand (Christophe)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Dupuy (Raymond)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Dupont (Pierre-Louis)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Drewnowicz (Eric)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Dreville (Alain)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Collin (Michel)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Boudou (Olivier)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Bengattat (Abdelhafid)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Zafari (Cécilia)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de trois mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Teppaz (Laurence)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de trois mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Micheneau (Sylvie)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de trois mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Bart (Claudine)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de trois mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	André (Marie-Laure)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de trois mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Jullian (Chantal)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste complémentaire
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Beladi (Jeannette)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste complémentaire
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Anton (Marie-Claire)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste complémentaire
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Rousse-Lussac (Carole)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Remmery (Brigitte)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Pivot (Marie-Laure)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Pacaud-Felices (Martine)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Minne (Patricia)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Maupin (Muriel)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Mathieu (Francine)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Malolepsza (Corinne)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Le Ster (Martine)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Le Corre (Françoise)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Larzat (Brigitte)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Lacarrière (Sylvie)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Jego (Patricia)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Huynh Van Phuong (Catherine)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Heilleur (Bernadette)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Guyot de Salins (Pascale)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Greslon (Claudie)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Gacem (Fabienne)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Deltour (Jacqueline)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Crette (Gisèle)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Couteau (Patricia)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Comte (Catherine)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Cabrol (Hélène)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Boisseau (Marie-Agnès)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Bert (Joëlle)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Bernard (Marie-Christine)
Objet:	au titre de 1996 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

JORFTEXT000000193447 (source JORF)

De:	Barry Martin-Delongchamps (François) ministre plénipotentiaire
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères

a_sa_demande

cessation de fonction

JORFTEXT000000193406 (source JORF)

De:	Payen (Emmanuel) architecte des Bâtiments de France ; 16 ans de services civils et militaires. Mortellement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 9 janvier 1996
Objet:	Avec effet du 30 janvier 1996 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="16"
grade="Chevalier"

nomination