Une mission temporaire auprès du ministre des affaires étrangères (organisation)


De: Michel Vauzelle
ancien ministre, député
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre des affaires étrangères
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre des affaires étrangères
JORFTEXT000026887607(source JORF)
charge
04 Janvier 201304/01/2013
De: André Thien Ah Koon
député de la Réunion
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre des affaires étrangères
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre des affaires étrangères
JORFTEXT000000237984(source JORF)
charge
12 Juin 200312/06/2003
De: François Léotard
député de la 5e circonscription du Var
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre des affaires étrangères
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre des affaires étrangères
JORFTEXT000000393842(source JORF)
charge
03 Juillet 200103/07/2001
De: Richard Cazenave
député de l'Isère
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre des affaires étrangères
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre des affaires étrangères
JORFTEXT000000561020(source JORF)
charge
01 Juin 199601/06/1996
De: Pierre Lequiller
député des Yvelines
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre des affaires étrangères
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre des affaires étrangères
date_fin="1996-03-07"
JORFTEXT000000556763(source JORF)
charge
24 Janvier 199624/01/1996
De: René André
député de la Manche
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre des affaires étrangères
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre des affaires étrangères
JORFTEXT000000190798(source JORF)
charge
30 Août 199530/08/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.