Université de Franche-Comté (organisation)


De: Binet (Jean-René)
admis au concours de recrutement de professeurs des universités (droit privé et sciences criminelles) ouvert
en application du 4° c de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
Objet:
en cette qualité
à compter de son installation au cours de l'année universitaire 2010-2011 à l'université de Franche-Comté
Groupe:
Université de Franche-Comté
JORFTEXT000022809862(source JORF)
nomination
11 Septembre 201011/09/2010
De: Robert (Guy)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université de Franche-Comté
Groupe:
Université de Franche-Comté
date_debut="1997-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000380530(source JORF)
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Laude (Bernard)
Objet:
après avoir bénéficié d'une cessation progressive d'activité
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université de Franche-Comté
Groupe:
Université de Franche-Comté
date_debut="1998-04-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000745297(source JORF)
admission
19 Octobre 199619/10/1996
De: Bidault (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université de Franche-Comté
Groupe:
Université de Franche-Comté
date_debut="1996-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000192732(source JORF)
admission
10 Avril 199610/04/1996
De: Vuillet, épouse Bride (Michelle)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services
professeur des universités (disciplines scientifiques), affectée à l'université de Franche-Comté
Groupe:
Université de Franche-Comté
date_debut="1996-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000555148(source JORF)
admission
18 Octobre 199518/10/1995
De: Capodanno (Pierre)
Objet:
après avoir bénéficié des dispositions de la loi du
18 août 1936
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public, et maintenu en fonctions, dans l'intérêt du service
jusqu'à la fin de l'année universitaire 1996-1997
professeur des universités (disciplines scientifiques) à l'université de Franche-Comté
Groupe:
Université de Franche-Comté
date_debut="1997-05-20"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000553109(source JORF)
admission
25 Avril 199525/04/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.