Une mission temporaire auprès du ministre des affaires étrangères (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Michel Vauzelle
ancien ministre, député
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre des affaires étrangères
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre des affaires étrangères
JORFTEXT000026887607
(source JORF)
charge
04 Janvier 2013
04/01/2013
De:
André Thien Ah Koon
député de la Réunion
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre des affaires étrangères
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre des affaires étrangères
JORFTEXT000000237984
(source JORF)
charge
12 Juin 2003
12/06/2003
De:
François Léotard
député de la 5e circonscription du Var
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre des affaires étrangères
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre des affaires étrangères
JORFTEXT000000393842
(source JORF)
charge
03 Juillet 2001
03/07/2001
De:
Richard Cazenave
député de l'Isère
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre des affaires étrangères
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre des affaires étrangères
JORFTEXT000000561020
(source JORF)
charge
01 Juin 1996
01/06/1996
De:
Pierre Lequiller
député des Yvelines
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre des affaires étrangères
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre des affaires étrangères
date_fin
=
"
1996-03-07
"
JORFTEXT000000556763
(source JORF)
charge
24 Janvier 1996
24/01/1996
De:
René André
député de la Manche
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre des affaires étrangères
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre des affaires étrangères
JORFTEXT000000190798
(source JORF)
charge
30 Août 1995
30/08/1995